Toute l'actualité sur Redevance - page 33
Courthézon : les commerces exonérés de la redevance d'occupation sur l'année 2021
Mardi 8 décembre s'est tenu le dernier conseil municipal de l'année avec 11 délibérations à l'ordre du jour. En préambule des différents points à ...Actualités similaires
Centre-Morbihan. La redevance ordures ménagères va augmenter
C'est une nouvelle que les habitants du territoire de Centre Morbihan communauté ne vont pas apprécier. C'est aussi une décision que les élus n'ont pas ...Actualités similaires
Qui peut être exonéré de redevance télé?
Depuis 2005, les contribuables exonérés de taxe d'habitation n'ont pas de redevance audiovisuelle à régler. Si vous étiez exonéré de redevance au sein de ...Actualités similaires
Les auteurs de dépôts sauvages paieront une redevance de 1 500 ¬
Le conseil municipal d'Ancy-Dornot s'est réuni à huis clos sous la présidence du maire Gilles Soulier et a pris les décisions suivantes.Actualités similaires
La redevance incitative adoptée
Le 17 novembre, les élus de la communauté de communes des Terres d'Auxois (CCTA) avaient à voter la mise en place ou non de la redevance incitative à ...Actualités similaires
Déchets : du changement pour la redevance spéciale incitative
Lundi, les élus de la communauté de communes du Clunisois se sont retrouvés à Cluny. Une réunion bien calme durant laquelle ils ont voté les tarifs ...
La redevance minière pourrait être mieux gérée en RDC
Depuis l'introduction de nouveau code minier en République démocratique du Congo, les grandes compagnies versent des dotations aux collectivités locales, ...Actualités similaires
RDC: à Lubumbashi, la population attend un meilleure usage de la redevance minière
Pour la deuxième et dernière journée du forum Mining Indaba, qui s'est clôturé le 19 novembre, les responsables des collectivités bénéficiaires de la ...Actualités similaires
RDC: à Lubumbashi, la société civile s'indigne de la gestion de la redevance minière
Lubumbashi accueille depuis hier mercredi, la 4ème édition du forum Mining INDABA qui regroupe des acteurs miniers et de la société civile venus de RDC, ...Taxe d'habitation et redevance télé : la date du paiement est imminente
Entre le 16 et le 26 novembre, les contribuables doivent régler leur taxe d'habitation et leur contribution à l'audiovisuel public. ...Actualités similaires
Mise en place de la redevance incitative pour 2022 ?
La prochaine réunion de la communauté de communes des Terres d'Auxois se tiendra mardi 17 novembre, à 18 heures, en visioconférence. Parmi les points ...Actualités similaires
Exonération de la redevance pour les exposants du marché
Lors du conseil municipal du 5 novembre, s'agissant du plan local d'urbanisme, le vote a été unanime pour que la ville conserve ses prérogatives en ...Actualités similaires
Bientôt la redevance télévisuelle pour tous les Français ?
Vous pensez que vous serez indéfiniment exempté de la redevance télévisuelle juste parce que vous n'avez pas de télé ? Eh bien cela pourrait bien être ...Actualités similaires
Payer la redevance TV même sans téléviseur, la proposition de députés LREM
Des parlementaires de la majorité planchent sur une redevance TV élargie à tous les Français même ceux qui n'ont pas de téléviseur.Actualités similaires
La redevance télé bientôt généralisée à tous les ménages ?
Les nouvelles habitudes de consommation des médias des Français ont conduit, et ce depuis plusieurs années, le gouvernement à se poser la question de la ...
Impôts : comment échapper à la redevance TV
Si comme l'immense majorité des ménages, vous regardez la télévision à la maison, vous allez bientôt devoir payer la contribution à l'audiovisuel public. ...Actualités similaires
Impôts : comment ne pas payer légalement la redevance TV
Si comme l'immense majorité des ménages, vous regardez la télévision à la maison, vous allez bientôt devoir payer la contribution à l'audiovisuel public. ...Actualités similaires
Impôts : comment échapper à la redevance TV
Si comme l'immense majorité des ménages, vous regardez la télévision à la maison, vous allez bientôt devoir payer la contribution à l'audiovisuel public. ...Actualités similaires
Impôts : qui peut esquiver le paiement de la redevance TV ?
Si vous avez un poste de télé, vous devez en principe régler la contribution à l'audiovisuel public. Mais il est possible d'y échapper. Voici comment....Actualités similaires
Une redevance kilométrique ne peut conduire à plus d'impôts
Le projet de mise en place d'une redevance kilométrique intelligente en Région de Bruxelles-Capitale ne peut pas entraîner une augmentation des impôts, ont ...Actualités similaires
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