05 Jan Sciences et médecine Dérogations environnementales, passe-droits... Ce que prévoit la loi spéciale JO 2030 Les députés doivent se prononcer le 6 janvier sur la loi pour l'organisation des Jeux Olympiques d'hiver de 2030. Ce texte vise à créer une longue lis Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Oui, il y a une évolution, mais ça reste illégal" : pourquoi la préfecture de l'Aude reconduit les dérogations pour circuler et stationner sur les plages de Gruissan et Port-la-Nouvelle Cinq ans après la tentative du sous-préfet de Narbonne d'aboutir à une application totale de la loi littoral, le préfet a signé le 13 mai deux arrêtés L'Indépendant
01 May Régions - Midi-Pyrénées - Tarn 1er mai dans le Tarn : "Il doit rester ce qu'il est depuis son origine", depuis Carmaux, syndicats et partis de gauche battent en brèche les dérogations accordées par le gouvernement à certains commerces Syndicats, partis politiques et manifestants s'étaient donné rendez-vous devant la statue de Jean-Jaurès cette année pour le traditionnel rassemblemen La Dépêche
13 Apr Environnement Loi Duplomb?: plusieurs phytosanitaires ? risque r?introduits dans la liste des usages prioritaires Un arr?t?, publi? le 11 avril 2026, fixe la liste des usages phytosanitaires permettant de lutter contre des nuisibles ou ind?sirables ??contre lesque Actu Environnement
07 Apr Environnement Directive Oiseaux?: la Commission europ?enne propose une ??application pragmatique?? Face aux nombreux contentieux dans les ?tats membres, la Commission europ?enne a r?alis? un exercice d?licat de ??clarification?? pour une ??applicati Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Divers - Actualité générale Tempêtes Nils et Pedro : face aux dégâts sur les cultures, la préfecture des Pyrénées-Orientales accorde des dérogations aux agriculteurs Les tempêtes récentes ont durement frappé l'agriculture des Pyrénées-Orientales. Dégâts sur parcelles et biodiversité menacent les règles de la PAC. L L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Divers Taxe carbone européenne : à peine entrée en vigueur le 1er janvier que Paris et Rome bataillent pour des dérogations Le Mécanisme d’Ajustement Carbone Aux Frontières, entré en vigueur le 1er janvier 2026, au périmètre de l’UE suscite déjà de vives contestations au se Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Politique Travail des boulangers le 1er mai: "Je ne suis pas d'accord avec le fait que ce jour (...) puisse souffrir de dérogations telles que celle-ci", affirme Mathilde Panot (LFI) Mathilde Panot, présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale, était l'invitée du Face-à-Face d'Apolline de Malherbe ce mardi 6 janvier. BFMTV
04 Jan France Portables interdits au lycée: le ministre de l'Éducation défend une "question de principe" à la "portée symbolique forte", mais qui pourra connaître des "dérogations" Le gouvernement, selon un projet de loi qui doit être prochainement examiné au Parlement, veut interdire l'usage des téléphones portables dans les lyc BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine ZFE : les dérogations pour les véhicules polluants prolongées dans le Grand Paris La perspective d'une application totale de la zone à faibles émissions ( ZFE ) s'éloigne peu à peu de la Métropole du Grand Paris. L'instance a annonc Reporterre
Dec 2025 Pas d'amende, dérogations : les règles de la ZFE francilienne de nouveau assouplies en 2026 La métropole du Grand Paris a annoncé, ce lundi, la recondution d'une année "pédagogique" pour les conducteurs des véhicules Crit'air 3 (ou plus). La France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une ZFE du Grand Paris : les dérogations et la dispense de contrôle prolongées d'un an La métropole du Grand Paris a annoncé lundi le maintien du dispositif de dérogation pour les véhicules Crit'Air 3 jusqu'à la fin de l'année 2026. Malg La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International ZFE: le Grand Paris prolonge d'un an les dérogations et la dispense de contrôle Les ZFE, initiées en 2019 pour limiter la pollution de l'air et ses effets sur la santé, restent en vigueur dans plusieurs agglomérations en France ma La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Le gouvernement prépare les Jeux olympiques d'hiver 2030 entre dérogations démocratiques et sécuritaires L'Assemblée nationale se penche cette semaine sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030. Parlementair L'humanité
Dec 2025 Sciences et médecine JO 2030 : la loi olympique prévoit vidéosurveillance et dérogations anti-écolo Les députés doivent voter le 15 décembre une loi d'exception pour paver la voie aux Jeux olympiques d'hiver 2030. Des élus et des militants locaux com Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement?: tour d'horizon des mesures La loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement vient d'?tre promulgu?e. Le texte facilite notamment le recours ? la participation du Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement D?rogations ? la loi Littoral?: la liste des friches s'allonge pour les installations solaires Un d?cret, publi? ce 26 ao?t au Journal officiel, compl?te?la liste des friches sur lesquelles il est possible de d?roger au principe de continuit? de Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement Mayotte?: des d?rogations pour faciliter la reconstruction La loi d'urgence pour Mayotte du 24 f?vrier 2025 vise ? acc?l?rer la reconstruction de l'archipel, frapp? en d?cembre 2024 par le cyclone tropical Chi Actu Environnement
Aug 2025 Haute-Savoie : vitesse limitée à 30 km/h sur toute la ville d'Annecy dès le mois d'octobre, à quelques dérogations près La ville d'Annecy annonce ce lundi généraliser la limitation de la vitesse à 30 km/h sur tout son territoire à compter du mois d'octobre prochain. Que France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement D?rogation esp?ces prot?g?es?: int?r?t ? agir d'une association non agr??e de ressort national Par un arr?t du 25 juin 2025, la cour administrative d'appel de Lyon juge qu'une association non agr??e de protection de l'environnement ayant un ress Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Les entreprises de travaux agricoles réclament des dérogations horaires pendant les moissons Les entreprises de travaux agricoles doivent rencontrer les services de l'État, ce mercredi. Elles revendiquent le droit de dépasser les 48 heures max Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Environnement Simplification du droit de l'urbanisme?: le S?nat muscle la proposition de loi Le S?nat a adopt? la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement. Il ?largit le champ des d?rogations aux r?gles du PL Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Dérogations, horaires, contestations : à cinq jours de sa mise en place, tout ce qu'il faut savoir sur la ZTL à Lyon LyonCapitale.fr
Economie Dérogations, Licence IV: adoption de la loi pour faciliter l'installation de bistrots dans les petites villes BFMTV
Environnement ZAN?: les d?put?s facilitent l'implantation de projets industriels, routiers ou de centres de donn?es Actu Environnement
Pesticides, élevages, dérogations : que contient la proposition de loi pour lever les contraintes dans l'agriculture ? France Bleu
Environnement La documentation des m?thodes de chasse traditionnelles ne permet pas de d?roger ? la directive Oiseaux Actu Environnement
Environnement La nouvelle fronti?re des d?rogations ??esp?ces prot?g?es???: l'absence de solution alternative satisfaisante Actu Environnement
Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Interdiction de taille des haies et des arbres : des dérogations pour les agriculteurs en Dordogne Sud Ouest
Régions Mayotte : une fiche technique de la Daj consacrée aux dérogations temporaires La Gazette des Communes
Environnement D?rogation ??esp?ces prot?g?es???: le Conseil constitutionnel juge la loi Industrie verte conforme Actu Environnement
Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême 235 dérogations annuelles pour éviter le collège Michelle-Pallet, à Angoulême ? Il n'y en a finalement que 30 : l'histoire d'un raté Charente Libre
Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême Y a t-il trop de dérogations acceptées au collège Michelle-Pallet à Angoulême? La réponse de l'Education nationale Charente Libre
Politique Comparution immédiate, dérogations à l'excuse de minorité... L'Assemblée adopte le texte d'Attal pour durcir la justice des mineurs La Provence
Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende Des dérogations liées aux prairies sensibles pour les agriculteurs lozériens Midi Libre
Environnement Loup?: l'arr?t? modificatif sur les conditions de d?rogations ? l'interdiction de sa destruction est paru Actu Environnement
International - Amériques Gel de l'aide américaine: Marco Rubio accorde des dérogations à la Mission d'appui à la sécurité en Haïti RFI
Environnement Esp?ces prot?g?es/: la construction de logements sociaux peut r?pondre ? une RIIPM Actu Environnement
Environnement Interdiction de location des passoires?: pas de d?rogations pour les logements en copropri?t Actu Environnement
Vignette Crit'R, dérogations, début des contrôles : la ZFE entre en vigueur ce mercredi dans la Métropole de Bordeaux France Bleu
Bassines : "S'il y a des dérogations sur les espèces protégées, on les attaquera" assure la LPO du Poitou France Bleu
Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp Quatre dérogations au repos dominical en 2025 à Guingamp Le Télégramme
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L'info bonus : retour sur les dérogations accordées aux producteurs d'endives pour l'utilisation d'herbicides France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Zéro contrôle, dérogations à gogo... À Bordeaux, à quoi va servir la zone à faibles émissions en place au 1er janvier 2025 ? Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Sectorisation des collèges : à Saint-Loubès et Ambarès, des parents protestent contre des dérogations refusées Sud Ouest
Politique Nombre de bureaux de vote, machines électroniques, dérogations de fermeture... Ce qu'il faut savoir sur le scrutin des élections européennes ce dimanche dans les Alpes-Maritimes Nice-Matin
Sport JO Paris 2024 : Interdictions, dérogations... Ce qu'il faut savoir du dispositif de sécurité pour la cérémonie d'ouverture 20 Minutes
Divers - Actualité générale Pesticides : le gouvernement annonce des dérogations pour la betterave et le riz L'humanité
Les betteraviers des Hauts-de-France jugent "pas suffisantes" les dérogations sur les pesticides France Bleu
Pesticides : Agnès Pannier-Runacher annonce des dérogations pour protéger les cultures des betteraviers France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon Assises de la proximité : "Nous allons travailler sur d'autres dérogations pour vous faciliter la vie", déclare la ministre Dominique Faure Midi Libre
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Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Bages : le sort d'une classe soumis aux dérogations L'Indépendant
Régions - Poitou-Charentes - Vienne Vienne : de nouvelles dérogations préfectorales pour les agriculteurs Centre Presse
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales : les dérogations pour le lavage des bateaux sur la sellette L'Indépendant
