Covid-19: premier feu vert de l'Assemblée nationale à un projet de loi sanitaire amputé
Une séance chaotique, un texte tronqué: l'Assemblée nationale a donné un premier feu vert à un projet de loi sanitaire sur la pandémie de Covid-19, ...Articles similaires à Covid-19: premier feu vert de l'Assemblée nationale à un projet de loi sanitaire amputé
Projet de loi sur la fin de vie : vers un "vote solennel" à l'Assemblée nationale le 11 juin
Les députés ont démarré ces derniers jours en commission l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Le texte arrivera dans l'hémicycle de l'Assemblée ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi entame sa course de fond à l'Assemblée nationale
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive, ce lundi, à l'Assemblée. La commission spéciale va ...Actualités similaires
"Il faut faire attention aux mots qu'on prononce": le projet de loi sur la fin de vie entame sa course de fond à l'Assemblée nationale
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée, où la commission spéciale va ...Actualités similaires
"Il faut faire attention aux mots qu'on prononce": le projet de loi sur la fin de vie entame sa course de fond à l'Assemblée nationale
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée, où la commission spéciale va ...Actualités similaires
Le projet de loi pour sécuriser internet achève son parcours parlementaire à l'Assemblée nationale, où il devrait être largement adopté même si certains se montrent réservés
Le projet de loi pour sécuriser internet achève mercredi son parcours parlementaire à l'Assemblée, où il devrait être adopté largement même si certains ...Actualités similaires
Le projet de loi sur la sécurisation d'internet achève son parcours parlementaire à l'assemblée nationale
Ce mercredi 10 avril, le projet de loi pour sécuriser internet doit achever son parcours parlementaire. Largement approuvé par les députés en octobre ...Actualités similaires
Loi sur les PFAS : L'Assemblée nationale donne son feu vert pour limiter la diffusion des polluants éternels
A partir du 1er janvier 2026, finis les vêtements, produits cosmétiques ou de fart (pour les skis) qui contiennent des substances per- et polyfluoroalkyléesActualités similaires
Projet de loi contre les PFAS : les poêles Tefal dans la tourmente, pourquoi le groupe SEB se mobilise devant l'Assemblée nationale ce mercredi
Les PFAS, tristement connus sous le nom de "polluants éternels", représentent des risques pour la santé.Actualités similaires
Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en nouvelle lecture
Les députés se sont divisés sur l'un des principaux articles du texte, contre l'incitation à l'abstention thérapeutique. Les débats vont se poursuivre au ...Actualités similaires
Shein, Primark, Temu : un projet de loi pour instaurer un "malus de 5 à 10 ¬" au site de fast-fashion va être étudié à l'Assemblée nationale ce jeudi, plusieurs marques dans le viseur du gouvernement
Présent sur Franceinfo ce jeudi 14 mars, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a dénoncé la surconsommation sur les sites de ...Actualités similaires
Premier feu vert à l'Assemblée nationale pour une surveillance algorithmique contre les ingérences étrangères
L'Assemblée nationale a validé ce mercredi 13 mars l'examen d'un texte pour renforcer l'arsenal contre les ingérences étrangères, notamment les ...Actualités similaires
VIDÉO. Fin de vie : le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 m
Fin de vie : le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 mai. Gabriel Attal, le Premier ministre, a indiqué que ce texte, , ...Actualités similaires
Le projet de loi "fin de vie" sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 mai, annonce Gabriel Attal
Le projet de loi sur la "fin de vie", qui comprendra une "aide à mourir" très encadrée, sera examiné en séance plénière à l'Assemblée nationale à ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi examiné à compter du 27 mai à l'Assemblée nationale
Le Premier ministre Gabriel Atal a annoncé l'examen du projet de loi sur la "fin de vie" à partir du 27 mai à l'Assemblé nationale. Emmanuel Macron a ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie : la date pour le début des débats à l'Assemblée nationale dévoilée par le Premier ministre
Le Premier ministre Gabriel Attal a indiqué que les débats à l'Assemblée nationale concernant le projet de loi sur la fin de vie vont débuter le 27 mai ...Actualités similaires
L'examen du projet de loi sur la fin de vie débutera le 27 mai à l'Assemblée nationale
Ce dimanche soir, Emmanuel Macron a dévoilé quelques précisions sur le futur projet de loi sur la fin de vie, promis depuis près d'un an.Actualités similaires
Sénégal: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi portant amnistie générale
Les députés de l'Assemblée nationale du Sénégal ont adopté mercredi soir le projet de loi portant amnistie générale des faits commis entre le 1er ...Actualités similaires
Fin de vie : la présidente de l'Assemblée nationale souhaite "aller plus loin" et attend le projet de loi avant l'été
Yaël Braun-Pivet souhaite que le projet de loi instaurant une aide active à mourir soit examiné "avant l'été". Interrogée sur France Inter, mercredi 6 ...Actualités similaires
Fin de vie : la présidente de l'Assemblée nationale souhaite "aller plus loin" et attend le projet de loi avant l'été
Yaël Braun-Pivet souhaite que le projet de loi instaurant une aide active à mourir soit examiné "avant l'été". Interrogée sur France Inter, mercredi 6 ...Actualités similaires
Pénuries de médicaments : feu vert de l'Assemblée pour fixer des stocks planchers dans la loi
L'Assemblée a adopté à l'unanimité un texte contre les pénuries de médicaments. Celui-ci a pour objectif de "renforcer les obligations" faites aux ...Actualités similaires
Pénuries de médicaments: feu vert de l'Assemblée pour fixer des stocks planchers dans la loi
L'Assemblée nationale a adopté jeudi à l'unanimité un texte socialiste contre les pénuries de médicaments, visant à "renforcer les obligations" faites ...Actualités similaires
Pénuries de médicaments: feu vert de l'Assemblée pour fixer des stocks planchers dans la loi
L'Assemblée nationale a adopté jeudi à l'unanimité un texte socialiste contre les pénuries de médicaments, visant à "renforcer les obligations" faites ...Actualités similaires
Pénuries de médicaments: feu vert de l'Assemblée nationale pour fixer des stocks planchers dans la loi
Les députés ont voté à l'unanimité ce jeudi 29 février une proposition de loi socialiste qui doit lutter contre les pénuries de médicaments, dont "le ...Actualités similaires
Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi avec l'article créant un nouveau délit de "provocation à l'abstention de soins" médicaux
il a fallu deux votes pour obtenir l'aval d'une majorité de députés sur la création de ce nouveau délit.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
