Toute l'actualité sur Décret - page 49
Cryptomonnaies : Biden signe un décret sur les actifs numériques
Joe Biden vient de signer un décret exécutif sur les monnaies virtuelles aux États-Unis. Le document signé par le président américain décrit clairement ...
La lutte contre les discriminations et le harcèlement inscrite dans le décret Paysage
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (FWB) va inscrire la lutte contre les discriminations, le harcèlement...
États-Unis : que dit le nouveau décret de Joe Biden concernant la régulation des crypto-monnaies ?
Un décret signé par le président des États-Unis dessine les contours de la régulation des crypto-actifs en annonçant la création d'une nouvelle monnaie ...
Joe Biden signe un décret exécutif sur les cryptomonnaies
Joe Biden signe un décret exécutif sur les cryptomonnaiesUn projet de décret fixe une première liste de communes impactées par le recul du trait de côte
Jusqu'au 29 mars 2022, le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation du public un projet de d?cret qui ?tablit une premi?re liste des ...Copropriétés dégradées à Nîmes : le décret a été signé pour le quartier Pissevin
Le dispostif Orcod-in avait été annoncé il y a un an lors de la visite du Premier ministre. Le décret déclarant l'intérêt national de l'opération est ...
Le Parlement flamand adopte le décret de fusion des ports d'Anvers et de Zeebrugge
Le Parlement flamand a adopté mercredi soir, à la quasi unanimité, le décret de fusion des ports d'Anvers et de...Le Bitcoin remonte sous l'effet d'un décret de Biden moins contraignant que prévu
Les déclarations hostiles de l'administration Biden pouvait faire craindre une régulation dure pour les cryptomonnaies aux Etats-Unis mais le texte, tout en ...
ZAN : très attendus, les projets de décret disponibles en consultation publique
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 constitue une réforme profonde sur la façon d'aménager à la française. Trois projets de décret d'application ...
Journée de lutte pour les droits des femmes : des missions de lutte contre le harcèlement seront incluses dans le décret paysage
En cette semaine de Journée internationale des femmes du 8 mars, la ministre en charge de l'Enseignement supérieur en...RE 2020 : publication du décret qui fixe les exigences des bureaux et bâtiments d'enseignement
Le d?cret qui pr?cise les exigences de r?sultats de la RE 2020 applicables ? compter du 1er juillet 2022 aux bureaux et aux b?timents scolaires neufs est paru. ...Zones aéroportuaires : le décret limitant leur construction ou leur extension en consultation
Issu des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, l'article?146 de la loi Climat limite les possibilit?s de construire ou d'?tendre un a?rodrome, ...HAC : Bassidiki Touré, président de l'ASSEP, saisi la Cour suprême pour l'annulation du décret n°0958/PT-PM du 31 Décembre 2021 du Président de la transition
A travers le Cabinet d'étude de Me Cheick Oumar Konaré, Avocat à la Cour, Bassidiki Touré, président de l'ASSEP, candidat désigné par ses pairs à ...
Guerre en Ukraine : la Russie prépare un décret pour enrayer le départ des investissements étrangers
La Russie prépare un décret pour enrayer l'hémorragie d'investissements étrangers qui a commencé depuis l'annonce des...
Crack à Paris : Le décret sur les « salles de shoot » est paru, reste à les mettre en place
Pour la Fédération Addiction, « il s'agit d'une très bonne nouvelle »Mikati signe le décret du projet du budget 2022
Les articles publiés par Libnanews, le média citoyen du Liban Agence Nationale d'Information (NNA) ANI - Le Premier ministre Najib Mikati a signé le décret ...Biogaz : un projet de décret en consultation introduit un nouveau dispositif de certificats
L'une des dispositions de la loi Climat et r?silience, en mati?re de production de biogaz, va bient?t ?tre mise en application. Du 23?f?vrier au 15?mars, le ...Stocamine : la région Grand Est dénonce un projet de décret du gouvernement
Le Conseil régional du Grand Est a vilipendé mardi 22 février un projet de décret présenté par le ministère de la Transition écologique qui devrait ...
« Nous avons pris de l'avance sur le décret tertiaire » Emmanuelle Baboulin, Icade
ENTRETIEN EXCLUSIF. Comme tous les propriétaires bailleurs et occupants de surfaces de plus de 1.000 mètres carrés, la filiale immobilière de la Caisse des ...
Etats-Unis : un décret interdit tout investissement américain dans les régions prorusses de Donetsk et Lougansk
Joe Biden va imposer de nouvelles sanctions contre la Russie ce mardi après une première réponse prudente
Contrat d'engagement jeune : le décret publié
Au 1er mars 2022, le nouveau Contrat d'Engagement Jeune remplacera les dispositifs d'accompagnement existants et sera proposé aux jeunes pour les aider dans la ...
Emploi : Le décret sur le Contrat d'engagement jeunes est paru samedi au Journal officiel
La mesure entrera en vigueur le 1er marsEmploi : le décret sur le Contrat d'engagement jeune publié au Journal officiel
Le décret sur le Contrat d'engagement jeune (CEJ) est paru ce samedi au Journal officiel, avant l'entrée en vigueur le 1er mars de cette dernière réforme ...
Emploi : le décret sur le Contrat d'engagement jeune publié au Journal officiel
Selon l'Insee, le taux des 15-29 ans "ni en emploi, ni en études, ni en formation" était de 12,2% au troisième trimestre 2021, soit près de 1,5 million ...
Le décret sur le Contrat d'engagement jeunes au Journal officiel
Le décret sur le Contrat d'engagement jeunes (CEJ) est paru samedi au Journal officiel, avant l'entrée en vigueur le 1er mars de cette dernière réforme ...• Sources :
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