Les bars de Toulouse peuvent rouvrir, l'arrêté du préfet de Haute-Garonne ayant été suspendu par le tribunal administratif, relate France 3. Ce dernier a ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les bars rouvrent à Toulouse, le tribunal administratif ayant suspendu l'arrêté préfectoral
Vincent Vaissière et Julien Roumagnac ouvrent leur boîte de nuit, le Rosa Negra Discoteca, jeudi 23 mars à 23 heures. Ils gardent le même concept que les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rouen annule l'OQTF formulée contre Mariam Doungous et contre son fils Mounsif. Le tribunal a retenu la bonne intégration de ...
Actualités similaires
Expulsée de son local prêté par la commune au 1er avril 2023, l'UD des syndicats CGT de Tarn-et-Garonne a assigné en référé suspension la mairie de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté le recours d'une association contre le système Lapi, qui permet de contrôler le respect du stationnement ...
Actualités similaires
La décision a été rendue ce lundi 20 février. Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont été condamnés par le tribunal administratif de la ville à ...
Actualités similaires
Le juge des référés du tribunal administratif a ordonné, jeudi 5 janvier, l'expulsion des "occupants sans droit ni titre" installés sur le parking des ...
Actualités similaires
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...
Actualités similaires
À Ustaritz, à l'issue du dernier conseil municipal de l'année organisé le 15 décembre, l'assemblée a été tenue informée du fait que le Plan local ...
Actualités similaires
L'aciérie Celsa et les représentants des préfectures des Landes et des Pyrénées-Atlantiques avaient rendez-vous devant le tribunal administratif de Pau, ce ...
Actualités similaires
Les associations opposées au projet d'agrandissement dénoncent une aberration écologique alors que la France s'est fixée comme objectif de réduire de 55% ...
Actualités similaires
Les 28 dockers de La Rochelle qui assignaient l'État devant la juridiction administrative après avoir été exposés durant des années à l'amiante sur le ...
Actualités similaires
Deux enseignants de l'affaire appelée des "quatre de Melle" contestent les sanctions prises par le rectorat de Poitiers à la suite de la contestation contre ...
Actualités similaires
Des pubs aux bars spécialisés dans la diffusion de rencontres sportives, voici nos adresses où voir la Coupe du monde de football.
Actualités similaires
Le juge administratif, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a enjoint à tout occupant du campement installé sur les berges de la Garonne, de libérer les ...
Actualités similaires
Les occupants du bidonville à ciel ouvert sous le pont du Garigliano, près d'Empalot ont 15 jours pour quitter les lieux. Le Tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Audiencé le 25 octobre par le tribunal administratif de Montpellier, le référé-suspension de l'association One Voice a débouché sur une suspension ...
Actualités similaires
Audiencé le 25 octobre par le tribunal administratif de Montpellier, le référé-suspension de l'association environnementale One Voice a débouché sur une ...
Actualités similaires
Le préfet de la Vienne demande que les deux subventions accordées par la ville de Poitiers, et la communauté urbaine, à Alternatiba pour ses ateliers de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes ordonne au cirque Zavatta installé aux abords des Allées de l'Oulle à Avignon de quitter les lieux d'ici le 28 octobre ...
Actualités similaires
C'est un dossier qui a fait couler beaucoup d'encre en l'espace d'une semaine, entre partisans et opposants d'une cinquième retenue collinaire sur la commune ...
Actualités similaires
"XV DE FRANCE - Après les blessures de Cyril Baille et Jean-Baptiste Gros, il faisait partie des favoris pour faire partie du XV des Bleus pour la tournée de ...
Actualités similaires
Comme en février dernier, l'association de défense des animaux One Voice a décidé d'attaquer l'arrêté préfectoral signé le 21 septembre qui classe le ...
Actualités similaires
L'opposition socialiste du conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes a saisi le juge des référés pour contrer l'organisation en visioconférence de la ...
Actualités similaires
L'usine de retraitement de déchets, Kéréa à Viviez ne fait pas l'unanimité. Et en particulier chez certains défenseurs de l'environnement qui avaient ...
Actualités similaires