Ce vendredi 19 mai, la procédure pénale lancée par 1 800 victimes n'a pas été acceptée par le tribunal correctionnel de Paris, mais les victimes ne ...
Articles similaires à Amiante : une nouvelle procédure pénale jugée irrecevable par la justice
C'est une nouvelle manifestation de l'ultra-droite avec une centaines de personnes qui s'est déroulée hier dans les rues de Lyon aux cris de "Islam hors ...
Actualités similaires
À moins de trois mois de la sortie officielle de Suicide Squad : Kill The Justice League, Rocksteady et Warner Bros. mettent un sérieux coup de collier à la ...
Actualités similaires
Après plusieurs mois de négociations, Binance a enfin l'occasion de mettre fin aux poursuites judiciaires dont il fait l'objet sur le sol américain. En ...
Actualités similaires
Le prince Albert II a répondu aux questions de Monaco-Matin à la veille de la Fête nationale. Outre un point sur les "Dossiers du Rocher", le souverain ...
Actualités similaires
"La Fédération italienne de football nu0027a pas ouvert de procédure contre le défenseur italien de lu0027AC Milan Alessandro Florenzi, qui a été entendu ...
Actualités similaires
L'agence du médicament a annoncé à l'AFP une nouvelle saisine de la justice après la publication récente d'une étude de Didier Raoult basée sur des ...
Actualités similaires
Après la publication d'une nouvelle étude visant à démontrer l'efficacité de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19, Didier Raoult s'est attiré les ...
Actualités similaires
Une fête non déclarée a attiré environ 200 personnes dans un site désaffecté et considéré comme dangereux à Havrincourt, au bord du canal du Nord, dans ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté jeudi l'ensemble des requêtes déposées par d'anciens salariés du site industriel d'Alstom à Belfort, qui ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté jeudi 26 octobre l'ensemble des requêtes déposées par d'anciens salariés du site industriel d'Alstom à ...
Actualités similaires
"La procédure pénale ouverte suite à des rencontres secrètes entre le patron de la Fifa, Gianni Infantino, et Michael Lauber, qui dirigeait alors le parquet ...
Actualités similaires
Débuté en 2017 par le ministère de la Justice et des droits de l'Homme, le processus de relecture du code pénal et du code de procédure pénale va bientôt ...
Actualités similaires
Sous-dimensionné pour ses opposants, le mégaprojet d'hôpital de Saint-Ouen fera l'objet d'une nouvelle consultation, a décidé la Cour administrative ...
Actualités similaires
Un rassemblement en soutien à la Palestine devait se tenir ce mercredi 25 octobre à 18 h 30 quai Sadi-Carnot à Perpignan. La manifestation a été interdite ...
Actualités similaires
Les nouveaux projets de loi portant Code pénal et Code de Procédure pénale viennent d'être adoptés par le Conseil des Ministres. Ce coup de fouet donné à ...
Actualités similaires
Les nouveaux projets de loi portant Code pénal et Code de Procédure pénale viennent d'être adoptés par le Conseil des ministres du mercredi 11 octobre ...
Actualités similaires
L'adoption de nouveaux Codes Pénal et de Procédure Pénale marque le début d'une nouvelle ère pour la justice au Mali. Ces réformes ambitieuses, fruit d'un ...
Actualités similaires
Une enquête préliminaire pour «violences sur conjoint» a été ouverte à l'encontre de l'animateur star de M6 à la suite de deux signalements adressés à ...
Actualités similaires
Face à la surpopulation carcérale grandissante à Domenjod, le premier syndicat de l'île plaide pour la construction d'une prison de 400 places à ...
Actualités similaires
La justice administrative, qui a pointé l'inadaptation des projets aux effets du changement climatique, a suivi les demandes d'associations de défense de ...
Actualités similaires