Articles similaires à Projet de loi «séparatisme» : l'exécutif entre deux feux
Cryptomonnaies : Le projet de loi est prêt, annonce Abdellatif Jouahri
Le projet de loi visant à réglementer l'usage des cryptomonnaies est prêt, a annoncé, mardi à Rabat, le Wali de Bank Al-Maghrib (BAM), Abdellatif Jouahri.Actualités similaires
Energie électrique : Le projet de loi relatif à l'autoproduction adopté par les Représentants
La Chambre des représentants a approuvé à lunanimité, mardi lors dune séance législative, le projet de loi N° 82.21 relatif à l'autoproduction de ...Actualités similaires
Chambre des représentants : adoption à l'unanimité du projet de loi relatif à l'auto-production de l'énergie électrique
La Chambre des représentants a approuvé à l'unanimité, mardi lors d'une séance législative, le projet de loi N° 82.21 relatif à l'auto-production de ...Actualités similaires
Course contre la montre pour un projet de loi massif finançant le gouvernement américain
Ici, aux États-Unis, le temps presse pour les législateurs appelés cette semaine à adopter un projet de loi massif finançant le gouvernement fédéral ...Actualités similaires
« C'est un budget protecteur des Français » : le député du Gers Jean-René Cazeneuve se félicite de l'adoption du projet de loi de finance
Après l'adoption définitive du projet de loi de finance ce samedi 17 décembre, le député gersois et rapporteur général du budget se réjouit des mesures ...Actualités similaires
Projet de loi sur l'accélération des énergies renouvelables : des avancées pour les collectivités
Les députés ont achevé le 15 décembre l'examen du projet de loi censé combler les retards français en matière d'énergies renouvelables. Il ne changera ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2023: les véhicules des pompiers seront exonérés du "malus écologique"
Deux sénatrices des Alpes-Maritimes et du Var ont obtenu, dans le projet de loi de finances 2023 que le "malus écologique" des camions de pompiers soit ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2023: les véhicules des pompiers seront exonérés du "malus écologique"
Deux sénatrices des Alpes-Maritimes et du Var ont obtenu, dans le projet de loi de finances 2023 que le "malus écologique" des camions de pompiers soit ...Actualités similaires
Paris : des milliers de personnes manifestent contre le projet de loi immigration
Des milliers de manifestants ont battu le pavé à Paris dimanche pour réclamer des droits pour les clandestins et contester le projet de loi immigration, qui ...Actualités similaires
Projet de loi sur l'immigration: plusieurs milliers de manifestants à Paris
Le 18 décembre est aussi la journée internationale des migrants. À l'appel d'associations et collectifs militants, une manifestation s'est déroulée à la ...Actualités similaires
Paris : Manifestation contre le projet de loi immigration et pour les droits des sans-papiers
Gérald Darmanin veut mettre en place un titre de séjour annuel spécifique aux « métiers en tension »Actualités similaires
Loi immigration : les associations manifestent à Paris contre le projet de loi
Derrière une banderole de tête proclamant « D'où que l'on vienne, où que l'on soit né.e, notre pays s'appelle solidarité », les manifestants, dont des ...Actualités similaires
Paris : une manifestation contre le projet de loi immigration
Pour montrer leur opposition au futur projet de loi immigration du ministre Gérald Darmanin et réclamer des droits pour les sans-papiers, des milliers de ...Actualités similaires
Budget : le projet de loi finances définitivement adopté après le rejet de la motion de censure de la Nupes
Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi sur le budget 2023, rejetant la motion de censure déposée par la Nupes. La coalition de gauche a ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2023: LR et la Nupes saisissent le Conseil constitutionnel
La droite juge le projet de loi de finances "insincère" et le droit d'amendement "non respecté". La gauche estime de son côté que le texte "est ...Actualités similaires
Budget: le projet de loi de finances pour 2023 est définitivement adopté au bout de dix 49.3
Le Parlement a adopté samedi définitivement le projet de budget 2023 de l'Etat, après le rejet d'une ultime motion de censure de la gauche à l'Assemblée, ...Actualités similaires
Budget : le projet de loi de finances pour 2023 est définitivement adopté, après le rejet d'une motion de censure de la Nupes à l'Assemblée nationale
La motion n'a recueilli que 101 voix, loin de la majorité absolue nécessaire pour faire tomber le gouvernement.Actualités similaires
Projet de loi sur les énergies renouvelables : les députés Les Républicains dénoncent "l'inutilité" du texte et voteront contre
Le groupe parlementaire estime que le projet de loi donne des "avantages injustifiés" à la filière éolienne.Actualités similaires
Énergies renouvelables : LR ne votera pas le projet de loi qu'il juge « inutile »
Le groupe Les Républicains à l'Assemblée s'oppose fermement au projet de loi d'accélération des énergies renouvelables. Ce texte doit être voté le 10 ...Actualités similaires
Les députés LR remontés contre le projet de loi sur les énergies renouvelables
Le groupe LR à l'Assemblée a prévenu samedi qu'il votera contre le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables, qu'il juge "inutile" et ...Actualités similaires
Côte d'Ivoire : un projet de loi sur les start-ups en préparation
Le contenu de ce texte de loi a été évoqué par un conseiller technique du ministère de tutelle à l'occasion de la première édition du Salon des ...Actualités similaires
Énergies renouvelables: un projet de loi en panne d'ambition
L'Assemblée nationale vient d'achever son examen du projet de loi visant à accélérer le déploiement de l'éolien et du solaire en France. Malgré deux ...Actualités similaires
Déserts médicaux : soumettre l'installation des médecins aux ARS, le projet de loi du candidat ex-député Thomas Mesnier
C'est en tant que candidat aux législatives sur la 1re circonscription de Charente que Thomas Mesnier a été contraint de finir sa proposition de loi dans ...Actualités similaires
Espagne : un projet de loi adopté pour la création d'un "congé menstruel"
L'Espagne vient de voter en faveur d'un projet de loi pour la création d'un "congé menstruel". Un texte adopté avec 190 voix pour, 154 contre et cinq ...Actualités similaires
Énergies renouvelables : le projet de loi sera voté le 10 janvier, la majorité compte sur la gauche pour l'adopter
Après un large soutien du Sénat en première lecture, le gouvernement a évité les chausse-trapes au Palais Bourbon sur ce texte qui vise à combler le net ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
