La proposition de loi Duplomb a ?t?, apr?s un parcours assez baroque au Parlement, adopt?e par celui
La cheffe des députés insoumis, Mathilde Panot, a annoncé dimanche que son groupe déposerait une pro
Après la censure de l'article-clé devant réinstaurer le pesticide acétamipride, Emmanuel Macron a pr
Le président de la République française, Emmanuel Macron, a promulgué la loi Duplomb, selon le Journ
Selon le Journal officiel publié ce mardi, Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb, après la cens
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Cette loi agricole, adoptée au Parlement début juillet avec le soutien des macronistes, LR et l'extr
Les "Sages" avaient en revanche validé le 7 août les simplifications administratives accordées aux p
La réintroduction d'un insecticide de la famille des néonicotinoïdes que prévoyait la loi Duplomb, p
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Le président de la République a promulgué la loi après la censure par le Conseil constitutionnel de
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure par le Conseil constitutionnel de sa dis
Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel. Le
La réintroduction d'un pesticide de la famille des néonicotinoïdes était au coeur des débats, et ava
Le président français Emmanuel Macron a promulgué mardi au Journal officiel la loi Duplomb, adoptée
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Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb, expurgée du retour de l'acétamipride, un néonicotinoïde
Les Sages ont rappelé les risques pour la biodiversité et la santé humaine de ce type de produits.
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Ce samedi-là, au bar de l'Océan au Guilvinec, l'air saturé d'embruns se glissait entre les tables. P
"On a gagné" exultent les défenseurs de l'environnement. "Inacceptable, incompréhensible" pour la FN
En censurant la réintroduction de l'acétamipride prévue par la loi Duplomb, le Conseil constitutionn
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé, ce jeudi 7 août, à propos de la loi Duplomb et notamment
La réintroduction de l'acétamipride, prévue par la loi Duplomb, a été censurée par les Sages jeudi.
Le Conseil constitutionnel a adopté hier, jeudi 7 août, la loi Duplomb visant à lever les contrainte
Les Sages ont retoqué la mesure réintroduisant à titre dérogatoire l’utilisation d’un insecticide de
Ce jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a rendu son verdict, et la loi Duplomb ne sera pas promu
Le Conseil constitutionnel a rendu ce jeudi 7 août son avis concernant la loi Duplomb. Les Sages ont
Le Conseil constitutionnel a tranché : la réintroduction sous conditions d'un pesticide interdit et
Le Conseil constitutionnel a censuré la mesure de la loi Duplomb visant à réintroduire sous conditio
Deux censures en une journée. Deux gifles au Parlement. Deux démonstrations de ce que la France est
Les Sages ont retoqué la mesure controversée de l'article 2 de la loi, à savoir l'autorisation sous
L'usage de l'acétamipride a suscité tant de débats ces dernières semaines. Ce jeudi 7 août, le Conse
Le Conseil constitutionnel a décidé ce jeudi de censurer la réintroduction très controversée d'un né
La loi pour "refonder Mayotte" a été validée par le conseil constitutionnel ce jeudi 7 août, à quelq
Le Conseil constitutionnel a validé, jeudi 7 août, à quelques réserves près, la loi du gouvernement
Les insecticides tueurs d'abeilles ne reviendront pas dans les champs. Cette décision des sages asso
Les Sages ont censuré le texte visant à allonger le maintien en centre de rétention administrative d
Les Sages ont rendu ce jeudi leurs conclusions très attendues selon lesquelles ils bloquent le retou
Mesure phare défendue par le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau, la loi prévoyait notamment d'
La décision était très attendue. Ce jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la l
Les Sages ont décidé de censurer, ce jeudi 7 août, une partie de la loi visant à « lever les contrai
Une pétition de plus de deux millions de personnes s'était opposé à la Loi Duplomb
Les Sages ont rendu leur décision, ce jeudi 7 août. Le Conseil constitutionnel a censuré la disposit
Le Conseil constitutionnel a rendu son avis sur la loi Duplomb ce jeudi soir. Les Sages ont décidé d
La controversée loi Duplomb a été en partie retoquée par le Conseil constitutionnel, qui a jugé cont
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui p
La loi Duplomb a été validée par le Conseil constitutionnel, qui n'a censuré que sa disposition la p
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi 7 août, la disposition la plus contestée de la loi Duplo
Les Sages ont rendu ce jeudi 7 août leurs conclusions très attendues sur la loi Duplomb et notamment
Le Conseil constitutionnel avait été saisi pour rendre ses conclusions sur la réforme du scrutin mun
Saisi par les parlementaires de gauche, le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l'
Le Conseil constitutionnel a retoqué la mesure phare de la loi Duplomb autorisant le retour des néon
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, la réintroduction dun pesticide interdit prévu dans la
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, la réintroduction controversée d'un pesticide interdit.
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et censure le texte.
