Nov 2025 Une Sanctions renforcées pour les passagers perturbateurs en avion Un décret vient d'être publié afin de renforcer les sanctions à l'encontre des voyageurs perturbateurs dans les avions, avec notamment des amendes jus TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Aviation : les sanctions pour les passagers menaçant "la sécurité" à bord renforcées Un décret publié le 7 novembre au Journal officiel durcit la réponse administrative face aux passagers dont les agissements compromettent la sécurité France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
France Indre-et-Loire : des sanctions renforcées pour les infractions au confinement La Nouvelle Republique
02 Jul Une Fraude sociale et fiscale : peines alourdies, sanctions renforcées, contrôles renforcés... Ce que prévoit la nouvelle loi En 2025, les services de l'État ont détecté et redressé plus de 20 milliards d'euros dans le cadre des actions de lutte contre les fraudes fiscales et TF1 News
14 May Divers - Dernière minute « Protéger durablement notre système de santé » : face aux fraudes à l'Assurance maladie dans le Var, des sanctions renforcées Avec une montée en puissance des dispositifs de détection, la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) renforce sa lutte contre les fraudeurs et doi Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
06 Apr Politique Les élus votent des sanctions renforcées en cas de mauvais comportement à la cantine de Nans-les-Pins Au-delà de la création des commissions, les élus ont eu à se prononcer sur quelques sujets importants, dont la modification du règlement intérieur de Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Une propriétaire a-t-elle été condamnée suite à la plainte d'un squatteur car elle n'avait pas installé le chauffage ? Selon un contenu TikTok, une femme a été condamnée parce que sa maison, squattée, n'était pas chauffée. Une déformation grossière des faits 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Sécurité routière : dématérialisation, sanctions renforcées... les nouvelles règles du permis de conduire dans l'UE entrent en vigueur Les règles modernisées relatives aux permis de conduire et à la reconnaissance mutuelle des interdictions de conduire sont entrées en vigueur ce mardi Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Transport aérien Jusqu'à 20 000 euros d'amende et quatre ans d'interdiction de vol : des sanctions renforcées en France contre les incivilités aériennes La France renforce sa riposte face à la montée inquiétante des incivilités à bord des avions, avec de nouvelles sanctions administratives pouvant alle Air Journal • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Géolocalisation des taxis, accès aux données fiscales, sanctions renforcées: le Sénat s'empare du plan de lutte contre la fraude sociale et fiscale Le projet de loi de lutte contre les fraudes fiscales et sociales arrive ce mercredi au Sénat. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Europe Sécurité routière : dématérialisation, sanctions renforcées... l'UE revoit les règles du permis de conduire Une petite révolution. L'Union européenne s'apprête à changer les règles du permis de conduire. Une première annonce avait été faite le 25 mars, lorsq Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Europe Sécurité routière : dématérialisation, sanctions renforcées... l'UE revoit les règles du permis de conduire Toute l'Europe
Régions - Rhône-Alpes - Savoie Tunnel du Chat : des sanctions renforcées envers les poids lourds Le Dauphiné Libéré
Divers - Dernière minute De nouveaux raids meurtriers israéliens à Gaza, des sanctions occidentales renforcées contre l'Iran... Le point sur la situation au Moyen-Orient, "au bord d'une guerre" Nice-Matin
International - Belgique Coronavirus en Allemagne : les restrictions sanitaires vont être renforcées, les sanctions durcies RTBF
02 Aug Une Les sanctions contre la baignade en zone interdite renforcées, le montant de l'amende quasiment doublé La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Aug Une Face à l'augmentation des baignades sauvages, les sanctions contre la baignade hors zones autorisées sont renforcées Pour faire face à l'augmentation des baignades dans des zones interdites, un nouveau décret a été publié au Journal Officiel. Le montant de cette amen Le Télégramme
31 Jul Une Affaire Barbara Butch : les sanctions contre le délit d'entrave à un spectacle bientôt renforcées La ministre de la Culture Catherine Pégard annonce l'envoi de deux circulaires visant à renforcer l'application des sanctions contre le délit d'entrav TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Jusqu'à 20 000 euros d'amende et une interdiction de vol : les sanctions contre les passagers aériens indisciplinés renforcées Des sanctions administratives contre les passagers aériens indisciplinés sont entrées en vigueur : fichage, amende et interdiction de vol sont désorma Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Une Propos racistes lors du match Aigurande - Le Poinçonnet : des sanctions diversement appréciées La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Sport - Auto Moto Les pilotes opposés aux sanctions prévues en cas d'absence lors d'événements avec les fans Comme annoncé par Motorsport.com, samedi, en Indonésie, le MotoGP a informé les équipes qu'une amende de 5000¬ serait infligée aux pilotes qui ne cons ToileF1
Hier International La Pologne appelle "l'ensemble de l'Occident" à "être plus ferme" dans les sanctions contre Moscou Le Premier ministre polonais Donald Tusk s'exprime en ouverture du forum de sécurité de Varsovie, lundi 12 octobre. BFMTV
Hier Economie "Il n'y aura pas demain de carburant russe dans les stations service françaises": Maud Bregeon assure que l'accord entre Trump et la Russie "ne remet pas en cause les sanctions décidées par l'UE" Invitée du Face à face, la porte-parole du gouvernement a évoqué l'accord conclu entre le président américain et Moscou pour livrer des quantités mass BFMTV
11 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Talkies-walkies bouillants, écrans partout, sanctions... Quels secrets se cachent dans une salle de direction de course ? Centre névralgique de toutes les décisions, la direction de course est un univers à part dans le monde survolté de la course. Les yeux rivés sur leurs La Dépêche
11 Oct Divers - Transport aérien Iran : l'état du trafic après les sanctions américaines contre les compagnies aériennes Le trafic international à Téhéran a fortement chuté depuis l'entrée en vigueur des sanctions américaines sur le secteur aérien iranien. Les vols ont d Air Journal
11 Oct Politique Enquêtes de l'IGPN: "Il peut y avoir des sanctions qui doivent être prises si des manques ont été constatés", juge Jean-Philippe Tanguy, député RN de la Somme Jean-Philippe Tanguy, député RN de la Somme et président délégué du Rassemblement national à l'Assemblée nationale, était l'invité de BFM Politique. BFMTV
11 Oct Politique Les États-Unis galèrent à empêcher l'Iran de vendre son pétrole clandestinement Les sanctions prononcées contre Téhéran n'ont pas suffi: dans les eaux malaisiennes, des navires iraniens font commerce, ce qui fait notamment les aff Slate
10 Oct International La Prix Nobel de la paix, Navi Pillay, juge les sanctions américaines contre la Cour pénale internationale "inacceptables" "Il y a tellement de tension et d'inquiétude à propos de la pérennité des tribunaux internationaux, en particulier la Cour pénale internationale (CPI) La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
10 Oct Une L'accord Moscou-Washington sur le pétrole donne à la Russie "les moyens de faire la guerre", déplore l'UE Donald Trump a annoncé vendredi un accord sur la livraison de diesel russe aux marchés américain et mondial, accompagné d'une levée des sanctions sur TF1 News
10 Oct International "Du jamais-vu": la Prix Nobel de la paix Navi Pillay juge les sanctions des États-Unis contre la Cour pénale internationale "inacceptables" En visioconférence depuis Nuremberg ce samedi 10 octobre, la lauréate du Prix Nobel de la paix Navi Pillay a déclaré que les sanctions annoncées par l BFMTV
10 Oct International Guerre en Ukraine : Pour l'UE, lever les sanctions sur le diesel aide l'effort de guerre russe "Suspendre les sanctions sur le diesel russe donne à Moscou davantage de revenus pour faire la guerre. Ce n'est pas le... RTBF
10 Oct Une L'UE estime que la levée, par les Américains, des sanctions sur le diesel donne à la Russie « les moyens de faire la guerre » La levée des sanctions américaines sur le diesel russe est critiquée par l'UE. Elle « donne à Moscou davantage de revenus pour faire la guerre ». Le Télégramme
10 Oct Economie Accord Moscou-Washington sur le pétrole: quelles conséquences après la levée des sanctions américaines? « Une décision indigne et faible » : réaction désabusée du président ukrainien après l'annonce par la Maison Blanche d'un accord entre Washington et M RFI • Voir articles similaires → Similaires →
10 Oct Une Sanctions américaines contre la CPI : une "attaque contre l'Etat de droit" Les sanctions imposées vendredi par le gouvernement américain contre la Cour pénale internationale (CPI) "portent un coup sérieux à notre action colle France 24
10 Oct erreurFrance Mobilisations lycéennes : des risques de sanctions académiques ? Au lendemain de la promesse du déploiement en urgence de 3.000 professeurs remplaçants, le mouvement lycéen est en "nette décélération", s'est-on féli France 24
10 Oct International - Amériques Comment les États-Unis justifient leurs sanctions contre la Cour pénale internationale Quelques heures après l'attribution du prix Nobel de la paix à Navi Pillay, une ancienne juge de la Cour pénale internationale, les États-Unis ont ann RFI
10 Oct Une Malgré les sanctions, Donald Trump négocie un accord massif avec Poutine sur une livraison de diesel russe, provoquant la colère de Zelensky Malgré les sanctions, Donald Trump annonce un accord massif pour des livraisons de diesel russe, suscitant la colère de Zelensky qui dénonce une décis Le Télégramme
10 Oct International Prix des carburants: Donald Trump lève les sanctions sur les hydrocarbures russes avant les midterms Donald Trump a annoncé vendredi que son homologue russe Vladimir Poutine s'était engagé à fournir plusieurs millions de tonnes de diesel "pour le marc BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
09 Oct Divers - Actualité générale Crise des carburants : Trump suspend les sanctions contre Moscou et annonce des livraisons massives de diesel russe, Poutine confirme, Zelensky fustige un accord "indigne" et "faible" Donald Trump a annoncé un accord avec Vladimir Poutine pour la livraison de millions de tonnes de diesel russe aux États-Unis, levant des sanctions co L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
09 Oct Divers - Actualité générale Pourquoi les États-Unis lancent une série de sanctions contre la CPI ? Dans le viseur de l'administration Trump depuis plusieurs mois, la Cour pénale internationale fait l'objet de sanctions de la part du gouvernement éta L'humanité
09 Oct International Berne «rejette» les sanctions américaines contre la CPI À l'image des dirigeants de l'Union européenne, le gouvernement a fait part de sa solidarité avec la Cour pénale internationale dont il loue le « rôle Le Matin
09 Oct Divers - Dernière minute Délais de réponse réduits, justification des refus, possibilité de sanctions contre les banques : le droit à l'ouverture d'un compte bancaire à Monaco renforcé par la loi Le dispositif du droit au compte, qui garantit à une personne d'obtenir l'ouverture d'un compte bancaire, n'est pas toujours efficient à Monaco. Les é Nice-Matin
09 Oct Une «Défendre la souveraineté américaine» : les États-Unis imposent des sanctions à la Cour pénale internationale Après l'annonce de sanctions imposées par Washington, la Cour pénale internationale (CPI) a dénoncé une « attaque contre l'État de droit ». Le JDD
09 Oct International "L'histoire jugera ce moment": Washington impose des sanctions à la Cour pénale internationale, qualifiée de "tribunal voyou" Washington a annoncé ce vendredi 9 octobre des sanctions à l'encontre de la Cour pénale internationale, que Donald Trump cherche à démanteler de longu BFMTV
09 Oct International Washington impose des sanctions contre la Cour pénale internationale, cette dernière les qualifie d'"attaque contre l'État de droit" Washington justifie ces sanctions par sa volonté de "défendre la souveraineté américaine et ses citoyens contre la... RTBF
09 Oct Une « Tribunal voyou » : Washington impose des sanctions contre la Cour pénale internationale qui fustige « une attaque contre l'État de droit » La justice internationale prend un coup de massue. Le secrétaire d'État américain Marco Rubio a annoncé ce vendredi que le gouvernement sanctionnait l Le Télégramme
08 Oct Economie Les trois quarts sont rentrés par la France en septembre: malgré les sanctions, l'Europe a acheté pour près de 8 milliards d'euros de gaz russe en 2026, un record Les importations européennes de gaz naturel liquéfié (GNL) en provenance du projet russe Yamal ont augmenté de 9,5% sur les neuf premiers mois de 2026 BFMTV
06 Oct Multimédia Les clients d'IPTV pirates bientôt sanctionnés en France ? La Ligue de Football Professionnel (LFP), par la voix d'Olivier Bramly, réclame des sanctions systématiques contre les consommateurs de flux IPTV illé Generation Nouvelles Technologies
06 Oct International John Coale, un négociateur américain prêt à alléger les sanctions contre Moscou ? Donald Trump a annoncé la nomination de John Coale au poste d'envoyé spécial chargé de la question des otages . Jusqu'à présent, cet avocat américain Courrier International
06 Oct Multimédia Rassvet : Zelenskyy demande à Donald Trump de sanctionner le Starlink russe La guerre en Ukraine se joue aussi dans les étoiles. Et sur ce théâtre d'opérations orbital, une nouvelle tension vient de monter d'un cran, opposant Generation Nouvelles Technologies
06 Oct Economie "Canaux bancaires parallèles": les États-Unis menacent de sanctions toute institution financière en lien avec l'Iran Le Trésor américain fait pression sur les institutions financières internationales pour qu'elles identifient et évitent les canaux utilisés par l'Iran BFMTV
05 Oct Sport - Football Foot Amateur : le District de l'Indre promet « des sanctions exemplaires » après des propos racistes en D1 Ce week-end, une rencontre des championnats départementaux a été le théâtre de propos racistes. Les deux clubs concernés ont communiqué, tout comme le Foot National
04 Oct Une "Ça devient franchement très difficile" : étranglée par les sanctions américaines, Cuba subit aussi la désertion des touristes Cuba s'enfonce chaque jour dans une grave crise économique et énergétique en raison du blocus pétrolier quasi total imposé par Washington. Les groupes TF1 News
04 Oct Une Sanctions américaines : comment les touristes ont disparu de Cuba Dans les Caraïbes, Cuba s'enfonce un peu plus chaque jour dans une crise terrible. Les sanctions américaines ont provoqué des pénuries de carburant. R TF1 News
