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Le président de la République française, Emmanuel Macron, a promulgué la loi Duplomb, selon le Journ
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Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
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Les "Sages" avaient en revanche validé le 7 août les simplifications administratives accordées aux p
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
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Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel. Le
La réintroduction d'un pesticide de la famille des néonicotinoïdes était au coeur des débats, et ava
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Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb, expurgée du retour de l'acétamipride, un néonicotinoïde
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GLISSEMENT. Sa loi ayant été en partie censurée, le sénateur de la Haute-Loire s'interroge sur la lé
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Ce samedi-là, au bar de l'Océan au Guilvinec, l'air saturé d'embruns se glissait entre les tables. P
Comme à l'échelle nationale, politiques et syndicats agricoles se divisent en deux camps sur le suje
Le ministre de l'Intérieur a annoncé vouloir présenter un "texte modifié" du projet de loi sur le ma
Après le verdict du Conseil constitutionnel sur la loi Duplomb, partisans et opposants envisagent de
Jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a censuré l'allongement de la durée de maintien en centre d
En censurant la réintroduction de l'acétamipride prévue par la loi Duplomb, le Conseil constitutionn
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Les Sages ont retoqué la mesure controversée de l'article 2 de la loi, à savoir l'autorisation sous
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Mesure phare défendue par le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau, la loi prévoyait notamment d'
Les Sages ont rendu ce jeudi 7 août leurs conclusions très attendues sur la loi Duplomb, censurant l
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Le Conseil constitutionnel se prononce ce jeudi 7 août sur le la loi Duplomb, décriée pour sa réintr
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Une tribune de sociétés savantes et d'associations de patients appelle le Conseil constitutionnel à
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Le Conseil constitutionnel rendra « a priori » le 7 août sa décision très attendue sur la contestée
