Oct 2025 Multimédia Un projet de loi veut interdire le mariage avec l'IA Un élu républicain de l'Ohio a déposé fin septembre un projet de loi visant à interdire toute union entre des humains et des intelligences artificiell Numerama • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Un projet de loi pour interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans dès la rentrée 2026 Le gouvernement a l'intention d'interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans au 1er septembre 2026. Un projet de loi en ce sens va être présenté France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International "Faire bouillir un crustacé vivant est inacceptable": au Royaume-Uni, un projet de loi veut interdire de plonger les homards dans l'eau bouillante Outre-manche, dans un projet de loi mis en débat début 2026, le gouvernement veut s'attaquer aux méthodes "inacceptables" d'abattage des crustacés et BFMTV
Régions - Franche-Comté Vous parlez avec l'accent comtois ? Un projet de loi veut interdire la discrimination par les accents, la glottophobie France 3
International Canada : Un projet de loi veut interdire les « thérapies de conversion » pour les personnes LGBT 20 Minutes
05 Mar Multimédia Vélos électriques : un projet de loi veut leur imposer une plaque d'immatriculation en Californie Un projet de loi californien propose d'imposer une plaque d'immatriculation aux vélos électriques de Classe 2 et 3, marquant un tournant réglementaire FrAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Un projet de loi veut en faire une vraie maladie : quel est ce "Trump derangement syndrome" qui touche les opposants au président américain ? Ce "Trump derangement syndrome" ou TDS altère le discernement de tous les ennemis de Donald Trump, c'est Trump lui-même et ses partisans qui le disent Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Auto moto Fin de la liberté pour les chauffards ? Un projet de loi veut brider automatiquement les véhicules des conducteurs dangereux ! New York veut déclarer la guerre totale aux récidivistes de la vitesse. Et cette fois, la riposte pourrait changer à jamais le rapport entre automobil Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia Coronavirus en France : un projet de loi voulait collecter vos données de localisation et de santé FrAndroid
International USA: un projet de loi veut décriminaliser la polygamie en Utah, terre des Mormons Le Vif.be
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International Etats-Unis : Un projet de loi veut décriminaliser la polygamie dans l'Utah 20 Minutes
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Sciences et médecine Nasa : un projet de loi veut privilégier l'exploration de Mars Futura-Sciences
Multimédia 20 ans de prison pour les utilisateurs de DeepSeek : un projet de loi américain veut criminaliser l'IA chinoise 01Net
26 Jan International Face à "une situation d'urgence", un projet de loi en Suède veut permettre l'incarcération dès l'âge de 13 ans Une enquête commandée par le gouvernement en 2025 proposait d'abaisser l'âge de la responsabilité pénale à 14 ans, avant que les autorités ne partagen BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jun Sport - Football Politique : Après les débordements lors de la finale de Ligue des champions entre le PSG et Arsenal, le Premier ministre français, Sébastien Lecornu, veut présenter un projet de loi obligeant les casseurs à payer pour les dégradations commises Tu casses, tu répares. Dans un tweet publié ce dimanche soir, le Premier ministre français, Sébastien Lecornu a annoncé que... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Une Trump veut prendre en main l'organisation des élections, une menace de plus ou un « effet d'annonce » sans danger ? Lundi, le président américain a fait part de sa volonté de « nationaliser » le vote dans quinze États. Christine Larrazet, enseignante-chercheuse amér 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Budget 2026: Macron veut un budget pour la France en janvier, un projet de loi spéciale adopté en Conseil des Ministres ce lundi Le projet de loi spéciale budgétaire a été adopté par le Conseil des ministres. Il sera soumis au Parlement ce mardi. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Le Rassemblement national veut déposer un projet de loi pour autoriser la réouverture des maisons closes Jean-Philippe Tanguy, député de la Somme du Rassemblement national, a fait part de sa volonté de déposer un projet de loi pour créer des lieux coopéra Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Puy-de-Dôme : l'auberge de la Fontaine à Olby est un Bistrot de Pays comme ceux que le projet de loi veut développer France Bleu
International Délinquance des mineurs : Attal veut un projet de loi sur la "comparution immédiate" avant la fin de l'année La Provence
Divers Délinquance des mineurs : Attal veut un projet de loi sur la « comparution immédiate » avant la fin de l'année Atlantico
Une Délinquance des mineurs : Attal veut un projet de loi sur la « comparution immédiate » des jeunes dès 16 ans Sud Ouest
17 Feb Economie La CGT argentine lance un appel à la grève générale contre la réforme du travail du président Milei qui veut faciliter les licenciements et fractionner les congés Le principal syndicat en Argentine (la CGT) a décidé de lancer un appel à la grève générale, sans mobilisation dans la rue, contre le projet de loi du BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Une EN DIRECT Guerre en Ukraine : Trump veut que Poutine « mette fin » au conflit... Suivez avec nous les dernières informations de ce mercredi 4 février 2026 sur le conflit russo-ukrainien 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une EN DIRECT Budget 2026 : Lecornu ne veut pas entendre parler d'un retour du 49.3... Suivez avec nous les informations politiques, en particulier celles concernant la difficile adoption du budget, en ce jeudi 4 décembre 2025 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale « Un condensé de propagande et de populisme institutionnel » : comment Georgia Meloni veut bâillonner la contestation avec son projet de loi de sécurité L'humanité
13 Aug Politique Manque de moyens chez les pompiers: Laurent Nuñez annonce un projet de loi de modernisation de la Sécurité civile, mais affirme ne pas pouvoir "s'engager sur des chiffres" Après avoir rencontré les syndicats des sapeurs-pompiers, Laurent Nuñez a annoncé ce jeudi 13 août que le projet de loi de modernisation de la Sécurit BFMTV
13 Aug Politique Sécurité civile : Laurent Nuñez annonce un projet de loi pour redéfinir les missions des pompiers À la suite de sa rencontre avec les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels ce jeudi 13 août, le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a annoncé La Provence
07 Aug International Argentine: des manifestations contre un projet de loi facilitant l'achat de terres par des étrangers À Buenos Aires, des milliers de personnes ont manifesté ce jeudi 6 août contre un projet de loi du gouvernement ultra-libéral de Javier Milei. Le text BFMTV
07 Aug Une Argentine : mobilisation et heurts contre un projet de loi de Milei En Argentine, les manifestations contre le projet de loi de Javier Milei sur la propriété privée se poursuivent et se durcissent. Dans la capitale, Bu France 24
07 Aug International Argentine: heurts entre police et manifestants hostiles à un projet de loi sur la propriété privée En fin de manifestation, à la tombée de la nuit, ces accrochages, principalement à distance, ont mis aux prises sur la place du Parlement des groupes La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
05 Aug Europe Turquie: un projet de loi déposé pour encadrer le processus de paix avec le PKK Bientôt deux ans après avoir engagé un processus de paix avec le Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK), les autorités turques veulent franchir une RFI
05 Aug Opinions et humeurs L'Argentine se mobilise contre un projet de loi facilitant la vente de terre aux étrangers Avec son texte sur «l'inviolabilité de la propriété privée», facilitant l'achat d'énormes portions de terre par des capitaux étrangers, le président a Mediapart
05 Aug Opinions et humeurs L'Argentine se mobilise contre un projet de loi sur la propriété privée Avec son texte sur «l'inviolabilité de la propriété privée», facilitant l'achat d'énormes portions de terre par des capitaux étrangers, le président a Mediapart
29 Jul Une Canicule : A quelles températures doit-on s'attendre ce mercredi ? Le thermomètre dépassera ce mercredi les 40 °C localement dans le quart sud-ouest et 38 °C sont attendus à Paris, tandis que des valeurs au-dessus de 20 Minutes
29 Jul International - Afrique Sénégal: le Pastef interpellé sur sa propre gestion après un projet de loi contre les caisses noires Le débat sur les fonds politiques, ces enveloppes surnommées « caisses noires », agite la classe politique sénégalaise. Une proposition de loi visant RFI • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jul Divers - Dernière minute Il sera peut-être interdit de fumer et vapoter en terrasse ou sur les plages : un projet de loi porté par le gouvernement en Espagne Le gouvernement de gauche espagnol a annoncé ce mardi 21 juillet 2026 vouloir interdire de fumer et vapoter en terrasse et sur les plages, portant un Nice-Matin
18 Jul Une Allemagne : Le chef des députés conservateurs, père d'un enfant né par GPA, démissionne après des critiques Jens Spahn, dont le parti s'oppose farouchement à la gestation pour autrui d'ailleurs interdite en Allemagne, a révélé y avoir eu recours avec son mar 20 Minutes
15 Jul International Guerre au Moyen-Orient : Téhéran convoque l'ambassadeur britannique pour protester contre un projet de loi visant le pouvoir iranien "Toute législation hostile visant la République islamique d'Iran [...] se heurtera à une réponse réciproque et... RTBF
14 Jul International Les États-Unis frappent Bouchehr, le Parlement iranien dépose un projet de loi sur Ormuz Quatre sites de la ville portuaire iranienne de Bouchehr, qui abrite la seule centrale nucléaire civile de l'Iran, ont été ciblés par de nouveaux bomb Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jul Economie Les députés iraniens présentent un projet de loi concernant le détroit d'Ormuz Ebrahim Azizi n'a pas précisé le contenu du texte, ni sa date d'examen. "Hier soir (lundi), au moment même où des drones... RTBF
13 Jul International - Belgique Son enfant lutte pour sa vie mais il doit reprendre le travail: l'épreuve d'un père inspire un projet de loi Alors que la mère bénéficie de la possibilité de prolonger son congé de maternité si son nouveau-né est hospitalisé, le père (ou le coparent) est dans 7sur7
09 Jul Une « C'est un projet de société » : le gouvernement présente son nouveau projet de loi contre le racisme et l'antisémitisme La Nouvelle Republique
06 Jul Environnement Souverainet? agricole?: le S?nat adopte un projet de loi qui divise Les s?nateurs ont largement amend? le projet de loi sur l'agriculture, adoptant des mesures controvers?es sur les n?onicotino?des, les pesticides et l Actu Environnement
