Élu dès le premier tour des municipales à Villevaudé (Seine-et-Marne), Nicolas Marceaux a saisi la justice après avoir constaté que le terrain de sa ...
Actualités similaires
Articles similaires à «Lésé» après l'acquisition d'un terrain, un maire saisit la justice contre sa commune
Réunis en conseil communautaire, les élus ont adopté les douze propositions à l'ordre du jour, dont la vente d'un terrain pour l'installation d'un entrepôt ...
Actualités similaires
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après la polémique suscitée par le maire de Villeneuve-Saint-Georges. ...
Actualités similaires
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi samedi 20 ...
Actualités similaires
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi samedi 20 ...
Actualités similaires
La préfecture du Val-de-Marne a annoncé dimanche qu'elle allait saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de ...
Actualités similaires
La préfète du Val-de-Marne va saisir le procureur de la République de Créteil après que le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi samedi en ...
Actualités similaires
"Un tel geste, qui a fait l'objet de nombreux témoignages adressés au représentant de l'État, est tout à fait inacceptable", a estimé la préfecture dans ...
Actualités similaires
Il manque un établissement secondaire dans la vallée du Paillon. Où le construire? Au dernier conseil municipal de Drap, Robert Nardelli a exprimé son ...
Actualités similaires
La députée Perrine Goulet et deux autres élus de l'Assemblée nationale ont saisi la justice après le visionnage de séquences, jugées choquantes, du ...
Actualités similaires
" Nous avons tous des faiblesses. Celui qui est gourmand, celui qui est colérique, celui qui est homosexuel. " Sur son compte Instagram, l'abbé Matthieu ...
Actualités similaires
La ministre chargée de la Lutte contre les discriminations, Aurore Bergé, a indiqué ce mercredi saisir la justice après la diffusion sur les réseaux ...
Actualités similaires
Dans un courrier adressé au procureur, l'ancien maire de Poitiers réagit à l'apparition d'un graffiti pro-palestinien réalisé sur un mur d'expression libre ...
Actualités similaires
Un amateur de jet ski âgé de 55 ans et le maire de la commune d'Ondes ont été jugés mercredi après le grave accident survenu le 2 juin 2018 où une femme ...
Actualités similaires
C'est un fonctionnaire territorial qui s'est ému de la situation et qui a décidé transmettre un signalement à la justice par le biais d'un avocat niçois au ...
Actualités similaires
Un Nîmois est soupçonné d'avoir utilisé l'argent d'une société pour payer sa maison. La justice vient d'ordonner la saisie de sa maison
Actualités similaires
Une rixe entre deux bandes rivales a éclaté ce lundi soir à Ézanville, dans le Val-d'Oise. Un jeune de 15 est mortellement blessé par arme blanche. Une ...
Actualités similaires
En s'appuyant sur un rapport de la Chambre régionale des comptes, un constat d'huissiers et de géomètres experts, les élus de Grayan-et-l'Hôpital ont saisi ...
Actualités similaires
Vendredi matin, un sexagénaire a fait irruption avec un couteau dans la mairie de Bouguenais, au sud de Nantes, et a cherché à attaquer la maire de la ...
Actualités similaires
Laurent Nuñez a indiqué dimanche sur BFMTV qu'il saisissait le procureur de la République après les propos tenus par un orateur durant la manifestation ...
Actualités similaires
Avec un ordre du jour restreint à seulement cinq points, la réunion du conseil municipal, lundi en fin d'après-midi, n'a duré qu'une petite heure.
Actualités similaires
Angeline Lamy, la maire d'un petit village situé en Meurthe-et-Moselle a décidé de limiter le nombre d'animaux par foyer pour éviter "les bruits gênants ...
Actualités similaires