06 May Une Le projet de la cour Oasis se dessine à Semblançay La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 May Régions - Bourgogne Sauvés par des vices de forme, alors que le projet de projection de drogue dans la cour de la prison de Nevers semblait évident Il y en a qui ont de la chance. Deux commanditaires cherchent, le 2 août 2024, sur un parking de Vierzon (!), un automobiliste capable de se rendre à Le Journal du Centre
10 Feb Une Qui est Amélie de Montchalin, ministre « techno » à Bercy bientôt à la Cour des comptes ? Quatre fois ministre, soutien de Macron... Amélie de Montchalin s'apprête à devenir la première femme présidente de la Cour des comptes 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Emmanuel Macron va nommer la ministre Amélie de Montchalin à la tête de la Cour des comptes L'actuelle ministre des Comptes publics sera nommée à la tête de la Cour des comptes par Emmanuel Macron 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 de Sébastien Lecornu serait terminé et va être transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques Organisme indépendant placé auprès de la Cour des comptes, le HCFP "attend une copie, avec impatience", du projet de loi de finances, a déclaré son pr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Le projet de végétalisation de la cour récompensé L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Nîmes : le président de la cour d'appel épingle le projet de réforme de l'ENM du rapport Thiriez Midi Libre
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Meurtre, viol, braquages : le point sur les assises, la cour criminelle et le projet de loi sur le plaider coupable, comment ça marche ? Certains juges sont plutôt favorables au projet de loi car le plaider coupable pourrait réduire les stocks de dossiers en attente de jugement. Explica Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Environnement Casier pilote de la Bass?e/: la cour administrative d'appel de Paris valide le projet Par deux d?cisions en date du 19 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Paris a rejet? les requ?tes des associations France Nature Environne Actu Environnement
Dec 2025 International - Belgique Un recours à la Cour constitutionnelle contre le projet de datamining L'association de défense de la vie privée Ministry of privacy a annoncé jeudi introduire un recours devant la Cour constitutionnelle contre le proje 7sur7
Dec 2025 Une « Chaque litige mérite examen » : les avocats de la cour d'appel de Poitiers prêts à faire des vagues contre le projet « Rivage » La Nouvelle Republique
Oct 2025 International - Belgique Le projet de métro 3 bruxellois pulvérisé par la Cour des comptes Initialement présenté comme la solution miracle pour désengorger la capitale, ce chantier majeur accumule retards,... RTBF
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques, instance rattachée à la Cour des comptes Le projet de budget 2026 devrait être transmis jeudi pour avis au Haut conseil des finances publiques (HCFP), ont indiqué ce dernier et Bercy... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Il faut un "projet de budget dans 17 jours": le président de la Cour des comptes met la pression sur Sébastien Lecornu qui n'a toujours pas de gouvernement Un projet de loi de finances doit être déposé d'ici le 15 octobre devant le Parlement estime le président de la Cour des comptes, Pierre Moscovici. Le BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon Nîmes Olympique : projet de stade de Rani Assaf, le rapporteur de la cour de Toulouse propose de confirmer le refus du permis de construire Midi Libre
Divers - Transport aérien Londres-Heathrow : le projet de troisième piste devant la Cour suprême Air Journal
Régions - Rhône-Alpes - Rhône Le projet de liaison Lyon-Turin épinglé par la Cour des comptes Le Progrès.fr
Oct 2025 Economie Pensions de retraite, surtaxe sur les grandes entreprises, contribution des hauts revenus... Ces mesures retenues par Sébastien Lecornu dans son projet de budget Selon nos informations, le projet de budget du Premier ministre prévoit de reconduire la surtaxe visant les grandes entreprises ainsi que la contribut BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute La Cour administrative d'appel de Marseille valide le projet d'extension de l'aéroport de Nice Dans un communiqué de presse, la cour administrative de Marseille a indiqué qu'une étude complémentaire avait été réalisée à la suite de sa demande et Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Projet éolien Source de Meuse : la cour d'appel donne raison à Ciel Sud Haute-Marne A l'occasion de son assemblée générale qui s'est tenu samedi 6 septembre à Saulxures, l'association Ciel Sud Haute-Marne a annoncé sa victoire en cour Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
International La Cour suprême des Etats-Unis examinera le financement du projet de mur frontalier et la politique d'asile de l'administration Trump Xinhua
14 Apr Une Le projet d'éoliennes à Auzouer-de-Touraine retoqué par la cour d'appel de Versailles La Nouvelle Republique
12 Apr Divers - Actualité générale Des avocats jusqu'aux magistrats, pourquoi le projet de loi Darmanin sur la justice criminelle inquiète le monde judiciaire ? Afin de protester contre le projet de loi du garde des Sceaux sur la justice criminelle, en discussion au Sénat à partir de ce lundi 13 avril, avocats L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Le chantier de l'A69 va-t-il se poursuivre? La cour d'appel va rendre son verdict sur le projet contesté d'autoroute entre Castres et Toulouse Alors que le rapporteur public s'est prononcé mardi pour la poursuite du chantier, la cour administrative d'appel de Toulouse va se pencher sur le dos BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie L'Italie veut construire le pont suspendu le plus grand au monde avec la Sicile: la Cour des comptes prévient que le projet risque d'enfreindre les règles environnementales de l'UE La Cour des comptes italienne estime que le projet approuvé par le gouvernement enfreint la directive européenne qui protège les habitats naturels et BFMTV
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - Saintes Golf municipal trop coûteux, recrutements épinglés, projet Saint-Louis : ce que dit le rapport de la Cour des comptes sur Saintes Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron La Cour d'appel de Toulouse rejette les requêtes de l'association Adeba contre le projet Solena à Aubin et Viviez La Dépêche
Régions - Bourgogne - Côte-d'Or - Dijon Vous avez élu la Cour Bareuzai projet de l'année 2019 Le Bien Public
Régions - Midi Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse LGV Sud-Ouest : « Il y a un passage en force sur ce projet, il est temps d'en sortir par le haut », estime Pierre Hurmic 20 Minutes
07 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Un projet d'éoliennes dans le Bonnevalais retoqué par la cour d'appel de Versailles Un projet d'implantations de nouvelles éoliennes dans le secteur de Bouville a été une nouvelle fois arrêté par la justice. La cour d'appel de Versail L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bretagne Projet immobilier à Stang Alar, à Brest : « Nous allons déposer un nouveau dossier » Le Télégramme
Régions - Bretagne - Finistère - Brest Projet immobilier au Stang Alar à Brest : le permis de construire annulé Le Télégramme
18 May Régions - Bourgogne "Projet Carotte" : entre cirque et musique, la Cie L'Arrière Cour au Melting Pot de Pougny Le Journal du Centre
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne À Lacour, le projet de centrale solaire divise la commune La Dépêche
19 May Une Militants en prison pour une banderole, blocages pour 1,6 km de route... C'est quoi le projet de la discorde en Ardèche ? Ce week-end, des militants se sont suspendus à un pont à Valence et d'autres se sont attachés aux rails, en Ardèche. Derrière cette mobilisation, un p 20 Minutes
18 May Une Protoxyde d'azote, rodéos, free parties... Le point sur le projet de loi « Ripost » présenté au Sénat ce lundi Baptisé « Ripost », le projet de loi du gouvernement « visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et 20 Minutes
15 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Coût "excessif", patrimoine "effacé" : cette Ville d'Eure-et-Loir suspend le projet de rénovation de la place de l'Hôtel-de-Ville La Ville de Brou a décidé de classer sans suite le marché destiné à lancer les travaux de la place de l'Hôtel-de-ville à Brou. Le maire, Benjamin Pécr L'écho Républicain
11 May "Il n'y a pas d'histoire à raconter, il y a une émotion à vivre tous ensemble": le projet de la Fondation Louis Roederer Pour fêter ses 15 ans, la Fondation Louis Roederer invite les habitants de Reims à participer à une performance artistique collective sur le parvis de France Bleu
11 May Nouvelle décision de justice sur le projet de démolition partielle de l'église de Saint-Gault Le Conseil d'État rejette la demande de l'Association pour la sauvegarde de l'église de Saint Gault, dans une décision du 6 mai 2026. Le collectif mil France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 May "Ne pas en avoir un dans l'Indre est un paradoxe" : le projet de musée de la résistance de Châteauroux avance Le projet de musée de la résistance dans l'Indre, à Châteauroux, se poursuit. Le 10 avril, une aide du Département de 140.000 euros est venue s'ajoute France Bleu
07 May Le préfet de la Creuse se donne jusqu'au 17 juillet pour trancher sur le projet de porcherie à Royère-de-Vassivière Le préfet de la Creuse devait donner, d'ici le 17 mai, son autorisation ou son refus concernant le projet de porcherie à Royère-de-Vassivière. Ce jeud France Bleu
06 May Une « On veut intéresser les gens avec du concret » : le projet de la toute jeune association Berry Libération Reconstitution 44 La Nouvelle Republique
02 May Régions - Midi-Pyrénées - Lot "La municipalité n'a absolument rien à se reprocher" : le projet de crématorium à Montdoumerc dans le viseur de la justice, le parquet du Lot ouvre une enquête Le projet de crématorium de Montdoumerc est désormais au centre d'une enquête judiciaire, la procureur du Lot ouvre une enquête. Soupçons de prise ill La Dépêche
01 May Politique "Une population précieuse pour les hôpitaux publics": la France peut-elle se passer des médecins étrangers? Indispensables au fonctionnement de nombreux hôpitaux, les "Padhue", praticiens à diplôme hors Union européenne, restent pourtant cantonnés à un statu BFMTV
30 Apr Politique À Avignon, le projet de la liaison Est Ouest (LEO) n'est pas mort : il pourrait bien être remis en route Un bon café (ou un thé), accompagné de viennoiseries et de tartines de pain... Le petit-déjeuner de ce mardi 28 avril 2026 était un moment idéal pour La Provence
29 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Le projet de halle, un cinéma en coeur de ville et l'offre de soins au menu de la venue de Carole Delga, présidente de Région, à Pamiers Venue rencontrer les Appaméens, dans le cadre de la deuxième édition de sa "Grande tournée citoyenne", Carole Delga, présidente de région, a aussi ani La Dépêche
29 Apr Une « Le choix de la prudence » : le projet de halle agora abandonné à La Mothe-Saint-Héray La Nouvelle Republique
28 Apr Chapelle Darblay : le projet de réouverture de la papeterie à Grand-Couronne est "complètement bloqué", selon la CGT Quel avenir pour Chapelle Darblay ? Le tribunal de commerce de Toulouse a placé ce lundi 27 avril 2026 l'entreprise en redressement judiciaire avec un France Bleu
24 Apr Une Parc ou logements sociaux ? Le projet de la friche Pasteur au coeur d'une polémique à Vendôme La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Apr Divers - Dernière minute « Je refuse de passer en force ! » : le projet de parc photovoltaïque de la Roque-Esclapon en bonne voie Le projet de parc photovoltaïque de 9 hectares prévu au Défends du Grand Touët trace son chemin. Il pourrait voir le jour sur une zone de 38,8 hectare Nice-Matin
23 Apr Une De la location des passoires thermiques au renouvellement urbain, voici ce que contient le projet de loi logement L'exécutif compte présenter une nouvelle loi pour relancer le logement. Ce texte devrait être soumis aux parlementaires en première lecture à l'été, s TF1 News
22 Apr Le Fenouiller : le projet de rénovation d'un complexe sportif suspendu par le nouveau maire Quelques jours après la victoire de sa liste aux élections, le nouveau maire du Fenouiller, en Vendée, vient d'annoncer la suspension du projet de rén France Bleu
20 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "Dans le Gard, nos entreprises ont besoin de règles claires, stables et applicables" : le projet de loi de simplification de la vie économique validé par la CPME La Confédération des petites et moyennes entreprises estime que le projet de loi marque une avancée utile pour les TPE, PME, PMI, artisans, commerçant Midi Libre
16 Apr Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Le projet de poulailler à Châteauvillain était au coeur d'un débat Élevage. Pour satisfaire la demande en volailles, la construction d'un poulailler est en projet à Châteauvillain. Il en sortira 38 000 poulets de 40 j Le Journal de la Haute-Marne
