Le Premier ministre face aux maires cet après-midi. Sébastien Lecornu a clôturé le 107e Congrès des
La proposition de loi Duplomb a ?t?, apr?s un parcours assez baroque au Parlement, adopt?e par celui
Le Parlement de l'institution, composé des partenaires sociaux, a rejeté un projet de décret préparé
Fin octobre, six collectivités du Sud-Ouest, dont plusieurs départements et intercommunalités rivera
Ce projet de loi est "la traduction juridique de l'accord de Bougival signé le 12 juillet", a-t-elle
Le chef de l'État a rappelé que « c'est un moment particulier, qui nous oblige », rapporte Maud Breg
Ce mardi 14 septembre est une journée décisive pour Sébastien Lecornu et son gouvernement. Ce matin,
Le gouvernement présentera mardi le projet de loi de finances et le projet de loi de financement de
Les prochains jours seront décisifs pour le gouvernement Lecornu II, à peine nommé, et dont les heur
![Reconduction de Sébastien Lecornu à Matignon: "On attend des mesures de justice fiscale [...] et si le gouvernement s'entête, il y aura une censure ", explique Romain Eskenazi, député (PS)](https://images.bfmtv.com/H-ZPyIfkT4XEgMlJixROjr-fWIY=/0x0:1280x720/800x0/images/Reconduction-de-Sebastien-Lecornu-a-Matignon-On-attend-des-mesures-de-justice-fiscale-et-si-le-gouvernement-s-entete-il-y-aura-une-censure-explique-Romain-Eskenazi-depute-PS-2153272.jpg)
Le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu doit désormais former un nouveau gouvernement. La Fran
Le Conseil constitutionnel a censuré une disposition du code monétaire et financier qui ne garantiss
La séance de ce mardi 23 septembre avait pour objet essentiel la désignation d'une personne pour sig
Le mouvement jeune du parti de Marion Maréchal s'est rassemblé devant le Conseil constitutionnel con
Face à l'ajout de 20 millions d'euros sur le budget alloué au projet du Centre de valorisation et de
La FDSEA et les Jeunes agriculteurs du Tarn-et-Garonne appellent leur adhérents à se rassembler same
La France avait introduit cet impôt, contesté par une filiale du groupe allemand de médias Axel Spri
La FNSEA réclame un projet de loi, avec un article unique, pour rouvrir la voie au retour de l'acéta
Dans un courrier adressé à la ministre du Travail, de la santé, des solidarités et des familles Cath
/2025/09/01/russie-boo-okk-68b5312002d29420907084.jpg)
À partir de lundi, une nouvelle loi, qui interdit "toute activité éducative" aux personnes classées
La cheffe des députés insoumis, Mathilde Panot, a annoncé dimanche que son groupe déposerait une pro
Le Conseil constitutionnel camerounais, statuant en dernier ressort, a rejeté ce vendredi après-midi
Après avoir reçu au moins trois signalements de la part des maires, Gérald Darmaninn, le garde des s
Après la censure de l'article-clé devant réinstaurer le pesticide acétamipride, Emmanuel Macron a pr
Le président de la République française, Emmanuel Macron, a promulgué la loi Duplomb, selon le Journ
Selon le Journal officiel publié ce mardi, Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb, après la cens
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Cette loi agricole, adoptée au Parlement début juillet avec le soutien des macronistes, LR et l'extr
Les "Sages" avaient en revanche validé le 7 août les simplifications administratives accordées aux p
La réintroduction d'un insecticide de la famille des néonicotinoïdes que prévoyait la loi Duplomb, p
Le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l'acétamipride, pesticide néonicotinoïde i
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Le président de la République a promulgué la loi après la censure par le Conseil constitutionnel de
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel. Le
La réintroduction d'un pesticide de la famille des néonicotinoïdes était au coeur des débats, et ava
Le président français Emmanuel Macron a promulgué mardi au Journal officiel la loi Duplomb, adoptée
Les "Sages" avaient en revanche validé le 7 août les simplifications administratives accordées aux p
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb, expurgée du retour de l'acétamipride, un néonicotinoïde
Les Jeunes Agriculteurs organisaient la fête des labours ces 9 et 10 août à Kerling-lès-Sierck en Mo
Les Sages ont rappelé les risques pour la biodiversité et la santé humaine de ce type de produits.
Les Sages ont rappelé les risques pour la biodiversité et la santé humaine de ce type de produits.
Ce samedi-là, au bar de l'Océan au Guilvinec, l'air saturé d'embruns se glissait entre les tables. P
Bruno Retailleau a indiqué ce vendredi qu'il présentera un "texte modifié" afin d'allonger la durée
Le Conseil constitutionnel a partiellement censuré la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide
"On a gagné" exultent les défenseurs de l'environnement. "Inacceptable, incompréhensible" pour la FN
Les betteraviers dénoncent dans un communiqué les conséquences néfastes pour leurs cultures de l'int
Bruno, agriculteur dans l'Ain, a décidé d'arrêter sa production de betteraves sucrières. La raison d
Le Conseil constitutionnel a validé ce jeudi 7 août la loi Duplomb dans sa globalité, tout en censur
Le ministre de l'Intérieur a annoncé vouloir présenter un "texte modifié" du projet de loi sur le ma
Jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a censuré l'allongement de la durée de maintien en centre d
En censurant la réintroduction de l'acétamipride prévue par la loi Duplomb, le Conseil constitutionn
Au lendemain de la censure partielle de sa loi par le Conseil constitutionnel, le sénateur LR Lauren
En une journée, le Conseil constitutionnel a retoqué la loi Duplomb sur l'agriculture et la loi sur
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé, ce jeudi 7 août, à propos de la loi Duplomb et notamment
Le Conseil constitutionnel censure la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait
