OpenAI devant la justice indienne : une affaire qui fera date
La bataille judiciaire entre l'agence de presse indienne ANI et OpenAI ne faiblit pas. Au coeur du litige : l'usage non autorisé de son contenu journalistique ...Actualités similaires
Articles similaires à OpenAI devant la justice indienne : une affaire qui fera date
Affaire de la Semiacs à Nice: l'ex-magistrat accusé par Benoît Kandel entendu par la justice
Après avoir bénéficié d'un non-lieu, l'ex-premier adjoint de Christian Estrosi, aujourd'hui chef de file du RN de Nice, avait porté plainte contre le ...Actualités similaires
VIDÉO. Affaire Le Scouarnec : l'ancien chirurgien vient d'arriver au palais de justice de Vannes
Ce lundi 24 février 2025, le tribunal de Vannes (Morbihan) est le théâtre d'un procès sans précédent. Joël Le Scouarnec, ancien chirurgien, va ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé: Jenni Hermoso fera également appel du jugement
"C'est son intention" de faire appel, a indiqué à l'AFP l'avocat de l'attaquante, Me Angel Chavarría, au lendemain du jugement du tribunal de l'Audience ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : la joueuse Jenni Hermoso fera appel du jugement
La joueuse Jenni Hermoso fera également appel de la décision judiciaire condamnant l'ex-patron du foot espagnol Luis Rubiales à une amende pour agression ...Actualités similaires
/2025/02/21/000-36x27a6-67b85174d5f2d058854253.jpg)
Affaire du baiser forcé : la joueuse Jennifer Hermoso fera appel du jugement ayant condamné Luis Rubiales à une amende de 10 800 euros pour agression sexuelle
La footballeuse espagnole, embrassée de force par l'ex-président de la Fédération espagnole de football en août 2023, n'est pas satisfaite par le jugement ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : Comment la justice pourrait contourner la prescription
Depuis 2021, le délai de prescription d'un viol, d'une agression sexuelle sur un mineur peut être allongé si l'auteur est soupçonné d'avoir récidivé. ...Actualités similaires
Polluants éternels : une loi qui fera date dans la lutte contre les produits toxiques
L'Assemblée nationale a définitivement adopté la proposition de loi du député bordelais Nicolas Thierry, qui bannit à terme les Pfas des textiles et des ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé: Luis Rubiales fera appel pour sa condamnation pour agression sexuelle
Luis Rubiales a été condamné à payer une amende pour avoir commis une agression sexuelle sur la footballeuse, suite à l'affaire du baiser qui avait ...Actualités similaires
Mort de Maïky : "S'il n'y a pas justice, on la fera nous-même..." la colère de la famille du père de famille tué par le tir d'un gendarme
Une marche blanche organisée par des proches de Maïky a lieu ce mercredi matin dans les rues de Toulouse pour demander "que justice soit faite" en mémoire de ...Actualités similaires
/2025/02/18/000-36w74td-67b4e2bf34f5b895489129.jpg)
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu des deux rugbymen
Le non-lieu a été confirmé en appel.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : La justice argentine confirme l'abandon des poursuites visant les deux rugbymen
Mardi, la justice argentine a définitivement innocenté les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés pour viol aggravé en ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme en appel le non-lieu
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieuActualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : l'ex-ministre de la Justice Elisabeth Guigou a reçu trois signalements dès 1998
Selon trois courriers datant de 1998 et 2000, Élisabeth Guigou, ministre de la Justice de l'époque, avait été avertie de possibles violences physiques et ...Actualités similaires
Affaire judiciaire Antoine Daoust. La justice à Castres encourage-t-elle les violences faites aux femmes et aux enfants ?
Les violences faites aux femmes en France : une justice à deux vitesses ?Actualités similaires
Affaire Bétharram, réforme de la justice: la République contre ses enfants
Samedi, François Bayrou a rencontré des victimes de l'institution catholique pour tenter d'éteindre l'incendie. À l'arrivée, cette semaine a tout du ...Actualités similaires
L'ex-défenseur du FC Barcelone Gérard Piqué est convoqué devant la justice dans une affaire de corruption
Il est convoqué dans une affaire de corruption autour du contrat de délocalisation de la Supercoupe d'Espagne en Arabie saoudite.Actualités similaires
Affaire Bétharram: un député LFI saisit la justice contre François Bayrou pour "non-dénonciation de mauvais traitements ou agressions sexuelles infligés à des mineurs"
Un député LFI, Jean-François Coulomme, a annoncé sur X (anciennement Twitter) avoir saisi la cour de Cassation de Paris et la Cour de justice de la ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : la France insoumise saisit la justice, Patrick Mignola dénonce une "instrumentalisation"
La France insoumise a annoncé ce vendredi avoir saisi la justice pour "non-dénonciation" dans le dossier de violences physiques et pédocriminelles à ...Actualités similaires
Affaire Bastien Vivès : l'auteur de BD connaît désormais sa date de jugement pour diffusion d'images à caractère pornographique
Suite à deux ans d'enquête par le parquet de Nanterre pour diffusion d'images pédopornographiques. Le dessinateur Bastien Vivès va être jugé les 27 et ...Actualités similaires
Non-lieu pour Jegou et Auradou réexaminé en appel : la justice argentine met sa décision en délibéré, sans préciser de date
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur décision, "ils n'ont pas fixé de date", a déclaré Me Rafael ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
