Jun 2025 Environnement Contentieux ??Les Amis de la Terre?? sur la qualit? de l'air?: l'injonction ex?cut?e (ou presque?!) L'?tat a mis en oeuvre des mesures satisfaisantes pour am?liorer la qualit? de l'air, apr?s des ann?es de contentieux, juge le Conseil d'?tat. Il est Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
18 May Une Les Émirats arabes unis entraînés dans la guerre avec l'Iran ? "Il y a un contentieux très lourd", analyse sur LCI le général Jean-Claude Allard Les Émirats arabes unis ont eux aussi été la cible de l'Iran, depuis le début de l'attaque américaine, le 28 février. "Il y a un contentieux très lour TF1 News
18 May Une Les Émirats arabes unis entraînés dans la guerre en Iran ? : "Il y a un contentieux très lourd", analyse sur LCI le général Jean-Claude Allard Les Émirats arabes unis ont aussi été la cible de l'Iran, depuis le début de l'attaque américaine, le 28 février. "Il y a un contentieux très lourd" e TF1 News
01 May Economie MADE IN MONTEBOURG - Taxes de 25% sur les véhicules européens: "On arrive à un contentieux qui va s'envenimer entre les deux rives de l'Atlantique", déclare l'ancien ministre de l'Économie Des systèmes de défense antiaérienne sont entrés en action jeudi soir contre des petits avions et des drones dans le ciel de Téhéran, à l'heure où l'I BFMTV
17 Mar Régions - Poitou-Charentes - Vienne Moulismes : le contentieux perdure entre les ex-gérants du snack et la maire La Nouvelle Republique
11 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Halle Lakanal : "Si rien ne bouge, on délocalise en septembre", les restaurateurs épuisés par le contentieux entre la Ville et l'exploitant Les responsables de la Table du Marché lancent un ultimatum concernant leur présence au sein de la Halle Lakanal de Villeneuve-sur-Lot. Si le contenti La Dépêche
12 Feb Environnement La Cour de cassation italienne ?rige la comp?tence du juge civil dans les contentieux climatiques horizontaux Par une ordonnance sp?ciale en date du 21 juillet 2025, la Cour de cassation italienne a reconnu la comp?tence du juge civil ? conna?tre d'une action Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jan International Migrants, accusations de narcotrafic... les principaux contentieux entre les États-Unis et le Venezuela Les États-Unis ont mené dans la nuit de vendredi à samedi une série d'attaques aériennes sur le Venezuela. De plus, le président américain Donald Trum La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jan Une Attaque américaine au Venezuela : quels sont les principaux contentieux entre les deux pays, entre narcotrafic, pétrole et immigration Embargo pétrolier, narcotrafic ou migrants, les États-Unis et le Venezuela de Nicolas Maduro, où Donald Trump a annoncé avoir lancé une « attaque de g Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jan International Les principaux contentieux entre les Etats-Unis et le Venezuela - Démocratie -Washington, comme une partie de la communauté internationale, ne reconnaît pas au socialiste Nicolas Maduro une légitimité à présider le La Provence
03 Jan Une Pétrole, narcotrafic, migrants... Les principaux contentieux entre les États-Unis et le Venezuela Les États-Unis et le Venezuela de Nicolás Maduro ont de nombreux contentieux depuis 2013. Rappel des principaux Sud Ouest
Dec 2025 Environnement Le droit ? la protection de la propri?t? n'est pas garanti dans les contentieux climatiques Dans une nouvelle d?cision d'irrecevabilit?, la CEDH juge inapplicable le droit ? la protection de la propri?t? dans un contentieux portant sur le cha Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Le droit de faire appel en danger pour les petits contentieux : "Une atteinte considérable aux droits des justiciables" Les avocats du barreau de Tarbes se sont réunis mercredi midi devant le Palais de justice, pour protester contre le projet de réforme de la procédure La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie TotalEnergies : les 6 contentieux qui menacent le géant pétrolier français Poursuivi en France pour « complicité de crimes de guerre » au Mozambique, TotalEnergies accumule les actions en justice : « greenwashing » confirmé, La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Contentieux environnementaux?: le Conseil d'?tat valide le d?cret r?duisant les d?lais de recours C'est un texte que le gouvernement Attal avait pris en urgence pour tenter de r?pondre ? la fronde agricole du d?but de l'ann?e 2024. Par une d?cision Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Pourquoi les contentieux contre les parcs éoliens terrestres se multiplient Près de 60 contentieux concernant des parcs éoliens terrestres ont été jugés, en 2023 et 2024, à la cour administrative d'appel de Nantes. En France, Le Télégramme
Aug 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Contentieux US Lormont - FC Marmande : « Le football se joue sur un terrain, pas dans les médias » Reconnu officiellement champion de Régional 2 par la Ligue, l'US Lormont savoure sa montée en R1. « Nous ne focalisons pas sur le FC Marmande », assur Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Intelligence artificielle: Perplexity souhaite rémunérer les médias pour éviter les contentieux Le modèle de recherche par IA générative Perplexity propose un nouveau type de partenariat pour partager ses revenus avec les médias dont elle utilise RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Deux recours contentieux mettent en suspens les projets d'entrepôts logistiques de Cherré-Au La construction de trois entrepôts logistiques de Cherré-Au est en suspens depuis l'été 2024. Car plusieurs associations sarthoises ont déposé des rec France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Multimédia L'Union européenne et les géants du numérique, des années de contentieux Depuis 2022, de nombreux conflits ont opposé l'Union Européenne et les géants du numérique. Retour sur les évènements. La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Environnement Incendie Bollor? Logistics?: le rapport du BEA-RI instrumentalis? par les soci?t?s en contentieux Des pr?conisations d'am?lioration des r?gles de s?curit? des batteries au lithium pollu?es par des r?glements de compte entre les soci?t?s mises en ca Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
International - Afrique Rétrocession des Chagos à Maurice: un exemple pour le contentieux entre Madagascar et la France sur les Îles Éparses? RFI
Economie Hydroélectricité: le gouvernement veut sortir du contentieux avec Bruxelles et relancer les investissements BFMTV
Economie Justice: "Si les contentieux s'accumulent, Carrefour pourrait faire face à une bombe financière complètement sous-estimée", assure Kévin Romanteau (fondateur de Whitelight Capital) BFMTV
Divers - Actualité générale « Multiplier les contentieux stratégiques » : comment Pierre-Édouard Stérin entend mener sa guérilla juridique L'humanité
Une Permis de construire, OQTF, environnement... Voici les contentieux les plus traités au tribunal administratif de Rennes Le Télégramme
Divers - Dernière minute "Les choses vont mal. Ce sont des chiffres jamais atteints": une magistrate dédiée au contentieux routier à Nice Nice-Matin
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier 7 500 contentieux par an, procédures contre les arrêtés du préfet... le point avec la nouvelle présidente du Tribunal administratif de Montpellier Midi Libre
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux : entre contentieux « étrangers », « dossiers éternels » et « gouvernement des juges », les juridictions administratives font leur rentrée Sud Ouest
Sport - Football - PSG L'avocate de Mbappé met les choses au clair sur le contentieux avec le PSG Paris Fans
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Urbanisation dans les Pyrénées-Orientales : contentieux annoncé contre un projet de lotissement à Sorède L'Indépendant
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes "On peut réaliser une transaction comme si l'animal était un objet à s'échanger": les contentieux d'adoption devant les tribunaux Nice-Matin
Régions - Centre - Eure-et-Loir Le projet de 260 logements à la Giroderie, à Rambouillet, continue d'inquiéter les riverains, qui se dirigent vers le recours contentieux L'écho Républicain
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France L'État prévoit 9,6 M¬ à son budget 2021 pour régler les contentieux avec les mineurs retraités Le Républicain Lorrain
Multimédia Vidéo : Apple paye 113 millions de dollars pour solder le "Batterygate", contentieux sur les ralentissements de l'iPhone ZDNet
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