C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...
Articles similaires à Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
Alors que le lancement du chantier de la LGV est imminent, trois recours contre le projet ont été déposés devant les tribunaux administratifs de Bordeaux et ...
Actualités similaires
Rassemblement, mercredi 25 octobre dans la matinée, devant le tribunal administratif de Toulouse à l'appel du collectif AutonoMIE en soutien aux mineurs ...
Actualités similaires
La Cour administrative d'appel de Toulouse a débattu hier de la modification du PLU autorisant la tour à être construite sans logements sociaux. Jugement ...
Actualités similaires
Pour la première fois, un recours sur la responsabilité des autorités françaises dans le génocide au Rwanda est entre les mains de la justice ...
Actualités similaires
La future autoroute A69 entre Toulouse et Castres est au coeur du débat public ces dernières semaines. Mais depuis quelques jours, un cap semble avoir été ...
Actualités similaires
Bordeaux à coeur dénonçait les incohérences du projet de la première ligne de bus « à haut niveau de service », en chantier entre ...
Actualités similaires
Dévoilé en 2017, le projet du premier gratte-ciel toulousain de 150m de haut qui devrait dominer le nouveau quartier Grand Matabiau est dans l'attente d'une ...
Actualités similaires
Un collectif d'opposants a entamé une procédure en référé devant le tribunal administratif pour contester le chantier en cours d'un futur McDonald's dans ...
Actualités similaires
Après Angoulême, la Ligue des Droits de l'Homme s'attaquait à l'arrêté rochelais destiné à garantir la commodité du passage et la propreté des voies.
Actualités similaires
Dieudonné a déposé aujourd'hui un recours au tribunal administratif de Paris contre l'interdiction par le préfet de police de son spectacle au Zénith le 14 ...
Actualités similaires
Cet arrêté de la mairie de La Rochelle visant sans les nommer les marginaux occupant les rues était contesté par la Ligue des droits de l'Homme
Actualités similaires
Déjà refusé dans plusieurs villes, le spectacle de l'humoriste controversé Dieudonné n'aura pas lieu le 14 septembre au Zénith de Paris, le préfet de ...
Actualités similaires
Après la commission d'appel de la Fédération, puis du Comité national Olympique du sport français (CNOSF), c'est au tour du Tribunal administratif de...
Actualités similaires
Ce jeudi, le Tribunal administratif a rejeté la demande du FC Sochaux, qui n'évoluera donc pas en Ligue 2 la saison prochaine. C'est Annecy qui va remplacer ...
Actualités similaires
"Le recours en référé déposé par le FC Sochaux auprès du tribunal administratif de Paris a été rejeté par lu0027instance, jeudi soir. Cette décision ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a rejeté ce jeudi soir le recours du FC Sochaux-Montbéliard. Annecy devrait en profiter pour être repêché.
Actualités similaires
Le recours déposé par le club du FC Sochaux devant le tribunal administratif de Paris pour contester sa relégation en National est rejeté ce jeudi soir. Le ...
Actualités similaires
Au printemps, plusieurs milliers d'opposants à la construction de cette portion d'autoroute de 53 km avaient manifesté pour dénoncer ce projet jugé ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse examinera ce mercredi un référé-suspension déposé par les opposants à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse pour ...
Actualités similaires
Après examen sur le fonds, le tribunal administratif de Besançon rejette une nouvelle fois la requête du Préfet du Doubs contre le contrat de gestion de ...
Actualités similaires