10 Jan Une Les députés rejettent de nouveau le budget en commission Les débats de la commission n'ont pas permis d'entrevoir ce que pourraient être les termes d'un pacte de non censure entre le gouvernement et le PS su La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Budget de la Sécurité sociale: les députés rejettent de nouveau le gel des pensions de retraite et des minima sociaux Les députés rejettent de nouveau le gel des pensions de retraite et des minima sociaux à l'Assemblée nationale. Ils vont désormais examiner la suspens BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International En Gambie, les députés rejettent le nouveau projet de Constitution L'Assemblée nationale gambienne a rejeté un projet de nouvelle constitution de la République visant à renforcer la démocratie dans ce petit pays d'Afr RIA Novosti
Dec 2025 Economie "Une des plus belles pièces du musée des horreurs": les députés rejettent à nouveau massivement la fin de l'exonération des cotisations sociales pour les apprentis À l'issue d'une discussion houleuse, les députés de l'Assemblée nationale ont largement rejeté, en seconde lecture du budget de la Sécu pour 2026, la BFMTV
International Equateur: les députés rejettent l'augmentation de la TVA pour financer la guerre contre les gangs La Provence
02 Apr Une Nouvelle-Calédonie : les députés rejettent le projet de réforme constitutionnelle de l'archipel L'Assemblée nationale se prononçait ce jeudi sur le texte sensible censé traduire l'accord de Bougival. Celui-ci est soutenu par plusieurs forces poli TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Budget : les motions de censure du RN et LFI rejetées par les députés, la partie recettes du projet de loi adoptée Les deux motions de censure, l'une déposée par la gauche hors PS, l'autre par le Rassemblement national, ont été rejetées par les députés ce vendredi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Une Mercosur : les députés rejettent les motions de censure du RN et de LFI Sans surprise, l'Assemblée nationale a rejeté les motions de censure déposées par La France insoumise et le Rassemblement national contre le gouvernem Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Budget 2026 : les députés rejettent une hausse de la fiscalité sur les déchets et les emballages plastiques Les députés ont rejeté mercredi une augmentation de la fiscalité sur les déchets, notamment l'instauration d'une taxe sur les emballages plastiques,.. cBanque
Nov 2025 Une Budget 2026 : Les députés rejettent la suppression de l'abattement fiscal de 10 % sur les retraites A une très large majorité, les députés ont voté pour le maintien de l'abattement fiscal de 10 % sur les retraites que le gouvernement souhaitait rempl 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu : bonne nouvelle pour les retraités, les députés rejettent l'abattement fiscal de 10 % sur les pensions Les députés ont rejeté, ce jeudi 13 novembre à l'Assemblée nationale, la suppression de l'abattement fiscal de 10 % sur les pensions de retraite, mesu Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie La salariés épargnés: les députés rejettent la taxe de 8% sur les titres restaurants et chèques vacances... mais valident la hausse de la fiscalité sur les ruptures conventionnelles En séance publique à l'Assemblée nationale, jeudi 6 novembre, les députés ont supprimé, à l'article 8 du budget de la Sécu pour 2026, le forfait socia BFMTV
Oct 2025 Une Biocarburants : les députés rejettent l'augmentation de la fiscalité en commission Les députés de la commission des Finances s'opposent à la suppression des avantages fiscaux sur les biocarburants, craignant un impact négatif sur la Sud Ouest
Sep 2025 Une Argentine : les députés rejettent les vetos de Javier Milei, la rue applaudit Les députés argentins ont rejeté, mardi, le veto du président Milei à deux lois portant sur le financement de l'université publique et du plus grand h France 24
Jul 2025 Europe En Espagne, les députés rejettent une série de mesures contre nouvelle méga-panne électrique Le plan du gouvernement de Pedro Sanchez pour renforcer le système électrique espagnol a subi un lourd revers mardi, après le rejet par les députés d' France 24
Régions - Languedoc-Roussillon "L'État essaie de mettre la main sur le foncier" : les députés rejettent un article de la loi spéciale pour Mayotte facilitant l'expropriation Midi Libre
Sciences et médecine Une hausse de la "taxe soda" rejetée par les députés lors de l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale Francetv info
France Budget 2025 : Malgré le soutien de la ministre de la Santé, les députés rejettent un durcissement de la « taxe soda » 20 Minutes
Politique Agriculture : les députés rejettent la création de « groupements fonciers agricoles d'investissement » La Nouvelle Republique
Divers Rétablissement de l'ISF : les députés rejettent une proposition de loi communiste Valeurs actuelles
10 Jan Economie Bientôt le 49.3? Les députés rejettent encore le budget en commission, le gouvernement est dans l'impasse Comme la veille, la commission des Finances de l'Assemblée a voté contre la partie "dépenses "du projet de budget. Les groupes RN, LFI, Écologiste et BFMTV
09 Jan Economie Les députés rejettent sans appel la partie recettes du Budget 2026 en commission (l'hypothèse d'un 49.3 se renforce) De quoi laisser peu d'espoir qu'un consensus se dégage en séance à partir de la semaine prochaine. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Les députés rejettent largement le gel des pensions de retraite et des minimaux sociaux Mesure explosive du projet de budget de la Sécurité sociale, le gel des pensions de retraite et des minimas sociaux a été une nouvelle fois rejeté par BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Les députés rejettent largement le budget de l'État pour 2026 Dans la nuit, 404 élus se sont opposés à la partie «recettes» du texte sur le budget de l'État pour 2026. Le texte est renvoyé à la chambre haute du P Le Matin
Nov 2025 Europe Les députés rejettent à la quasi-unanimité le projet de budget de l'État Sans surprise, après 125 heures de débats, les députés français ont rejeté samedi en première lecture la première partie du projet de loi de finances France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International France : les députés rejettent à la quasi-unanimité le projet de budget de l'Etat Les députés français ont rejeté à la quasi-unanimité en première lecture le budget de l'État pour 2026, dans la nuit... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Une hausse de 100 euros des "droits de timbre" pour obtenir ou renouveler un titre de séjour: les députés rejettent la mesure du gouvernement Un amendement LR avait été précédemment approuvé par 97 voix contre 94, faisant passer le "droit de timbre" dû pour la délivrance ou le renouvellement BFMTV
Nov 2025 Economie "Vous croyez que les gens achèteront moins au McDo parce ce sera 8,25 euros au lieu de 8,10 euros?": les députés rejettent la "taxe fast-food" qui visait notamment les restaurants près des écoles Un amendement écologiste au projet de budget 2026 proposait d'instaurer une double taxe sur les établissements de restauration rapide franchisés, doub BFMTV
Nov 2025 Politique Les députés rejettent la vaccination obligatoire contre la grippe pour les résidents d'Ehpad et des soignants L'Assemblée a rejeté ce samedi un article posant les bases légales d'une vaccination obligatoire contre la grippe pour les résidents d'Ehpad et certai La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Tickets restaurant, épargne, mutuelles : les députés rejettent les mesures douloureuses Les députés ont supprimé la taxe sur les mutuelles et les cotisations patronales sur les tickets-restaurants. Ils ont par ailleurs voté par erreur un La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International Les députés argentins rejettent un veto de Javier Milei, une première Mercredi 20 août, les députés argentins ont voté à la majorité des deux tiers le rejet du veto de Javier Milei sur un texte de loi visant à instaurer Courrier International
Régions - Languedoc-Roussillon Fin de vie : les députés rejettent un article renforçant la formation aux soins palliatifs après l'ajout de la mention "de l'aide à mourir" Midi Libre
Une Soins palliatifs : les députés rejettent un article après l'ajout de la mention « aide à mourir » Sud Ouest
France Les députés rejettent un article renforçant la formation aux soins palliatifs après mention "de l'aide à mourir" La Montagne
Régions - Bourgogne Les députés rejettent un article renforçant la formation aux soins palliatifs après mention "de l'aide à mourir" Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Les députés rejettent un article renforçant la formation aux soins palliatifs après mention "de l'aide à mourir" L'écho Républicain
Politique Gouvernement Bayrou : Et de trois ! Les députés rejettent une nouvelle mention de censure 20 Minutes
Une Budget de la Sécurité sociale : les députés rejettent la deuxième motion de censure contre le gouvernement Bayrou Le JDD
Une Budget de l'État : les députés rejettent la première motion de censure contre le gouvernement Bayrou Le JDD
Divers - Actualité générale Budget 2025 : les députés rejettent la partie recette, le RN sauve la tête de Michel Barnier L'humanité
Divers - Actualité générale Budget 2025 : fortement remaniée lors de son examen à l'Assemblée nationale, les députés rejettent la partie "recettes" L'Indépendant
Economie Budget de la Sécurité sociale: les députés rejettent la refonte des cotisations patronales BFMTV
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