Le tribunal administratif de Toulouse a enfin tranché dans le dossier du projet de supermarché au Fossat, en faveur cette fois de l'enseigne Carrefour. La ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif tranche, le projet d'un nouveau supermarché va pouvoir se réaliser au Fossat
Depuis ce dimanche 27 juillet, une centaine de caravanes appartenant à des évangélistes sont installées sur l'un des terrains municipaux de football.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a enfin tranché dans le dossier du projet de supermarché au Fossat, en faveur cette fois de l'enseigne Carrefour. La ...
Actualités similaires
Les conditions de détention du braqueur avaient été qualifiées quelques jours avant l'audience de "contraires à la dignité de la personne humaine" par la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté les recours introduits par plusieurs associations et professionnels qui contestaient le projet Presqu'île à vivre ...
Actualités similaires
Les parents du collégien considèrent que la sanction est disproportionnée et porte atteinte « à la réputation de leur fils ainsi qu'à leur propre ...
Actualités similaires
Déja évoqué il y a trois ans, la SNCF a remis au goût du jour le projet de "TGV de fonction", qui vise à encourager le report modal tout en répondant aux ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Nantes a rendu une décision refusant l'évacuation d'un couple de ressortissants guinéens occupant illégalement un logement dans ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a donné tort au maire de Châteaudun, qui s'était opposé, en mai 2022, à l'agrandissement d'un entrepôt porté par un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Limoges a annulé ce 22 avril l'assignation à résidence de Manssour Sow, ouvrier agricole mauritanien qui travaille en Creuse ...
Actualités similaires
Début 2022, le SDIS 59 avait résilié l'engagement d'un médecin sapeur-pompier volontaire après un vol de deux doses de vaccin, en pleine campagne de ...
Actualités similaires
Dans une décision rendue jeudi 3 avril, le tribunal administratif d'Amiens décide d'annuler les autorisations d'aménagement pour construire la zone ...
Actualités similaires
Aujourd'hui, nous découvrons Bomb Squad, une expérience unique à Toulouse mêlant action, agilité, et stratégie. Son dirigeant, Rémy Piotrowska, nous ...
Actualités similaires
Il sera chargé de combler le vide laissé par le Tours FC, depuis sa liquidation. Un projet de club de foot métropolitain a officiellement été lancé, ce ...
Actualités similaires
Par une d?cision du 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes a annul? l'arr?t? pr?fectoral du 1er f?vrier 2023, qui autorisait le groupement agricole ...
Actualités similaires
Par un jugement du 10 mars 2025, le tribunal administratif de Strasbourg a rejet? le recours contre l'arr?t? du 8?avril 2022 par lequel le pr?fet du Haut-Rhin a ...
Actualités similaires
Apr?s des ann?es de lutte, les anti-A69 crient enfin victoire. Par une d?cision du 27 f?vrier 2025, le tribunal administratif de Toulouse juge le projet ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse estime que le projet ne répond à aucune "raison impérative d'intérêt public majeur" et annule les autorisations ...
Actualités similaires
Maud Descamps relaie l'appel des filles d'un SDF qui cherchent à récupérer la guitare de leur père décédé. Julien Arnaud parle du projet de guinguette ...
Actualités similaires
Maud Descamps relaie l'appel des filles d'un SDF qui cherchent à récupérer la guitare de leur père décédé. Julien Arnaud parle du projet de guinguette ...
Actualités similaires
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...
Actualités similaires