Polluants éternels : une proposition de loi examinée à l'Assemblée pour réduire leur usage "superflu" à partir de 2025
Poêles, papier sulfurisé, peintures, pesticides, textiles, emballages alimentaires... Les PFAS sont partout autour de nous et inquiètent de plus en plus. Une ...Actualités similaires
Articles similaires à Polluants éternels : une proposition de loi examinée à l'Assemblée pour réduire leur usage "superflu" à partir de 2025
Loi sur les polluants éternels : SEB monte au créneau avant les débats à l'Assemblée
Une bataille avant l'hémicycle : alors que les écologistes veulent réduire par une loi l'exposition aux PFAS, dits « polluants éternels », le groupe ...Actualités similaires
Polluants éternels : une proposition de loi examinée à l'Assemblée pour réduire leur usage "superflu" à partir de 2025
Poêles, papier sulfurisé, peintures, pesticides, textiles, emballages alimentaires... Les PFAS sont partout autour de nous et inquiètent de plus en plus. Une ...Actualités similaires
PFAS : que contient la proposition de loi pour protéger les populations des polluants éternels ?
Le député écologiste Nicolas Thierry a présenté ce jeudi 21 mars à l'Assemblée nationale les résultats de son étude sur les PFAS et sa proposition de ...Actualités similaires
Discrimination capillaire: une proposition de loi examinée ce mercredi en commission à l'Assemblée
Vous avez peut-être dû entendre à travers des conversations des blagues plus ou moins vexantes sur les personnes blondes, des railleries sur les roux ou ...Actualités similaires
La proposition de loi du sénateur audois Sébastien Pla examinée par l'Assemblée nationale aujourd'hui
En juin 2023, la proposition de loi du sénateur audois Sébastien Pla visant à renforcer l'honorabilité dans le sport a été votée à l'unanimité. ...Actualités similaires
Aude : la proposition de loi du sénateur examinée par l'Assemblée nationale ce jeudi 29 février, Sébastien Pla "déterminé à aller jusqu'au bout"
En juin 2023, la proposition de loi du sénateur audois Sébastien Pla visant à renforcer l'honorabilité dans le sport a été votée à l'unanimité. ...Actualités similaires
Une proposition de loi créant un délit d'homicide routier examinée ce mardi à l'Assemblée nationale
La Commission des lois de l'Assemblée nationale examine ce mardi une proposition de loi transpartisane pour créer le délit d'"homicide routier". L'objectif ...Actualités similaires
Une proposition de loi créant un délit d'homicide routier examinée à l'Assemblée nationale
La commission des Lois examine ce mardi une proposition de loi transpartisane créant un délit d'homicide routier. Le texte propose aussi de créer "des peines ...Actualités similaires
Médiation sociale : la proposition de loi Vignal bientôt examinée à l'Assemblée nationale
Le texte, qui prévoit de donner un véritable statut professionnel aux 12 000 médiateurs sociaux, sera soumis le 29 janvier aux députés. Le rapporteur ...Actualités similaires
Lutte contre les maltraitances et l'isolement social... ce que contient la proposition de loi "bien vieillir" examinée à partir de ce lundi
Ce lundi 20 novembre 2023, le projet de loi "bien vieillir" sera examiné par l'Assemblée nationale. Au programme : lutte contre les maltraitances, lutte ...Actualités similaires
Que contient la proposition de loi consacrée au "bien vieillir", examinée à partir de lundi à l'Assemblée nationale ?
Le texte porté par la majorité présidentielle, qui vise à répondre au défi du vieillissement et de la dépendance en France, propose notamment de mieux ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale examine la proposition de loi qui pourrait bouleverser notre usage d'Internet
C'est aujourd'hui que la proposition de loi pour la régulation de l'espace numérique fait son entrée à l'Assemblée nationale. Entre blocage des sites ...Actualités similaires
Retraites: La proposition de loi d'abrogation de la réforme, présentée par le groupe Liot, est examinée aujourd'hui par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale - VIDEO
La majorité présidentielle va "faire bloc" mercredi en commission à l'Assemblée nationale pour torpiller une proposition d'abrogation de la retraite à 64 ...Actualités similaires
Superprofits : le groupe socialiste à l'Assemblée nationale retire sa proposition de loi qui devait être examinée jeudi, craignant qu'elle soit rejetée
Les socialistes n'ont toutefois pas renoncé à défendre une taxe sur les superprofits dans l'hémicycle du Palais Bourbon. Ils vont défendre un amendement à ...Actualités similaires
Une proposition de loi examinée par l'Assemblée ce lundi fait trembler la grande distribution
L'Assemblée nationale doit examiner ce lundi 16 janvier une proposition de loi, portée par un député Renaissance, qui vise notamment à rééquilibrer les ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi contre les squats et loyers impayés, examinée à l'Assemblée
Le texte prévoit de tripler les sanctions encourues par les squatteurs jusqu'à trois ans de prison et 45 000 euros d'amende, ainsi que la facilitation des ...Actualités similaires
Expulsion, sanctions... que contient la proposition de loi anti-squat examinée ce lundi à l'Assemblée ?
Les députés examinent ce lundi 28 novembre le projet de loi anti-squat, contesté par les associations qui dénoncent le durcissement des sanctions.Actualités similaires
Immobilier: une proposition de loi examinée à partir de demain à l'Assemblée entend durcir les sanctions contre les squatteurs
Une proposition de loi examinée à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale veut protéger plus efficacement les propriétaires de logement contre les ...Actualités similaires
Rallongement du délai de l'IVG, la proposition de loi examinée à l'Assemblée
La proposition de loi renforçant le droit à l'avortement est examinée en deuxième lecture par les députés, à partir de lundi 29 novembre. En proposant ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour créer un délit spécifique contre les "thérapies de conversion" examinée à l'Assemblée
Comment mieux lutter contre les pseudo thérapeutes ou mouvements religieux qui veulent imposer l'hétérosexualité aux personnes LGBT? L'Assemblée nationale ...Actualités similaires
La proposition de loi pour interdire les « thérapies de conversion » examinée à l'Assemblée
Les députés ont adopté mercredi 29 septembre en commission la proposition de loi visant à interdire les « thérapies de conversion », ces pratiques qui ...Actualités similaires
« Thérapies de conversions » : Une proposition de loi pour les interdire à l'Assemblée à partir de ce mercredi
La création d'un nouveau délit doit permettre de traiter de manière plus efficace ces « thérapies de conversion », interdites, mais qui prennent ...Actualités similaires
La proposition de loi sur l'IVG ne sera pas examinée à l'Assemblée
Face à un déluge d'amendements déposés par la droite, les députés socialistes ont retiré le texte allongeant les délais de l'IVG de l'ordre du jour de ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
