Autoroute A69 Castres-Toulouse : On connaît la date de l'audience devant la Cour administrative d'appel
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Après un revers en 2021, Grand Poitiers obtient finalement gain de cause dans son combat sur une mod
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À Castres, la décision de la cour administrative d'appel, qui permet la reprise du chantier de l'A69
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La cour administrative d'appel de Toulouse a autorisé la reprise du chantier très contesté de l'auto
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La cour administrative d'appel de Toulouse s'est prononcée, ce mercredi 28 mai, en faveur une repris
Examinant une demande de l'État, la cour d'appel administrative de Toulouse a décidé ce mercredi 28
La cour administrative d'appel a décidé d'un sursis à exécution de la décision du tribunal administr
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La cour administrative d'appel de Toulouse rendra "d'ici le 28 mai" sa décision sur la demande prése
Suivez avec nous, ce mercredi 21 mai 2025, l'audience de la cour administrative d'appel de Toulouse
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L'affaire entre Jean-Michel Cosson et Bruno Gares a connu un nouveau tournant. Le 16 juillet dernier
Le 16 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Rodez avait rendu son verdict dans l'affaire qui oppos
Nouveau rebondissement dans le bras de fer concernant le chantier de l'autoroute A69 arrêté après l'
Le rapporteur public, dont les avis sont généralement suivis par les juridictions administratives, e
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Encore un coup de tonnerre dans le dossier de la future autoroute entre Castres et Toulouse. Le rapp
Le Sénat a validé ce qui pourrait être la première étape de la relance de l'autoroute A69 en votant
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Les parlementaires parviendront-ils à court-circuiter la suite de la procédure judiciaire entourant
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Résilié fin 2024 par le tribunal administratif de Bordeaux, le marché de fourniture de deux navettes
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Prévue de longue date mais confirmée tardivement, la visite de Philippe Tabarot sur le chantier de l
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La cour administrative d'appel de Bordeaux dément la vente de ses locaux sur un site d'annonces en l
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