Toute l'actualité sur Texte - page 30
ZFE au Pays basque : le texte modifié, l'exclusion des voitures les plus polluantes repoussée au 1er juin
Ce samedi 15 février, les élus du conseil communautaire de l'agglomération Pays basque ont adopté, pour une seconde fois, la mise en place par un arrêté ...Actualités similaires
Justice des mineurs: pour Marie-Hélène Thoraval (maire de Romans-sur-Isère), le texte présenté par Gabriel Attal "est encourageant"
Le ministre de la Justice souhaite ajouter plusieurs mesures par voie d'amendement dans la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des ...Actualités similaires
Justice des mineurs : le texte d'Attal est une réforme « inefficace », dénoncent les professionnels
Adoptée ce vendredi à l'Assemblée Nationale, la proposition de loi de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs a été fustigée par les ...Actualités similaires
Narcotrafic, texte de loi...La prise de parole de Bruno Retailleau en intégralité à Grenoble
En déplacement à Grenoble après qu'un bar de la ville a fait l'objet d'une attaque à la grenade faisant une quinzaine de blessés., le ministre de ...Actualités similaires
Texte de loi sur le narcotrafic: "Les sénateurs ont été capables de surmonter leurs divergences", assure Bruno Retailleau
En déplacement à Grenoble après qu'un bar de la ville a fait l'objet d'une attaque à la grenade faisant une quinzaine de blessés., le ministre de ...Actualités similaires
Texte de loi sur le narcotrafic: "Il est hors de question que les narcotrafiquants soient jugés par des jurys populaires"
En déplacement à Grenoble après qu'un bar de la ville a fait l'objet d'une attaque à la grenade faisant une quinzaine de blessés., le ministre de ...Actualités similaires
Texte à l'Assemblée nationale : Gabriel Attal veut donner un tour de vis sur la justice des mineurs
Véritable tournant ou simple effet d'annonce ? Ce virage intervient après une réforme en 2019 appréciée par les professionnels mais alors que les actes ...Actualités similaires
« Racaille de tous les pays, unissez-vous » : les antifas italiens mobilisent les immigrés pour la révolte en s'appuyant sur un texte d'Houria Bouteldja
Dans « Beaufs et barbares, le pari du nous« , la militante decoloniale et co-fondatrice du Parti des indige nes de la Republique, Houria Bouteldja, ...Actualités similaires
Justice des mineurs : l'Assemblée adopte le texte de Gabriel Attal pour « restaurer l'autorité »
Comparution immédiate, sanction des parents, dérogations à l'excuse de minorité : les députés ont adopté ce jeudi 13 février un texte de Gabriel Attal ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Conseil constitutionnel censure 10 articles mais valide l'essentiel du texte
Aucun élément clé n'est retoqué dans cette décision qui constitue la dernière étape avant la promulgation du texteActualités similaires
VIDEO. OQTF visant l'influenceur Doualemn : Bruno Retailleau avait voté le texte utilisé pour l'annuler
Bruno Retailleau a été embarrassé par une intervention sur « France inter », mercredi 12 février, selon laquelle il avait voté pour l'amendement à la ...Actualités similaires
Justice des mineurs : le texte de Gabriel Attal adopté à l'Assemblée nationale
Les députés ont adopté ce jeudi la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs. Le texte acte notamment la création d'une ...Actualités similaires
Durcir la justice des mineurs : l'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal
Les députés ont adopté jeudi en première lecture la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, actant notamment la ...Actualités similaires
Loi sur la reconstruction de Mayotte : ce que contient le texte, qui a été adopté ce jeudi
Deux mois après le passage du dévastateur cyclone Chido sur Mayotte, le Parlement a définitivement adopté ce jeudi le projet de loi d'urgence pour la ...Actualités similaires
Comparution immédiate, fin de l'excuse de minorité... l'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal qui durcit la justice des mineurs
Ce 13 février 2025, l'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs
La proposition de loi visant à "restaurer l'autorité" de la justice à l'égard des "mineurs délinquants" et de "leurs parents", soutenue par le ...Actualités similaires
Justice des mineurs : l'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal
La proposition de loi de l'ex-Premier ministre, pensée comme une réponse aux violences urbaines de l'été 2023 (après la mort de Nahel, tué par un policier ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs
Cette proposition de loi se veut comme une réponse aux violences urbaines de l'été 2023. Elle instaure notamment une procédure de comparution immédiate.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs
La proposition de loi de l'ancien Premier ministre Gabriel Attal, visant à durcir la loi concernant les mineurs, a été adoptée jeudi en première lecture ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le texte de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs
Les députés ont adopté jeudi en première lecture la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, actant notamment la ...Actualités similaires
Comparution immédiate, dérogations à l'excuse de minorité... L'Assemblée adopte le texte d'Attal pour durcir la justice des mineurs
Les députés ont adopté ce jeudi en première lecture la proposition de loi de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, actant notamment la ...Actualités similaires
Doze d'économie : Budget de la Sécu, le texte des reculades - 13/02
Ce jeudi 13 février, l'adoption du budget de la Sécurité sociale et les changements que cela va apporter ont été abordés par Nicolas Doze dans sa ...Actualités similaires
Le gouvernement Bayrou évite une nouvelle fois la censure, l'Assemblée nationale adopte le texte sur le budget de la Sécurité sociale
Il s'agit de la quatrième motion de censure évitée par le gouvernement Bayrou en une semaine et de la cinquième au total en incluant celle qui avait ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : l'Assemblée repousse une 3e motion de censure et adopte le texte
François Bayrou échappe à nouveau à la censure. L'Assemblée nationale a repoussé une 3e motion de censure sur le budget de la Sécurité sociale, adoptant ...Actualités similaires
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