02 Apr International - Afrique Tanzanie: polémique autour de la nomination de l'ancien président Kikwete à l'UA En Tanzanie, le principal parti d'opposition, le Chadema, interpelle l'Union africaine. Une semaine après la nomination de l'ancien président Jakaya K RFI • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar Une La cour d'appel confirme la victoire de Xavier Niel face à un collectionneur de la Vienne La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar Divers - Dernière minute « On s'est insultés, empoignés, mais rien de plus » : accusé de violences, le président de Nissa Rugby devant la cour d'appel de Toulouse Jean-Baptiste Aldigé, 41 ans, président de Nissa Rugby et ancien patron du Biarritz Olympique, comparaissait ce lundi 30 mars 2026 devant la cour d'ap Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar International - Belgique La Cour constitutionnelle rejette les critiques de Netflix contre la FWB : Un signal important La ministre flamande des Médias, Cieltje Van Achter, a qualifié mardi de signal important l'arrêt rendu par la Cour constitutionnelle dans le litige 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar International Congo-Brazzaville : la réélection de Sassou-Nguesso validée par la Cour constitutionnelle Denis Sassou-Nguesso, qui cumule plus de quarante années à la présidence de la république du Congo, a été réélu lors du scrutin présidentiel du 15 mar Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
29 Mar International - Afrique Congo-Brazzaville: la Cour constitutionnelle valide la victoire de Denis Sassou Nguesso Au Congo-Brazzaville, la Cour constitutionnelle valide la victoire de Denis Sassou Nguesso. La Cour constitutionnelle a vidé, samedi 28 mars, le conte RFI • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar International - Belgique Le gouvernement n'a pas renoncé à faire passer sa réforme de la Cour constitutionnelle Le gouvernement n'a pas renoncé à trouver une majorité des deux tiers pour faire passer sa réforme de la Cour constitutionnelle. Le travail se poursui 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
14 Mar International La Cour constitutionnelle italienne donne raison au gouvernement de Giorgia Meloni qui a restreint l'acquisition de la nationalité pour les descendants d'Italiens La Cour constitutionnelle italienne a rejeté ce mercredi 11 mars la requête d'un tribunal de Turin qui demandait la suspension de la loi 77 restreigna BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Affaire Haussoulier : l'ancien président du Département de la Somme condamné en appel à un an de prison ferme Quatre mois après son procès en appel, Stéphane Haussoulier a été reconnu coupable de détournements de biens publics par la Cour d'appel d'Amiens ce m France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Procès en appel de Stéphane Haussoulier : l'ancien président du Département de la Somme fixé sur son sort ce mercredi Quatre mois après son procès en appel pour détournements de fonds publics, Stéphane Haussoulier connaîtra la décision de la Cour ce mercredi. L'ancien France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar International - Belgique Durcissement de la politique d'asile : Les Engagés exhortent le gouvernement à respecter la Cour constitutionnelle Le président des Engagés Yvan Verougstraete a demandé ce week-end au gouvernement de respecter la Cour constitutionnelle, après la décision de la mini 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar International - Belgique Van Bossuyt persiste et signe, malgré l'arrêt de la Cour constitutionnelle La ministre de l'Asile et de la Migration, Anneleen Van Bossuyt (N-VA), maintient le gel de l'accueil des demandeurs d'asile qui ont déjà obtenu une p 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
28 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Baptiste Lafond accusé de viols : l'ancien joueur du SUA renvoyé devant la cour criminelle Baptiste Lafond, ancien joueur du SUA et actuellement à Nice, est renvoyé devant la cour criminelle pour des faits présumés de viol sur une jeune femm La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Divers - Transport aérien Air FranceKLM et British Airways mises à la caisse : la Cour de justice de l'UE confirme une des plus lourdes sanctions antitrust du secteur aérien La Cour de justice de l'Union européenne clôture une longue saga judiciaire : les amendes antitrust pour entente sur les prix du fret aérien, qui pesa Air Journal • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International - Belgique La réforme de la Cour constitutionnelle rejetée faute de majorité des deux tiers à la Chambre La Chambre a rejeté le projet de loi sur la nomination des juges de la Cour constitutionnelle, le Vlaams Belang ayant finalement rejoint la gauche pou 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb International Epstein: Hillary Clinton prend la défense de son mari, l'ancien président Bill Clinton L'ancienne secrétaire d'Etat Hillary Clinton prend la parole après l'audition de la commission d'enquête sur l'affaire Epstein, ce jeudi 26 février. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb International - Belgique La Cour constitutionnelle met un gros frein à la politique migratoire de l'Arizona La Cour constitutionnelle a suspendu jeudi deux mesures de juillet dernier restreignant l'accueil des demandeurs d'asile en Belgique, ainsi que le dur 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Economie La cour du justice de l'UE confirme l'amende de 183 MEUR infligée à Air France Le pourvoi de la compagnie française dans le dossier du cartel du fret aérien a été rejeté par la justice européenne qui a valide l'intégralité de la ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Une L'ancien président de la République François Hollande présent au stade Francis-Le Blé pour le match Brest - Marseille L'ancien président de la République François Hollande est présent à Francis-Le Blé pour le match de Ligue 1 entre le Stade Brestois et l'Olympique de Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International Droits de douane: "La Cour suprême n'a pas statué contre les tarifs du président Trump", affirme le secrétaire au Trésor des États-Unis Scott Bessent, le Secrétaire au Trésor des États-Unis, a tenu un discours à l'Economic Club de Dallas, aux États-Unis ce vendredi 20 février. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Une claque pour Donald Trump : la Cour suprême des Etats-Unis juge illégale la quasi totalité des droits de douane imposés par le président La Cour suprême des États-Unis a statué contre les droits de douane généralisés imposés par Donald Trump. Cette décision, prise à six voix contre troi Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Economie C'est un revers majeur pour Donald Trump: la Cour suprême annule une vaste partie des droits de douane imposés par le président américain L'administration Trump a mis en place des droits de douane en s'appuyant sur une loi d'urgence économique datant de 1977, contournant ainsi le Congrès BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb International - Afrique - République centrafricaine RCA : le chef de l'Etat accorde une audience à l'ancien président de la BAD © (DR) En marge de sa participation au Sommet de l'Union Africaine, le président, Faustin Archange Touadéra a eu des échanges fructueux avec plusieurs JournaldeBangui.com • Voir articles similaires → Similaires →
13 Feb Régions - Bourgogne Montchalin à la Cour des comptes : "Est-ce vraiment au président de la République de nommer le patron de l'Opéra-Comique ?" « République des copains », « verrouillage » des postes et « conflit d'intérêts » : l'opposition est unanime pour critiquer la nomination par Emmanuel Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
13 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Montchalin à la Cour des comptes : "Est-ce vraiment au président de la République de nommer le patron de l'Opéra-Comique ?" « République des copains », « verrouillage » des postes et « conflit d'intérêts » : l'opposition est unanime pour critiquer la nomination par Emmanuel L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb International En France, la Cour de cassation confirme un futur procès pour l'attentat de la rue des Rosiers de 1982 Près de 44 ans après l'attentat antisémite de la rue des Rosiers, qui avait fait six morts en 1982, la Cour de cassation a confirmé jeudi la tenue d'u 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb International La Cour de cassation confirme un futur procès pour l'attentat de la rue des Rosiers Cette issue est sans surprise, entérinant une décision du 24 novembre 2025 de la cour d'appel de Paris, qui avait déjà balayé les recours de ces mêmes La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb International - Belgique Réforme des pensions : la Cour constitutionnelle intègre davantage de jours assimilés pour une pension minimum Depuis, le nouveau ministre des Pensions Jan Jambon travaille à une nouvelle réforme des pensions. Dans son arrêt, la... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Divers - Actualité générale Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu, la famille va se tourner vers la Cour européenne des droits de l'Homme. Ils dénoncent L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Affaire Adama Traoré: la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a confirmé mercredi le non-lieu en faveur des gendarmes dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré en juillet 2016. La famille a dé RFI • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a validé le non-lieu pour les gendarmes dans l'affaire de la mort Adama Traoré en 2016, poussant la famille à saisir la justice e Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes, la famille ne baisse pas les bras La Cour de cassation a confirmé, mercredi 11 février, le non-lieu en faveur des gendarmes mis en cause dans la mort d'Adama Traoré survenue en juillet France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu, la famille saisit la Cour européenne des droits de l'Homme La Cour de cassation a confirmé ce mercredi le non-lieu dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré. La famille du jeune homme décédé en 2016 avait saisi TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb erreurFrance Affaire Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes Près de dix ans après la mort d'Adama Traoré dans une gendarmerie du Val-d'Oise, la Cour de cassation a confirmé, mercredi, le non-lieu prononcé en ao France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Affaire Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu pour les gendarmes Les fonctionnaires impliqués dans la mort d'Adama Traoré en 2016 avaient bénéficié d'un non-lieu en 2023, confirmé en appel en 2024. Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Visite guidée de la cellule de Nicolas Sarkozy" : ce livre d'analyse d'un Audois sur la stratégie de victimisation de l'ancien président après son incarcération Pierre Paraire, artiste, syndicaliste et auteur, s'est essayé dans un nouveau livre sorti en janvier 2026 aux éditions Il est midi. Visite guidée de l L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Opinions et humeurs Déjà condamné à de la prison, l'ancien président sud-coréen va être jugé pour insurrection Yoon Seok-yeol avait tenté d'instaurer la loi martiale en décembre 2024, avant d'être destitué de ses fonctions. Il fait face à huit procédures de jus Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Urbanisme : la cour d'appel de Montpellier confirme la culpabilité du maire de Vias dans l'affaire du promenoir La cour d'appel de Montpellier a confirmé lundi 9 février la culpabilité de la commune de Vias et de son maire Jordan Dartier pour avoir construit un France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Divers Avec la nomination du futur président de la Fed, Donald Trump confirme que les marchés sont la seule limite à son pouvoir Contre toute attente, Donald Trump a finalement nommé un successeur à Jerôme Powell a la tête de la FED, qui correspond à ce que « les marchés demande Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan International Attaques de Donald Trump: la Fed est "attaquée totalement injustement", dénonce l'ancien président de la BCE Jean-Claude Trichet Sur BFM2, jeudi 29 janvier, Jean-Claude Trichet, ancien président de la Banque centrale européenne, soutient Jerome Powell, le président de la Fed, fa BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan La cour d'appel de Montpellier ordonne la remise en liberté de Gilles d'Ettore, l'ancien maire d'Agde La cour d'appel de Montpellier a ordonné ce jeudi la remise en liberté de Gilles d'Ettore. L'ancien maire d'Agde, mis en examen pour prises illégales France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Actualité générale L'ancien président de la FIFA, Sepp Blatter, soutient les appels au boycott de la Coupe du monde aux États-Unis Les appels au boycott de la Coupe du Monde 2026 se multiplient face à la position expansionniste de Trump sur le Groenland, aux interdictions de voyag Euronews FR • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan International L'ancien président de la FIFA, Sepp Blatter, soutient les appels au boycott de la Coupe du monde aux États-Unis Les appels au boycott de la Coupe du Monde 2026 se multiplient face à la position expansionniste de Trump sur le Groenland, aux interdictions de voyag Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Sport - Football Coupe du Monde : l'ancien président de la FIFA, Sepp Blatter, appelle au boycott Sepp Blatter, ancien président de la FIFA, appelle les supporters à éviter les États-Unis pour le Mondial 2026, dénonçant les risques de sanctions str Foot National • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Politique "Je serai le premier président au Smic": François Ruffin confirme sa candidature à la primaire de la gauche Le président du mouvement Debout a confirmé qu'il se présentait pour briguer l'Élysée en 2027. Il affrontera notamment Marine Tondelier et Clémentine BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Politique Nicolas Sarkozy : ses avocats saisissent la justice pour que l'ancien Président échappe à l'exécution de sa peine Nicolas Sarkozy, condamné définitivement en novembre 2025 dans l'affaire Bygmalion, a saisi la justice pour échapper à l'exécution de sa peine, révèle La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan "Nous sommes dans une situation qui n'est plus contrôlée" alerte le premier président de la cour d'appel de Nancy C'est une tradition, à chaque rentrée solennelle, les chefs de juridictions présentent leurs doléances et tirent les signaux d'alarme sur les moyens a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jan Une Brest : Treize ans de prison pour l'ancien vice-président de la métropole, reconnu coupable de viols incestueux Conseiller municipal pendant presque dix ans, le septuagénaire a été reconnu, vendredi, coupable de viols sur trois de ses neveux lorsqu'ils étaient m 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Régions - Languedoc-Roussillon VIDÉO "Mieux que l'Ibis" : lit double et espace extérieur, découvrez la nouvelle cellule de l'ancien président Jair Bolsonaro Condamné à 27 ans de prison pour tentative de coup d'État, l'ex-président brésilien Jair Bolsonaro a été transféré jeudi dans une nouvelle cellule de Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Une Implication du président de l'Umih 86 dans une affaire de pédopornographie ? La procureure de Poitiers ne confirme pas La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Opinions et humeurs Les trous de mémoire de l'ancien imprimeur du RN face aux juges de la cour d'appel Auditionné jeudi lors du procès en appel du Rassemblement national, Fernand Le Rachinel a eu du mal à justifier les salaires d'assistants parlementair Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique La Cour constitutionnelle rejette la demande de suspension des syndicats contre la limitation du chômage à deux ans La Cour constitutionnelle a rejeté ce jeudi la demande de suspension de la réforme de la réglementation du chômage,... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique La Cour constitutionnelle rejette la demande de suspension de la réforme du chômage La Cour constitutionnelle a rejeté la demande de suspension de la réforme du chômage introduite par le front commun syndical et diverses associations. 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique La Cour constitutionnelle doit se prononcer sur une suspension de la réforme du chômage Les syndicats et une série d'organisations de la société civile comme la Ligue des familles ou des droits humains, les... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique Recours contre la réforme du chômage: ce qu'il faut savoir avant la décision de la Cour constitutionnelle L'arrêt de la Cour constitutionnelle sur la demande de suspension de la réforme du chômage est attendu jeudi. Ce recours contre le chapitre 1er du tit 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique La Cour constitutionnelle doit se prononcer sur une annulation de la réforme du chômage Les syndicats et une série d'organisations de la société civile comme la Ligue des familles ou des droits humains, les... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Bourgogne Corée du Sud : la peine de mort requise contre l'ancien président pour avoir tenté d'imposer la loi martiale Le parquet sud-coréen a requis mardi 13 janvier la peine de mort contre l'ex-président Yoon Suk Yeol, pour avoir tenté d'instaurer la loi martiale en Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Corée du Sud : la peine de mort requise contre l'ancien président pour avoir tenté d'imposer la loi martiale Le parquet sud-coréen a requis mardi 13 janvier la peine de mort contre l'ex-président Yoon Suk Yeol, pour avoir tenté d'instaurer la loi martiale en L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan "C'est le charme de la coupe de France" s'enthousiasme l'ancien président du foot normand avant Bayeux-OM J-1 avant le match des 16e de finale de la coupe de France de football entre Bayeux et Marseille. Le club du Bessin est le petit poucet de la coupe de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Mercosur : "Monsieur le Président, saisissez la cour de justice de l'UE" lance le député LR de l'Aisne Julien Dive Nouvelle semaine décisive pour les agriculteurs français. Après le feu vert des États européens, le traité de libre-échange avec le Mercosur doit êtes France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
