Toute l'actualité sur Sursis - page 16
Un guide de haute montagne condamné à deux ans de prison avec sursis après l'avalanche meurtrière d'Entraunes
Sept ans après une avalanche meurtrière au-dessus d'Entraunes (Alpes-Maritimes), un guide de haute montagne a été condamné ce lundi à Nice à deux ans de ...Actualités similaires
« Il m'a montré son sexe à côté de l'établi » : deux ans avec sursis pour avoir agressé sexuellement la stagiaire de 3e
Pendant deux jours et demi, un mécanicien d'Aussac Vadalle a multiplié les agressions sexuelles sur une stagiaire de troisième.Actualités similaires
Jacob-Bellecombette : deux ans de prison avec sursis pour une ex aide-soignante reconnue coupable de violences
Une ancienne aide-soignante de l'Ehpad du Césalet-Dessus, à Jacob Bellecombette a été condamnée à deux ans de prison avec sursis pour des violences sur ...Actualités similaires
Déchaînement de violence sur son chien : un habitant de Saint-Nicolas-lès-Citeaux condamné à de la prison avec sursis
Une peine de six mois de prison avec sursis prononcée ce lundi 17 mars contre le propriétaire d'un chien jugé pour maltraitance animale à son domicile de ...Actualités similaires
Il a commis "des erreurs" mais pas de "faute" : un guide de haute montagne condamné à deux ans de prison avec sursis après une avalanche mortelle
Les faits se sont déroulés en mars 2018 dans les Alpes-Maritimes.Actualités similaires
Une avalanche mortelle tue quatre randonneurs : le guide de haute montagne condamné à de la prison avec sursis et 150 000 euros de dommages et intérêts
Un guide de haute montagne a été condamné à deux ans de prison avec sursis pour homicides involontaires ce lundi 17 mars, après le décès de quatre de ...Actualités similaires
Taille des haies : face aux fortes pluies, les agriculteurs obtiennent un sursis jusqu'au 31 mars
Face aux dernières intempéries, le préfet du Gers a prolongé jusqu'au 31 mars l'autorisation de taille de haies et élagage des arbres pour les ...Actualités similaires
L'avalanche avait fait quatre morts dans le Mercantour: un guide de haute-montagne condamné à deux ans de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Nice a déclaré coupable d'homicides et blessures involontaires, ce lundi, le guide rescapé de l'avalanche survenue le 2 mars ...Actualités similaires
L'avalanche avait fait quatre morts dans le Mercantour: un guide de haute-montagne condamné à deux ans de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Nice a déclaré coupable d'homicides et blessures involontaires, ce lundi, le guide rescapé de l'avalanche survenue le 2 mars ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale se penche sur le dossier explosif des messageries chiffrées, nos vies privées sont-elles en sursis ?
La mesure qui visait à imposer à WhatsApp, Telegram ou Olvid, de partager des messages chiffrés avec les services de renseignement ou d'enquête pourrait ...Actualités similaires
Il marchait nu avec un slip sur la tête au bord de la route : un Gersois condamné à 6 mois de prison avec sursis
Un homme originaire du Gers a été condamné par le tribunal de Lorient après s'être exhibé nu au bord d'une route en 2023 dans le Morbihan... avec un slip ...Actualités similaires
Il montre des images pédopornographiques à des élèves : 20 mois de prison avec sursis
Plusieurs élèves ont signalé qu'un ancien coreligionnaire leur avait montré des images à caractère pédopornographique. Un jeune majeur est entendu par ...Actualités similaires
Au tribunal de Guingamp : prison avec sursis pour l'envoi de messages haineux
Pendant des mois, elle a multiplié les envois de messages haineux à son ancien compagnon. Une femme a été condamnée à de la prison avec sursis par le ...Actualités similaires
Prison avec sursis pour l'assistante maternelle de Criquetot-l'Esneval reconnue coupable de violences sur des enfants
Ce vendredi, le tribunal correctionnel du Havre a condamné à 18 mois de prison avec sursis l'assistante maternelle de Criquetot-l'Esneval, reconnue coupable ...Actualités similaires
Maltraitance animale : huit mois de prison avec sursis pour un éleveur du Val d'Ajol
L'été dernier, 85 vaches étaient saisies chez un agriculteur du Val-d'Ajol accusé de ne pas en prendre assez soin et de les laisser divaguer. Il a été ...Actualités similaires
Du "sursis" pour Pierre-Jean Chalençon : la vente aux enchères de son célèbre palais reportée
Pierre-Jean Chalençon est connu du grand public depuis sa participation à l'émission de télé "Affaire conclue".Actualités similaires
Chamois Niortais : un nouveau sursis pour les offres de reprises, celle de Florimond Labulle en question
Le tribunal de commerce de Niort a choisi ce jeudi 13 mars de donner un nouveau délai pour l'examen des offres de reprise des Chamois Niortais, jusqu'au 21 ...Actualités similaires
Justice : Deux ans de prison avec sursis, amende de 50 000 euros et 5 ans d'inéligibilité requis contre Valérie Bozzi
Deux ans de prison avec sursis, amende de 50 000 euros et 5 ans d'inéligibilité requis contre Valérie Bozzi. La maire de Grosseto Prugna comparaît devant ...Actualités similaires
Soirée arrosée au Matador à Limoux, bagarres, violence à coups de bâton... Le tribunal de Carcassonne le condamne à 18 mois de prison avec sursis
Ce mercredi 12 mars 2025, un ressortissant espagnol de 44 ans a été jugé devant le tribunal de Carcassonne, pour répondre de "violence aggravée par deux ...Actualités similaires
Face aux risques climatiques, le patrimoine culturel en sursis ?
Le gouvernement a rendu public, ce lundi 10 mars, son 3e Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC), en tablant sur une France exposée à une ...Actualités similaires
Evaëlle : 18 mois de prison avec sursis requis
Marie Belot revient sur ce procès qui suscite une grande émotion. On parle de la mort d'Evaëlle, une petite fille de onze ans qui s'est suicidée en 2019. ...Actualités similaires
Suicide d'une collégienne harcelée: 18 mois de prison avec sursis requis à l'encontre de la professeure
Une professeure de français était jugée depuis lundi 10 mars devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour des faits de harcèlement sur plusieurs ...Actualités similaires
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Evaëlle : 18 mois de prison avec sursis requis contre la professeure
Les réquisitions ont commencé au procès de la professeure jugée pour harcèlement à l'encontre d'une de ses élèves, Evaëlle, qui s'était suicidée. La ...Actualités similaires
Affaire Evaëlle: 18 mois de prison avec sursis requis contre l'enseignante jugée pour harcèlement
La procureure a requis mardi 18 mois de prison avec sursis à l'encontre de l'enseignante d'Evaëlle, jugée pour harcèlement moral sur mineurs, considérant ...Actualités similaires
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