06 May Une Le projet de la cour Oasis se dessine à Semblançay La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le projet de cour oasis en attente de subventions à Fors La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Les avocats rassemblés sur les marches de la Cour d'Appel, à Montpellier, pour protester contre le projet de réforme de la justice criminelle Les avocats montpelliérains se sont à nouveau mobilisés, ce mardi 2 juin en début d'après-midi, pour exprimer leur opposition au projet de loi Darmani Midi Libre
07 May Régions - Bourgogne Sauvés par des vices de forme, alors que le projet de projection de drogue dans la cour de la prison de Nevers semblait évident Il y en a qui ont de la chance. Deux commanditaires cherchent, le 2 août 2024, sur un parking de Vierzon (!), un automobiliste capable de se rendre à Le Journal du Centre
10 Feb Une Qui est Amélie de Montchalin, ministre « techno » à Bercy bientôt à la Cour des comptes ? Quatre fois ministre, soutien de Macron... Amélie de Montchalin s'apprête à devenir la première femme présidente de la Cour des comptes 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Emmanuel Macron va nommer la ministre Amélie de Montchalin à la tête de la Cour des comptes L'actuelle ministre des Comptes publics sera nommée à la tête de la Cour des comptes par Emmanuel Macron 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 de Sébastien Lecornu serait terminé et va être transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques Organisme indépendant placé auprès de la Cour des comptes, le HCFP "attend une copie, avec impatience", du projet de loi de finances, a déclaré son pr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Le projet de végétalisation de la cour récompensé L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Nîmes : le président de la cour d'appel épingle le projet de réforme de l'ENM du rapport Thiriez Midi Libre
23 Jun Economie Le dernier projet de loi de finances s'accompagne d'une centaine de documents pour plus de 15.000 pages: la Cour des comptes déplore le manque de lisibilité de la communication budgétaire du gouvernement Dans un rapport publié ce mardi, la Cour des comptes déplore notamment que "la communication financière grand public de l'État souffre d'une faible co BFMTV
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Meurtre, viol, braquages : le point sur les assises, la cour criminelle et le projet de loi sur le plaider coupable, comment ça marche ? Certains juges sont plutôt favorables au projet de loi car le plaider coupable pourrait réduire les stocks de dossiers en attente de jugement. Explica Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Environnement Casier pilote de la Bass?e/: la cour administrative d'appel de Paris valide le projet Par deux d?cisions en date du 19 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Paris a rejet? les requ?tes des associations France Nature Environne Actu Environnement
Dec 2025 International - Belgique Un recours à la Cour constitutionnelle contre le projet de datamining L'association de défense de la vie privée Ministry of privacy a annoncé jeudi introduire un recours devant la Cour constitutionnelle contre le proje 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Chaque litige mérite examen » : les avocats de la cour d'appel de Poitiers prêts à faire des vagues contre le projet « Rivage » La Nouvelle Republique
Oct 2025 International - Belgique Le projet de métro 3 bruxellois pulvérisé par la Cour des comptes Initialement présenté comme la solution miracle pour désengorger la capitale, ce chantier majeur accumule retards,... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques, instance rattachée à la Cour des comptes Le projet de budget 2026 devrait être transmis jeudi pour avis au Haut conseil des finances publiques (HCFP), ont indiqué ce dernier et Bercy... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Il faut un "projet de budget dans 17 jours": le président de la Cour des comptes met la pression sur Sébastien Lecornu qui n'a toujours pas de gouvernement Un projet de loi de finances doit être déposé d'ici le 15 octobre devant le Parlement estime le président de la Cour des comptes, Pierre Moscovici. Le BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon Nîmes Olympique : projet de stade de Rani Assaf, le rapporteur de la cour de Toulouse propose de confirmer le refus du permis de construire Midi Libre
Divers - Transport aérien Londres-Heathrow : le projet de troisième piste devant la Cour suprême Air Journal
Régions - Rhône-Alpes - Rhône Le projet de liaison Lyon-Turin épinglé par la Cour des comptes Le Progrès.fr
27 May Projet de complexe religieux à St-Pierre-de-Colombier : le permis de construire validé, mais le chantier ne reprend pas La cour administrative d'appel de Lyon a confirmé la validité du permis de construire du complexe religieux de Saint-Pierre-de-Colombier déposé par la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 May Projet de complexe religieux à Saint-Pierre-de-Colombier : la cour d'appel valide le permis de construire La cour administrative d'appel de Lyon a confirmé la validité du permis de construire du complexe religieux de Saint-Pierre-de-Colombier déposé par la France Bleu
Oct 2025 Economie Pensions de retraite, surtaxe sur les grandes entreprises, contribution des hauts revenus... Ces mesures retenues par Sébastien Lecornu dans son projet de budget Selon nos informations, le projet de budget du Premier ministre prévoit de reconduire la surtaxe visant les grandes entreprises ainsi que la contribut BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute La Cour administrative d'appel de Marseille valide le projet d'extension de l'aéroport de Nice Dans un communiqué de presse, la cour administrative de Marseille a indiqué qu'une étude complémentaire avait été réalisée à la suite de sa demande et Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Projet éolien Source de Meuse : la cour d'appel donne raison à Ciel Sud Haute-Marne A l'occasion de son assemblée générale qui s'est tenu samedi 6 septembre à Saulxures, l'association Ciel Sud Haute-Marne a annoncé sa victoire en cour Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
International La Cour suprême des Etats-Unis examinera le financement du projet de mur frontalier et la politique d'asile de l'administration Trump Xinhua
24 Jun Une Le projet de restauration de l'église Saint-Vincent de Cour-sur-Loire se concrétise La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Une Le projet d'éoliennes à Auzouer-de-Touraine retoqué par la cour d'appel de Versailles La Nouvelle Republique
12 Apr Divers - Actualité générale Des avocats jusqu'aux magistrats, pourquoi le projet de loi Darmanin sur la justice criminelle inquiète le monde judiciaire ? Afin de protester contre le projet de loi du garde des Sceaux sur la justice criminelle, en discussion au Sénat à partir de ce lundi 13 avril, avocats L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Le chantier de l'A69 va-t-il se poursuivre? La cour d'appel va rendre son verdict sur le projet contesté d'autoroute entre Castres et Toulouse Alors que le rapporteur public s'est prononcé mardi pour la poursuite du chantier, la cour administrative d'appel de Toulouse va se pencher sur le dos BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie L'Italie veut construire le pont suspendu le plus grand au monde avec la Sicile: la Cour des comptes prévient que le projet risque d'enfreindre les règles environnementales de l'UE La Cour des comptes italienne estime que le projet approuvé par le gouvernement enfreint la directive européenne qui protège les habitats naturels et BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - Saintes Golf municipal trop coûteux, recrutements épinglés, projet Saint-Louis : ce que dit le rapport de la Cour des comptes sur Saintes Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron La Cour d'appel de Toulouse rejette les requêtes de l'association Adeba contre le projet Solena à Aubin et Viviez La Dépêche
Régions - Bourgogne - Côte-d'Or - Dijon Vous avez élu la Cour Bareuzai projet de l'année 2019 Le Bien Public
Régions - Midi Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse LGV Sud-Ouest : « Il y a un passage en force sur ce projet, il est temps d'en sortir par le haut », estime Pierre Hurmic 20 Minutes
11 Jun Projet d'attentat à Valence : le procès de Sofiane E. s'ouvre devant la cour d'assises spéciale à Paris Le procès de Sofiane E. s'ouvre ce jeudi 11 juin au palais de justice de Paris. Le Drômois de 22 ans va comparaître devant la cour d'assises spéciale. France Bleu
11 Jun Projet d'attentat terroriste à Valence : le procès de Sofiane E. s'ouvre devant la cour d'assises spéciale à Paris Le procès de Sofiane E. s'ouvre ce jeudi 11 juin au palais de justice de Paris. Le Drômois de 22 ans va comparaître devant la cour d'assises spéciale. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
07 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Un projet d'éoliennes dans le Bonnevalais retoqué par la cour d'appel de Versailles Un projet d'implantations de nouvelles éoliennes dans le secteur de Bouville a été une nouvelle fois arrêté par la justice. La cour d'appel de Versail L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bretagne Projet immobilier à Stang Alar, à Brest : « Nous allons déposer un nouveau dossier » Le Télégramme
Régions - Bretagne - Finistère - Brest Projet immobilier au Stang Alar à Brest : le permis de construire annulé Le Télégramme
18 May Régions - Bourgogne "Projet Carotte" : entre cirque et musique, la Cie L'Arrière Cour au Melting Pot de Pougny Le Journal du Centre
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne À Lacour, le projet de centrale solaire divise la commune La Dépêche
Hier Economie Son coût était évalué à 14 milliards d'euros mais risque de flamber de 20%: le financement public de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse est-il raisonnable au vu de la situation budgétaire de la France? Le gouvernement a tranché en faveur d'un financement entièrement public de la ligne à grande vitesse (LGV) Bordeaux-Toulouse, écartant l'hypothèse évo BFMTV
24 Jun Economie Les régions Occitanie et Nouvelle-Aquitaine refusaient qu'il soit en partie privé: Sébastien Lecornu confirme que le financement de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse sera public Ce projet de ligne à grande vitesse doit permettre de relier Toulouse à Paris en passant par Bordeaux en un peu plus de trois heures d'ici 2032. BFMTV
24 Jun Politique "Logements bouilloires" : le projet de loi pour repousser l'interdiction de louer des passoires thermiques divise En pleine canicule, le ministre du Logement Vincent Jeanbrun présente ce mercredi 24 juin en Conseil des ministres son projet de loi qui vise à augmen La Provence
24 Jun International - Afrique Sénégal: le projet de réforme de la Constitution examiné en commission à l'Assemblée nationale Au Sénégal, une proposition de réforme de la Constitution est examinée à partir d'aujourd'hui en commission par les députés du pouvoir et de l'opposit RFI
20 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Pour la ministre de la Transition écologique Monique Barbut, "le projet de réutilisation des eaux usées d'Argelès-sur-Mer doit devenir un modèle pour toute la France" Inauguration de la station de réutilisation des eaux usées (REUT) d'Argelès-sur-Mer, acte II. Après la présidente de la Région, Carole Delga, il y a q L'Indépendant
12 Jun International - Afrique RDC: la police disperse un sit-in devant le Parlement contre le projet de changement de la Constitution En République démocratique du Congo, l'opposition se mobilise contre le projet de changement de la Constitution porté par la majorité présidentielle. RFI
10 Jun Economie Chimie : le projet de relance des sites industriels de Polytechnyl se précise La mobilisation autour de la relance des sites Polytechnyl de Belle-Etoile dans la Vallée de la Chimie (Rhône) et de Valence (Drôme) s'intensifie. Une La Tribune
10 Jun Divers - Dernière minute « Une étape décisive » : le projet de la ligne 5 de tramway reliant Nice à La Trinité et Drap validé par le conseil métropolitain Le conseil métropolitain s'est prononcé, lundi 8 juin 2026, unanimement en faveur de la poursuite du projet de création de la ligne 5 de tramway entre Nice-Matin
07 Jun Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Le projet de rénovation de l'école avance à grands pas La municipalité a présenté, le 3 juin, les visuels définitifs qui ont été retenus pour la rénovation de l'école. Face à l'ampleur des travaux et afin Le Journal de la Haute-Marne
06 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes À Combas, le projet de réhabilitation de la cave coopérative presque au bout du chemin Construite en 1925, rachetée en juillet 2022 par la commune, la cave coopérative de la rue du Temple, en bordure de la RD 999 a vu sa réhabilitation d Midi Libre
05 Jun Une « Une fausse solution pour la réduction de la consommation de plastique » : les élus locaux montent au front contre le projet de consigne des bouteilles Quelques semaines après les annonces du président Macron sur la consigne des bouteilles plastiques, les représentants des collectivités et les fédérat La Tribune
05 Jun Une « Irréaliste »... Le projet de la « Ville du Grand Paris » étendue et ses 7 millions d'habitants ne convainquent pas les élus Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan, a presenté mercredi un plan de refondation de la métropole du Grand Paris en une ville uni 20 Minutes
