Multimédia
Un projet de loi veut interdire le mariage avec l'IA
Un élu républicain de l'Ohio a déposé fin septembre un projet de loi visant à interdire toute union entre des humains et des intelligences artificiell
?nergies renouvelables?: le projet de loi d'acc?l?ration engage un vaste chantier de simplifications
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen
Une commune qui se met hors-la-loi, un maire désavoué... À Laroque-Timbaut, le projet de lotissement Deslauriers enflamme le Conseil municipal
La séance de ce mardi 23 septembre avait pour objet essentiel la désignation d'une personne pour signer à la place du maire, le permis d'aménager dépo
Environnement
Un projet de d?cret vise ? modifier le r?gime de l'?valuation environnementale et de saisine de la CNDP
Un projet de d?cret portant modification du r?gime relatif ? l'?valuation environnementale et aux crit?res de soumission ? la Commission nationale du
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne
Un projet à 4,5 millions d'euros : le chantier de la nouvelle station d'hydrogène a débuté à Croix Sud Narbonne
Derrière la chambre de commerce et d'industrie de Narbonne, une station hydrogène dernière génération vient d'être inaugurée ce jeudi 28 août. Elle pe
Environnement
Incin?ration de CSR?: un nouveau projet de simplifications pour soutenir la fili?re
La fili?re des combustibles solides de r?cup?ration (CSR) a fait l'objet d'un d?veloppement moins rapide qu'attendu, d?plore le minist?re de la Transi
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon
"Un projet de logements 100% abordables": à la Croix-Rousse, le chantier du jardin des Balmes se poursuit
Le quartier de la Croix-Rousse à Lyon dispose de 16 % de logements sociaux. Un taux faible, face auquel la Métropole de Lyon a choisi de transformer l
International
Le projet israélien de prendre le contrôle de Gaza ville provoque un vaste tollé
Les dirigeants du monde entier ont critiqué le projet d'Israël de s'emparer de la ville de Gaza, avertissant qu'il aggraverait la crise humanitaire. L
erreurFrance
Restitutions d'objets coloniaux : le gouvernement français présente un projet de loi très attendu
Un projet de loi facilitant la restitution des biens coloniaux a été présenté en Conseil des ministres, mercredi, marquant le retour à l'agenda d'un t
Une
Restitutions coloniales : un projet de loi pour faciliter le retour des oeuvres pillées
Le gouvernement français présente un projet de loi-cadre pour accélérer la restitution des biens culturels pillés pendant la colonisation
Une
Projet de loi pour l'autonomie de la Corse : le gouvernement salue un « texte de compromis »
Le ministre de l'Aménagement du territoire François Rebsamen a estimé jeudi que le projet de loi initial de révision constitutionnelle sur la Corse ét
Politique
Projet de loi pour l'autonomie de la Corse : le gouvernement salue un "texte de compromis"
Le projet de loi de révision constitutionnelle sur l'autonomie de la Corse est un "texte de compromis" et "peut aboutir", malgré l'opposition de la dr
International - Moyen-orient
Turquie: le Parlement adopte un projet de loi sur les mines menaçant des terres agricoles
En Turquie, le Parlement a adopté samedi 19 juillet une loi controversée autorisant l'exploitation minière sur certaines terres agricoles, notamment d
France
Lutte contre la vie chère en Outre-mer: le gouvernement proposera un projet de loi
Le Premier ministre François Bayrou et le ministre des Outre-mer Manuel Valls s'expriment après un nouveau Comité interministériel des Outre-mer le je
Environnement
?nergies renouvelables?: les pistes de la CRE pour faire ?voluer le compl?ment de r?mun?ration
D?sormais, la majorit? des contrats de soutien aux ?nergies renouvelables ?lectriques porte sur le compl?ment de r?mun?ration. La CRE dresse des recom
Un projet de loi contre l'"entrisme" islamiste "avant la fin de l'année", annonce Emmanuel Macron
Emmanuel Macron a annoncé ce lundi qu'un projet de loi contre "l'entrisme" islamiste, notamment des Frères musulmans, sera présenté d'ici à la fin de
Politique
Restitution de biens culturels spoliés: un projet de loi présenté par le gouvernement "d'ici la fin du mois de juillet", assure Rachida Dati
L'Assemblée statue lundi 7 juillet sur la restitution du tambour parleur Djidji Ayôkwé, volé à la Côte d'Ivoire.
Politique
Le chantier d'un projet de logements sociaux lancé à Ceyreste : "Un parc habité avec de la verdure partout"
En présence des élus de Ceyreste, de Pierre Lejeune, directeur général de la société Procivis et de Simon Forget, architecte, le maire Patrick Ghigone
Divers
Etats-Unis : Un sénat divisé adopte sur le fil la "Big Beautiful Bill" ; le projet de loi budgétaire massif de Donald Trump
Aux États-Unis, le Sénat a approuvé mardi, à une courte majorité, le colossal projet de loi budgétaire défendu par Donald Trump.
Régions - Midi-Pyrénées - Ariège
"Ça n'amuse personne de tuer les animaux" : un projet de loi pour renforcer le statut des lieutenants de louveterie
Médiateurs entre l'homme et la faune sauvage, les lieutenants de louveterie interviennent en cas de danger ou de dégâts causés par les animaux. Aujour
International
Victoire majeure pour Trump avec l'adoption par le Congrès de son vaste projet de loi budgétaire
Après le Sénat, qui l'avait approuvé mardi de justesse, la Chambre des représentants a adopté définitivement ce...
Divers - Actualité générale
Politique américaine : Le vaste projet de réforme budgétaire de Trump approuvé sur un fil au Sénat
Ce budget est particulièrement controversé puisqu'il pourrait alourdir la dette des Etats-Unis.
Divers - Actualité générale
"Un suicide politique du parti Républicain"... Elon Musk charge à nouveau le projet de loi du budget de Donald Trump
Quelques semaines après le clash entre les deux milliardaires, le patron de Tesla a publié une succession de tweets rageurs.
International
Nucléaire iranien : le Conseil des Gardiens approuve un projet de loi suspendant sa coopération avec l'AIEA
"La proposition visant à exiger du gouvernement la suspension de sa coopération avec l'AIEA a été examinée par le...
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon
Un projet de loi adopté par le Sénat pour faciliter la préparation des JO d'hiver 2030
Le Sénat a validé, mardi 24 juin, un projet de loi qui permettra de faciliter la préparation des Jeux olympiques d'hiver 2030 dans les Alpes française
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes
"Un projet exemplaire", la directrice de l'Agence de l'eau salue le chantier gardois de sécurisation en eau
Un vaste chantier va permettre de diminuer la prise d'eau dans la nappe superficielle du Gardon.