Thomas Brevière aurait aimé revendre un terrain qu'il a acheté dans son village de Meurthe-et-Moselle en 2005. Mais le terrain est devenu non-constructible ...
Actualités similaires
Articles similaires à Bezange-la-Grande : la loi change, son terrain n'est plus constructible
Bulletin de paie simplifié, formulaires Cerfa supprimés, "tests PME"... Bercy lance ses grands chantiers de la simplification économique avec un texte de loi ...
Actualités similaires
A l'occasion du retour au Sénat en séance publique, ce 28 mai, de la proposition de loi, issue d'une commission d'enquête, encadrant les cabinets de conseil, ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est examiné à partir de ce lundi 27 mai en séance publique à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre pendant ...
Actualités similaires
Le Parlement a adopté jeudi après un vote unanime de l'Assemblée un texte de "bon sens" s'attaquant à deux "injustices" affectant en grande majorité les ...
Actualités similaires
Ce jeudi 23 mai, la loi visant à assurer une meilleure justice patrimoniale aux couples qui se séparent a été adoptée définitivement. Elle prévoit un ...
Actualités similaires
En Géorgie, la loi controversée sur l'influence étrangère menace directement les organisations non gouvernementales et les médias indépendants financés ...
Actualités similaires
Grand entretien du dimanche avec Sébastien Cote. Vidéosurveillance, vidéoverbalisation, lutte contre les fraudeurs au stationnement, effectifs de police ...
Actualités similaires
Du lundi au vendredi entre 12h et 13h, Sandra Gandoin, Sofiane Aklouf et leurs experts répondent à toutes vos interrogations sur la vie en entreprise. ...
Actualités similaires
L'avocate et chroniqueuse Sonia Dahmani a été arrêtée à Tunis, samedi 11 mai, après des propos sarcastiques sur la situation du pays, une scène filmée ...
Actualités similaires
La plateforme TikTok a déclaré, mercredi 24 avril, qu'elle allait utiliser toutes les voies légales possibles contre la loi que la Maison-Blanche vient de ...
Actualités similaires
Dans un entretien accordé à France 24, Patrice Motsepe, président de la Confédération africaine de football, a rejetté les accusations du président de la ...
Actualités similaires
Patrice Canayer et les joueurs du MHB ne pouvaient contenir leur satisfaction d'avoir largement battu le THW Kiel (39-30) lors du quart de finale aller de Ligue ...
Actualités similaires
Dans une interview exclusive à France 24, le président de la Confédération Africaine de Football (CAF) Patrice Motsepe affirme que l'un de ses objectifs ...
Actualités similaires
Un changement de loi prévu à Madrid avec l'arrivée de la superstar française L'article Real Madrid : L'arrivée de Mbappé change la loi en Espagne est ...
Actualités similaires
La circulation change de sens dans une partie de la rue Grande et dans la rue Saint-Martial à partir de ce lundi 22 avril. Châteauroux Métropole estime que ...
Actualités similaires
Prendre cinq minutes sur son temps de travail pour réserver un billet de train pour les vacances, pour appeler sa grand-mère et lui souhaiter un bon ...
Actualités similaires
Aux États-Unis, la Chambre des représentants doit se prononcer ce samedi sur une nouvelle aide financière de 61 milliards de dollars en faveur de l'Ukraine.
Actualités similaires
Les demandes d'euthanasie qui sont formulées cachent souvent l'angoisse de personnes se trouvant très isolées socialement et qui ont peur de faire face à la ...
Actualités similaires
" Le réveil républicain " d'Emmanuel Macron peine à se déployer, trois ans après la promulgation de la loi visant à lutter contre le séparatisme. Les ...
Actualités similaires
Martial Beyaert, le maire de Grande-Synthe, près de Dunkerque, condamne la récupération politique après le passage à tabac d'un jeune de 22 ans, décédé ...
Actualités similaires