La déclaration d'utilité publique du projet de campus hospitalo-universitaire à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) a été annulée, lundi, par le tribunal...
Actualités similaires
Un rassemblement organisé par le Comité Adama, contre les violences policières et en mémoire d'Adama Traoré, tué en 2016 lors d'une garde à vue en ...
Actualités similaires
Les opposants au projet du centre de tri interdépartemental de Masseube se sont, une nouvelle fois, rassemblés lors d'une réunion publique ce mercredi 28 ...
Actualités similaires
Surpris par une solide équipe de Courbevoie, les Layracais ont su tenir le score (21-16) pour décrocher une place en finale du championnat de France de ...
Actualités similaires
La préfecture prévoyait l'usage de drones dans le cadre d'un rassemblement ce week-end contre le projet de contournement autoroutier à l'est de Rouen. Le ...
Actualités similaires
Un ancien directeur général adjoint de la Ville de Dreux contestait sa suspension de fonctions, intervenue en 2022, évoquant « une perte de revenus » et « ...
Actualités similaires
Comme prévu, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté les requêtes déposées contre les 19 réserves de substitution des Deux-Sèvres et de ...
Actualités similaires
L'association de défense des animaux ASPAS a déposé un recours devant le tribunal administratif de Toulouse. Elle conteste des arrêtés de la préfecture du ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a rejeté la requête en urgence d'une association, qui demandait la cessation des interpellations dites "préventives" dans ...
Actualités similaires
Des recours gracieux ont été adressés à la préfecture après la validation du plan de protection du risque inondation autorisant l'urbanisation de 33 ha ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Pau a validé le règlement introduit par une collectivité du Pays basque pour lutter contre l'expansion des meublés de tourisme, ...
Actualités similaires
Mécontents d'une décision interdisant l'usage du corse à l'Assemblée de l'île, les manifestants ont finalement quitté les lieux mercredi vers 20h30
Actualités similaires
Emmanuel Macron a annoncé mercredi la prochaine présentation d'un projet de loi pour inscrire l'interruption volontaire de grossesse (IVG) dans la ...
Actualités similaires
Florent Benoit explique le choix de la communauté de communes du Genevois de faire appel de la décision du tribunal administratif de suspendre le projet ...
Actualités similaires
La décision a été rendue ce lundi 20 février. Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont été condamnés par le tribunal administratif de la ville à ...
Actualités similaires
Un temps méconnue, la médiation s'est fait une place jusqu'au tribunal administratif de Bordeaux. Sa présidente, convaincue de l'utilité publique de cette ...
Actualités similaires
Une audience concernant "l'inaction de la ville de Lyon, de la métropole et de l'État" sur la pollution de l'air aura lieu ce vendredi à Lyon à 9h30. Lire ...
Actualités similaires
C'était l'un des projets phares du second mandat de Nicolas Patriarche. La nouvelle école du bourg de Lons ne se fera sans doute pas comme le maire le ...
Actualités similaires
Vive la Forêt (VLF), association de défense de l'environnement, estime que l'avenir du projet de pôle de santé en bordure du lac de Lacanau est désormais ...
Actualités similaires
Au nom de la continuité du service public, la mairie de Lyon avait publié en août 2021 une note de service visant à limiter le droit de grève des agents ...
Actualités similaires
Passage par la case tribunal administratif, ce mercredi 4 janvier, pour un projet de résidence qui a déjà fait couler de l'encre à Bègles. Huit riverains ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif vient de mettre en doute la légalité d'un arrêté préfectoral concernant la destruction de trois habitations à Mamoudzou. Le ...
Actualités similaires
Le collectif continue de mettre la pression sur la municipalité face aux travaux envisagés dans le centre-ville et monte à Paris ce lundi.
Actualités similaires