Albas. Les conciliateurs de justice de la cour d'appel d'Agen se réunissent
Les conciliateurs de justice de la cour d'appel d'Agen ont tenu leur assemblée générale à Albas. Ce 8 septembre, le maire Jean-Pierre Alaux, a ouvert les ...Actualités similaires
Articles similaires à Albas. Les conciliateurs de justice de la cour d'appel d'Agen se réunissent
Ce qui se cache derrière les procédures anti-israéliennes de l'Afrique du Sud à la Cour Internationale de Justice
Israël a répondu ce vendredi aux allégations de « génocide » portées par l'Afrique du Sud, devant la Cour Internationale de Justice à La Haye.Actualités similaires
Moha La Squale: la cour d'appel de Paris examine les accusations de violences contre le rappeur
La cour d'appel de Paris étudie mardi matin des recours concernant le procès ordonné contre le rappeur Moha La Squale pour violences physiques sur ...Actualités similaires
Justice : malaise à la cour d'appel d'Agen après la multiplication des affaires
Après la mise en examen d'une juge agenaise dans un dossier criminel, et le placement en garde à vue du procureur de Cahors pour violences conjugales, la ...Actualités similaires
L'Afrique du Sud demande à la Cour internationale de justice de défendre les Palestiniens à Rafah
Cette attaque israélienne fait peser un "risque extrême" sur l'acheminement de l'aide humanitaire, voire la survie des Palestiniens de Gaza, estime Pretoria.Actualités similaires
Meurtre de Matisse de Châteauroux : la cour d'appel de Bourges dénonce des "propos haineux et menaçants" contre une magistrate sur les réseaux sociaux
La magistrate n'exerce plus à Châteauroux depuis quelques mois et n'a rien à voir dans l'affaire. Elle a pourtant été nommée sur les réseaux sociaux par ...Actualités similaires
Affaire Diarra : La Cour de justice de l'UE pourrait bouleverser les règles des transferts
"Il y avait eu les conséquences de lu0027affaire Bosman. Su0027apprête-t-on à revivre la même chose avec lu0027affaire... Lassana Diarra, vieille de dix ans ...Actualités similaires
Drame du Moustoir à Lorient : les condamnations confirmées par la cour d'appel
La cour d'appel de Rennes a rendu son jugement, ce mercredi 10 avril, dans l'affaire du drame du Moustoir, qui avait coûté la vie à Yohann Essirard, en ...Actualités similaires
Après le placement en détention provisoire d'une de ses magistrates, la cour d'appel d'Agen s'adapte
Une nouvelle organisation va être mise en place au sein de la juridiction, dès ce lundi 8 avrilActualités similaires
Une magistrate à la cour d'appel d'Agen va être présentée à un juge d'instruction pour être mise en examen, à la demande du procureur de la République de Nice, pour onze chefs, dont trafic d'influence et détournement de fonds publics
Une magistrate à la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne) va être présentée à un juge d'instruction vendredi pour être mise en examen, à la demande du ...Actualités similaires
Le Tribunal fédéral récuse les juges de la Cour d'appel
Le TF a admis le recours de Platini. Ce dernier estimait que ses collègues jugent n'auraient pas pu l'évaluer ses déclarations de manières neutres.Actualités similaires
Une magistrate de la cour d'appel d'Agen placée en garde à vue pour des soupçons de lien avec le grand banditisme corse
Selon l'AFP, une magistrate à la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne) a été placée, mercredi 3 avril, en garde à vue dans le cadre d'une enquête portant ...Actualités similaires
Justice : 71 magistrats supplémentaires pour la cour d'appel de Lyon
Les chiffres étaient attendus de pied ferme. En déplacement au tribunal judiciaire d'Annecy jeudi 28 mars, Éric Dupond-Moretti a détaillé la répartition ...Actualités similaires
Cour d'appel d'Agen : 14 magistrats supplémentaires pour les tribunaux judiciaire d'Agen, Auch et Cahors
Jeudi 28 mars, Eric Dupont-Moretti a annoncé son plan de recrutement pour la Justice. Une quarantaine de postes, dont 14 en Lot-et-Garonne, sont ouverts pour ...Actualités similaires
Justice : des recrutements annoncés pour l'ensemble de la cour d'appel de Reims
Les tribunaux judiciaires du ressort de la cour d'appel de Reims vont recevoir des postes supplémentaires d'ici à 2027. De nouveaux postes de magistrats, ...Actualités similaires
Justice : les effectifs de la cour d'appel de Besançon vont augmenter de 20% d'ici trois ans
Des embauches dans les tribunaux ! Depuis le tribunal d'Annecy (Haute-Savoie), le ministre de la justice, Éric Dupont-Moretti, a dévoilé, ce jeudi, la ...Actualités similaires
Royaume-Uni: les soutiens de Julian Assange dénoncent sa persécution devant la Cour royale de justice
Julian Assange ne sera pas extradé vers les États-Unis, ou du moins pas tout de suite. Le fondateur de Wikileaks est poursuivi outre-Atlantique pour avoir ...Actualités similaires
Développer la justice de l'amiable : l'un des défis de la cour d'appel de Montpellier
La justice de l'amiable est devenue une politique nationale depuis janvier 2023. Pour la promouvoir, des ambassadeurs de l'amiable, nommés par le Ministre de ...Actualités similaires
Violences urbaines à Fleury-les-Aubrais et Saran : deux émeutiers contestent leur participation devant la Cour d'Appel
Deux jeunes de 20 et 21 ans étaient jugés ce lundi devant la Cour d'Appel d'Orléans pour avoir participé, en juin dernier, à des faits de violences et de ...Actualités similaires
"Je n'aurais pas dû aller manger au conseil général, c'est une faute": les premiers mots d'Hubert Falco devant la cour d'appel
Au premier jour de son procès en appel dans "l'affaire du frigo", l'ex-maire de Toulon Hubert Falco a reconnu avoir déjeuné régulièrement au conseil ...Actualités similaires
"Je n'aurais pas dû aller manger au conseil général, c'est une faute": les premiers mots d'Hubert Falco devant la cour d'appel
Au premier jour de son procès en appel dans "l'affaire du frigo", l'ex-maire de Toulon Hubert Falco a reconnu avoir déjeuné régulièrement au conseil ...Actualités similaires
Metaleurop : les réactions de Maître David Deharbe et Bruno Adolphi après l'audience devant la cour administrative d'appel
Devant la cour administrative d'appel de Douai, le rapporteur public ouvre la voie a une condamnation de l'Etat dans le dossier de la pollution liée a ...Actualités similaires
Les conciliateurs de justice du Gard récompensés par le ministère de la Justice à Paris
Le portail internet créé par le Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) du Gard a été récompensé vendredi 15 mars par le prix "Bonnes pratiques" ...Actualités similaires
Harcèlement moral ou « management musclé » ? Un ancien gradé du commissariat d'Agen jugé devant la cour d'appel
Cet ancien policier, âgé de 56 ans, nie avoir harcelé ses deux subordonnées. Le délibéré sera rendu le 2 maiActualités similaires
À Gaza, l'aide humanitaire a baissé de moitié malgré les injonctions de la Cour internationale de justice à Israël
Un mois après les injonctions de la Cour internationale de justice à Israël, la situation se détériore chaque jour un peu plus, comme le dénoncent les ONG ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
