01 Apr Régions - Bourgogne Jusqu'à 5 acomptes sur salaire par mois : une fausse bonne idée ? Ce que propose la loi et pourquoi elle inquiète Toucher son salaire en plusieurs fois pour mieux gérer ses dépenses : la piste est sur la table grâce à la proposition de loi déposée par une députée Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Jusqu'à 5 acomptes sur salaire par mois : une fausse bonne idée ? Ce que propose la loi et pourquoi elle inquiète Toucher son salaire en plusieurs fois pour mieux gérer ses dépenses : la piste est sur la table grâce à la proposition de loi déposée par une députée L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Economie Culture Bourse : « Est ce que compte tenu des discussions autour du rachat de SFR et de la croissance des résultats en Afrique, le titre Orange pourrait atteindre 20 ¬ à un horizon 2030 ? », par Julie Cohen-Heurton - 30/03 Ce lundi 30 mars, Bertrand Lamielle, directeur général de Portzamparc Gestion, a répondu à la question « Est ce que compte tenu des discussions autour BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Sport ENTRETIEN. Tests de féminité aux JO : "La clé du sujet est de savoir ce que va faire la France" face à cette pratique contraire à la loi de bioéthique, note Amélie Oudéa-Castera La présidente du CNOSF explique que le cadre d'un texte était "attendu", mais souligne toutefois plusieurs questions "éthiques", "scientifiques" et "o Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Bientôt la fin des sucres ajoutés dans les aliments pour bébés ? Ce que prévoit la proposition de loi si l'interdiction n'est pas respectée L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, jeudi 26 mars au soir, une proposition de loi du MoDem visant à interdire les sucres ajoutés dans les al Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Une Rodéos urbains, protoxyde d'azote, violence dans les stades... Ce que projet de loi sur la sécurité présenté par le ministre de l'Intérieur La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Nouveaux délits, rodéos urbains, protoxyde d'azote... Ce que contient le projet de loi sur la sécurité présenté par le ministre de l'Intérieur Le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a présenté les grandes lignes de son projet de loi ambitionnant de créer un "choc d'autorité" contre la délin Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Protoxyde d'azote, stupéfiants, rodéos : ce que contient le projet de loi Ripost pour la sécurité au quotidien Le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a présenté mardi les grandes lignes de son projet de loi qui ambitionne de créer un "choc d'autorité" contre France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Une Rodéos, squats, raves, protoxyde d'azote... Ce que contient le projet de loi "Ripost" présenté par Laurent Nuñez Le ministre de l'Intérieur était ce mardi soir l'invité du 20H de TF1. Laurent Nuñez a annoncé les grandes lignes du nouveau projet de loi "Ripost". R TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Divers - Buzz Drapeau à la fenêtre, ce que la loi autorise vraiment et les cas où vous risquez une sanction Accrocher un drapeau à sa fenêtre pour un match, une fête nationale ou un hommage est-il vraiment autorisé ? Entre liberté d'expression, règles de cop meltyBuzz • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar France Une jeune fille dénonce un viol dans les toilettes de son lycée et écope d'un rappel à la loi : la France condamnée par la Cour européenne des droits de l'homme La justice européenne sanctionne la France pour violation du droit à un procès équitable. La CEDH estime que la parole d'une victime de viol présumée L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Vers des procès expédiés en six mois ? Voici ce que contient le projet de loi de Gérald Darmanin pour "réorganiser la justice criminelle" Gérald Darmanin a présenté un projet de loi sur la justice criminelle, mercredi 18 mars 2026 en conseil des ministres. Le ministre de la Justice enten Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar "Plaider-coupable", généalogie génétique : ce que contient le projet de loi sur la justice criminelle de Gérald Darmanin Gérald Darmanin présente ce mercredi au Conseil des ministres son projet de loi sur la justice criminelle, qui comporte notamment l'introduction d'une France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Une « Plaider-coupable », généalogie génétique... ce que contient le projet de loi sur la justice criminelle présenté mercredi au Conseil des ministres La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Soirée gâchée par une poignée d'abrutis", suspect interpellé et condamné... ce que l'on sait de l'agression du maire à la sortie du bureau de vote Au soir du premier tour, le maire réélu a été agressé avant l'interpellation d'un habitant ivre. La justice a écarté toute idée de guet-apens. L'auteu La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
12 Mar Une Municipales 2026 : à Paris, Lyon et Marseille, que va changer la première application de la loi PLM pour les électeurs ? La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar International - Belgique Les profs donnent-ils trop de devoirs à la maison ? Ce que dit vraiment la loi en Belgique En Belgique francophone, les devoirs dans l'enseignement fondamental sont encadrés par un décret du 29 mars 2001. Ce... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Politique Municipales 2026 à La Ciotat : ce que contient le programme de Daniel Salenc, candidat soutenu par le RN Sécurité, urbanisme et circulation sont les trois thèmes phares du programme de Daniel Salenc (LRN), candidat soutenu par le Rassemblement national ma La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Protoxyde d'azote : une proposition de loi portée par la sénatrice Marion Canalès pour "rendre ce produit moins banal" Alors qu'une proposition de loi, portée par Marion Canalès, visant à réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels doit être examiné France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Une Loi sur la fin de vie : ce que contient le texte à nouveau adopté par l'Assemblée Les députés ont adopté ce mercredi, pour la deuxième fois, la proposition de loi créant un nouveau droit à l'aide à mourir. Elle est composée de deux TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Une école de chiens guides et d'assistance ouvre à Montpellier : statut, accès, sanctions... que dit la loi qui encadre leurs déplacements ? Alors que la première école de formation de chiens guides et d'assistance du Languedoc-Roussillon a ouvert ses portes à Montpellier, zoom sur la légis Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International Ce que nous savons du projet de loi visant à durcir la répression contre l'homosexualité au Sénégal Le gouvernement du Sénégal a adopté un projet de loi controversé visant à durcir la répression de l'homosexualité dans un pays tenu en haleine depuis BBC Afrique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Politique Policier municipal tractant pour le maire sortant à Istres : rejet des comptes, annulation de l'élection... ce que prévoit la loi Comme le révélait La Provence ce mercredi 18 février, un policier municipal d'Istres, en tenue et au volant d'un véhicule siglé de la Ville, a été fil La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb Sciences et médecine "C'est la santé de toute une génération qui est en jeu" : ce que contient la proposition de loi sur l'éducation à l'alimentation La députée Ensemble pour la République Olivia Grégoire veut réformer les programmes scolaires et expérimenter un nouvel enseignement pour lutter contr Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Une « Contre la loi Duplomb 2 et pour la qualité de l'eau » : appel à la mobilisation dimanche 8 février à Thouars La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Protéger dans l'urgence les enfants victimes d'inceste : que contient la proposition de loi examinée ce jeudi ? Une proposition de loi très attendue par les défenseurs des droits des mineurs est examinée ce jeudi à l'Assemblée nationale. Elle entend protéger imm TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Environnement Ce que contient r?ellement le projet de loi de simplification de la vie ?conomique La commission mixte paritaire sur le projet de loi SVE a ?t? conclusive, mais l'examen du texte par les deux chambres est repouss?. Tour d'horizon de Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Languedoc-Roussillon "No kids" à la SNCF : une proposition de loi lancée pour interdire l'exclusion des enfants des transports et lieux publics La députée Constance de Pélichy (Liot) a présenté mardi 27 janvier à l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à interdire l'exclusion des e Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Affaire Bétharram : que contient la proposition de loi contre les violences en milieu scolaire ? Les députés Violette Spillebout (EPR) et Paul Vannier (LFI) ont déposé ce mercredi une proposition de loi pour lutter contre les violences en milieu s TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Vers la fin explicite du « devoir conjugal » ? Une proposition de loi examinée ce mercredi à l'Assemblée Bien qu'absente du Code civil, cette notion continue d'être utilisée par certains magistrats, selon l'avocate Delphine Zoughebi. Entretien Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Environnement Loi de finances 2026 et environnement (2/2)?: ce que contient la deuxi?me partie L'Assembl?e a adopt? la partie ??d?penses??, puis l'ensemble du PLF 2026. Au menu?? Des cr?dits de l'?cologie en hausse, une baisse des emplois de l'? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Politique Faut-il interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans ? La proposition de loi est examinée en ce moment à l'Assemblée nationale Les députés vont devoir se prononcer sur une loi visant à interdire les réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 ans, ce lundi. Mais cette propositi BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Environnement Loi de finances 2026 et environnement?: ce?que contient la premi?re partie La premi?re partie du PLF 2026 a ?t? adopt?e par les d?put?s. Y figurent l'augmentation de la fiscalit? sur le photovolta?que, la redevance sur les PF Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Politique Laurent Nuñez indique que "le gouvernement sera favorable" à la proposition de loi pour une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre Une proposition de loi pour instaurer une présomption de légitime défense pour les policiers et les gendarmes sera débattue. Cette proposition de loi BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Une Qu'est-ce que le « Conseil de la paix » voulu par Donald Trump et qui fait concurrence à l'Onu ? La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Fin de vie : la proposition de loi sur l'aide à mourir de retour ce mardi au Sénat Reporté de nombreuses fois en raison de l'instabilité politique, le projet de loi controversé sur la fin de vie est de retour ce mardi dans l'hémicycl France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Divers Travailler le 1er mai ? C'est ce que propose une loi soutenue par la droite et l'extrême droite L'Assemblée nationale va se pencher le 22 janvier sur une proposition de loi visant à instaurer des dérogations au repos des salariés le 1 er mai. Les Basta ! • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "On a fait ce que dit la loi : densifier et un peu verticaliser" : maire sortant, Jérôme Lopez repart avec "envie" à Saint-Mathieu-de-Tréviers Conseiller départemental et également maire depuis 2008, il brigue sa propre succession. Pour finir ce qu'il a démarré. Mais pas seulement. Il est que Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Opinions et humeurs Mesdames et Messieurs les député.e.s, rejetez la proposition de loi Yadan, destinée à interdire la critique de l'État d'Israël L'Assemblée nationale s'apprête à examiner une proposition de loi portée entre autres par la députée Caroline Yadan « visant à lutter contre les forme Le Grand Soir • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Une « Mettre fin à l'inconnu total et au silence » : la sénatrice de l'Indre porte une proposition de loi pour mieux accompagner les victimes La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Une 1er mai : vers la fin du jour chômé et payé ? Une proposition de loi arrive à l'Assemblée, les syndicats vent debout La bataille du 1er mai est ouverte. Les principaux syndicats demandent aux députés de sauver ce jour férié. Un projet de loi a été adopté par le Sénat TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique LES ÉCLAIREURS - Ce que contient la loi votée par l'Algérie criminalisant la colonisation française Le Parlement algérien a adopté ce mercredi à l'unanimité une loi criminalisant la colonisation française. BFMTV détaille les principales mesures du te BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Demande d'excuses, indemnisations... Ce que contient la loi votée par l'Algérie criminalisant la colonisation française? L'Algérie a voté ce mercredi une loi criminalisant la colonisation française. Excuses, indemnisations, restitution des biens... BFMTV détaille les pri BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Algérie : ce que contient la loi qualifiant la colonisation française de "crime d'État" Le Parlement algérien a adopté à l’unanimité ce mercredi 24 décembre un texte criminalisant la colonisation de la France dans le pays entre 1830 et 19 L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Limiter l'accès aux réseaux sociaux aux plus jeunes : ce que contient la proposition de loi examinée ce jeudi au Sénat Une proposition de loi "visant à protéger les jeunes (...) des méfaits des réseaux sociaux" sera examinée ce jeudi au Sénat. Le texte a été déposé par TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie La loi contre la fraude à l'Assurance maladie est durement attaquée par les professionnels de santé: les mutuelles et les assurances écrivent à la ministre pour dénoncer des méthodes "inacceptables" Un projet de loi en cours en examen à l'Assemblée nationale a pour objectif de mieux lutter contre les fraudes à l'assurance maladie. Dans un courrier BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers Budget 2026 : les députés vont se prononcer ce mardi sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, un vote crucial et menacé par l'abstention de nombreux élus Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu : le scrutin s'annonce très serré, que contient le projet de loi dont le vote est prévu ce mardi ? Le budget de la Sécurité sociale a été profondément remanié par les députés avant le vote en séance mardi, amputant les économies prévues et réintrodu Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Dernière minute Une proposition de loi a été faite pour faire évoluer les procédures de divorce à Monaco : voici ce qu'elle contient Famille Les élus du Conseil national ont récemment adopté une proposition de loi visant à faire évoluer les procédures de divorce. Avec, comme princip Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 La loi de 1905 fête ses 120 ans et ce collège toulousain sensibilise ses jeunes à la laïcité Le collège toulousain Hubertine Auclert, dans le quartier Croix Daurade, permet à ses élèves de participer à des ateliers sur la laïcité. Les enfants France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Laïcité : que contient la loi de 1905 de séparation des Églises et de l'État ? L'ANTISÈCHE. Fondement du principe de laïcité en France, la loi de 1905 figure comme l'un des actes fondateurs de la sécularisation de l'État. Elle co Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 L'agriculture charentaise face à la loi Duplomb sur les contraintes des agriculteurs et l'utilisation de pesticides Une cinquantaine de manifestants se sont réunis, ce jeudi matin, à Jarnac autour du monument aux morts. Plusieurs associations environnementales, synd France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale La loi l'interdit : un restaurant refuse de servir de l'eau du robinet à ses clients et leur facture les bouteilles Les bars et restaurants ont l'obligation de fournir gratuitement de l'eau potable à leurs clients. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 erreurFrance Que contient la proposition de loi transpartisane contre les violences sexistes et sexuelles Réformes judiciaires, détection des violences dès la maternelle, lutte contre la cyberviolence... Une proposition de loi "intégrale" cosignée par 109 France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon En finir avec "l'impunité" : que contient la proposition de loi "intégrale" contre les violences sexuelles et sexistes ? À la veille de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, la députée socialiste Céline Thiébault-Martinez a déposé à l Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Que contient la proposition de loi intégrale de lutte contre les violences sexistes et sexuelles ? La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Violences sexistes et sexuelles : ce que prévoit la proposition de loi signée par une centaine de parlementaires Les violences sexistes et sexuelles "restent majoritairement impunies", dénonce ce lundi la députée socialiste Céline Thiébault-Martinez. Elle cosigne France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Gers Conférence à Fleurance : les 120 ans de la loi de séparation de l'église et de l'Etat par Georges Bringuier L'association Démocratie et Liberté organise sa prochaine conférence mardi 9 décembre, au théâtre du Méridional, à 20 h 30. Le conférencier, Georges B La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Lutte contre la fraude sociale et fiscale : ce que contient le projet de loi validé par le Sénat Que contient le texte décrié validé par le Sénat et désormais transmis à l'Assemblée nationale ? Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : armée limitée à 600 000 soldats, reconnaissance de la Crimée par les USA, Donbass cédé à la Russie... Ce que contient le projet américain d'accord de paix Le plan de paix proposé par les États-Unis pour l'Ukraine suscite des discussions intenses. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →