Appliquer les modifications apport?es par la loi Climat et r?silience au Code minier. Tel est l'objet d'un d?cret publi?, le 30?novembre, au Journal officiel et ...
Actualités similaires
Articles similaires à R?forme du r?gime minier?: un premier d?cret publi
La ministre de l'Agriculture Annie Genevard est l'invit?e d'ICI Besan?on, au lendemain sur discours de politique g?n?rale du Premier ministre. S?bastien Lecornu ...
Actualités similaires
À l'heure où les défis énergétiques deviennent de plus en plus complexes, l'innovation ne peut plus se concevoir seul mais ensemble ! Croiser les savoirs, ...
Actualités similaires
Le d?put? Lionel Causse (Ensemble, Landes) pr?side une nouvelle association qui vise ? lutter contre les fraudes dans le secteur de la r?novation ?nerg?tique ...
Actualités similaires
Des prix ?lev?s pour les consommateurs, qui ne refl?tent pas les co?ts r?els de production et ne r?mun?rent pas correctement les capacit?s install?es. C'est ce ...
Actualités similaires
Le Hamas et Israël sont parvenus à un accord sur un cessez-le-feu à Gaza. Les armes devraient donc se taire, après deux ans d'offensive dans l'enclave ...
Actualités similaires
Depuis le mois dernier, 47 communes de la M?tropole europ?enne de Lille (MEL) s'?quipent de poubelles marron pour collecter les biod?chets. Dans le m?me temps, ...
Actualités similaires
Une nouvelle figure d'Oradour-sur-Glane disparait, avec le d?c?s ce jeudi de Camille Senon, qui avait ?chapp? de peu au massacre du 10 juin 1944 et a ?t? parmi ...
Actualités similaires
Une mission d'inspection formule des recommandations pour soutenir cet outil contractuel de protection de la biodiversit? n? en 2016. Celles-ci portent sur un ...
Actualités similaires
Par une d?cision du 30 septembre 2025, le Conseil d'?tat a rejet? la requ?te de plusieurs associations et particuliers qui demandaient l'annulation du d?cret du ...
Actualités similaires
Se passer de la voiture?? C'est possible, affirme le Forum Vies mobiles. Le think tank a imagin? un syst?me de mobilit? alternatif, inclusif, ?cologique et cinq ...
Actualités similaires
Le groupe a inauguré un nouveau laboratoire de recherche dédié au microbiote intestinal. Une manière pour le géant de renforcer un peu plus son ...
Actualités similaires
Pour gagner des parts de march?, L?ko s'attaque ? des sujets d?laiss?s. Mais pour que l'?co-organisme acc?l?re son d?veloppement, il faudra aussi adapter le ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne propose de reculer une nouvelle fois l'entr?e en application du r?glement sur la d?forestation. Raison invoqu?e?: une insuffisance des ...
Actualités similaires
Journ?e sp?ciale sur ICI Bourgogne, "Ma commune, mon maire et moi", notre une grande consultation citoyenne en vue des municipales. La premi?re question que ...
Actualités similaires
Par une d?cision du 15?septembre 2025, le Conseil d'?tat pr?cise les possibilit?s de suspension d'une d?cision administrative et d'injonction du pr?fet en cas ...
Actualités similaires
La loi Aper a introduit une pr?somption irr?fragable de RIIPM pour certaines centrales hydro?lectriques. Si l'on pouvait penser qu'il s'agirait de ??cas ...
Actualités similaires
En ao?t dernier, un incendie gigantesque a ravag? le massif des Corbi?res (Aude). ??Ce m?gafeu a caus? un d?c?s, bless? plusieurs pompiers, d?truit 37 maisons, ...
Actualités similaires
Mardi 9 septembre, le Parlement europ?en a d?finitivement adopt? la r?vision de la r?glementation europ?enne encadrant la lutte contre le gaspillage alimentaire ...
Actualités similaires
Le dispositif r?glementaire encadrant la certification volontaire des projets climatiques est refondu pour permettre un ?change de cr?dits carbone. Le caract?re ...
Actualités similaires
Le d?cret sur la trajectoire de r?duction des PFAS dans les rejets aqueux des industriels a ?t? publi? apr?s une proc?dure express. Un texte impr?cis qui ...
Actualités similaires