Toute l'actualité sur Décret - page 49
Le décret des Tanzimat, explication de textes par Edhem Eldem
Quel tournant marque la promulgation du décret des Tanzimat, en 1839, pour le vieil Empire Ottoman ? S'interroge Edhem Eldem. L'l'historien se demande quelle ...Actualités similaires
Jean-Luc Mélenchon propose un « SMIC à 1400 euros net et un décret sur le blocage des prix »
La candidat à l'élection présidentielle a rassemblé dimanche plusieurs milliers de partisans place de la République, à Paris. « Si l'Union populaire ...Actualités similaires
Marche pour la 6e République : Jean-Luc Mélenchon promet en cas de victoire «le décret sur l'augmentation du SMIC à 1.400 euros net»
Comme en 2017, le candidat insoumis à la présidentielle, Jean-Luc Mélenchon, a proposé à ses soutiens de le suivre dans Paris ce dimanche, de la...Actualités similaires
Attribution des logements sociaux : L'ODDL-Mali invite les autorités au respect du décret N°2015-0351/P-RM du 08 Mai 2015
Dans un communiqué qu'elle a publié, l'Organisation de défense de droit au logement du Mali (ODDL-Mali) dénonce la violation du décret ...Actualités similaires
Tout savoir sur le référent laïcité après le décret du 23 décembre 2021
Un décret du 23/décembre 2021 a détaillé la fonction de référent laïcité, créée dans les administrations par la loi dite "Séparatisme". Pour Yvon ...Actualités similaires
Volumes d'eau prélevables en hiver : un projet de décret veut en faciliter l'usage
Un projet de d?cret vient consolider le r?le du pr?fet dans l'?valuation des volumes d'eau pr?levables durant la p?riode de hautes eaux. Un premier pas avait ...Actualités similaires
Abrogation du décret d'attribution des logements sociaux : Assimi Goïta donne l'exemple de la transparence
Le président de la transition malienne, colonel Assimi Goïta, vient de donner un bel exemple de transparence parmi tant d'autres. Cette fois-ci, il s'agit, ...Actualités similaires
L'IoT, outil essentiel pour se conformer au décret tertiaire
Les gestionnaires de bâtiments tertiaires de surface supérieure ou égale à 1 000 m² doivent déclarer leurs consommations énergétiques avant le ...Actualités similaires
Projet de décret : lettre ouverte des 4 fédérations des services et des soins à domicile
Suite à un projet de décret et un projet d’arrêté du gouvernement visant à confier aux seuls EHPAD les rôles de coordinateur et d’interlocuteur unique ...Actualités similaires
Maintien à domicile : le secteur dénonce un projet de décret centré sur les Ehpad
Les professionnels de l'aide à domicile ont dénoncé lundi, dans une lettre ouverte au gouvernement, un projet de décret...Actualités similaires
Réforme des rythmes scolaires : le projet de décret soumis mardi à la commission Education du Parlement
C'est une autre grande réforme de cette législature en Fédération Wallonie-Bruxelles qui arrive à terme: le projet de...Actualités similaires
Publicité : un décret ouvre la porte au greenwashing
« Neutre en carbone », vraiment ? L'argument se développe dans les publicités. Un décret doit l'encadrer. Mais le projet est peu ambitieux, selon ...Actualités similaires
Français sans compte bancaire: un décret pour empêcher les banques de jouer la montre
Une procédure permet aux Français de contourner le refus d'une banque d'ouvrir un compte en s'appuyant sur la Banque de France mais c'était sans compter la ...Actualités similaires
Cryptomonnaies : Biden signe un décret sur les actifs numériques
Joe Biden vient de signer un décret exécutif sur les monnaies virtuelles aux États-Unis. Le document signé par le président américain décrit clairement ...
La lutte contre les discriminations et le harcèlement inscrite dans le décret Paysage
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (FWB) va inscrire la lutte contre les discriminations, le harcèlement...
États-Unis : que dit le nouveau décret de Joe Biden concernant la régulation des crypto-monnaies ?
Un décret signé par le président des États-Unis dessine les contours de la régulation des crypto-actifs en annonçant la création d'une nouvelle monnaie ...
Joe Biden signe un décret exécutif sur les cryptomonnaies
Joe Biden signe un décret exécutif sur les cryptomonnaiesUn projet de décret fixe une première liste de communes impactées par le recul du trait de côte
Jusqu'au 29 mars 2022, le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation du public un projet de d?cret qui ?tablit une premi?re liste des ...Copropriétés dégradées à Nîmes : le décret a été signé pour le quartier Pissevin
Le dispostif Orcod-in avait été annoncé il y a un an lors de la visite du Premier ministre. Le décret déclarant l'intérêt national de l'opération est ...
Le Parlement flamand adopte le décret de fusion des ports d'Anvers et de Zeebrugge
Le Parlement flamand a adopté mercredi soir, à la quasi unanimité, le décret de fusion des ports d'Anvers et de...Le Bitcoin remonte sous l'effet d'un décret de Biden moins contraignant que prévu
Les déclarations hostiles de l'administration Biden pouvait faire craindre une régulation dure pour les cryptomonnaies aux Etats-Unis mais le texte, tout en ...
ZAN : très attendus, les projets de décret disponibles en consultation publique
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 constitue une réforme profonde sur la façon d'aménager à la française. Trois projets de décret d'application ...
Journée de lutte pour les droits des femmes : des missions de lutte contre le harcèlement seront incluses dans le décret paysage
En cette semaine de Journée internationale des femmes du 8 mars, la ministre en charge de l'Enseignement supérieur en...RE 2020 : publication du décret qui fixe les exigences des bureaux et bâtiments d'enseignement
Le d?cret qui pr?cise les exigences de r?sultats de la RE 2020 applicables ? compter du 1er juillet 2022 aux bureaux et aux b?timents scolaires neufs est paru. ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
