Dec 2025 Economie Le Sénat adopte le statut du bailleur privé Stéphane Desquartiers donne son point de vue sur le statut du bailleur privé BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jul Divers - Actualité générale Loi d'urgence agricole : pesticides, eau, élevages... le Sénat adopte le texte en version Duplomb Une version du projet de loi d'urgence agricole qui pousse encore plus loin la déréglementation environnementale a été adoptée au palais du Luxembourg L'humanité
03 Jul erreurFrance Le Sénat adopte le projet de loi d'urgence agricole, avec des mesures clivantes Après l'Assemblée nationale, le Sénat a approuvé, dans la nuit de jeudi à vendredi, le projet de loi d'urgence agricole. La nouvelle mouture comporte France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun Une 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi autorisant le travail des salariés des boulangers et fleuristes Malgré les critiques vigoureuses de la gauche et des syndicats, le projet de loi pour autoriser le travail des salariés des fleuristes et des boulange Le Télégramme
16 Jun Politique 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi autorisant le travail des salariés, des boulangers et des fleuristes Le Sénat a adopté mardi le projet de loi visant à permettre aux boulangers et fleuristes artisanaux de faire travailler leurs salariés volontaires le Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi autorisant le travail des salariés des boulangers et fleuristes Le Sénat a adopté mardi le projet de loi visant à permettre aux boulangers et fleuristes artisanaux de faire travailler leurs salariés le 1er-Mai, une France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun Une Travail le 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi pour les boulangers et fleuristes Le Sénat a adopté mardi le projet de loi permettant aux boulangers et fleuristes artisanaux de faire travailler leurs salariés le 1er-Mai. Le texte a TF1 News
16 Jun Régions - Languedoc-Roussillon 1er-Mai : le Sénat adopte le controversé projet de loi autorisant le travail des salariés boulangers et fleuristes, vers une adoption définitive ? Le Sénat a adopté mardi 16 juin, par 229 voix contre 110, le projet de loi autorisant les boulangers et fleuristes artisanaux à faire travailler leurs Midi Libre
11 Jun Culture Le Sénat adopte le texte sur le contrat d'édition, sans clause de confiance En première lecture, le Sénat a adopté la proposition de loi des sénatrices Laure Darcos et Sylvie Robert, qui fait entrer dans la loi plusieurs éléme Actualitté
10 Feb Une Le Sénat adopte le projet de loi renforçant les prérogatives des polices municipales Le projet de loi a été adopté très largement par les sénateurs. Il sera ensuite voté par l'Assemblée nationale après les élections municipales Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Une Police municipale : le Sénat adopte le projet de loi renforçant ses prérogatives Les policiers municipaux bientôt autorisés à dresser des amendes sur une quinzaine d'infractions ? Le Sénat a en tout cas adopté très largement ce mar Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Budget de l'État : le Sénat adopte le texte, renvoyé à une concertation entre députés et sénateurs Le projet de budget de l'État pour 2026 a été adopté ce lundi par le Sénat, en première lecture dans une version remaniée. Il sera discuté vendredi en France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France France: le Sénat adopte le projet de budget de l'État pour 2026, le texte passe en commission mixte paritaire Le projet de budget de l'État pour 2026 a été adopté lundi 15 décembre par le Sénat, en première lecture, dans une version remaniée. Il sera désormais RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de finances, le texte renvoyé en commission mixte paritaire vendredi Après une vingtaine de jours et de nuits de débats, les sénateurs ont voté par 187 voix contre 109 un projet de loi de finances pour 2026 nettement re Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de finances, le texte va passer en commission mixte paritaire Les sénateurs ont adopté, ce lundi 15 décembre, le projet de loi de finances (PLF) pour 2026. Le texte sera examiné en commission mixte paritaire, le Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Le Sénat adopte le projet de budget de l'État pour 2026 Le Sénat a adopté, ce lundi, le projet de budget de l'État pour 2026. Le texte va maintenant être renvoyé à une concertation députés-sénateurs. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de budget de l'Etat, le texte renvoyé à une concertation députés-sénateurs qui aura lieu vendredi Le projet de budget de l'État pour 2026 a franchi une étape clé au Sénat. Adopté par 187 voix contre 109, il reste à convaincre l'Assemblée nationale. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Bourgogne Le Sénat adopte le projet de budget de l'Etat pour 2026 Le Sénat a adopté le projet de budget de l'Etat pour 2026, ce lundi 15 décembre. Le texte est renvoyé à une concertation députés-sénateurs. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Le Sénat adopte le projet de budget de l'Etat pour 2026 Le Sénat a adopté le projet de budget de l'Etat pour 2026, ce lundi 15 décembre. Le texte est renvoyé à une concertation députés-sénateurs. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de finances, le texte renvoyé en commission sénateurs-députés Ce lundi 15 décembre 2025, le Sénat a adopté à 187 voix contre 109 le projet de loi de finances de l'État pour l'année 2026. Le texte largement remani Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Le Sénat adopte le projet de budget de l'État pour 2026, le texte renvoyé à une concertation députés-sénateurs Le projet de budget de l'État pour 2026 a été adopté ce lundi par le Sénat, en première lecture dans une version remaniée, et sera désormais soumis au La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Le Sénat adopte le projet de budget de l'État pour 2026 Le Sénat a adopté, lundi 15 décembre, le projet de budget de l'Etat pour 2026, par 187 voix pour et 109 voix contre. Le texte est renvoyé à une conce BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de financement de la Sécurité sociale dans une version allégée Ce mercredi 26 novembre, les sénateurs ont adopté le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2026 à 196 voix pour et 119 contre. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Le Sénat adopte le budget de « fin de gestion » pour 2025 Le Sénat a adopté mardi le projet de loi de « fin de gestion » pour 2025, un texte technique examiné en parallèle du budget 2026 pour fixer les... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Contrairement à l'Assemblée nationale, le Sénat adopte le budget de "fin de gestion" pour 2025 Ce texte technique qui fixe les derniers ajustements budgétaires pour l'année en cours a été voté par la droite et le bloc central mais rejeté par la BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Le Sénat adopte le budget de "fin de gestion" pour 2025 Ce texte a été voté par la droite et l'ensemble du bloc central, tandis que la gauche s'y est opposée. L'Assemblée nationale, elle, l'avait rejeté en La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon "Mesure de compromis", risque de "stigmatisation"... Malgré des divergences, le Sénat adopte le projet de loi contre la fraude sociale et fiscale Le Sénat a adopté ce mardi 18 novembre 2025 le projet de loi de lutte contre la fraude sociale et fiscale. Le texte instaure de nouveaux moyens de dét Midi Libre
Une « Protéger notre environnement et protéger notre commerce » : le Sénat adopte le texte pour freiner l'essor de la fast fashion Le Télégramme
Une Justice des mineurs : le Sénat adopte le texte de Gabriel Attal en rétablissant des mesures contestées Le JDD
Multimédia Le Sénat adopte le projet de loi qui va faire passer la cybersécurité française à la vitesse supérieure Clubic
Une Cybersécurité : le Sénat adopte le projet de loi qui va renforcer les exigences de sécurité informatiques Sud Ouest
Economie À quelques jours du Salon de l'agriculture, le Sénat adopte le projet de loi d'orientation agricole BFMTV
Divers Transidentité : le Sénat adopte le texte de loi encadrant les transitions de genre des mineurs Atlantico
Politique IVG dans la Constitution: le Sénat adopte le texte dans les mêmes termes que ceux de l'Assemblée nationale BFMTV
France Budget 2021: le Sénat adopte le volet "recettes" qui consacre la baisse des impôts de production de 10 milliards d'euros pour les entreprises France Info
Divers - Actualité générale Parlement Le Sénat adopte le troisième projet de loi de finances rectificative L'humanité
Politique Etat d'urgence sanitaire prolongé : le Sénat adopte le projet de loi en première lecture Le Parisien
Régions - La Réunion Covid-19: Le Sénat adopte le texte prolongeant l'état d'urgence sanitaire mais pose "des garanties essentielles" Zinfos 974
Environnement Le Sénat adopte le projet de loi sur l'état d'urgence sanitaire visant à lutter contre le Covid-19 Metronews
France - Société Le Sénat adopte le projet de loi sur l'état d'urgence sanitaire en pleine crise de coronavirus Metronews
Environnement Justice environnementale : le Sénat adopte le projet de loi en première lecture Actu Environnement
France Le projet de loi de bioéthique, et l'ouverture de la PMA, adoptés de justesse au Sénat Le Monde
Santé PMA pour toutes. Le Sénat adopte le projet de loi bioéthique par 153 voix contre 143 Ouest-France
International PMA pour toutes : le Sénat adopte le projet de loi bioéthique par 153 voix contre 143 La Provence
