Projet de loi Climat. Les députés s'emparent du texte, les débats s'annoncent tendus
C'est le coup d'envoi d'une longue séquence au chevet de l'environnement : les députés s'emparent ce lundi 8 mars, en commission, de l'emblématique projet ...Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi Climat. Les députés s'emparent du texte, les débats s'annoncent tendus
Projet de loi sur la fin de vie: les cultes se disent "inquiets" avant l'examen du texte
Des représentants de cultes s'inquiètent notamment d'un "message troublant pour les plus pauvres" ou sur "des vies qui ne vaudraient plus d'être vécues".Actualités similaires
Révolution : Les députés britanniques débattent d'un projet de loi selon lequel les jeunes de moins de 15 ans aujourd'hui ne se verront jamais vendre légalement de cigarettes
Les députés britanniques débattent d'un projet de loi selon lequel les jeunes de moins de 15 ans aujourd'hui ne se verront jamais vendre légalement de ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie : les propos du maire de Toulouse qui "choquent" les députés LFI-Nupes de la Haute-Garonne
Les propos du maire de Toulouse, qui compare dans son blog une possible légalisation de l'euthanasie à un retour à la peine de mort, sont dénoncés par les ...Actualités similaires
Les députés adoptent un projet de loi contre la « discrimination capillaire »
Le texte vise à dissuader les dirigeants de remettre en cause les dreadlocks, tresses et coupes afro des personnes qui les portentActualités similaires
Fin de vie : des interrogations chez les députés de la majorité concernant les modalités du projet de loi sur "l'aide à mourir"
Une semaine après les annonces d'Emmanuel Macron sur la fin de vie, des interrogations voire des réserves traversent le groupe Renaissance à l'Assemblée.Actualités similaires
Les députés examinent ce jeudi un projet de loi pour limiter et encadrer la "fast-fashion"
Les députés examinent en ce moment même un projet de loi pour limiter et encadrer la fast fashion. La mode jetable a prix cassé proposées par des enseignes ...Actualités similaires
Intelligence artificielle : les députés européens s'apprêtent à adopter une loi inédite, que contient le texte ?
Le texte prévoit des règles strictes pour encadrer l'intelligence artificielle et la création d'un office européen de l'IA, au sein de la Commission ...Actualités similaires
Sénégal : les députés débattent d'un projet de loi d'amnistie
Les députés sénégalais débattent ce mercredi d'une amnistie des actes liés aux violences politiques des dernières années, texte très critiqué alors ...Actualités similaires
Sénégal: les députés réunis pour débattre du projet de loi d'amnistie
Au Sénégal, la proposition de loi d'amnistie est sur la table des députés, réunis en plénière, ce mercredi 6 mars. Initié par le président Macky Sall ...Actualités similaires
Les débats s'annoncent tendus: l'inscription de l'IVG dans la Constitution débattue ce mercredi au Sénat
Suspense à la chambre haute: l'inscription de l'IVG dans la Constitution se heurte mercredi 28 février aux réticences de la droite lors d'un vote indécis au ...Actualités similaires
Les débats s'annoncent tendus: l'inscription de l'IVG dans la Constitution débattue ce mercredi au Sénat
Suspense à la chambre haute: l'inscription de l'IVG dans la Constitution se heurte mercredi 28 février aux réticences de la droite lors d'un vote indécis au ...Actualités similaires
REPORTAGE. "Des prédateurs qui s'emparent de proies" : le projet de loi contre les dérives sectaires arrive à l'Assemblée nationale
La notion de "provocation à l'abandon de soins" a été réintroduite en commission après avoir été supprimée par le Sénat.Actualités similaires
BonSens.org alerte les députés sur les excès liberticides du projet de loi sur les dérives sectaires.
Dans une lettre aux députés intitulée « projet de loi sur les dérives sectaires », l'association BonSens.org alerte la représentation nationale sur ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Dérives sectaires : les députés vont réintroduire un article-clé du projet de loi sur la "provocation à l'abandon de soins"
Après un vote au Sénat, le projet de loi du gouvernement pour lutter contre les dérives sectaires arrive aujourd'hui en commission à l'Assemblée nationale. ...Actualités similaires
Les élus marseillais aux premières loges des débats à l'Assemblée sur le projet de loi contre l'habitat dégradé
Même lieu mais changement d'ambiance : théâtre d'échanges houleux avec la loi immigration, le palais Bourbon a démarré son année, lundi 22 janvier, avec ...Actualités similaires
Logement : sans ministre, les députés débutent l'examen du projet de loi contre l'habitat indigne
La situation apparaîtrait cocasse, si elle n'était aussi lourde de conséquences pour les plus fragiles. Les députés s'apprêtent à examiner, le ...Actualités similaires
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans l'hémicycle dans l'attente de la 2e vague de nominations au gouvernement
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi consensuel de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans ...Actualités similaires
Royaume-Uni : les députés adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Le gouvernement de Rishi Sunak a réussi à faire adopter son projet de loi controversé par les députés britanniques, malgré les tentatives d'une partie de ...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Les députés britanniques ont adopté mercredi soir le projet de loi controversé sur l'expulsion de migrants vers le...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Surmontant une tentative de fronde dans sa majorité, le Premier ministre britannique Rishi Sunak a obtenu mercredi le feu vert des députés à son projet de ...Actualités similaires
Royaume-Uni: les députés adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Surmontant une tentative de fronde dans sa majorité, le Premier ministre conservateur britannique Rishi Sunak a obtenu ce mercredi 17 janvier le feu vert des ...Actualités similaires
Le projet de loi souveraineté énergétique fait l'impasse sur le climat et les ENR
L'avant-projet de loi qui vient d'être dévoilé confirme l'élargissement des tarifs réglementés de vente d'électricité pour les collectivités. Mais il ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: voici ce qu'ont voté les députés des Alpes-Maritimes et du Var
Le Parlement a définitivement adopté mardi le projet de loi sur l'immigration, 349 députés votant pour et 186 contre, après un vote favorable du Sénat ...Actualités similaires
Loi immigration : dans le Loiret, les députés ont majoritairement voté pour le texte
Le Parlement a approuvé définitivement ce mardi 19 décembre la loi sur l'immigration, avec le vote des députés Les Républicains et ceux du Rassemblement ...Actualités similaires
Loi Immigration - A près les sénateurs, les députés adoptent définitivement le texte : 349 "pour" et 186 "contre" - Emmanuel Macron pourrait s'exprimer demain après ce vote
23h35: « C'est un jour noir pour la démocratie de ce pays, a écrit la députée LFI sur X. Un front de Macron à Le Pen vote un texte d'une violence raciste ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
