08 Apr Une boulangerie fermée en urgence par la préfecture à La Crau, pour manquement aux règles d'hygiène La boulangerie "La Gourmandise" située avenue de Toulon à La Crau fait l'objet d'une fermeture administrative en urgence décidée par le préfet du Var, France Bleu
13 Mar Manquement aux règles d'hygiène : une boulangerie de Xertigny fermée La préfecture des Vosges a ordonné la fermeture administrative de la boulangerie du centre à Xertigny. Plusieurs manquements aux règles d'hygiène ont France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Une Aliments périmés, « cuisine très sale »... Un restaurant de Saint-Nazaire épinglé pour manquement aux règles d'hygiène La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Manquement aux règles d'hygiène : le restaurant Royal d'Asie rouvre ses portes après s'être remis aux normes Le restaurant Royal d'Asie, situé au Parc Saint-Paul à Saint-Paul-Lès-Romans rouvre ses portes ce mardi. Il avait été fermé en urgence la semaine dern France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir À Lucé, un fast-food ferme temporairement ses portes pour manquement aux règles d'hygiène Un établissement de type fast-food, situé à Lucé, est actuellement concerné par une fermeture administrative par arrêté préfectoral, pour manquements L'écho Républicain
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un nouveau restaurant de Chartres fermé pour manquement aux règles d'hygiène L'écho Républicain
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Saint-Priest : un restaurant de burgers fermé pour manquement aux règles d'hygiène LyonCapitale.fr
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Vénissieux : un fast-food fermé pour manquement aux règles d'hygiène LyonCapitale.fr
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Près de Lyon : un Chamas tacos fermé pour manquement aux règles d'hygiène LyonCapitale.fr
Divers - Actualité générale La préfecture des Pyrénées-Orientales ordonne la fermeture d'un restaurant en Cerdagne pour manquement aux règles d'hygiène L'Indépendant
Sep 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Un kebab de Villeurbanne fermé pour manquement grave aux règles d'hygiène Après une première mise en demeure le 3 juillet dernier et un second constat le 18 septembre, le restaurant Salengro Kebab, situé à Villeurbanne, a ét LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Procès d'Alec Baldwin : Face aux accusations de manquement aux règles, son avocat évoque le côté imprévisible de la chose. L'écho Républicain
International Écosse: le train d'Harry Potter mis à l'arrêt pour manquement aux règles de sécurité BFMTV
Régions - Lorraine Décès d'une aide-soignante dans un EHPAD à Mulhouse : l'établissement dément tout manquement aux règles de sécurité France 3
Divers - Dernière minute Un cinquième restaurant fermé temporairement pour manquement "répété" aux règles sanitaires à Monaco Nice-Matin
11 May Divers - Actualité générale Hantavirus : 6 mois de prison et de 10 000 ¬ d'amende... Ce que risquent les 22 Français cas contact pour tout manquement aux mesures de quarantaine Vingt-deux personnes sont désormais identifiées comme cas contact de la souche andine d'hantavirus en France. Un décret du gouvernement détaille le pr L'Indépendant
06 Jan Une Incendie meurtrier en Suisse : les autorités évoquent "un manquement aux contrôles" La commune de Crans-Montana en Suisse a reconnu sa responsabilité dans l'incendie d'un bar la nuit du nouvel an, qui a fait 40 morts et 116 blessés, a France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Une Incendie de Crans-Montana en Suisse : la commune admet un « manquement » aux contrôles de sécurité du bar La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Actualité générale Explosion en Suisse : les propriétaires du bar pointés du doigt, l'enquête prend une nouvelle dimension D'après la commune de Crans-Montana, le bar incendié n'a pas fait l'objet de contrôles de sécurité entre 2020 et 2025. "Des demandes spécifiques de mo L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan International Incendie en Suisse: la commune admet un "manquement" aux contrôles périodiques du bar La loi impose au service de sécurité communal "de faire ces visites périodiques annuellement" dans les établissements recevant du public, a déclaré le La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Une Incendie de Crans-Montana en Suisse : La commune reconnaît un « manquement » aux contrôles périodiques du bar L'incendie qui a embrasé le bar Le Constellation lors de la soirée du nouvel an a causé 40 morts et 116 blessés 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan International DIRECT. Incendie de Crans-Montana: un "manquement aux contrôles" de sécurité découvert par les autorités Le parquet de Paris a ouvert lundi une enquête sur l'incendie survenu à Crans-Montana dans la nuit du Nouvel An qui a tué 40 personnes dont neuf Franç BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan France Incendie de Crans-Montana : la mousse acoustique au plafond pas contrôlée, "manquement" aux contrôles de sécurité du bar entre 2020 et 2025... les révélations accablantes du maire La commune de Crans-Montana a admis mardi un "manquement" aux contrôles périodiques sécurité et incendie du bar ravagé par le feu la nuit du nouvel an L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Une Incendie mortel à Crans-Montana : il y a eu un « manquement » aux contrôles périodiques du bar, annonce la commune « Les contrôles périodiques n'ont pas été effectués de 2020 à 2025. Nous le regrettons amèrement », a déclaré le président de Crans-Montana, Nicolas F Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Régions - Bourgogne Incendie de Crans-Montana : un "manquement" aux contrôles périodiques du bar entre 2020 et 2025, selon la commune Mardi 6 janvier, soit cinq jours après le drame à Crans-Montana, la commune reconnaît un grave manquement dans les contrôles de sécurité du bar, resté Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Une EN DIRECT - Incendie de Crans-Montana : la commune évoque un "manquement" aux contrôles périodiques du bar Jeudi 1er janvier, 40 personnes ont été tuées dans un incendie dans un bar en Suisse et 119 autres personnes ont été blessées, dont la plupart grièvem TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Incendie de Crans-Montana : un "manquement" aux contrôles périodiques du bar entre 2020 et 2025, selon la commune Mardi 6 janvier, soit cinq jours après le drame à Crans-Montana, la commune reconnaît un grave manquement dans les contrôles de sécurité du bar, resté L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan International Incendie de Crans-Montana: la commune révèle un "manquement" aux contrôles de sécurité entre 2020 et 2025 Alors que des investigations sont toujous en cours pour faire la lumière sur l'incendie du bar Le Constellation, la commune de Crans-Montana révèle de BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Une Cyril Hanouna a de nouveau été rappelé à l'ordre par l'Arcom pour « manquement aux exigences d'honnêteté » 20 Minutes
Une RSA : une nouvelle sanction pourra suspendre 30 à 100 % du versement en cas de manquement aux obligations Sud Ouest
Divers - Buzz Pierre Garnier : comment le chanteur aurait été sanctionné pour son manquement aux Enfoirés Potins.net
Multimédia Licenciements chez Activision Blizzard : la FTC dénonce un manquement aux promesses de Microsoft Generation Nouvelles Technologies
Régions - Lorraine Marne : l'hôpital psychiatrique de Châlons pointé du doigt pour manquement aux droits des patients France 3
International - Maroc Rabat : Suspension d'un commissaire pour manquement aux mesures de l'urgence sanitaire Yabiladi
Régions Confinement : les sanctions applicables en cas de manquement aux mesures de police La Gazette des Communes
International Emir Kir est exclu du PS: «Un manquement de vigilance aux conséquences graves» L'Avenir.net
Divers - Dernière minute Prévention des risques environnementaux et atteinte aux droits humains: la Poste condamnée en appel pour manquement à son devoir de vigilance Nice-Matin
Une Divorce pour manquement au « devoir conjugal » : la France condamnée par la Cour européenne des droits de l'Homme Sud Ouest
Economie Emmanuelle Wargon: "Le maire ne veut pas construire de logements sociaux, c'est le préfet qui signera les permis de construire" La Vie Immo
Economie Logement social : l'Etat se substituera aux maires en cas de manquement, selon Emmanuelle Wargon cBanque
France Adolescente violée et tuée à Nantes : "Aucun manquement" dans le suivi du suspect, selon le ministère de la Justice France Info
Auj. Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Je ne savais pas comment cela fonctionnait réellement" : un salarié se coupe plusieurs doigts avec une scie, le patron condamné pour manquement à la sécurité Un chef d'entreprise comparaissait devant le tribunal en ce mois de mai, après un accident du travail survenu en janvier 2025 à Lavelanet. Un salarié La Dépêche
12 May Divers - Actualité générale Droit au logement opposable : poursuivi par 15 Français devant la CEDH, l'État échappe à la condamnation malgré « des délais déraisonnables » La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a débouté ce mardi 12 mai quinze personnes non relogées bien que reconnues prioritaires par la justice L'humanité
01 May Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "On nous a effectivement signalé ce manquement"... Dans le Tarn, une plateforme de valorisation des déchets épinglée pour des défaillances dans le suivi des biogaz La plateforme de traitement des déchets de Trifyl, située entre Labessière-Candeil, Montdragon et Graulhet, a été mise en demeure par la préfecture du La Dépêche
27 Apr Une Vie au travail : un apprenti peut-il rompre immédiatement son contrat après un manquement grave de son employeur ? Plusieurs situations graves peuvent obliger un employé à mettre fin immédiatement à son contrat et demander des dommages et intérêts devant les prud'h TF1 News
21 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Arrestations au Champ-de-Mars lors d'une opération contre le narcotrafic : le procès renvoyé pour manquement à la procédure Les avocats ont invoqué le manque de communication des pièces du dossier, ce qui les a empêchés de préparer la défense. L'Indépendant
30 Mar Sport Athlétisme : l'heptathlète française Auriana Lazraq-Khlass provisoirement suspendue pour manquement à ses obligations de localisation L'Agence antidopage de la Fédération internationale d'athlétisme, l'AIU, a annoncé, lundi, avoir prononcé une suspension provisoire à l'égard de la vi Francetv info
12 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Le contrôle sanitaire découvre "des rongeurs et insectes" : une confiserie centenaire fermée pour manquement d'hygiène Un arrêté préfectoral de la Drôme, publié ce jeudi 12 mars, a ordonné la fermeture pour des raisons sanitaires de la confiserie Le Maître Gourmet, sit Midi Libre
12 Mar Economie Artefact : l'AMF demande 100 000 et 50 000 d'amendes contre deux particuliers pour « manquement d'initiés » Deux amendes de 100.000 et 50.000 euros ont été demandées jeudi par l'Autorité des marchés financiers (AMF) à l'encontre de deux particuliers mis en.. cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Economie Facturation électronique obligatoire : 50 euros d'amende par facture en cas de manquement dès 2026 À l'approche de l'entrée en vigueur progressive de la facturation électronique obligatoire, la loi de finances pour 2026 a nettement durci le régime.. cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb France Changement climatique: fin du procès de TotalEnergies pour manquement, décision le 25 juin 2026 Après deux jours d'audiences, le tribunal de Paris a clos, vendredi 20 février, un procès inédit mettant en cause TotalEnergies sur son rôle face au c RFI • Voir articles similaires → Similaires →
14 Feb Economie La BCE inflige plus de 7,55 millions d'euros d'amende au Crédit Agricole pour manquement sur le risque climatique La Banque centrale européenne sanctionne le Crédit Agricole pour ne pas avoir respecté dans les délais une décision de 2024 l'obligeant à mieux évalue La Tribune
26 Jan Sciences et médecine Suppression des ZFE : l'ONG Respire attaque l'État en justice pour « manquement » La justice offrira-t-elle un second souffle aux Zones à faibles émissions ( ZFE ) ? Alors que la suppression de ce pilier de la lutte contre la poll Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Une Drame de Crans-Montana : les contrôles de sécurité incendie du bar n'ont pas été effectués depuis 2020, la commune admet un « manquement » Après l'incendie meurtrier du bar de Crans-Montana, la commune suisse reconnaît un « manquement » dans les contrôles de sécurité. Des inspections obli Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →