Toute l'actualité sur Redevance - page 30
Engrais azotés : la redevance de la discorde
Le projet de loi climat pr?voit une trajectoire de r?duction des ?missions li?es aux engrais azot?s mais diff?re la cr?ation d'une redevance. Le sujet divise, y ...Actualités similaires
La commune instaure une redevance pour dépôt illégal de déchets
Force est de constater que les dépôts d'ordures sauvages pullulent. En forte augmentation, ils sont une plaie pour la nature et ont un coût pour les ...Actualités similaires
Gap : une exonération temporaire de redevance pour les camions pizza
Vendredi 26 mars, les élus réunis en conseil municipal ont acté l'exonération temporaire de la redevance d'occupation du domaine public due pour la ...Redevance TV : le député Portarrieu demande l'exonération pour les cafés et hôtels
Jean-François Portarrieu s'est associé avec plusieurs acteurs de la filière de la restauration et de l'hôtellerie pour demander l'annulation de la ...
Emmanuelle Ménard réclame l'exonération de la redevance audiovisuelle pour l'hôtellerie et la restauration
Alors que la crise impacte considérablement l'hôtellerie et la restauration, Emmanuelle Ménard, la députée de Béziers demande un geste au gouvernement de ...
Challans Gois Communauté. Déchets : la redevance incitative pour 2023
Pourquoi une redevance incitative ?La redevance incitative viendra remplacer la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), actuellement payée par les ...Actualités similaires
Déchets dans la Manche. Point Fort : c'est quoi la différence entre la taxe et la redevance ?
La rédaction Ouest-France de Saint-Lô propose une enquête sur le Point Fort, le syndicat mixte chargé du traitement des déchets dans cinq ...
Noues-de-Sienne. Nouvelle redevance sur l'eau liée au lac barrage
Trois questions à...Valérie Nouvel, présidente del'Institution interdépartementaledu bassin de la Sienne (IIBS)et vice-présidente du conseildépartemental ...Actualités similaires
Ordures ménagères : l'arrivée de la redevance incitative se prépare
Aujourd'hui, les habitants de la communauté de communes de Flandre intérieure (CCFI) paient chaque année une taxe pour la collecte et le traitement des ...Actualités similaires
Les militaires américains au Japon échappent au paiement de la redevance télé
Le «fardeau» de la présence militaire américaine au Japon continue de peser lourd sur le développent local. Il prend cette fois la forme d'impayés pour la ...Actualités similaires
Loi Climat: les engrais azotés minéraux sous la menace d'une redevance
Les députés ont adopté jeudi en commission le principe d'une redevance sur les engrais azotés minéraux considérés comme d'importants générateurs de gaz ...Actualités similaires
Huawei : une redevance de 2,50 dollars perçue pour chaque mobile 5G utilisé
Le géant chinois Huawei va exiger de toutes les entreprises qui exploitent sa technologie 5G brevetée de payer des royalties, à hauteur de 2,50 dollars par ...Actualités similaires
Les élus valident l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public
Lors de la séance du conseil municipal, les élus ont voté à l'unanimité l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les ...Actualités similaires
Grand Auch : une redevance incitative sur les déchets à l'étude
Face à la hausse du coût du traitement des ordures ménagères, de la faiblesse du tri, le Grand Auch réfléchit à instaurer une redevance incitative : ...Actualités similaires
Ordures ménagères : une redevance incitative pour 2023
Le contenu moyen des poubelles de l'agglomération contient encore beaucoup trop de déchets pouvant être facilement triés. Une redevance incitative sur ...Actualités similaires
Ordures ménagères : taxe, redevance, quelle différence ?
Les contribuables financent la collecte des ordures ménagères via une taxe ou une redevance. Voici les principales différences entre les deux systèmes. Pour ...
Taxe ordures : les vertus de la redevance incitative
Questembert communauté a mis en place une redevance incitative, dès 2011, pour limiter le coût de la gestion de ses déchets. Avec des résultats probants. ...Actualités similaires
Redevance de péage par passage : Les transports en commun reprennent la fronde.
Ce mardi, 09 mars 2021, la circulation dans la ville de Bamako était fluide, très fluide même, et pour causes : les transports en commun sont en grève. ...Redevance eau Office du Niger : Les paysans réclament son annulation
Les riziculteurs ne compte pas se contenter du petit doigt du PDG, qui a annulé la redevance eau des exploitants sévèrement touchés par les inondations et ...Actualités similaires
Paiement de la redevance péage par passage : la fronde des transporteurs
Des places des minibus de transport en commun Sotrama désertes, la circulation fluide, ce constat ne pouvait échapper, hier, aux Bamakois. Cette ambiance ...Redevance incitative en Lot-et-Garonne: pourquoi ça fonctionne sur Bastides en Haut-Agenais Périgord
Depuis le 1er janvier 2020, la redevance incitative est en place pour les habitants de la communauté de communes de Bastides en Haut-Agenais Périgord. ...Actualités similaires
Ordures ménagères dans le Sud Gironde : la redevance devant le tribunal
C'est une procédure atypique. Emmenés par l'association France assainissement eau (Afae) opposée à la redevance pour l'enlèvement des ordures ménagères ...Actualités similaires
La redevance d'enlèvement des ordures ménagères va augmenter
C'est devant une assemblée de 76 délégués représentant les communes membres que s'est tenue mardi soir à la salle du foyer rural de Sornay la réunion ...Actualités similaires
Une redevance pour les habitants du Tilleul
Les sept futurs habitants de la rue du Tilleul payeront une redevance communale pour l'entretien du bassin d'orage.Actualités similaires
Dordogne : vous pouvez rencontrer des agents du SMD3 sur la redevance incitative
A partir de ce lundi 22 février et jusqu'au 1er avril prochain, le SMD3 organise des permanences dans les mairies pour informer les Périgourdins concernés ...Actualités similaires
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