06 May Une Le projet de la cour Oasis se dessine à Semblançay La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le projet de cour oasis en attente de subventions à Fors La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Les avocats rassemblés sur les marches de la Cour d'Appel, à Montpellier, pour protester contre le projet de réforme de la justice criminelle Les avocats montpelliérains se sont à nouveau mobilisés, ce mardi 2 juin en début d'après-midi, pour exprimer leur opposition au projet de loi Darmani Midi Libre
07 May Régions - Bourgogne Sauvés par des vices de forme, alors que le projet de projection de drogue dans la cour de la prison de Nevers semblait évident Il y en a qui ont de la chance. Deux commanditaires cherchent, le 2 août 2024, sur un parking de Vierzon (!), un automobiliste capable de se rendre à Le Journal du Centre
10 Feb Une Qui est Amélie de Montchalin, ministre « techno » à Bercy bientôt à la Cour des comptes ? Quatre fois ministre, soutien de Macron... Amélie de Montchalin s'apprête à devenir la première femme présidente de la Cour des comptes 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Emmanuel Macron va nommer la ministre Amélie de Montchalin à la tête de la Cour des comptes L'actuelle ministre des Comptes publics sera nommée à la tête de la Cour des comptes par Emmanuel Macron 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 de Sébastien Lecornu serait terminé et va être transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques Organisme indépendant placé auprès de la Cour des comptes, le HCFP "attend une copie, avec impatience", du projet de loi de finances, a déclaré son pr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Le projet de végétalisation de la cour récompensé L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Nîmes : le président de la cour d'appel épingle le projet de réforme de l'ENM du rapport Thiriez Midi Libre
23 Jun Economie Le dernier projet de loi de finances s'accompagne d'une centaine de documents pour plus de 15.000 pages: la Cour des comptes déplore le manque de lisibilité de la communication budgétaire du gouvernement Dans un rapport publié ce mardi, la Cour des comptes déplore notamment que "la communication financière grand public de l'État souffre d'une faible co BFMTV
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Meurtre, viol, braquages : le point sur les assises, la cour criminelle et le projet de loi sur le plaider coupable, comment ça marche ? Certains juges sont plutôt favorables au projet de loi car le plaider coupable pourrait réduire les stocks de dossiers en attente de jugement. Explica Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Environnement Casier pilote de la Bass?e/: la cour administrative d'appel de Paris valide le projet Par deux d?cisions en date du 19 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Paris a rejet? les requ?tes des associations France Nature Environne Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique Un recours à la Cour constitutionnelle contre le projet de datamining L'association de défense de la vie privée Ministry of privacy a annoncé jeudi introduire un recours devant la Cour constitutionnelle contre le proje 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Chaque litige mérite examen » : les avocats de la cour d'appel de Poitiers prêts à faire des vagues contre le projet « Rivage » La Nouvelle Republique
Oct 2025 International - Belgique Le projet de métro 3 bruxellois pulvérisé par la Cour des comptes Initialement présenté comme la solution miracle pour désengorger la capitale, ce chantier majeur accumule retards,... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Le projet de budget 2026 transmis jeudi au Haut conseil des finances publiques, instance rattachée à la Cour des comptes Le projet de budget 2026 devrait être transmis jeudi pour avis au Haut conseil des finances publiques (HCFP), ont indiqué ce dernier et Bercy... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Il faut un "projet de budget dans 17 jours": le président de la Cour des comptes met la pression sur Sébastien Lecornu qui n'a toujours pas de gouvernement Un projet de loi de finances doit être déposé d'ici le 15 octobre devant le Parlement estime le président de la Cour des comptes, Pierre Moscovici. Le BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon Nîmes Olympique : projet de stade de Rani Assaf, le rapporteur de la cour de Toulouse propose de confirmer le refus du permis de construire Midi Libre
Divers - Transport aérien Londres-Heathrow : le projet de troisième piste devant la Cour suprême Air Journal
Régions - Rhône-Alpes - Rhône Le projet de liaison Lyon-Turin épinglé par la Cour des comptes Le Progrès.fr
27 May Projet de complexe religieux à St-Pierre-de-Colombier : le permis de construire validé, mais le chantier ne reprend pas La cour administrative d'appel de Lyon a confirmé la validité du permis de construire du complexe religieux de Saint-Pierre-de-Colombier déposé par la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 May Projet de complexe religieux à Saint-Pierre-de-Colombier : la cour d'appel valide le permis de construire La cour administrative d'appel de Lyon a confirmé la validité du permis de construire du complexe religieux de Saint-Pierre-de-Colombier déposé par la France Bleu
Oct 2025 Economie Pensions de retraite, surtaxe sur les grandes entreprises, contribution des hauts revenus... Ces mesures retenues par Sébastien Lecornu dans son projet de budget Selon nos informations, le projet de budget du Premier ministre prévoit de reconduire la surtaxe visant les grandes entreprises ainsi que la contribut BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute La Cour administrative d'appel de Marseille valide le projet d'extension de l'aéroport de Nice Dans un communiqué de presse, la cour administrative de Marseille a indiqué qu'une étude complémentaire avait été réalisée à la suite de sa demande et Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Projet éolien Source de Meuse : la cour d'appel donne raison à Ciel Sud Haute-Marne A l'occasion de son assemblée générale qui s'est tenu samedi 6 septembre à Saulxures, l'association Ciel Sud Haute-Marne a annoncé sa victoire en cour Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
International La Cour suprême des Etats-Unis examinera le financement du projet de mur frontalier et la politique d'asile de l'administration Trump Xinhua
03 Sep International - Belgique Tram de Liège: la Cour des Comptes critique sévèrement le financement du projet Le coût global provisoire du tram de Liège s'élève à 1,3 milliard d'euros, relève jeudi la Cour des Comptes. 7sur7
24 Jun Une Le projet de restauration de l'église Saint-Vincent de Cour-sur-Loire se concrétise La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Une Le projet d'éoliennes à Auzouer-de-Touraine retoqué par la cour d'appel de Versailles La Nouvelle Republique
12 Apr Divers - Actualité générale Des avocats jusqu'aux magistrats, pourquoi le projet de loi Darmanin sur la justice criminelle inquiète le monde judiciaire ? Afin de protester contre le projet de loi du garde des Sceaux sur la justice criminelle, en discussion au Sénat à partir de ce lundi 13 avril, avocats L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Le chantier de l'A69 va-t-il se poursuivre? La cour d'appel va rendre son verdict sur le projet contesté d'autoroute entre Castres et Toulouse Alors que le rapporteur public s'est prononcé mardi pour la poursuite du chantier, la cour administrative d'appel de Toulouse va se pencher sur le dos BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie L'Italie veut construire le pont suspendu le plus grand au monde avec la Sicile: la Cour des comptes prévient que le projet risque d'enfreindre les règles environnementales de l'UE La Cour des comptes italienne estime que le projet approuvé par le gouvernement enfreint la directive européenne qui protège les habitats naturels et BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - Saintes Golf municipal trop coûteux, recrutements épinglés, projet Saint-Louis : ce que dit le rapport de la Cour des comptes sur Saintes Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron La Cour d'appel de Toulouse rejette les requêtes de l'association Adeba contre le projet Solena à Aubin et Viviez La Dépêche
Régions - Bourgogne - Côte-d'Or - Dijon Vous avez élu la Cour Bareuzai projet de l'année 2019 Le Bien Public
Régions - Midi Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse LGV Sud-Ouest : « Il y a un passage en force sur ce projet, il est temps d'en sortir par le haut », estime Pierre Hurmic 20 Minutes
11 Jun Projet d'attentat à Valence : le procès de Sofiane E. s'ouvre devant la cour d'assises spéciale à Paris Le procès de Sofiane E. s'ouvre ce jeudi 11 juin au palais de justice de Paris. Le Drômois de 22 ans va comparaître devant la cour d'assises spéciale. France Bleu
11 Jun Projet d'attentat terroriste à Valence : le procès de Sofiane E. s'ouvre devant la cour d'assises spéciale à Paris Le procès de Sofiane E. s'ouvre ce jeudi 11 juin au palais de justice de Paris. Le Drômois de 22 ans va comparaître devant la cour d'assises spéciale. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
07 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Un projet d'éoliennes dans le Bonnevalais retoqué par la cour d'appel de Versailles Un projet d'implantations de nouvelles éoliennes dans le secteur de Bouville a été une nouvelle fois arrêté par la justice. La cour d'appel de Versail L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bretagne Projet immobilier à Stang Alar, à Brest : « Nous allons déposer un nouveau dossier » Le Télégramme
Régions - Bretagne - Finistère - Brest Projet immobilier au Stang Alar à Brest : le permis de construire annulé Le Télégramme
18 May Régions - Bourgogne "Projet Carotte" : entre cirque et musique, la Cie L'Arrière Cour au Melting Pot de Pougny Le Journal du Centre
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne À Lacour, le projet de centrale solaire divise la commune La Dépêche
Hier Une Patients et soignants décident ensemble : le projet de Muses qui met l'humain au coeur de la santé à Blois La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Sep La préfecture de la Dordogne rejette le projet de contournement de Bourdeilles L'État rejette la demande d'autorisation environnementale pour la construction du deuxième projet de contournement de Bourdeilles (Dordogne). France Bleu
24 Sep Politique "Un scrutin pour initiés": tournée en voiture, rendez-vous tardifs... À quoi ressemble une campagne pour devenir sénateur? Des dizaines de milliers de maires et de conseillers municipaux sont appelés aux urnes ce dimanche 27 septembre. Dans un scrutin méconnu du grand publ BFMTV
22 Sep Transports : le projet de prolongement de la ligne 1 jusqu'à Val-de-Fontenay relancé Quatre ans après l'avis défavorable de la commission d'enquête publique, Île-de-France Mobilités rouvre le dossier du prolongement de la ligne 1 du mé France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
21 Sep Politique Présidentielle: Agnès Pannier-Runacher et Paul Midy vont "piloter le projet" de la campagne de Gabriel Attal Gabriel Attal, candidat Renaissance à la présidentielle, annonce ce lundi 21 septembre que les députés Agnès Pannier-Runacher et Paul Midy vont "pilot BFMTV
18 Sep Une Et si, en 2027, on votait le budget de la France pour tout le quinquennat plutôt que chaque année ? Clément Beaune, Haut-commissaire au Plan, propose de fixer le Budget de la France pendant trois à cinq ans. Une manière de sortir de l'interminaaaaabl 20 Minutes
18 Sep Economie Pension de retraite, arrêt maladie : les pistes d'économies dans le projet de budget de la Séc 2027 Le gouvernement ambitionne de réduire « d'un tiers » le déficit de la Sécurité sociale en 2027, alors que celui-ci atteindra au moins 23,2 milliards.. cBanque
18 Sep Le projet de Parc naturel régional de la Montagne Basque prend forme Les acteurs du futur Parc naturel régional Montagne Basque se sont réunis ce jeudi 17 septembre à Suhescun pour un point d'étape. Il a été question de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Sep Une Que contient le projet de loi « casseurs-payeurs » du gouvernement ? Le projet de loi « casseurs-payeurs », présenté mercredi, veut faire contribuer les participants à des violences ou dégradations. Les réparations pour 20 Minutes
15 Sep Economie Sorégies mise 200 millions d'euros dans le projet de retenues d'eau de Next Step, « le futur de l'hydroélectricité » Sorégies, distributeur d'électricité et de gaz, investit 200 millions d'euros dans Next Step Energy, une jeune pousse qui développe de nouveaux actifs La Tribune
13 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Installer des paysans et créer un tiers lieu nourricier, le projet de la ferme du Cambon à Mialet mobilise tout un collectif Acheter une grande maison cévenole et les 14 ha qui l'entourent, à Mialet, dans les Cévennes gardoises, c'est le projet d'un collectif qui veut facili Midi Libre
