Toute l'actualité sur Sursis - page 69
Emmaüs : peines avec sursis pour trois dirigeants jugés pour harcèlement et travail dissimulé sur des sans-papiers
Les deux communautés Emmaüs de Saint-André-Lez-Lille et de Nieppe comparaissaient devant la justice jeudi 13 juin pour des faits de travail dissimulé et de ...Actualités similaires
À Pédernec, il s'enfuit lors d'un contrôle routier : trois mois de prison avec sursis
Un homme de 27 ans a été jugé au tribunal de Guingamp, ce 14 juin, pour refus d'obtempérer lors d'un contrôle de gendarmerie, à Pédernec. Il a été ...Actualités similaires
Affaire Emmaüs dans le Nord : de la prison avec sursis requise contre des dirigeants pour travail dissimulé
Depuis plus d'un an, Emmaüs connaît dans le Nord une vague de contestation qui secoue jusqu'à son sommet. Des compagnons sans-papiers de trois communautés ...Actualités similaires
Accord au Front Populaire, soutien de Hollande, Ciotti en sursis, Mélenchon premier ministre ? Dernières infos des législatives
Après la dissolution, la tectonique des plaques est sur le point de se stabiliser à 48 heures de la date limite du dépôt des candidatures pour les futures ...Actualités similaires
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DNCG : le PSG, Monaco et Rennes fixés, Valenciennes en sursis
La Commission de Contrôle des Clubs Professionnels a dévoilé les décisions prises par la DNCG ce jeudi 13 juin.Actualités similaires
Affaire Bastien Vivès : cinq personnes condamnées à de la prison avec sursis pour avoir menacé de mort l'auteur de BD
Le bédéaste a été la cible de menaces de morts, après que plusieurs associations ont porté plainte pour diffusion d'images pédopornographiques dans ses ...Actualités similaires
Prison avec sursis pour des internautes qui ont menacé de mort l'auteur de BD Bastien Vivès
Le tribunal correctionnel de Paris jugeait ce jeudi cinq personnes qui avaient menacé de mort Bastien Vivès sur les réseaux sociaux. Elles ont été ...Actualités similaires
Ils braconnaient de nuit dans le Lot : l'un écope de prison ferme, l'autre de sursis
Le 24 mai, deux hommes étaient jugés devant le tribunal de Cahors pour des faits de braconnages entre le 1er juillet et le 19 décembre 2023, sur ...Actualités similaires
OM : les raisons du "sursis à statuer" prononcé par la DNCG
Ce mercredi, l'OM a vu la DNCG prononcer un sursis à statuer à son encontre.Actualités similaires
OM : La DNCG met l'Olympique de Marseille en sursis
La Direction nationale de contrôle et de gestion (DNCG) a procédé ce mercredi à de nouveaux examens de passage. Parmi les clubs conviés à passer le grand ...Actualités similaires
Huit mois de prison avec sursis requis pour un enseignant d'Uckange accusé de violences sur des élèves
Un enseignant était jugé, ce jeudi, par le tribunal correctionnel de Thionville, pour "violences sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité sur les ...Actualités similaires
Sursis probatoire avec l'interdiction de paraître à Carcassonne, pour le dealer toulousain venu travailler à La Conte
Ce mercredi 12 juin, un Toulousain de 27 ans par défaut devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour répondre notamment de détention et de cession ...Actualités similaires
DNCG : un club interdit de N3, ça passe pour le Sud FC, de nombreux clubs en sursis...
La commission fédérale de contrôle des clubs a dévoilé les décisions prises par la DNCG ce mercredi 12 juin.Actualités similaires
La bourse cash : Résultats d'entreprises, une saveur de fin de cycle ou les résultats en sursis - 12/06
Ce mercredi 12 juin, Benoît Peloille, CIO chez Natixis Wealth Management, s'est penché sur les résultats d'entreprises en sursis, et les résultats ...Actualités similaires
Europe : le soutien à Kiev en sursis? Parlons-en avec N. Tenzer, E. Vidal, M. Quérouil-Bruneel
La poussée de l'extrême droite, non seulement en France, mais aussi en Europe, pourrait-elle remettre en cause l'indéfectible soutien affiché jusqu' ici par ...Actualités similaires
Un consultant informatique qui n'a pas payé 180 000 ¬ de TVA a été emprisonné après avoir été condamné à une peine avec sursis jugée trop clémente.
Un consultant informatique qui n'a pas payé plus de 180 000 euros de TVA due sur sept ans a été condamné à 12 mois de prison après que la cour d'appel a ...Actualités similaires
De la prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité requis au procès de Damien Castelain
Le parquet a requis deux ans de prison avec sursis probatoire et deux ans d'inéligibilité à l'encontre de Damien Castelain. Le président DVD de la ...Actualités similaires
Lille : Prison avec sursis et inéligibilité requises contre le président de la métropole
Damien Castelain était poursuivi pour détournements de fonds publics, prise illégale d'intérêt, recel et favoritismeActualités similaires
FC Rouen : la décision de la DNCG est mise en sursis au 25 juin
La Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG), laisse un peu de temps en plus au FC Rouen, récemment racheté par Tarkan Ser à Charles Maarek. Le club ...Actualités similaires
DNCG : Rouen et trois cadors de N2 en sursis, plusieurs montées en N2 actées...
La commission fédérale de contrôle des clubs a dévoilé les décisions prises par la DNCG ce mardi 11 juin.Actualités similaires
"Piratage" de l'intranet des sapeurs-pompiers du Tarn : un informaticien condamné à 9 mois de prison avec sursis
Pompier volontaire et ancien salarié du service informatique du SDIS 81, l'homme assure avoir simplement voulu tester la sécurité de l'intranet utilisé par ...Actualités similaires
"Je ne pourrai jamais m'excuser assez auprès de sa famille" : 18 mois de prison avec sursis pour l'automobiliste qui avait tué un motard à Mazères
Le conducteur ayant percuté de front un motard, causant sa mort, en plein coeur de la nuit à Mazères était jugé vendredi 7 juin à Foix.Actualités similaires
Il avait transporté des migrants: un chauffeur VTC azuréen condamné à un an de prison avec sursis
Un an de prison avec sursis, 3 000 euros d'amende et l'argent découvert dans sa voiture confisquée. Telle est la sanction que vient de prononcer le tribunal ...Actualités similaires
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