Bientôt une loi pour mettre fin aux nuisances sonores du Bernabéu

Bientôt une loi pour mettre fin aux nuisances sonores du Bernabéu

Florentino Pérez dirait qu’on cherche à faire taire le Real Madrid. Le Bernabéu vibre-t-il plus devant un concert que devant un...

Pour mettre fin aux abus, le démarchage téléphonique aura bientôt sa loi cadre

Une loi pour mettre fin au démarchage téléphonique bientôt adoptée

Pauvreté : bientôt une loi pour reconnaître la précarité matérielle ?

Une proposition de loi vise à intégrer la lutte contre la privation de biens essentiels dans la politique nationale contre la pauvreté

Bientôt une loi pour "créer un véritable droit des enfants à faire du bruit" ?

Les professionnels des crèches privées veulent créer un droit aux enfants à faire du bruit. Ils souhaitent qu'une proposition de loi soit déposée au P

En France, bientôt une loi pour réglementer le marché des meublés touristiques de type Airbnb

Discriminations capillaires : Bientôt une loi pour « que les mentalités évoluent » ?

"Discrimination capillaire" : la France est-elle en retard ?

Frelon asiatique : bientôt une loi pour éradiquer ce fléau ?

Produits polluants : bientôt une loi pour en interdire la publicité ?

À l'Assemblée, bientôt une loi pour sanctionner la discrimination par l'accent?

Bientôt une loi pour l'interdire aux mineurs

Participation aux bénéfices : bientôt une loi pour que tous les salariés en profitent ?

Enfants influenceurs : bientôt une loi pour encadrer leur travail en ligne ?

Bientôt une loi contre la discrimination des accents régionaux ? On applaudit dans le Gers

Bientôt une loi pour protéger les accents régionaux ?

Le chant du coq et les odeurs de fumier de cheval bientôt protégés par une loi ?

Les bruits et les odeurs de la campagne bientôt protégés par une loi ?

Bientôt une loi pour protéger les bruits et les odeurs de la campagne ?

Bientôt une nouvelle loi pour protéger les enfants des écrans et des réseaux sociaux

Le Sénat vient d'adopter un projet de loi pour lutter contre l'exposition des enfants aux écrans et aux réseaux sociaux. Il prévoit notamment l'interd

Après l'échec des négociations entre tech et ayants droit, bientôt une nouvelle loi pour protéger les créateurs ?

Après l'échec de cinq réunions de concertation entre la presse, des acteurs de la culture, les industries de l'IA et les pouvoirs publics, le ministèr

Permis de conduire : bientôt une nouvelle loi pour interdire aux seniors de prendre le volant ?

Fraude bancaire : bientôt une nouvelle loi pour lister les IBAN frauduleux ?

VRAI OU FAUX. Y aura-t-il bientôt une "loi Mbappé" pour une réduction fiscale à Madrid ?

LFI déposera bientôt une proposition de loi pour abroger la loi Duplomb

Mathilde Panot, cheffe des députés LFI, a annoncé, dimanche, que le groupe déposera une proposition de loi destinée à abroger la loi Duplomb lors de s

Bientôt une proposition de loi pour contrer les « logements bouilloires »

Le député (PS) de Paris, Emmanuel Grégoire, et la présidente du groupe écologiste à l'Assemblée, Cyrielle Chatelain, déposeront, mercredi prochain, un

Bientôt une proposition de loi pour décentraliser MaPrimeRénov'

Israël : bientôt une loi instaurant la peine de mort pour les "terroristes" ?

La commission de Sécurité nationale de la Knesset veut instaurer la peine de mort pour les auteurs d'attaques jugées "terroristes". Cette mesure serai

Une loi pour éliminer l'accès aux pilules abortives bientôt adoptée au Texas

Un projet de loi visant à restreindre plus sévèrement l'accès aux pilules abortives a été voté par la Chambre des représentants du Texas, ce jeudi 28

Une loi pour en finir avec le démarchage téléphonique bientôt votée par l'Assemblée ?

Marchands de biens à Monaco : enfin une loi votée pour encadrer ceux qui profitaient du florissant marché immobilier

Les fermetures de comptes bancaires abusives, c'est bientôt fini ! Une loi sera bientôt adoptée pour rectifier le tir

Bientôt une proposition de loi au Sénat pour «/redonner un avenir/» au football français

Loir-et-Cher : une loi bientôt votée pour que Lamotte ait son casino ?

Créer la "première génération sans tabac" : une proposition de loi pour durcir la réglementation bientôt déposée

Une proposition de loi transpartisane de loi va être prochainement déposée, a annoncé mardi 4 novembre le député Nicolas Thierry. Le texte vise à inte

Les SUV bientôt interdits en ville ? Un sénateur dépose une proposition de loi

Une «proposition de loi pour supprimer le Parquet national financier» bientôt déposée

Bientôt une carte d'identité pour jouer à GTA 6 ? Une rumeur qui divise les fans

Pour se conformer à de nouvelles lois comme l'Online Safety Act britannique, Rockstar Games pourrait imposer une vérification d'âge stricte pour jouer

Une nouvelle loi bientôt adoptée pour mieux reconnaître le métier d'infirmière libérale à domicile

Une proposition de loi bientôt examinée pour modifier le statut des louvetiers, chargés de réguler les espèces sauvages

Le 18 mai 2026, une proposition de loi déposée par la députée Sophie Pantel concernant le statut des louvetiers sera examinée devant l'Hémicycle. Expl

14 millions de personnes sont concernées: l'Assurance maladie pourrait bientôt moins rembourser les cures thermales pour les patients en ALD

L'Assurance maladie pourrait bientôt moins rembourser les cures thermales pour les patients en ALD (affection longue durée), selon un projet de décret

Les plus aisés bientôt moins remboursés par l'Assurance maladie? Une proposition qui ne fait pas l'unanimité

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L'IA bientôt présumée coupable : une grande victoire pour les auteurs se prépare au Sénat

Face à l'utilisation massive d'oeuvres protégées pour entraîner les IA, le Sénat a proposé une loi instaurant une présomption d'utilisation. Le Consei

Bientôt le 49.3? Les députés rejettent encore le budget en commission, le gouvernement est dans l'impasse

Comme la veille, la commission des Finances de l'Assemblée a voté contre la partie "dépenses "du projet de budget. Les groupes RN, LFI, Écologiste et

Les tickets-restaurant à nouveau utilisables pour les courses en 2025? Une proposition de loi bientôt à l'ordre du jour

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Les écrans bientôt interdits pour les enfants de moins de trois ans ?

PMA pour toutes: l'Assemblée adopte la loi bioéthique une deuxième fois

Pétition contre la loi Yadan : le cap des 500 000 signatures se rapproche, bientôt un débat à l'Assemblée ?

468 239. C'est le nombre de signatures recueillies - au mardi 7 avril (14h20) - par une pétition contre une proposition de loi clivante visant à lutte

Qui est Amélie de Montchalin, ministre « techno » à Bercy bientôt à la Cour des comptes ?

Quatre fois ministre, soutien de Macron... Amélie de Montchalin s'apprête à devenir la première femme présidente de la Cour des comptes

Le parti Renaissance bientôt rebaptisé « Nouvelle République »... Le journal du même nom ironise sur ce « plagiat »

Le projet de rebaptiser le parti présidentiel Renaissance au nom de La Nouvelle République provoque une polémique ironique. Le quotidien régional du m

Internet en 3G, 4G et 5G : bientôt une loi contre les forfaits mobiles avec trop de gigas ?

Islamisation. Au Royaume-Uni, bientôt une loi « contre le blasphème » sous couvert de lutte contre l'islamophobie ?

Russie: bientôt une loi contre la "propagande" promouvant la vie sans enfant?

Sécurité aérienne : bientôt une loi « Kobe et Gianna Bryant » ?