Nov 2025 Une Le projet de cour oasis en attente de subventions à Fors La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
06 May Une Le projet de la cour Oasis se dessine à Semblançay La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jun Une Le projet de restauration de l'église Saint-Vincent de Cour-sur-Loire se concrétise La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Les avocats rassemblés sur les marches de la Cour d'Appel, à Montpellier, pour protester contre le projet de réforme de la justice criminelle Les avocats montpelliérains se sont à nouveau mobilisés, ce mardi 2 juin en début d'après-midi, pour exprimer leur opposition au projet de loi Darmani Midi Libre
07 May Régions - Bourgogne Sauvés par des vices de forme, alors que le projet de projection de drogue dans la cour de la prison de Nevers semblait évident Il y en a qui ont de la chance. Deux commanditaires cherchent, le 2 août 2024, sur un parking de Vierzon (!), un automobiliste capable de se rendre à Le Journal du Centre
09 Feb Une Emmanuel Macron va nommer la ministre Amélie de Montchalin à la tête de la Cour des comptes L'actuelle ministre des Comptes publics sera nommée à la tête de la Cour des comptes par Emmanuel Macron 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Le projet de végétalisation de la cour récompensé L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Education Regards sur le projet de groupe scolaire et périscolaire de Mi-Cour L'Est Républicain
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Nîmes : le président de la cour d'appel épingle le projet de réforme de l'ENM du rapport Thiriez Midi Libre
12 Apr Divers - Actualité générale Des avocats jusqu'aux magistrats, pourquoi le projet de loi Darmanin sur la justice criminelle inquiète le monde judiciaire ? Afin de protester contre le projet de loi du garde des Sceaux sur la justice criminelle, en discussion au Sénat à partir de ce lundi 13 avril, avocats L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Meurtre, viol, braquages : le point sur les assises, la cour criminelle et le projet de loi sur le plaider coupable, comment ça marche ? Certains juges sont plutôt favorables au projet de loi car le plaider coupable pourrait réduire les stocks de dossiers en attente de jugement. Explica Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Une Qui est Amélie de Montchalin, ministre « techno » à Bercy bientôt à la Cour des comptes ? Quatre fois ministre, soutien de Macron... Amélie de Montchalin s'apprête à devenir la première femme présidente de la Cour des comptes 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique Un recours à la Cour constitutionnelle contre le projet de datamining L'association de défense de la vie privée Ministry of privacy a annoncé jeudi introduire un recours devant la Cour constitutionnelle contre le proje 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International - Belgique Le projet de métro 3 bruxellois pulvérisé par la Cour des comptes Initialement présenté comme la solution miracle pour désengorger la capitale, ce chantier majeur accumule retards,... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques, instance rattachée à la Cour des comptes Le projet de budget 2026 devrait être transmis jeudi pour avis au Haut conseil des finances publiques (HCFP), ont indiqué ce dernier et Bercy... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 de Sébastien Lecornu serait terminé et va être transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques Organisme indépendant placé auprès de la Cour des comptes, le HCFP "attend une copie, avec impatience", du projet de loi de finances, a déclaré son pr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Environnement Le projet de parc ?olien de Martaiz? est rejet?, les outardes canepeti?res sont pr?serv?es Actu Environnement
Divers - Transport aérien Londres-Heathrow : le projet de troisième piste devant la Cour suprême Air Journal
Régions - Rhône-Alpes - Rhône Le projet de liaison Lyon-Turin épinglé par la Cour des comptes Le Progrès.fr
23 Jun Economie Le dernier projet de loi de finances s'accompagne d'une centaine de documents pour plus de 15.000 pages: la Cour des comptes déplore le manque de lisibilité de la communication budgétaire du gouvernement Dans un rapport publié ce mardi, la Cour des comptes déplore notamment que "la communication financière grand public de l'État souffre d'une faible co BFMTV
Dec 2025 Une « Chaque litige mérite examen » : les avocats de la cour d'appel de Poitiers prêts à faire des vagues contre le projet « Rivage » La Nouvelle Republique
Oct 2025 Economie Pensions de retraite, surtaxe sur les grandes entreprises, contribution des hauts revenus... Ces mesures retenues par Sébastien Lecornu dans son projet de budget Selon nos informations, le projet de budget du Premier ministre prévoit de reconduire la surtaxe visant les grandes entreprises ainsi que la contribut BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Il faut un "projet de budget dans 17 jours": le président de la Cour des comptes met la pression sur Sébastien Lecornu qui n'a toujours pas de gouvernement Un projet de loi de finances doit être déposé d'ici le 15 octobre devant le Parlement estime le président de la Cour des comptes, Pierre Moscovici. Le BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon Nîmes Olympique : projet de stade de Rani Assaf, le rapporteur de la cour de Toulouse propose de confirmer le refus du permis de construire Midi Libre
27 May Projet de complexe religieux à St-Pierre-de-Colombier : le permis de construire validé, mais le chantier ne reprend pas La cour administrative d'appel de Lyon a confirmé la validité du permis de construire du complexe religieux de Saint-Pierre-de-Colombier déposé par la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 May Projet de complexe religieux à Saint-Pierre-de-Colombier : la cour d'appel valide le permis de construire La cour administrative d'appel de Lyon a confirmé la validité du permis de construire du complexe religieux de Saint-Pierre-de-Colombier déposé par la France Bleu
Sep 2025 Divers - Dernière minute La Cour administrative d'appel de Marseille valide le projet d'extension de l'aéroport de Nice Dans un communiqué de presse, la cour administrative de Marseille a indiqué qu'une étude complémentaire avait été réalisée à la suite de sa demande et Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron La Cour d'appel de Toulouse rejette les requêtes de l'association Adeba contre le projet Solena à Aubin et Viviez La Dépêche
International La Cour suprême des Etats-Unis examinera le financement du projet de mur frontalier et la politique d'asile de l'administration Trump Xinhua
14 Apr Une Le projet d'éoliennes à Auzouer-de-Touraine retoqué par la cour d'appel de Versailles La Nouvelle Republique
12 Jan Environnement Casier pilote de la Bass?e/: la cour administrative d'appel de Paris valide le projet Par deux d?cisions en date du 19 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Paris a rejet? les requ?tes des associations France Nature Environne Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Le chantier de l'A69 va-t-il se poursuivre? La cour d'appel va rendre son verdict sur le projet contesté d'autoroute entre Castres et Toulouse Alors que le rapporteur public s'est prononcé mardi pour la poursuite du chantier, la cour administrative d'appel de Toulouse va se pencher sur le dos BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie L'Italie veut construire le pont suspendu le plus grand au monde avec la Sicile: la Cour des comptes prévient que le projet risque d'enfreindre les règles environnementales de l'UE La Cour des comptes italienne estime que le projet approuvé par le gouvernement enfreint la directive européenne qui protège les habitats naturels et BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bourgogne - Côte-d'Or - Dijon Vous avez élu la Cour Bareuzai projet de l'année 2019 Le Bien Public
Sep 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Projet éolien Source de Meuse : la cour d'appel donne raison à Ciel Sud Haute-Marne A l'occasion de son assemblée générale qui s'est tenu samedi 6 septembre à Saulxures, l'association Ciel Sud Haute-Marne a annoncé sa victoire en cour Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - Saintes Golf municipal trop coûteux, recrutements épinglés, projet Saint-Louis : ce que dit le rapport de la Cour des comptes sur Saintes Sud Ouest
Régions - Midi Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse LGV Sud-Ouest : « Il y a un passage en force sur ce projet, il est temps d'en sortir par le haut », estime Pierre Hurmic 20 Minutes
07 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Un projet d'éoliennes dans le Bonnevalais retoqué par la cour d'appel de Versailles Un projet d'implantations de nouvelles éoliennes dans le secteur de Bouville a été une nouvelle fois arrêté par la justice. La cour d'appel de Versail L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jun Projet d'attentat à Valence : le procès de Sofiane E. s'ouvre devant la cour d'assises spéciale à Paris Le procès de Sofiane E. s'ouvre ce jeudi 11 juin au palais de justice de Paris. Le Drômois de 22 ans va comparaître devant la cour d'assises spéciale. France Bleu
11 Jun Projet d'attentat terroriste à Valence : le procès de Sofiane E. s'ouvre devant la cour d'assises spéciale à Paris Le procès de Sofiane E. s'ouvre ce jeudi 11 juin au palais de justice de Paris. Le Drômois de 22 ans va comparaître devant la cour d'assises spéciale. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 May Régions - Bourgogne "Projet Carotte" : entre cirque et musique, la Cie L'Arrière Cour au Melting Pot de Pougny Le Journal du Centre
Régions - Bretagne Projet immobilier à Stang Alar, à Brest : « Nous allons déposer un nouveau dossier » Le Télégramme
Régions - Bretagne - Finistère - Brest Projet immobilier au Stang Alar à Brest : le permis de construire annulé Le Télégramme
Auj. International - Afrique Guinée-Bissau: le projet de Constitution renforçant les pouvoirs du président ne fait pas l'unanimité À Bissau, les autorités de la Transition ont présenté ce 12 août la nouvelle Constitution, qui sera soumise à référendum le 30 août. Présenté par le p RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Politique Colère des pompiers: "Des projets d'évolution des ressources des SDIS" seront présentés dans le projet de loi de finances pour 2027, annonce Laurent Nuñez Le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez s'exprime à l'issue de sa rencontre avec l'intersyndicale des pompiers, qui dénonce "des "moyens qui ne suive BFMTV
Hier France Le projet de loi Sécurité civile devrait arriver "début septembre", assure le porte-parole de l'intersyndicale des pompiers après la rencontre avec Laurent Nuñez Une intersyndicale de neuf organisations représentatives de pompiers et de personnels spécialisés a appelé à une journée de grève ce jeudi 13 août, af BFMTV
Hier Divers - Actualité générale Groenland : le projet de forage pétrolier américain temporairement bloqué Depuis le début du second mandat de Donald Trump, l'île autonome danoise est la cible de la politique expansionniste des États-Unis. Fin juillet, le p L'humanité
12 Aug Une Ce qu'il faut savoir sur le projet de raccordement des deux parcs éoliens de Bretagne Sud L'entreprise RTE, missionnée par l'État pour le raccordement au réseau électrique des deux futurs parcs éoliens de Bretagne Sud, fait le point sur le Le Télégramme
12 Aug Sport - Football « Un échec mettrait le club en difficulté avec un risque de disparition », l'Association totalement soudée derrière le projet de rachat des Girondins de Bordeaux Jean-Louis Triaud, président de l'Association des Girondins de Bordeaux, s'est exprimé sur la situation du club au scapulaire. Le FCGB est toujours da Foot National
12 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Ce n'est pas une modernisation, c'est une construction" : pourquoi le projet de rénovation d'une centrale hydroélectrique fait débat en Ariège Aux Cabannes, en Ariège, le projet de rénovation de la centrale hydroélectrique du Pont de Verdun suscite de vives réactions. Entre opposition municip La Dépêche
11 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Casseneuil. Le projet de coches solaires avance Malgré bien des embûches (malveillances et/ou météorologie capricieuse), le projet de "La plus grande flotte solaire d'Europe", porté par Mme Dominiqu La Dépêche
10 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Fermeture du golf de Villeneuve-sur-Lot : golfeurs, riverains et élus locaux entrent en résistance contre le projet de parc photovoltaïque sur le site Le propriétaire du golf de Villeneuve-sur-Lot, qui a annoncé il y a quelques mois la fermeture définitive du parcours le 31 décembre 2026, a le projet La Dépêche
08 Aug Régions - Centre - Eure-et-Loir La justice valide le projet de 22 logements sociaux après quatre ans de recours dans le Sud-Yvelines Contesté depuis plus de quatre ans par plusieurs riverains, le permis de construire délivré à la société Domnis pour édifier 22 logements rue du Châte L'écho Républicain
07 Aug International - Amériques États-Unis: la justice bloque toujours le projet de salle de bal à la Maison Blanche, Trump fulmine Donald Trump ne peut pas poursuivre la construction de son immense salle de bal à la Maison Blanche. C'est ce qu'à ordonné la cour d'appel du district RFI • Voir articles similaires → Similaires →
