27 Mar Actualité générale VIDÉO. Françoise Naël a été élue maire d'Auray par le conseil municipal À Auray (Morbihan), Françoise Naël a été élue maire ce vendredi 27 mars par les élus du conseil municipal. Ce vendredi 27 mars 2026, le tout nouveau c Ouest France • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Une Stockage de l'eau, prédation du loup... Que contient le projet de loi d'urgence agricole, qui a été transmis au Conseil d'État ? Le texte devrait être présenté début avril en Conseil des ministres avant d'être examiné en mai par l'Assemblée nationale Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
07 Mar International Après avoir été critiqué pour son message vidéo diffusé par la télévision d'État, le président iranien a rectifié ses déclarations Les échanges de frappes se poursuivent en ce huitième jour de guerre ce samedi 7 mars, des explosions ayant été entendues à la fois à Dubaï, à Manama BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
06 Mar Régions - Poitou-Charentes - Charente Les Pins : avant les municipales, le conseil a planché sur plusieurs dossiers Taux d'imposition et vote de subventions ont occupé le dernier conseil municipal de la mandature, mercredi 4 février. Charente Libre • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Une Des obligations énergétiques « inatteignables » : plusieurs organisations du commerce saisissent le Conseil d'État Risque de dévalorisation immobilière, menaces sur l'activité, 19 fédérations montent au créneau et alertent sur l'impossibilité technique de respecter Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Actualité générale VIDÉO. LGV Bordeaux-Toulouse : le Conseil d'État rejette le recours des opposants au projet Dans une décision rendue lundi 2 mars 2026, la plus haute juridiction a rejeté le recours effectué par quatre associations ou collectifs contre la déc Ouest France - Wochit • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Divers - Actualité générale Le Conseil d'État a tranché : La France Insoumise est d'extrême gauche et le parti d'Eric Ciotti d'extrême droite Le Conseil d'État a confirmé le classement de LFI à "l'extrême gauche" et de l'UDR à "l'extrême droite" pour les municipales de 2026. Cette décision s L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Autoroute A69 : "Une victoire d'étape de bon augure"... Le Conseil d'État a validé l'admission du recours des opposants Le Conseil d'État a accepté le pourvoi en cassation des opposants à l'A69, laissant espérer, selon eux un traitement rapide alors que la mise en servi La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
08 Feb Actualité générale VIDÉO. Autoroute A69 : les opposants saisissent le Conseil d'État, le chantier vraiment à «78 %» ? Ce dimanche 8 février, le collectif La Voie est libre, opposant au projet, annonce à « Ouest-France » avoir déposé un recours auprès du Conseil d'État Ouest France - La sélection de la rédaction • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Multimédia Le Conseil d'État vient de tracer une ligne rouge pour la surveillance vidéo algorithmique devant les écoles Le Conseil d'État vient de stopper net le système de vidéosurveillance algorithmique de Nice. La justice administrative refuse d'autoriser l'analyse a Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
25 Jan Actualité générale VIDÉO. Prix d'Amérique : Gims chante a cappella avec le public après plusieurs problèmes techniques Gros flop au concert d'ouverture du Prix d'Amérique. Le très attendu Gims se produisait à la mi-journée ce dimanche 25 janvier 2026, à l'hippodrome de Ouest France • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Actualité générale VIDÉO. Bénin : la tentative de coup d'État a été mise en « échec », annonce le ministre de l'Intérieur à la télévision Au Bénin, des militaires ont annoncé à la télévision publique avoir « démis de ses fonctions » le président Patrice Talon, ce dimanche 7 décembre 2025 Ouest France • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Lisle-sur-Tarn. Le conseil municipal a acté plusieurs décisions Le dernier conseil municipal s'est tenu mercredi dernier et a commencé par le remplacement de Chantal Gontier, adjointe démissionnaire. Elle a été rem La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Affaire de la statue de Jeanne d'Arc à Nice: le ministère de l'Intérieur a saisi le Conseil d'État, la bataille judiciaire continue La légalité du marché passant commande d'une statue monumentale de Jeanne d'Arc par la régie métropolitaine Parcs Azur va faire l'objet d'une ultime b Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Actualité générale Le Conseil d'État a tranché : la SNCF n'a pas à demander l'identité de genre de ses clients, l'État condamné à verser 3 000 euros à une association Le Conseil d'État avait été saisi par l'association Mousse, de défense des droits des personnes LGBT +, qui dénonçait la pratique de SNCF Connect "qui L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Dernière minute "Notre pays a besoin d'équilibre": le président du Conseil national réagit à la nomination du nouveau ministre d'État à Monaco Le président du Conseil national de Monaco, Thomas Brezzo, espère que la nomination de Christophe Mirmand au poste de ministre d'Etat marque la fin "d Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Bretagne Comment le Conseil constitutionnel a pris le pouvoir en France [vidéo] Comment en sommes-nous arrivés là ? Comment un régime qui se pare du noble qualificatif d'État de droit en est-il venu à ne jamais représenter la volo Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International - Belgique Personnalité juridique des syndicats : le Conseil d'État émet plusieurs réserves Les partis libéraux, MR et Open Vld, ont déposé, séparément, des propositions de loi visant à donner une personnalité... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Autoroute A 69 : le conseil d'État juge irrecevable le recours des opposants qui dénonçaient la durée du contrat de concession Le Conseil d'État a jugé irrecevable ce mardi 10 juin le recours des opposants à l'A69 sur la durée du contrat de concession de 55 ans qu'ils jugeaien La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Multimédia Le jeu vidéo Black Panther est annulé, mais il y a une bonne nouvelle pour les fans de Marvel Electronic Arts officialise l'abandon du projet de jeu vidéo Black Panther et la fermeture du studio en charge. La firme veut toutefois rassurer les f PhonAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Actualité générale VIDÉO. Le Conseil d'État a annulé plusieurs classements d'animaux dits « nuisibles » Saisi par plusieurs associations en 2023, le Conseil d'État a annulé, mardi 13 mai 2025, de nombreux classements d'animaux en « Esod », c'est-à-dire « Ouest France - La sélection de la rédaction • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Autoroute A 69 : le rapporteur public du Conseil d'État estime "irrecevable" le recours des opposants pour annuler le contrat de concession Le Conseil d'État examinait ce mercredi 14 mai le recours en nullité du contrat de concession de l'A 69 déposé par les opposants qui jugeaient la duré La Dépêche
May 2025 Environnement Animaux ??nuisibles???: le Conseil d'?tat sort plusieurs esp?ces du classement ? la demande d'associations, le juge administratif sort la martre de la liste des esp?ces susceptibles d'occasionner des d?g?ts, et sept autres esp?ce Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 International Le Conseil d'État a la lumière à tous les étages Le gouvernement a révélé sa nouvelle photo officielle, réalisée sous le signe de l'«inclusivité». Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Divers - Actualité générale Le Conseil d'État a tranché : 400 000 ralentisseurs et dos-d'âne sont illégaux à cause de leur hauteur mais ils ne seront pas détruits Les collectivités devront désormais respecter strictement un décret du 27 mai 1994 relatif "aux caractéristiques et aux conditions de réalisation des L'Indépendant
Apr 2025 International «Affaire Dittli»: le Conseil d'État a été réorganisé La magistrate dans la tourmente se retrouve en charge de l'agriculture, de la durabilité et du climat ainsi que du numérique. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Cancer de Charles III : pourquoi le roi a annulé plusieurs rendez-vous prévus ce vendredi 28 mars ? Atteint d'un cancer et soigné depuis février 2024, le roi Charles III a annulé une série de rendez-vous, ce vendredi 28 mars 2025. Que lui arrive-t-il Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Une Le Conseil d'État saisi par plusieurs associations après l'interdiction des « activités ludiques » en prison Face à l'interdiction des « activités ludiques » en prison prononcée par Gérald Darmanin, plusieurs associations ont annoncé mardi avoir saisi le Cons Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Une Port du voile chez les avocates : le Conseil d'État a tranché Le Syndicat des avocats de France, défenseur du port du voile, avait saisi la juridiction administrative pour revenir sur l'interdiction de « tout sig Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2025 Régions - Languedoc-Roussillon C'est officiellement la fin pour C8 et NRJ12 : la Conseil d'État a confirmé la décision de l'Arcom, elles disparaîtront dès le 1er mars Ce mercredi 19 février 2025, le Conseil d'État a rejeté le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence sur la TNT. C'est la fin pour les Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2025 Sport - Football Concession du Stade de France : Vinci-Bouygues a saisi le Conseil d'État face à l'avancée du duo GL Events-Paris Entertainment Company Le consortium Vinci-Bouygues, qui doit rendre les clés du Stade de France début août 2025, a annoncé la saisie du Conseil d'État pour contester l'avan Foot National
Dec 2024 VIDÉO - Emotion et soutien après l'incendie qui a ravagé le restaurant L'Envol à Changé, plusieurs mois de fermeture L'incendie, qui a ravagé le restaurant L'Envol à Changé, a provoqué une vague d'émotion et de soutien dans tout le département. L'établissement, une t France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2024 International - Belgique Belgique : la limitation d'aide matérielle pour des demandeurs d'asile, décidée par la secrétaire d'État, a été suspendue par le Conseil d'État Le Conseil d'État a ordonné vendredi la suspension de la limitation de l'aide matérielle pour certains demandeurs... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2024 Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Vidéo. Dordogne : il y a cinq ans, la déviation de Bourdeilles était retoquée par le Conseil d'État DANS LES ARCHIVES - Le 19 décembre 2019, le projet revient à la case départ. Un nouveau coup dur pour le Département après l'annulation des travaux de Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 Actualité générale VIDÉO. Groupes de niveaux au collège : un décret du Premier ministre est nécessaire juge le Conseil d'État Vidéo générée par un partenaire Ouest France - Wochit • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 Divers - Actualité générale Logement : avec ses deux arrêtés d'annulation, le Conseil d'État a-t-il vraiment sonné la fin de l'encadrement des loyers à Paris ? Deux récentes décisions du Conseil d'État retoquent l'encadrement du loyer à Paris. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2024 Divers - Dernière minute "Je veux être beaucoup plus optimiste": le ministre d'État Didier Guillaume a défini ses ambitions pour sa première face au Conseil national Garant de la feuille de route princière, le Ministre d'État revient dans l'hémicycle ce soir après une première séance budgétaire où il a défini ses a Nice-Matin
Oct 2024 International - Belgique Posséder une partie de maison ou d'appartement ne peut pas priver d'un logement social, le Conseil d'État a recalé le projet du gouvernement flamand La décision du précédent gouvernement flamand de priver de logement social toute personne qui possède une partie d'un... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2024 France Violences à la fac de droit de Montpellier : le professeur de droit impliqué a été révoqué par le Conseil d'État En mars 2018, un commando d'hommes cagoulés s'en était pris à des étudiants lors d'une assemblée générale. Le professeur d'histoire de droit avait déj Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2024 Actualité générale VIDÉO. Port de l'abaya à l'école : le Conseil d'État confirme que son interdiction est conforme à la loi Instaurée à la rentrée 2023, l'interdiction du port de l'abaya à l'école est « conforme à la loi », a estimé le Conseil d'État ce vendredi 27 septembr Ouest France - Wochit • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Lot VIDÉO. Oplah, le poulain prématuré qui a frôlé la mort à plusieurs reprises, se porte mieux et a trouvé le soutien de l'humoriste Vincent Lagaf' Oplah, un poulain pur-sang arabe né prématurément, a connu un début de vie semé d'embûches. Malgré ces épreuves, sa combativité exceptionnelle et le s La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2024 Divers - Dernière minute Le Rassemblement national et La France insoumise sont-ils des partis dits "extrêmes"? Le Conseil d'Etat a tranché Lors de la campagne législative, le camp présidentiel a souvent assimilé le Rassemblement national (RN) à l'extrême droite et La France insoumise (LFI Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Autoroute A 69 : le conseil d'État rejette un nouveau recours des opposants à l'autoroute entre Castres et Toulouse La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, avait déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2024 Régions - Languedoc-Roussillon VIDEO. Euro 2024 : pourquoi le premier but des Pays-Bas face à la France a été finalement annulé grâce à l'aide de l'arbitrage vidéo ? L'équipe de France aurait pu être menée au score par les Pays-Bas à vingt minutes de la fin de son match de la deuxième journée de l'Euro 2024, mais l Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2024 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Arcachon : le pourvoi au Conseil d'État de riverains contre le projet d'hôtel à Peyneau a été rejeté Jeudi 30 mai, les juges du Conseil d'État ont rejeté le pourvoi formé par des riverains du projet d'hôtel en lieu et place de la station marine d'Arca Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
May 2024 Actualité générale VIDÉO. Le Conseil d'État met fin à certaines chasses traditionnelles contre les alouettes Le Conseil d'État met fin à certaines chasses traditionnelles contre les alouettes. Le Conseil d'État a jugé lundi 6 mai 2024 illégales , les chasses Ouest France - Wibbitz • Voir articles similaires → Similaires →
May 2024 Actualité générale VIDÉO. Le marathon de la Loire a battu plusieurs records Le 6e marathon de la Loire s'est tenu ce dimanche 5 mai. Plusieurs milliers de sportifs étaient au départ du marathon, du semi et du combiné. La 6e éd Le Courrier de l'Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Divers - Dernière minute "Il y a des élus qu'on a pas vu depuis un an": pourquoi le conseil municipal de ce village de l'arrière-pays de Cagnes a été annulé Le quorum n'était pas atteint lors du dernier conseil municipal de Saint-Jeannet. Lassée de devoir "venir au secours d'une majorité défaillante", l'op Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Une VIDÉO - "Il était déterminé à tuer" : le scénario de l'attaque qui a fait plusieurs morts en Australie Une attaque au couteau à Sydney a fait au moins six morts et huit blessés dans un centre commercial. L'assaillant, dont les motifs sont encore inconnu TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "S'il y a une interdiction, ça ne va pas bien se passer" : le sort de la chasse à l'alouette étudié par le Conseil d'État cette semaine Jeudi 4 avril, le Conseil d'État étudiera la demande d'annulation définitive des arrêtés autorisant les matôles et les pantes pour la chasse à l'aloue La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Divers - Actualité générale Le Conseil d'État a tranché : les salariés en arrêt maladie ont désormais droit à quatre semaines de congés payés Une décision qui va tout changer. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Une Livret A : le Conseil d'État rejette un recours contre le gel du taux Le gel à 3 % est défavorable aux Français, avec plus de 6 milliards d'euros de rémunération en moins depuis début 2023 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Actualité générale VIDÉO. CNews : le Conseil d'État somme l'Arcom de mieux contrôler la chaîne d'information CNews : le Conseil d'État somme l'Arcom de mieux contrôler la chaîne d'information. Une partie du recours de Reporters sans frontières , (RSF) devant Ouest France - Wibbitz • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2024 Divers - Actualité générale Disparu plusieurs heures dans les Pyrénées-Orientales, le petit Léon a rejoint sa famille au Perthus, les retrouvailles en vidéo Le garçon de 9 ans originaire de Céret qui s'est égaré ce jeudi 4 janvier 2024 à la mi-journée lors d'une randonnée aux alentours du col de l'Ouillat L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2023 Sport RC Lens - Séville : Le Conseil d'État a tranché, les supporteurs sévillans peuvent assister au match La décision est tombée quelques heures avant le début de cette rencontre de Ligue des champions 20 Minutes
Dec 2023 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Interdictions de supporters Girondins à Angoulême : le Conseil d'État a été saisi en référé L'Association Nationale des supporters a déposé un recours concernant l'arrêté ministériel d'interdiction de déplacement, sur quatre matchs dont celui Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2023 Médias et people L'assaillant de Paris a indiqué pendant sa garde à vue "vouloir tuer des juifs" et avoir envisagé plusieurs cibles juives et notamment le jardin mémoriel des enfants du Vel d'Hiv - Vidéo Le Franco-Iranien Armand Rajabpour-Miyandoab, qui a été mis en examen mercredi soir par un juge d'instruction antiterroriste puis écroué pour l'attaqu Jean-Marc Morandini.com
Nov 2023 Actualité générale VIDÉO. Il y a 20 ans, le drame du Queen Mary II faisait plusieurs morts et blessés Il y a 20 ans, le drame de la passerelle du Queen Mary I I a marqué l'histoire de la construction navale et des Chantiers de l'Atlantique. Lire aussi Ouest France - La sélection de la rédaction • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2023 Régions - Languedoc-Roussillon Soulèvements de la Terre : pourquoi le Conseil d'Etat a-t-il annulé la dissolution du collectif écologiste ? Ce jeudi 9 novembre 2023, le Conseil d'Etat a annulé la dissolution du collectif écologiste les "Soulèvements de la Terre", lancée le 28 mars dernier Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2023 Une Soulèvements de la terre : le décret de dissolution annulé par le Conseil d'État Le Conseil d'État a annulé jeudi le décret de dissolution des Soulèvements de la terre. Fin octobre, le rapporteur public s'était pourtant prononcé en TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
