Toute l'actualité sur Décret - page 55
CNT: « L'imperturbable » Assimi Goîta abroge le décret d'Issa Kaou Djim
Le désormais 4è vice-président du CNT, Issa kaou Djim qui séjournait à la Maison centrale d'arrêt de Bamako, depuis le 27 octobre a recouvré sa liberté ...Actualités similaires
Mali : Issa Kaou N'Djim chassé du CNT par un décret présidentiel
Le président de la Transition, colonel Assimi Goïta a abrogé le décret nomination au Conseil national de Transition ( CNT) de Issa Kaou N'Djim. « Les ...Actualités similaires
Temps partiel thérapeutique dans la FPT : le décret est publié
Le décret relatif au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique territoriale est publié. Les autorisations en cours ne sont pas ...Actualités similaires
Mali : Issa Kaou Djim en liberté provisoire, son décret de nomination au CNT abrogé
Le décret portant nomination du sieur Issa Kaou Djim au conseil national de la transition a été abrogé par le Chef de l'Etat. Au même moment, il a ...Actualités similaires
Décret du 30 août 2021 : quelle incidence sur les écrits des agents de police municipale ?
Les écrits des agents de police municipale sont soumis à un certain formalisme afin de vérifier la validité juridique de la procédure et la force probante ...Actualités similaires
Il faut qu'on parle S2 - Valérie Glatigny - à propos du décret paysage et de la FEF
IPM - Il faut qu'on parle S2 - Valérie Glatigny - à propos du décret paysage et de la FEFActualités similaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l'exercice de la pêche à la lumière artificielle
Présenté par le ministre de l'Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts, Mohamed Sadiki, ce projet de décret, qui ...Actualités similaires
La réforme du décret Paysage sur les rails en vue de la prochaine rentrée académique
Après avoir passé l'étape de l'approbation par l'exécutif, le projet de noveau décret devrait rapidement se retrouver sur la table du Parlement, pour une ...Actualités similaires
La Wallonie adopte un nouveau décret fiscal "pour un impôt plus juste"
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant efficacement contre des pratiques destinées à ...Actualités similaires
La réforme du décret paysage approuvée en dernière lecture par le gouvernement de la FWB : prochaine étape, le Parlement
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé jeudi en troisième et dernière lecture l'avant-projet de...Actualités similaires
La Wallonie adopte un nouveau décret fiscal "pour un impôt plus juste"
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant efficacement contre des pratiques destinées à ...Actualités similaires
La Wallonie adopte un nouveau décret fiscal "pour un impôt plus juste"
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant...Actualités similaires
Fini de contourner l'impôt, la Wallonie adopte un nouveau décret fiscal
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant efficacement contre des pratiques destinées à ...Actualités similaires
Sans modification de l'accord de coopération, le décret wallon sur le Covid Safe Ticket serait inopérant
"Si nous ne votions pas la modification de l'accord de coopération - ouvrant la voie à l'extension du CST dans les...Conseil National de la Transition : Vers l'abrogation du décret de nomination d'Issa N'Djim du CNT
Dans la soirée de mardi 26 octobre , Issa Kaou N'Djim 4ème Vice-président du CNT a été interpellé au Camp I de la gendarmerie pour motif qu'il a tenu des ...Actualités similaires
Le décret sur l'engagement de servir rejeté au CSFPT
Le projet de décret relatif à l'engagement de servir des policiers municipaux, une mesure de la loi Sécurité globale visant à fidéliser les policiers ...Actualités similaires
Bâtiments scolaires: le décret de répartition des subsides est-il anticonstitutionnel?
En sollicitant l'avis de la Cour constitutionnelle sur le décret voté le 29 septembre dernier en séance plénière du Parlement de la Fédération ...Actualités similaires
Calendrier scolaire : la Fédération Wallonie-Bruxelles approuve l'avant-projet de décret en première lecture
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé jeudi en première lecture l'avant-projet de décret...Actualités similaires
Nouveau calendrier scolaire: l'avant-projet de décret approuvé
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé ce jeudi en première lecture l'avant-projet de décret réformant les rythmes scolaires ...Actualités similaires
Contre la tyrannie sanitaire, au Texas, un décret interdit toute obligation vaccinale anti-Covid
Le gouverneur républicain du Texas, Greg Abbott, a publié ce 12 octobre un décret interdisant à une quelconque entité de l'Etat américain, dont les ...Actualités similaires
Sport en entreprise : le décret qui change tout
Le décret a été publié le 30 mai 2021 au Journal officiel. Désormais, les activités physiques et sportives proposées par les employeurs à leurs ...Actualités similaires
Slovaquie : La cour suprême suspend le décret sur le passe vaccinal pour les fonctionnaires
Ljubljana - La Cour constitutionnelle a suspendu la décision du gouvernement en vertu de laquelle les employés de l'administration publique devraient être ...Actualités similaires
Alignement de l'indice minimum sur le Smic : le décret est paru
Comme annoncé lors de l'ouverture de la conférence salariale par Amélie de Montchalin, un décret du 29 septembre relève, à partir du 1er octobre, l'indice ...Actualités similaires
«Une telle opportunité ne peut être galvaudée»: le décret répartissant les subsides européens aux bâtiments scolaires adopté au Parlement
Le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté ce mercredi la proposition de décret organisant la répartition des subsides européens pour les ...Actualités similaires
PMA pour toutes : le décret d'application publié au Journal officiel
Les décrets d'application de la loi autorisant la procréation médicalement assistée pour toutes les femmes ont été publiés mercredi 29 septembre au ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
