30 Jan Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp « Les gendarmes ne sont pas des punching-balls » : un jeune de 27 ans condamné à Guingamp après une soirée d'ivresse et de violences Ce vendredi 30 janvier, un homme de 27 ans a été condamné à une peine de 18 mois de prison, dont une partie ferme, par le tribunal de Guingamp. Il éta Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Divers Enfants victimes d'inceste et de violences : l'Assemblée nationale adopte une loi de protection d'urgence Les députés ont adopté une loi pour mieux lutter contre les violences faites aux enfants. Parmi les mesures, on retrouve notamment la création d'une " Magicmaman • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan France "Ce serait un juste retour des choses": une pétition pour transformer Bétharram en mémorial pour les enfants victimes de violences Une pétition a été lancée ce jeudi 29 janvier pour que l'ancien établissement scolaire devienne un mémorial et/ou un lieu de prévention pour les enfan BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan France L'Assemblée approuve une loi en faveur de la gratuité des parkings des hôpitaux publics La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Régions - Bourgogne L'Assemblée approuve une loi en faveur de la gratuité des parkings des hôpitaux publics L'Assemblée nationale a approuvé jeudi 29 janvier en première lecture une proposition de loi transpartisane proposant la gratuité des parkings des hôp Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir L'Assemblée approuve une loi en faveur de la gratuité des parkings des hôpitaux publics L'Assemblée nationale a approuvé jeudi 29 janvier en première lecture une proposition de loi transpartisane proposant la gratuité des parkings des hôp L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Divers - Actualité générale Préférence nationale : une plainte déposée contre le RN et Thierry Mariani, candidat à la mairie de Paris L'association La Maison des Potes a déposé une plainte, que l'Humanité a pu consulter, visant le parti à la flamme et le candidat RN à la mairie de Pa L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Une "Ordonnance de protection", contrôles renforcés... Une loi pour mieux protéger les enfants violentés adoptée L'Assemblée nationale a adopté jeudi un texte visant à mieux protéger un enfant victime d'inceste ou de violences. Le texte entend notamment renforcer TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Titres de séjour et naturalisations : à Montpellier, des cours de langue pour répondre à une loi de plus en plus exigeante Depuis le début de l'année, les niveaux pour obtenir un renouvellement de titre de séjour ou une naturalisation ont été revus à la hausse. À Montpelli Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Politique L'Assemblée nationale vote un texte pour protéger les enfants victimes d'inceste ou de violences L'Assemblée nationale a adopté jeudi 29 janvier en première lecture une proposition de loi transpartisane visant à mieux protéger un enfant victime d' BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une L'Assemblée adopte une loi pour une protection d'urgence des enfants victimes de violences L'Assemblée nationale a voté en faveur d'une meilleure protection des enfants victimes de violences, avec des contrôles renforcés et une nouvelle ordo Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Divers - Actualité générale Protection des enfants victimes d'inceste et de violence : l'Assemblée nationale adopte une loi pour agir en urgence Un enfant victime d'inceste ou de violence pourra désormais être immédiatement protégé par une ordonnance de protection provisoire. Ce nouveau disposi L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Bourgogne La proposition de loi de Perrine Goulet relative à la protection des enfants adoptée à l'Assemblée nationale Le texte de la députée Modem de la Nièvre a été voté à l'unanimité, jeudi 29 janvier, par l'Assemblée nationale. Il vise notamment à renforcer le cont Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan "Opération Vegas" : 1500 victimes et 20 millions d'euros de préjudice dans une escroquerie aux économies d'énergie Une vaste affaire d'escroquerie sera jugée à Rouen dans les mois qui viennent. Six personnes sont poursuivies pour avoir soutiré plus de 20 millions d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Politique Inceste et violences : une proposition de loi veut protéger les enfants dès le dépôt de plainte En instaurant "l'ordonnance de protection provisoire", "nous voulons donner au procureur de la République un outil supplémentaire pour protéger de faç La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Divers "Le mariage n'est pas une zone de non-droit" : l'Assemblée adopte un projet de loi pour mettre fin au "devoir conjugal" Cette notion n'existe pas dans le droit français, mais certains l'utilisent quand même pour justifier un divorce pour faute. Les députés ont adopté un Magicmaman • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Municipales 2026 : "L'insécurité, ce n'est pas une fatalité", Bruno Retailleau (LR) veut plus de coopération entre police nationale et municipales Le président des Républicains (LR), Bruno Retailleau, a plaidé ce jeudi 29 janvier 2026 à Élancourt (Yvelines), pour un renforcement de la coopération Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une L'Assemblée approuve une loi en faveur de la gratuité des parkings des hôpitaux publics L'Assemblée nationale a approuvé une proposition de loi transpartisane proposant la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, le p 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Violences à l'école : près d'un tiers des collégiennes sont victimes de cyberviolences, selon une étude Les violences verbales ou écrites (injures, moqueries, surnoms désagréables) représentent la majorité des cyberviolences subies, selon une étude de l' Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Parkings des hôpitaux publics : l'Assemblée nationale approuve une loi en faveur de leur gratuité L'Assemblée nationale a voté en faveur de la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients et les visiteurs. Une mesure saluée malgré d Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une L'Assemblée approuve une loi en faveur de la gratuité des parkings des hôpitaux publics Cette gratuite s'appliquera pour patients, les personnels et les visiteurs, dans une limite de deux heures pour ces derniers Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Politique Une proposition de loi visant à rendre les parkings des hôpitaux publics gratuits pour les patients votée à l'Assemblée Les députés ont voté pour la gratuité des parkings des hôpitaux publics en première lecture ce jeudi 29 janvier. Le texte veut que tout établissement BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Divers - Actualité générale « Réparer ne signifie pas tourner la page » : l'Assemblée adopte une loi de réparation pour les « mineurs de la Réunion transplantés » dans l'Hexagone L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, dans la soirée du mercredi 28 janvier, une proposition de loi portée par la députée GDR Karine Lebon vis L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Fin du devoir conjugal : l'Assemblée nationale vote à l'unanimité pour la suppression de la notion pour lever une ambiguïté dans le code civil L'Assemblée nationale française a entériné mercredi 28 janvier 2026 la fin du devoir conjugal en votant à l'unanimité une loi clarifiant l'absence d'o Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Les parkings d'hôpitaux bientôt gratuits ? Une proposition de loi étudiée à l'Assemblée nationale Une proposition de loi visant à garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics est examinée ce jeudi 29 janvier à l'Assemblée nationale. Le te TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Affaire Bétharram : une proposition de loi "dédiée aux victimes" déposée par la députée Violette Spillebout Les députés, rapporteurs de la commission d'enquête créée après l'affaire Bétharram ont déposé une proposition de loi ce mercredi. Violette Spillebout France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan France La Réunion : l'Assemblée adopte une proposition de loi de réparation pour les "enfants de la Creuse" La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Bourgogne La Réunion : l'Assemblée adopte une proposition de loi de réparation pour les "enfants de la Creuse" L'Assemblée nationale a adopté mercredi 28 janvier soir à l'unanimité une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les préjudices subis par Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir La Réunion : l'Assemblée adopte une proposition de loi de réparation pour les "enfants de la Creuse" L'Assemblée nationale a adopté mercredi 28 janvier soir à l'unanimité une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les préjudices subis par L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Pièces de trésors, effets personnels... Le Sénat adopte une loi-cadre pour faciliter les restitutions coloniales Concrétisation d'une promesse d'Emmanuel Macron lancée à Ouagadougou en 2017, le projet de loi entend encadrer le processus complexe de restitution de Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une Protéger dans l'urgence les enfants victimes d'inceste : que contient la proposition de loi examinée ce jeudi ? Une proposition de loi très attendue par les défenseurs des droits des mineurs est examinée ce jeudi à l'Assemblée nationale. Elle entend protéger imm TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Politique 15% des élèves de CM1-CM2 disent avoir été victimes de voyeurisme à l'école, selon une enquête du gouvernement sur les violences sexistes et sexuelles dans l'Éducation nationale L'Education nationale a publié mercredi 28 janvier ses chiffres sur les violences sexistes et sexuelles dans les établissements scolaires. Et le const BFMTV
29 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Mirarosa et la Maison des femmes unies pour les femmes victimes de violences La pâtisserie Mirarosa crée un gâteau solidaire pour soutenir les femmes victimes de violences. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Divers - Actualité générale Polynésie : trente ans après le dernier essai nucléaire, une proposition de loi pour la reconnaissance des victimes discutée à l'Assemblée Une nouvelle proposition de loi visant à la reconnaissance des victimes et l'amélioration de leur indemnisation sera examinée dans l'Hémicycle les jou L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan International Une loi pour protéger dans l'urgence les enfants victimes d'inceste et de violences En instaurant ce nouveau dispositif baptisé "ordonnance de protection provisoire", "nous voulons donner au procureur de la République un outil supplém La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une « Nous savons l'urgence à agir », après Bétharram, une proposition de loi pour « prévenir et lutter » contre les violences à l'école Après le scandale Bétharram, deux députés ont déposé une proposition de loi contre les violences à l'école. Ils espèrent la présenter à l'Assemblée na Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Bourgogne Fin de vie : le Sénat rejette la loi sur l'aide à mourir, bientôt de retour à l'Assemblée nationale Après une semaine de débats sur la fin de vie, le Sénat a confirmé mercredi son refus d'envisager toute forme d'aide à mourir en rejetant une proposit Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Fin de vie : le Sénat rejette la loi sur l'aide à mourir, bientôt de retour à l'Assemblée nationale Après une semaine de débats sur la fin de vie, le Sénat a confirmé mercredi son refus d'envisager toute forme d'aide à mourir en rejetant une proposit L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan France Priorité sur la protection de l'enfant : une proposition de loi pour éloigner les parents violents La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan France Fin de vie : le Sénat rejette la loi sur l'aide à mourir, bientôt de retour à l'Assemblée nationale La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Fin de vie : le Sénat rejette la loi sur l'aide à mourir, le texte retourne à l'Assemblée nationale Le Sénat a mis fin à l'examen de la proposition de loi sur l'aide à mourir, laissant le soin à l'Assemblée nationale de reprendre le flambeau Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Fin de vie : le Sénat rejette la loi sur l'aide à mourir, renvoyée à l'Assemblée nationale au mois de février Ce mercredi, le Sénat a refusé la proposition de loi sur l'aide à mourir. Le texte sera de nouveau examiné à l'Assemblée nationale en février. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Bourgogne Priorité sur la protection de l'enfant : une proposition de loi pour éloigner les parents violents Protéger immédiatement un enfant victime d'inceste ou de violences parentales grâce à un nouvel outil juridique : une proposition de loi très attendue Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Priorité sur la protection de l'enfant : une proposition de loi pour éloigner les parents violents Protéger immédiatement un enfant victime d'inceste ou de violences parentales grâce à un nouvel outil juridique : une proposition de loi très attendue L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan International Après Bétharram, une proposition de loi pour "prévenir et lutter" contre les violences à l'école "C'est un moment important pour nous, parce que c'est aussi le respect de l'engagement que nous avons pris dès le début de cette commission d'enquête, La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Lot Fuite d'une chaudière dans une maison : 4 victimes dont 3 enfants intoxiqués au monoxyde de carbone Une intoxication au monoxyde de carbone s'est produite à Bellefont-La-Rauze, (Lot) ce mercredi 28 janvier, en raison d'un dysfonctionnement d'une chau La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Languedoc-Roussillon "No kids" à la SNCF : une proposition de loi lancée pour interdire l'exclusion des enfants des transports et lieux publics La députée Constance de Pélichy (Liot) a présenté mardi 27 janvier à l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à interdire l'exclusion des e Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Affaire Bétharram : lutte contre les violences scolaires ou renfort des contrôles, une proposition de loi en avril Après des travaux menés par la commission d'enquête parlementaire sur les violences dans les établissements scolaires, 23 des 50 recommandations ont é Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Budget de l'État : et maintenant ? Les étapes à venir après l'adoption par l'Assemblée nationale L'Assemblée nationale a de nouveau repoussé mardi deux motions de censure, permettant l'adoption en nouvelle lecture du budget de l'État pour 2026. Le TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Après le scandale Bétharram, une proposition de loi pour "prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire" Les deux co-rapporteurs de la commission d'enquête sur les violences en milieu scolaire, créée après le scandale de l'affaire Bétharram, ont présenté France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Enfants de la Creuse : l'Assemblée nationale examine un droit à réparation historique Entre 1962 et 1984, plus de 2000 enfants de La Réunion avaient été envoyés en métropole avec des promesses d'avenir et de retour, qui n'ont pas été te Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Divers - Actualité générale Contrôles accrus, indemnisation des victimes, limitation du secret de la confession... Violette Spillebout et Paul Vannier présentent leur loi pour mettre fin aux violences en milieu scolaire Déposée à l'Assemblée nationale ce mercredi par les députés Violette Spillebout et Paul Vannier, une proposition de loi reprend l'essentiel des mesure L'humanité
28 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Aide à mourir : le Sénat vote ce mercredi sur une loi vidée de sa substance, bientôt de retour à l'Assemblée Le débat sur la fin de vie au Sénat s'intensifie. Deux propositions de loi sont en jeu : l'une sur les soins palliatifs, l'autre sur l'aide à mourir. Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Sciences et médecine Aide à mourir: le Sénat vote sur une loi dénaturée, bientôt de retour à l'Assemblée Après une semaine de débats chaotiques sur la fin de vie, le Sénat se prononce mercredi par un vote sur deux propositions de loi, mais son refus d'env Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Protéger dans l'urgence les enfants victimes d'inceste et de violences : que propose la loi examinée dans les prochains jours ? Mesure phare de cette proposition de loi : l'instauration d'une « ordonnance de protection provisoire » inspirée de celles utilisées en matière de vio Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Vers la fin explicite du « devoir conjugal » ? Une proposition de loi examinée ce mercredi à l'Assemblée Bien qu'absente du Code civil, cette notion continue d'être utilisée par certains magistrats, selon l'avocate Delphine Zoughebi. Entretien Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan International Aide à mourir: le Sénat vote sur une loi dénaturée, bientôt de retour à l'Assemblée Deux textes sont soumis à un vote solennel des sénateurs à partir de 16h30: l'un est plutôt consensuel et vise à renforcer l'offre de soins palliatifs La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Actualité générale Affaire Morandini : crise à CNews, une autre affaire de violences sur enfants s'ajoute au malaise Déjà sous tension après la condamnation de Jean-Marc Morandini, CNews a vu son directeur de l'information être condamné mardi pour violences sur ses e L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Régions - Languedoc-Roussillon "Un véritable déchaînement de violences" : une adolescente de 15 ans séquestré et torturée par quatre mineurs, les suspects interpellés Une adolescente de 15 ans a été séquestrée et torturée dans un sous-sol à Oullins-Pierre-Bénite, au sud de Lyon, par quatre mineurs, dont trois filles Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Budget : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi après le rejet de deux nouvelles motions de censure Le projet de loi de finances va désormais être transmis au Sénat après l'adoption par les députés en première lecture. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →