Toute l'actualité sur Redevance - page 32
Hausse de la redevance du tram-train : les maires de Sarreguemines et Sarrebruck inquiets
Le maire de Sarreguemines Marc Zingraff et son homologue de Sarrebruck Uwe Conradt souhaitent le maintien du tram-train entre les deux villes. Un ...Actualités similaires
Auray - Redevance domaniale. Les ostréiculteurs du Morbihan demandent une exonération à 100 %
Les ostréiculteurs du Morbihan veulent être exonérés de redevance domaniale pour 2020, comme promis l'an dernier par l'État, indiquent-ils. Le 10 janvier ...Actualités similaires
L'agence de l'eau Adour-Garonne centralise la redevance pour stockage en période d'étiage
La rationalisation de la gestion et du recouvrement des redevances per?ues par les agences de l'eau, voulue par la loi de finances pour 2020, franchit une ...Actualités similaires
A Saintes, la redevance d'enlèvement d'ordures ménagère augmente pour l'année 2021
La redevance d'enlèvement des ordures ménagères augmente cette année pour les habitants des 38 communes de l'agglomération de Saintes. Elle passe de 176 ...Actualités similaires
Crématorium Auxois-Morvan : le coût de la redevance de crémation inchangé en 2021
Lors de leur dernière réunion, le 17 décembre, les élus de la communauté de communes des Terres d'Auxois ont décidé de maintenir en 2021 le prix de la ...La Capitainerie d'Épinal exonérée de redevance en 2020
Afin d'aider certains commerces d'Épinal à passer le cap de la crise liée au coronavirus, la municipalité a exonéré de loyers certains occupants ...Actualités similaires
Au fait, où va l'argent de la redevance TV ?
Les contribuables imposables à la taxe d'habitation (les 20% restants) et qui détiennent un téléviseur paient cette taxe de l'audiovisuel public.Actualités similaires
Au fait, où va l'argent de la redevance TV ?
Les contribuables imposables à la taxe d'habitation (les 20% restants) et qui détiennent un téléviseur paient cette taxe de l'audiovisuel public.Actualités similaires
Au fait, où va l'argent de la redevance TV ?
Les contribuables imposables à la taxe d'habitation (les 20% restants) et qui détiennent un téléviseur paient cette taxe de l'audiovisuel public.Actualités similaires
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Redevance incitative : on y vient
Réduire la quantité de déchets enfouis de 50 % d'ici 2025 : c'est le défi que doit relever la CAGV. Les déchets enfouis, ce sont ceux qui viennent de nos ...Actualités similaires
Ordures ménagères : à quand la redevance incitative ?
Le collectif « Insupportable » émet de fortes réserves quant à la mise en place de la redevance incitative. Ce ne sera pas pour 2021 comme promis par ...Actualités similaires
Sauveterre-de-Béarn : une augmentation « raisonnée » de la redevance assainissement
Au final, la facture totale des usagers n'augmentera en 2021 que de 2,29 %, soit 11,09 euros de plus sur l'année. Le dernier conseil municipal de l'année ...Actualités similaires
Compost valorisé, redevance sur les ordures ménagères assumée
« Un tour de chauffe », selon les mots de Gérald Gordat, président de la communauté de communes du Grand Charolais , qui a remplacé Fabien Genet en ...Actualités similaires
Les restaurateurs exonérés de la redevance spéciale
Pour les producteurs de déchets non ménagers (entreprises ou administrations), la redevance spéciale est destinée à couvrir les charges supportées par ...Actualités similaires
Redevance incitative : la hausse inéluctable de la tarification
Gestion et valorisation des déchets : la hausse adoptée au dernier conseil communautaire de la redevance incitative est-elle l'arbre qui cache la ...Actualités similaires
Redevance incitative pour la collecte des ordures ménagères au sein de la CCDB : une facture qui soulève des questions
A compter de 2021, les habitants vont devoir s'acquitter de la redevance incitative pour la collecte des ordures ménagères, et payer normalement en ...Actualités similaires
Oust Brocéliande communauté. La redevance ménagère provoque des débats
Voté avec sept abstentions, le sujet est sensible, or le budget relatif aux ordures ménagères est déficitaire (- 300 000 ¬). Les raisons évoquées : ...Actualités similaires
Il est «zéro déchet» mais doit payer 400 euros de redevance d'ordures ménagères
Alexandre Abaidia, habitant de la commune de Felon dans le Territoire de Belfort, conteste depuis quatre ans les factures de redevance des ordures ménagères. ...Actualités similaires
Un retraité excédé : il est « zéro déchet » mais doit payer 400 euros de redevance d'ordures ménagères
À Felon, Alexandre Abaidia se voit saisir sur sa retraite le montant de la redevance de collecte des ordures ménagères alors qu'il ne dispose pas de ...Actualités similaires
La liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses en 2021 est publiée
L'arr?t? qui actualise pour 2021 la liste des substances soumises ? la redevance pour pollutions diffuses est publi?. Les modifications devront ?tre prises en ...Actualités similaires
Ordures ménagères : taxe ou redevance ?
Une inexactitude s'est glissée dans l'article concernant le conseil communautaire de la CCHPB, paru dans nos colonnes dimanche. Le titre annonce que ...Actualités similaires
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