Le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne veut développer la médiation pour certains litiges et cherche des volontaires. Un véritable "changement de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne cherche des médiateurs
C'est une grande marque du patrimoine limousin, et même français. L'entreprise tulliste Maugein, une des dernières manufactures d'accordéons en France, est ...
Actualités similaires
Quatre ans après la destruction d'une tombe dont la concession était considérée à tort comme échue, la juridiction a été saisie mardi 17 septembre, par ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce de Narbonne et la Direction départementale des finances publiques ont signé ce mardi 17 septembre une convention afin d'améliorer le ...
Actualités similaires
Histoire tristement banale dans le paysage judiciaire de la France actuelle : le 30 août dernier, un Algérien avait été présenté en comparution immédiate ...
Actualités similaires
Du 26 janvier au 20 février 2026, trois accusés comparaîtront devant la cour d'assises d'appel spécialement composée de Paris. Il leur est reproché, à ...
Actualités similaires
Ce samedi 14 septembre (20 heures), le Champagne Basket affronte Boulazac au Palio, pour le compte de la première journée du championnat de Pro B. ...
Actualités similaires
Environ 200 personnes, des femmes et quelques hommes, se sont rassemblées devant le tribunal de justice d'Avignon, ce vendredi 13 septembre, en soutien à ...
Actualités similaires
Un SDF interpellé pour exhibition sexuelle sur le parking d'un supermarché a été jugé en comparution immédiate. Il a finalement été relaxé.
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a annulé une délibération de l'actuel conseil municipal dont le but était d'abroger une autre délibération prise par ...
Actualités similaires
En juin, 54 maires bretons ont pris un arrêté municipal mettant l'État en demeure d'agir pour l'accès aux soins sur leur territoire. Quinze d'entre eux ...
Actualités similaires
Sa participation au concours miss Curvy Champagne-Ardenne répond au désir d'accepter les courbes de sa plastique généreuse. A dire vrai, Léa veut enfin ...
Actualités similaires
L'international néo-zélandais George Tilsley, devait comparaître devant le tribunal d'Auch, ce mardi 10 septembre, pour des faits présumés de violences ...
Actualités similaires
Manifestation ce lundi matin alors que se tenait une nouvelle audience au tribunal administratif, suite à l'action en tierce opposition de près de 2000 ...
Actualités similaires
Les faits s'étaient déroulés dans la matinée du dimanche 1er septembre. Le ministère public a requis une peine ferme et un maintien en détention. De son ...
Actualités similaires
Julien Machet alias PAJARITO MUNDO est en 1ère partie de BIGFLO ET OLI ce jeudi 5 septembre à Châlons-en-Champagne à l'occasion de Foire en Scène.
Actualités similaires
Il va encore falloir attendre pour connaître l'épilogue de la SA Chamois Niortais. Le tribunal de commerce de Niort qui s'est réuni ce mardi pour étudier la ...
Actualités similaires
Hier, à l'occasion de l'installation de nouveaux magistrats et fonctionnaires sur la juridiction de Carcassonne, la présidente Marjorie Lacassagne-Taveau et ...
Actualités similaires
Le trentenaire mis en cause a été reconnu coupable de violences aggravées sur mineur. Des faits qui se sont déroulés à bord d'un TER Montpellier-Avignon ...
Actualités similaires