Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Non-lieu" enquête sur la mort de Rémi Fraisse à Sivens sur la scène du théâtre Garonne à Toulouse Le théâtre Garonne accueille "Non-Lieu", une pièce d'Olivier Coulon-Jablonka, sur la tragédie de Sivens qui a coûté la vie à Rémi Fraisse. Dès mercred La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Une virée en mer, des traces de sang et un corbeau... Le mystère tenace de la disparition de la famille Godard Le 1er septembre 1999, Yves Godard, un médecin normand loue un voilier avec ses deux jeunes enfants. Plus personne les reverra vivants. Que leur est-i 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers Non lieu général dans l'enquête sur la gestion du Covid : voilà pourquoi il ne faut certainement pas tout oublier pour autant Agnès Buzyn, Édouard Philippe et Olivier Véran ont bénéficié d’un non-lieu concernant leur gestion de la crise du Covid-19 par la commission d’instruc Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
France La justice française confirme le non-lieu dans l'enquête sur l'attentat déclencheur du génocide au Rwanda en 1994 France Info
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Tarbes. Parvis : une enquête sur scène avec "Non-lieu" Le 25 novembre à 19h, le Parvis invite le public dès 16 ans à voir "Non-lieu" du Moukden-Théâtre.La nuit du 25 au 26 novembre 2014, un rassemblement f La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Politique Gestion de la crise du Covid-19: non-lieu pour Édouard Philippe, Agnès Buzyn et Olivier Véran Le non-lieu avait été requis en mai dernier pour les membres du gouvernement ayant Suvré à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19 en France. Les BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
International Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero La Provence
02 Oct International France: la justice rend un non-lieu dans l'enquête visant le PSG pour harcèlement moral sur Kylian Mbappé Kylian Mbappé avait attaqué, en mai 2025, devant la justice pénale son ancien club, entraînant l'ouverture d'une information judiciaire. Il avait ensu La Provence
Régions - Ile-de-France - Hauts-de-Seine Nanterre : non-lieu dans l'enquête sur le suicide d'un magistrat Le Parisien
09 Sep International France : non-lieu pour des militaires dans l'enquête sur les massacres de Bisesero au Rwanda Les associations Survie, Ibuka, FIDH (Fédération internationale pour les droits humains), LDH (Ligue des droits de... RTBF
International Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero RTBF
Soupçons d'abus de confiance et de fraude fiscale au sein de l'empire Mulliez : l'enquête se solde par un non-lieu France Bleu
Divers - Actualité générale Affaire Benalla : Non-lieu pour l'ex-chargé de mission d'Emmanuel Macron dans l'enquête sur ses coffres-forts L'Indépendant
erreuInternational - Afrique Enquête sur l'attentat de 1994 au Rwanda : Paris confirme un non-lieu France 24
Fin de l'enquête sur l'accident de train de Dudelange : le parquet luxembourgeois requiert un non-lieu France Bleu
02 Jul Un non-lieu dans l'enquête visant Aurore Bergé, après les soupçons de "faux témoignage" sur les crèches privées La justice a prononcé un non-lieu jeudi en faveur d'Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées. La ministre était soupçonnée d'avoir menti sous France Bleu
02 Oct Sport - Football Les juges d'investigation de l'enquête visant le Paris Saint-Germain d'harcèlement moral sur Kylian Mbappé ont rendu un non-lieu Une enquête judiciaire qui se termine par un match nul. L’AFP annonce ce vendredi soir que les juges d’instruction chargés... So Foot
02 Oct Divers - Actualité générale Un non-lieu rendu dans l'enquête visant le PSG pour harcèlement moral sur Kylian Mbappé Les juges d'instruction parisiens ont prononcé un non-lieu dans l'affaire de harcèlement moral visant le PSG à l'encontre de Kylian Mbappé, faute de p L'Indépendant
02 Oct Sport - Football - PSG Affaire Mbappé : la justice rend un non-lieu dans l'enquête visant le PSG Un nouveau chapitre judiciaire entre Kylian Mbappé et le Paris Saint-Germain vient de se refermer. Comme l'a annoncé l'Agence France-Presse ce vendred Paris Fans
Une François Asselineau : non-lieu pour dans l'enquête pour harcèlement et agressions sexuelles, le parquet fait appel Sud Ouest
Politique Non-lieu pour François Asselineau dans l'enquête pour harcèlement et agressions sexuelles La Provence
Régions - Ile-de-France - Paris Notre-Dame de Paris : Une enquête balayée par un non-lieu, et classée secret-défense ? C'est faux 20 Minutes
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile Var-Matin
Divers - Dernière minute Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile Nice-Matin
Une Soupçons de blanchiment de fraude fiscale : l'enquête visant l'empire Mulliez se solde d'un non-lieu Sud Ouest
Divers - Actualité générale Meurtre de Federico Martin Aramburú : l'enquête est terminée, la défense veut un non-lieu pour le chef d'assassinat L'Indépendant
Divers « Le non-lieu, ça veut dire qu'il s'est tué tout seul ? » : la fabrique de l'impunité des violences policières Basta !
Sciences et médecine Mort de Rémi Fraisse : « Quand la justice ne souhaite pas faire l'enquête, il est logique qu'elle aboutisse à un non-lieu » Reporterre
02 Oct Une Attaqué par Kylian Mbappé pour harcèlement moral, le PSG bénéficie d'un non-lieu par la justice Kylian Mbappé avait retiré sa plainte à l'encontre du Paris Saint-Germain en 2025 20 Minutes
29 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Nahel : procès pour meurtre ou non-lieu pour le policier ? La justice tranche à nouveau ce mardi La justice doit de nouveau se prononcer ce 29 mardi septembre 2026 sur les poursuites visant le policier qui a tué Nahel Merzouk en 2023 à Nanterre, a Midi Libre
23 Sep Opinions et humeurs Non-lieu requis pour Alexis Kohler dans l'affaire de prise illégale d'intérêts autour de MSC Le juge d'instruction peut désormais suivre les réquisitions du ministère public, et mettre un terme sans poursuites à ce dossier, ou bien décider de Mediapart
23 Sep International Non-lieu requis pour Alexis Kohler dans l'affaire de prise illégale d'intérêts autour de MSC Six ans après l'ouverture de l'information judiciaire et quatre ans après la mise en examen de M. Kohler, qui conteste toute infraction, le Parquet na La Provence
09 Sep Chirurgien du Mans accusé de viols : les charges sont-elles suffisantes ? Le suspect sera fixé en novembre L'affaire du chirurgien du Mans, soupçonné d'avoir violé au moins quatre patientes en introduisant son doigt dans leur sexe, a été présentée ce mercre France Bleu
03 Sep Une Affaire Auradou-Jegou : le non-lieu confirmé par une Cour suprême pour les deux rugbymen français accusés de viol La Cour suprême de Mendoza (Argentine) a confirmé ce jeudi le non-lieu pour Oscar Jegou et Hugo Auradou, accusés de viol en 2024. La plaignante va dép TF1 News
03 Sep Divers - Actualité générale Affaire Jegou-Auradou : la Cour suprême de Mendoza confirme le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol en 2024 La plaignante est décidée à épuiser tous les recours que la justice lui permet. L'Indépendant
03 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Jegou-Auradou : accusés de viol en 2024, le non-lieu est confirmé par la justice argentine pour les deux rugbymen français La Cour suprême de Mendoza a confirmé jeudi le non-lieu en faveur des rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, accusés de viol en 2024. Malgré c Midi Libre
03 Sep Affaire Auradou-Jegou : la Cour suprême de Mendoza confirme le non-lieu pour les deux rugbymen accusés de viol en 2024 La Cour suprême de la province argentine de Mendoza a confirmé ce jeudi le non-lieu pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, accusés de France Bleu
02 Sep International - Amériques Honduras: indignation après un non-lieu pour l'ex-président Juan Orlando Hernandez dans une affaire de corruption La justice du Honduras a prononcé mardi 1er septembre un non-lieu définitif à l'égard de l'ancien président du pays Juan Orlando Hernandez, déjà graci RFI
19 Aug Violences sexuelles sur mineurs dans le Lochois : le non-lieu confirmé en faveur de l'instituteur mis en cause Le 30 juillet 2026, le cour d'appel d'Orléans a statué en faveur du non-lieu contre l'ancien instituteur de l'école maternelle de Chambourg-sur-Indre. France Bleu
17 Aug Régions - Bourgogne Soupçonné de viol et d'agressions sexuelles sur cinq enfants, un ancien instituteur d'Indre-et-Loire obtient un non-lieu Six ans après le début de l'enquête, la justice a confirmé le non-lieu en faveur d'un instituteur soupçonné de viol et d'agressions sexuelles sur plus Le Journal du Centre
17 Aug Régions - Centre - Eure-et-Loir Soupçonné de viol et d'agressions sexuelles sur cinq enfants, un ancien instituteur d'Indre-et-Loire obtient un non-lieu Six ans après le début de l'enquête, la justice a confirmé le non-lieu en faveur d'un instituteur soupçonné de viol et d'agressions sexuelles sur plus L'écho Républicain
16 Aug Une « Tout reposait sur la parole des enfants » : le non-lieu confirmé dans l'affaire de l'instituteur accusé de viol et d'agressions sexuelles, près de Loches La Nouvelle Republique
07 Jul Politique "Je la juge minable": Jean-Luc Mélenchon répond à Marine Le Pen, condamnée en appel, qui l'accuse d'avoir bénéficié d'un non-lieu "pour les mêmes faits" Mardi 7 juillet, Marine Le Pen a déclaré sur le plateau TF1 que Jean-Luc Mélenchon avait bénéficié d'un non-lieu "pour les mêmes faits" que ceux repro BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Une Crèches privées : Soupçonnée de faux témoignage, Aurore Bergé bénéficie d'un non-lieu Aurore Bergé bénéficie d'un non-lieu dans l'affaire des crèches privées, la justice n'ayant pas pu démontrer qu'elle avait menti sous serment sur ses 20 Minutes
02 Jul Une Le scandale du chlordécone: non-lieu malgré la responsabilité de l'État La cour d'appel de Paris a confirmé le non-lieu dans l'affaire du chlordécone, ce pesticide utilisé aux Antilles jusqu'en 1993 alors qu'on en connaiss France 24
02 Jul Régions - Bourgogne Affaire des crèches privées : les investigations n'ont rien pu démontrer , non-lieu pour Aurore Bergé Un non-lieu a été prononcé jeudi 2 juillet 2026 en faveur de la ministre Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées, les investigations n'ayant Le Journal du Centre
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02 Jul Une Soupçons de faux témoignage sur les crèches : non-lieu en faveur d'Aurore Bergé La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Politique Soupçons de faux témoignage sur les crèches : non-lieu en faveur d'Aurore Bergé, qui souligne une "vérité reconnue pleinement" Un non-lieu a été prononcé jeudi en faveur de la ministre Aurore Bergé dans le dossier des crèches privées, les investigations n'ayant pas permis de d La Provence
01 Jul Divers - Actualité générale Chlordécone : après le non-lieu, plus de 500 parties civiles se pourvoient en cassation Plus de 500 parties civiles, ainsi que plusieurs associations ont décidé de se pourvoir en cassation après la confirmation du second non-lieu dans le L'humanité
30 Jun Divers - Actualité générale Rugbymen du XV de France accusés de viol en Argentine : un an et demi après leur non-lieu, Oscar Jegou et Hugo Auradou ont de nouveau rendez-vous devant la justice La justice argentine rouvre le dossier de viol présumé impliquant deux rugbymen français. La Cour suprême régionale de Mendoza examine un recours clé L'Indépendant
24 Jun Environnement Proc?s p?nal du scandale du chlord?cone?: le non-lieu confirm? en appel ??C'est un jour sombre??, a d?clar? Christophe L?guevaques, avocat de parties civiles, selon des propos rapport?s par l'AFP. La cour d'appel de Paris Actu Environnement
22 Jun erreurFrance Scandale sanitaire du chlordécone dans les Antilles : non-lieu confirmé en appel Le non-lieu prononcé en 2023 dans l'enquête pénale sur le scandale sanitaire du chlordécone, ce pesticide utilisé aux Antilles, a été confirmé lundi e France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jun International Non-lieu confirmé dans le scandale sanitaire du chlordécone La confirmation du non-lieu, prononcé en 2023 par deux juges d'instruction parisiennes, a été annoncée par Mes Rachid Madid, Olivier Tabone et Christo La Provence
22 Jun France France: non-lieu confirmé dans le scandale sanitaire du chlordécone C'est « un jour sombre » pour les victimes du chlordécone : après 20 ans de procédures, la cour d'appel de Paris a confirmé, lundi 22 juin 2026, le no RFI
