Toute l'actualité sur Décret - page 47
Moustapha Diawara, président du CVDM lors d'une assemblée générale d'informations sur l'élection à la HAC : Le processus a laissé un arrière-goût amer chez nous les acteurs des médias, le nom de Bassidiki Touré a manqué du décret du président de la Transition... Nous tenons la promesse qu'avec le CVDM, la presse se fera respecter par tous...
Le président du Collectif de veille pour la défense des médias (CVDM), Moustapha Diawara, lors d'une assemblée générale d'information tenue le 12 avril, ...Actualités similaires
États-Unis: Joe Biden signe un décret pour la protection des forêts anciennes
Le président américain, en difficulté politique ces derniers mois, a signé un décret pour protéger les forêts anciennes du pays.Actualités similaires
Protection sociale complémentaire : le décret est paru
Le décret relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs ...Actualités similaires
"Greenwashing" et neutralité carbone: un décret prévoit l'encadrement de la publicité trompeuse
De nombreuses marques s'adonnent au greenwashing , et cela beaucoup plus fréquemment qu'il n'y paraît. Cette technique amène les marques à utiliser ...Actualités similaires
Tarif supplémentaire, partage...: un projet de décret wallon incite à consommer l'énergie différemment
Le parlement wallon s'est penché sur un projet de décret qui vise à introduire la notion de client actif sur le marché de l'énergie.Actualités similaires
Hydroélectricité : le Conseil d'État annule un décret sur le regroupement des concessions
Par une d?cision du 12?avril 2022, le Conseil d'?tat a annul? ? la demande de l'Association fran?aise ind?pendante de l'?lectricit? et du gaz (Afiec) le d?cret ...Actualités similaires
Stocamine : un décret exempte le stockage de déchets dangereux de garanties financières
Exempter les installations class?es (ICPE) qui b?n?ficient d'une garantie de l'?tat de l'obligation de constituer des garanties financi?res. Tel est l'objet ...Actualités similaires
Le décret de concession de l'autoroute Toulouse-Castres doit paraitre au Journal officiel ce mardi
D'après nos informations, c'est ce mardi 19 avril que devrait paraître au Journal officiel le décret de concession concernant la future autoroute entre ...Actualités similaires
Le décret de concession de l'autoroute Toulouse-Castres doit paraitre au Journal Officiel ce mardi
D'après nos informations, c'est ce 19 avril que devrait paraitre au Journal Officiel le décret de concession concernant la future autoroute entre Toulouse et ...Actualités similaires
Il sera interdit à compter de 2023 de vanter un produit comme "neutre en carbone" dans la publicité sans expliciter son bilan carbone et les mesures de compensation éventuelles, selon un décret publié et cible de critiques
Il sera interdit à compter de 2023 de vanter un produit comme "neutre en carbone" dans la publicité sans expliciter son bilan carbone et les mesures de ...Actualités similaires
Publicité : Un décret pour encadrer les affirmations de « neutralité carbone »
Le décret doit permettre « d'assurer la transparence vis-à-vis du public et de prévenir tout risque de "greenwashing" », selon le gouvernementActualités similaires
Nomination des représentants des organisations professionnelles de la presse à la HAC : Le Décret attaqué devant la Cour suprême, les organisations professionnelles de la presse bandent des muscles
L'affaire dite Bassidiki Touré par rapport à la nomination à la HAC des représentants des organisations professionnelles de la presse continue de faire ...Actualités similaires
France: adoption critiquée d'un décret contre le «greenwashing» dans la publicité
Il sera interdit à compter de 2023 de vanter un produit comme « neutre en carbone » dans la publicité sans expliciter son bilan carbone et les mesures de ...Actualités similaires
Décret tertiaire : le lyonnais Lowit s'appuie sur l'IA pour « massifier » les audits énergétiques des bâtiments
C'est une jeune pousse lyonnaise qui a voulu prendre un sujet d'actualité à bras le corps. Car face à une réglementation jugée « extrêmement ambitieuse ...Actualités similaires
Publicité : un décret pour encadrer les affirmations de « neutralité carbone »
Il sera interdit à compter de 2023 de vanter un produit comme « neutre en carbone » dans la publicité sans expliciter son bilan carbone et les mesures de ...Actualités similaires
Publicité : un décret pour encadrer les affirmations de "neutralité carbone"
Pour utiliser cette mention, les annonceurs devront produire un bilan des émissions de gaz du produit, ou du service, de l'amont de sa production jusqu'à son ...Actualités similaires
Pub: un décret pour encadrer les affirmations de "neutralité carbone"
A compter de 2023, les marques ne pourront plus vanter un produit comme "neutre en carbone" dans leur publicité si elle n'est pas accompagnée d'un bilan des ...Actualités similaires
Le décret définissant la "protection forte" des espaces naturels publié au Journal officiel
Le décret définissant la "protection forte" des espaces naturels, notion prévoyant une protection renforcée de l'environnement mais critiquée notamment par ...Actualités similaires
La sécurité du SI de l'État formalisée par décret
À l'automne, des dispositions relatives à la sécurité viendront s'ajouter au décret de 2019 sur le système d'information de l'État.Actualités similaires
Un décret précise les dérogations aux critères d'une rénovation performante
Un d?cret, publi? le 9?avril, pr?cise les d?rogations aux crit?res fix?s par la loi Climat d'ao?t 2021, pour pouvoir qualifier de ??performante?? une r?novation ...Actualités similaires
Perpignan : décret interdisant la conduite dès les premiers signes de déclin cognitif, "une stigmatisation des malades d'Alzheimer"
Le président de France Alzheimer 66 et son président national dénoncent les failles de l'arrêté publié dimanche au Journal officiel par les ministères de ...Actualités similaires
Décret du président du Vietnam sur une ordonnance relative aux toxicomanes âgés de moins de 18 ans
Hanoï (VNA) - Une conférence de presse a eu lieu le 6 avril pour rendre public le Décret du président de la République sur l'ordonnance relative aux ...Actualités similaires
Verdissement des plateformes de livraison : le décret est paru
Un d?cret, publi?, ce 5?avril, au Journal officiel, fixe aux flottes de livraison de marchandises des taux de recours au v?lo ? respecter, y compris ? p?dalage ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine - Le président russe Vladimir Poutine suspend par décret une procédure de visas simplifiés pour les responsables et journalistes de pays européens jugés "inamicaux"
Le président russe Vladimir Poutine a suspendu lundi par décret une procédure de visas simplifiés pour les responsables et journalistes de pays européens ...Actualités similaires
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