Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Non-lieu" enquête sur la mort de Rémi Fraisse à Sivens sur la scène du théâtre Garonne à Toulouse Le théâtre Garonne accueille "Non-Lieu", une pièce d'Olivier Coulon-Jablonka, sur la tragédie de Sivens qui a coûté la vie à Rémi Fraisse. Dès mercred La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Une virée en mer, des traces de sang et un corbeau... Le mystère tenace de la disparition de la famille Godard Le 1er septembre 1999, Yves Godard, un médecin normand loue un voilier avec ses deux jeunes enfants. Plus personne les reverra vivants. Que leur est-i 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers Non lieu général dans l'enquête sur la gestion du Covid : voilà pourquoi il ne faut certainement pas tout oublier pour autant Agnès Buzyn, Édouard Philippe et Olivier Véran ont bénéficié d’un non-lieu concernant leur gestion de la crise du Covid-19 par la commission d’instruc Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
France La justice française confirme le non-lieu dans l'enquête sur l'attentat déclencheur du génocide au Rwanda en 1994 France Info
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Tarbes. Parvis : une enquête sur scène avec "Non-lieu" Le 25 novembre à 19h, le Parvis invite le public dès 16 ans à voir "Non-lieu" du Moukden-Théâtre.La nuit du 25 au 26 novembre 2014, un rassemblement f La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Politique Gestion de la crise du Covid-19: non-lieu pour Édouard Philippe, Agnès Buzyn et Olivier Véran Le non-lieu avait été requis en mai dernier pour les membres du gouvernement ayant Suvré à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19 en France. Les BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
International Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero La Provence
Régions - Ile-de-France - Hauts-de-Seine Nanterre : non-lieu dans l'enquête sur le suicide d'un magistrat Le Parisien
International Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero RTBF
Soupçons d'abus de confiance et de fraude fiscale au sein de l'empire Mulliez : l'enquête se solde par un non-lieu France Bleu
Divers - Actualité générale Affaire Benalla : Non-lieu pour l'ex-chargé de mission d'Emmanuel Macron dans l'enquête sur ses coffres-forts L'Indépendant
erreuInternational - Afrique Enquête sur l'attentat de 1994 au Rwanda : Paris confirme un non-lieu France 24
Fin de l'enquête sur l'accident de train de Dudelange : le parquet luxembourgeois requiert un non-lieu France Bleu
02 Jul Un non-lieu dans l'enquête visant Aurore Bergé, après les soupçons de "faux témoignage" sur les crèches privées La justice a prononcé un non-lieu jeudi en faveur d'Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées. La ministre était soupçonnée d'avoir menti sous France Bleu
Une François Asselineau : non-lieu pour dans l'enquête pour harcèlement et agressions sexuelles, le parquet fait appel Sud Ouest
Politique Non-lieu pour François Asselineau dans l'enquête pour harcèlement et agressions sexuelles La Provence
Régions - Ile-de-France - Paris Notre-Dame de Paris : Une enquête balayée par un non-lieu, et classée secret-défense ? C'est faux 20 Minutes
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile Var-Matin
Divers - Dernière minute Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile Nice-Matin
Une Soupçons de blanchiment de fraude fiscale : l'enquête visant l'empire Mulliez se solde d'un non-lieu Sud Ouest
Divers - Actualité générale Meurtre de Federico Martin Aramburú : l'enquête est terminée, la défense veut un non-lieu pour le chef d'assassinat L'Indépendant
Divers « Le non-lieu, ça veut dire qu'il s'est tué tout seul ? » : la fabrique de l'impunité des violences policières Basta !
Sciences et médecine Mort de Rémi Fraisse : « Quand la justice ne souhaite pas faire l'enquête, il est logique qu'elle aboutisse à un non-lieu » Reporterre
02 Jul Une Crèches privées : Soupçonnée de faux témoignage, Aurore Bergé bénéficie d'un non-lieu Aurore Bergé bénéficie d'un non-lieu dans l'affaire des crèches privées, la justice n'ayant pas pu démontrer qu'elle avait menti sous serment sur ses 20 Minutes
02 Jul Une Le scandale du chlordécone: non-lieu malgré la responsabilité de l'État La cour d'appel de Paris a confirmé le non-lieu dans l'affaire du chlordécone, ce pesticide utilisé aux Antilles jusqu'en 1993 alors qu'on en connaiss France 24
02 Jul Régions - Bourgogne Affaire des crèches privées : les investigations n'ont rien pu démontrer , non-lieu pour Aurore Bergé Un non-lieu a été prononcé jeudi 2 juillet 2026 en faveur de la ministre Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées, les investigations n'ayant Le Journal du Centre
02 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Affaire des crèches privées : les investigations n'ont rien pu démontrer , non-lieu pour Aurore Bergé Un non-lieu a été prononcé jeudi 2 juillet 2026 en faveur de la ministre Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées, les investigations n'ayant L'écho Républicain
02 Jul Une Soupçons de faux témoignage sur les crèches : non-lieu en faveur d'Aurore Bergé La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Politique Soupçons de faux témoignage sur les crèches : non-lieu en faveur d'Aurore Bergé, qui souligne une "vérité reconnue pleinement" Un non-lieu a été prononcé jeudi en faveur de la ministre Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées, les investigations n'ayant pas permis de d La Provence
01 Jul Divers - Actualité générale Chlordécone : après le non-lieu, plus de 500 parties civiles se pourvoient en cassation Plus de 500 parties civiles, ainsi que plusieurs associations ont décidé de se pourvoir en cassation après la confirmation du second non-lieu dans le L'humanité
30 Jun Divers - Actualité générale Rugbymen du XV de France accusés de viol en Argentine : un an et demi après leur non-lieu, Oscar Jegou et Hugo Auradou ont de nouveau rendez-vous devant la justice La justice argentine rouvre le dossier de viol présumé impliquant deux rugbymen français. La Cour suprême régionale de Mendoza examine un recours clé L'Indépendant
24 Jun Environnement Proc?s p?nal du scandale du chlord?cone?: le non-lieu confirm? en appel ??C'est un jour sombre??, a d?clar? Christophe L?guevaques, avocat de parties civiles, selon des propos rapport?s par l'AFP. La cour d'appel de Paris Actu Environnement
22 Jun erreurFrance Scandale sanitaire du chlordécone dans les Antilles : non-lieu confirmé en appel Le non-lieu prononcé en 2023 dans l'enquête pénale sur le scandale sanitaire du chlordécone, ce pesticide utilisé aux Antilles, a été confirmé lundi e France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jun International Non-lieu confirmé dans le scandale sanitaire du chlordécone La confirmation du non-lieu, prononcé en 2023 par deux juges d'instruction parisiennes, a été annoncée par Mes Rachid Madid, Olivier Tabone et Christo La Provence
22 Jun France France: non-lieu confirmé dans le scandale sanitaire du chlordécone C'est « un jour sombre » pour les victimes du chlordécone : après 20 ans de procédures, la cour d'appel de Paris a confirmé, lundi 22 juin 2026, le no RFI
22 Jun Une « Les pollueurs bénéficient d'une immunité » : le non-lieu confirmé dans le scandale du chlordécone aux Antilles La Nouvelle Republique
22 Jun Une Scandale sanitaire du chlordécone aux Antilles : la cour d'appel de Paris confirme le non-lieu La cour d'appel de Paris a confirmé lundi 22 juin le non-lieu dans l'affaire de l'utilisation du chlordécone aux Antilles. Cette décision ferme la por TF1 News
15 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Non-lieu général pour Christian Téin et 13 militants kanak : à Montpellier, la défense dénonce une "procédure bâillon" Avocat à Montpellier de Christian Téin, le leader du FLNKS, qui a été incarcéré un an en métropole, Me Florian Medico se félicite de la décision rendu Midi Libre
12 Jun International Nouvelle-Calédonie: Christian Tein exprime son "soulagement" après le non-lieu "C'est un grand soulagement pour nos familles", a déclaré le dirigeant indépendantiste de 58 ans devant la presse à Nouméa. "On sait que le combat n'e La Provence
10 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Mort de Lyhanna : le frère du principal suspect, Jérôme Barella, a été mis en examen pour viols, son père était aussi accusé de viols sur ses petites-filles jusqu'à un non-lieu en 2021 Alors que l'affaire de la mort de Lyhanna pointe du doigt des dysfonctionnements dans le suivi de Jérôme Barella, il est révélé que le frère du princi Centre Presse Aveyron
10 Jun International Le père du principal suspect avait été accusé de viol par l'une de ses petites-filles avant de bénéficier d'un non-lieu Hormis le frère de Jérôme Barella le principal suspect dans l'affaire Lyhanna , leur père a lui aussi été accusé de viol sur mineur. Les faits aura 7sur7
10 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Affaire Lyhanna : le père de Jérôme B. avait été visé par une plainte pour viol, conclue par un non-lieu L'homme a été visé par une plainte pour viol d'une de ses petites-filles en 2013, qui a fait l'objet d'un non-lieu en 2021. L'écho Républicain
10 Jun Régions - Bourgogne Affaire Lyhanna : le père de Jérôme B. avait été visé par une plainte pour viol, conclue par un non-lieu L'homme a été visé par une plainte pour viol d'une de ses petites-filles en 2013, qui a fait l'objet d'un non-lieu en 2021. Le Journal du Centre
10 Jun Divers - Actualité générale Affaire Lyhanna : le père de Jérôme B. avait été visé par une plainte pour viols sur sa petite-fille en 2013, avant de bénéficier d'un non-lieu La petite-fille de son épouse dénonçait des faits qui se seraient déroulés entre 2010 et 2013. Le juge d'instruction avait finalement rendu un non-lie L'Indépendant
08 Jun "Un non-lieu pour le viol de notre fille après 4 ans de procédure" : une mère à l'hommage pour Lyanna à Saint-Brieuc Plus de 300 personnes se sont rassemblées lundi soir devant le palais de justice de Saint-Brieuc après la mort de Lyanna, 11 ans. Parmi elles, Nadia, France Bleu
07 Jun Une « C'est une délivrance » explique Steeve Unë, militant kanak, ancien détenu à Blois, après l'ordonnance de non-lieu général pour les émeutes de Nouméa La Nouvelle Republique
05 Jun International Emeutes de 2024 en Nouvelle-Calédonie: non-lieu pour Christian Tein et les militants kanak, le parquet fait appel Ouverte en 2024 sur place, l'information judiciaire sur la Cellule de coordination des actions de terrain (CCAT), à l'origine de la mobilisation dans La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jun Divers - Actualité générale "Les éléments constitutifs des infractions reprochées ne sont pas réunis" : cinq ans après sa mise en examen pour viol, le jockey Pierre-Charles Boutot obtient un non-lieu Cinq ans après sa mise en examen pour viol qui avait mis un coup d'arrêt à sa brillante carrière hippique en France, le jockey Pierre-Charles Boudot a L'Indépendant
05 Jun Divers - Dernière minute Accusation de viol à Cagnes-sur-Mer : le jockey Pierre-Charles Boudot obtient un non-lieu Un non-lieu a été rendu en faveur du célèbre jockey français Pierre-Charles Boudot, qui avait été renvoyé devant la justice fin 2025 pour un viol prés Nice-Matin
05 Jun Divers - Actualité générale « Cela démontre que les pratiques coloniales sont toujours en vigueur en Kanaky-Nouvelle-Calédonie » : Frédérique Muliava réagit au non-lieu des militants indépendantistes kanak Deux ans après la mise en examen de 14 militants pour leur prétendue responsabilité dans les révoltes de mai 2024 en Kanaky-Nouvelle-Calédonie, la jus L'humanité
05 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Émeutes en Nouvelle-Calédonie : accusés d'avoir orchestré les violences, Christian Tein et les 13 militants kanaks obtiennent un non-lieu général Deux ans après les violences meurtrières qui avaient secoué la Nouvelle-Calédonie, la justice a prononcé un non-lieu général en faveur des 14 militant Midi Libre
05 Jun Divers - Actualité générale Kanaky-Nouvelle-Calédonie : un non-lieu général ordonné pour 14 militants kanaks persécutés, dont Christian Tein Deux ans après les révoltes populaires en Kanaky-Nouvelle-Calédonie, la justice a prononcé, vendredi 5 juin, un non-lieu général en faveur de quatorze L'humanité
05 Jun Opinions et humeurs Nouvelle-Calédonie: non-lieu général pour les militants kanak, camouflet total pour les autorités françaises Un non-lieu général a été ordonné par les magistrats parisiens en faveur des quatorze militants kanak de la CCAT, jusqu'alors accusés d'être à l'origi Mediapart
24 May Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Incendie à Béziers, cuves vidées à Sète : dix ans après la crise viticole, les enquêtes sur le Crav s'achèvent par un non-lieu INFO MIDI LIBRE. Le juge d'instruction chargé d'enquêter sur l'incendie de la société Vinadéis à Béziers et sur le saccage des caves Biron à Sète esti Midi Libre
