Jun 2025 Sciences et médecine Les députés rejettent le moratoire sur les énergies renouvelables L'extrême droite, qui a donné le la à une semaine de débats énergétiques à l'Assemblée, n'a pas réussi à faire voter un moratoire sur les renouvelable Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Une Nouvelle-Calédonie : les députés rejettent le projet de réforme constitutionnelle de l'archipel L'Assemblée nationale se prononçait ce jeudi sur le texte sensible censé traduire l'accord de Bougival. Celui-ci est soutenu par plusieurs forces poli TF1 News
11 Jan Economie Les députés rejettent le budget en commission, le compromis paraît loin Les députés ont sans surprise rejeté samedi en commission le budget de l'Etat, au terme de 28 heures de discussions, qui n'ont pas permis d'y voir... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Budget 2026 : les députés rejettent le volet « dépenses » en commission Les députés de la commission des Finances, qui avaient déjà rejeté les « recettes », ont massivement rejeté mercredi les « dépenses » du budget de... cBanque
Jul 2025 Une Espagne : Les députés rejettent le plan anti-pannes électriques du gouvernement Sánchez Le Congrès des députés a rejeté mardi le plan d'urgence du gouvernement Sánchez visant à éviter une nouvelle panne électrique massive comme celle du 2 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International Espagne : les députés rejettent le plan du gouvernement Sanchez pour éviter les méga-pannes électriques Une majorité de 183 députés, rassemblant les extrêmes, ont voté contre ce texte adopté le 24 juin par le... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International En Gambie, les députés rejettent le nouveau projet de Constitution L'Assemblée nationale gambienne a rejeté un projet de nouvelle constitution de la République visant à renforcer la démocratie dans ce petit pays d'Afr RIA Novosti
10 Jan Economie Bientôt le 49.3? Les députés rejettent encore le budget en commission, le gouvernement est dans l'impasse Comme la veille, la commission des Finances de l'Assemblée a voté contre la partie "dépenses "du projet de budget. Les groupes RN, LFI, Écologiste et BFMTV
10 Jan Une Budget : les députés rejettent encore le texte en commission, mauvais signal pour Lecornu Les députés de la commission des Finances ont rejeté en nouvelle lecture, samedi 10 janvier, la partie "dépenses" du budget de l'État pour 2026. Ils e TF1 News
Dec 2025 Economie Les députés rejettent largement le gel des pensions de retraite et des minimaux sociaux Mesure explosive du projet de budget de la Sécurité sociale, le gel des pensions de retraite et des minimas sociaux a été une nouvelle fois rejeté par BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Les députés rejettent largement le budget de l'État pour 2026 Dans la nuit, 404 élus se sont opposés à la partie «recettes» du texte sur le budget de l'État pour 2026. Le texte est renvoyé à la chambre haute du P Le Matin
10 Jan Une Les députés rejettent de nouveau le budget en commission Les débats de la commission n'ont pas permis d'entrevoir ce que pourraient être les termes d'un pacte de non censure entre le gouvernement et le PS su La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie "Pour nous, c'est un échec": opposés au compromis trouvé par les députés, les sénateurs rejettent le budget de la Sécu (et ça repart à l'Assemblée) Repoussé par le Sénat, le budget de la Sécurité sociale pour 2026 est renvoyé à l'Assemblée nationale pour un dernier vote sous haute tension mardi. BFMTV
Dec 2025 Politique Budget de la Sécurité sociale: les députés rejettent de nouveau le gel des pensions de retraite et des minima sociaux Les députés rejettent de nouveau le gel des pensions de retraite et des minima sociaux à l'Assemblée nationale. Ils vont désormais examiner la suspens BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Projet de loi agricole : les députés rejettent en commission le «groupement foncier d'investissement» du gouvernement Europe 1
Une Le Ceta « pourrait » s'appliquer même si les députés le rejettent, considère Valérie Hayer Le JDD
14 Jan Une Mercosur : les députés rejettent les motions de censure du RN et de LFI Sans surprise, l'Assemblée nationale a rejeté les motions de censure déposées par La France insoumise et le Rassemblement national contre le gouvernem Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Economie Les députés rejettent sans appel la partie recettes du Budget 2026 en commission (l'hypothèse d'un 49.3 se renforce) De quoi laisser peu d'espoir qu'un consensus se dégage en séance à partir de la semaine prochaine. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie "Une des plus belles pièces du musée des horreurs": les députés rejettent à nouveau massivement la fin de l'exonération des cotisations sociales pour les apprentis À l'issue d'une discussion houleuse, les députés de l'Assemblée nationale ont largement rejeté, en seconde lecture du budget de la Sécu pour 2026, la BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Les députés rejettent à la quasi-unanimité le projet de budget de l'État Sans surprise, après 125 heures de débats, les députés français ont rejeté samedi en première lecture la première partie du projet de loi de finances France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International France : les députés rejettent à la quasi-unanimité le projet de budget de l'Etat Les députés français ont rejeté à la quasi-unanimité en première lecture le budget de l'État pour 2026, dans la nuit... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget 2026 : Avec 404 voix contre, les députés rejettent à la quasi-unanimité le texte du gouvernement Le budget a été rejeté à l'Assemblée nationale. Ce vote relance les scénarios de passage en force avant l'examen du texte au Sénat 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Une hausse de 100 euros des "droits de timbre" pour obtenir ou renouveler un titre de séjour: les députés rejettent la mesure du gouvernement Un amendement LR avait été précédemment approuvé par 97 voix contre 94, faisant passer le "droit de timbre" dû pour la délivrance ou le renouvellement BFMTV
Nov 2025 Economie La salariés épargnés: les députés rejettent la taxe de 8% sur les titres restaurants et chèques vacances... mais valident la hausse de la fiscalité sur les ruptures conventionnelles En séance publique à l'Assemblée nationale, jeudi 6 novembre, les députés ont supprimé, à l'article 8 du budget de la Sécu pour 2026, le forfait socia BFMTV
Nov 2025 Une Budget : les députés rejettent la fiscalisation des indemnités journalières pour affection longue durée Le projet d'impôt sur le revenu les indemnités journalières versées aux personnes atteintes d'une affection longue durée a été rejeté lundi soir par l Le Télégramme
Nov 2025 Economie Il s'agit "du symbole même d'un budget antisocial": les députés rejettent la fiscalisation des indemnités journalières pour les patients en affection longue durée Les députés ont rejeté lundi soir l'une des mesures les plus décriées du projet de budget de l'État qui prévoit de soumettre à l'impôt sur le revenu l BFMTV
Oct 2025 Régions - Bourgogne Budget 2026 : les députés rejettent en commission la taxe Zucman, qui sera rediscutée dans l'hémicycle La commission des Finances de l'Assemblée nationale, saisie du projet de budget 2026, a rejeté lundi l'instauration de la "taxe Zucman", qui sera tout Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Argentine : les députés rejettent les vetos de Javier Milei, la rue applaudit Les députés argentins ont rejeté, mardi, le veto du président Milei à deux lois portant sur le financement de l'université publique et du plus grand h France 24
Régions - Bourgogne Les députés rejettent un article renforçant la formation aux soins palliatifs après mention "de l'aide à mourir" Le Journal du Centre
Une Budget de la Sécurité sociale : les députés rejettent la deuxième motion de censure contre le gouvernement Bayrou Le JDD
Une Budget de l'État : les députés rejettent la première motion de censure contre le gouvernement Bayrou Le JDD
Régions - Languedoc-Roussillon "L'État essaie de mettre la main sur le foncier" : les députés rejettent un article de la loi spéciale pour Mayotte facilitant l'expropriation Midi Libre
Divers - Actualité générale Budget 2025 : les députés rejettent la partie recette, le RN sauve la tête de Michel Barnier L'humanité
France Budget 2025 : Malgré le soutien de la ministre de la Santé, les députés rejettent un durcissement de la « taxe soda » 20 Minutes
Economie Budget de la Sécurité sociale: les députés rejettent la refonte des cotisations patronales BFMTV
Economie Les députés rejettent à l'unanimité en commission le projet de budget de la Sécurité sociale cBanque
Economie Les députés rejettent à l'unanimité en commission le projet de Budget de la Sécurité sociale BFMTV
Une Foncier agricole : les députés rejettent en commission un outil de portage du gouvernement Le Télégramme
France « Ségur de la Santé » : Les députés rejettent partiellement l'intégration des groupements hospitaliers de territoire 20 Minutes
France Réforme des retraites : les députés rejettent les deux motions de censure de la droite et de la gauche, le texte est considéré comme adopté par l'Assemblée France Info
Nov 2025 International Les députés français rejettent à la quasi-unanimité le projet de budget de l'État Les députés français ont voté à la quasi-unanimité contre le projet de budget pour 2026. L'ensemble du texte a été rejeté, sans même étudier la partie 7sur7
Régions - Bretagne Les députés européens rejettent les contrôles de santé obligatoires pour renouveler le permis de conduire 7seizh
23 Jan Budget : les motions de censure du RN et LFI rejetées par les députés, la partie recettes du projet de loi adoptée Les deux motions de censure, l'une déposée par la gauche hors PS, l'autre par le Rassemblement national, ont été rejetées par les députés ce vendredi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Une Budget 2026 : les députés rejettent la surtaxe sur les bénéfices des grandes entreprises Cette surtaxe était un des points clés d'un éventuel compromis entre le gouvernement et le PS Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jan Economie Budget : les députés rejettent la partie recettes en commission Les députés de la commission des Finances ont largement rejeté en nouvelle lecture vendredi la partie recettes du budget de l'État, laissant peu... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2026 : les députés rejettent la généralisation du Nutri-Score mais adoptent une taxe sur les boissons énergisantes alcoolisées Alos qu'ils avaient voté en faveur début novembre, les députés ont rejeté de justesse, à 120 voix contre 117, la généralisation du Nutri-Score. Midi Libre
Nov 2025 Economie "Vous croyez que les gens achèteront moins au McDo parce ce sera 8,25 euros au lieu de 8,10 euros?": les députés rejettent la "taxe fast-food" qui visait notamment les restaurants près des écoles Un amendement écologiste au projet de budget 2026 proposait d'instaurer une double taxe sur les établissements de restauration rapide franchisés, doub BFMTV
Nov 2025 Economie Budget 2026 : les députés rejettent une hausse de la fiscalité sur les déchets et les emballages plastiques Les députés ont rejeté mercredi une augmentation de la fiscalité sur les déchets, notamment l'instauration d'une taxe sur les emballages plastiques,.. cBanque
Nov 2025 Une Budget 2026 : Les députés rejettent la suppression de l'abattement fiscal de 10 % sur les retraites A une très large majorité, les députés ont voté pour le maintien de l'abattement fiscal de 10 % sur les retraites que le gouvernement souhaitait rempl 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
