22 Jan Politique L'Assemblée adopte une résolution contre les Frères musulmans dans une atmosphère électrique Dans une ambiance délétère, l'Assemblée a adopté jeudi une résolution appelant au lancement d'une procédure en vue d'inscrire les Frères musulmans sur BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan International Niche LR: l'Assemblée adopte une résolution contre les Frères musulmans, après des débats houleux Au terme de près de cinq heures de débats houleux, le texte inscrit à l'agenda de l'Assemblée par Les Républicains dans leur journée réservée, a été a La Provence
13 Jan Sciences et médecine L'Assemblée nationale adopte une résolution contre la désinformation climatique Le 12 janvier, l'Assemblée nationale a adopté une résolution « visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Mercosur : l'Assemblée nationale adopte une résolution contre l'accord à la quasi-unanimité L'Assemblée nationale a adopté à la quasi-unanimité une résolution contre l'accord entre l'Union européenne et les pays du Mercosur ce jeudi, avant de TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International L'Assemblée nationale adopte à l'unanimité une résolution contre l'accord UE-Mercosur avant des votes clés européens Porté par La France insoumise (LFI) dans le cadre de sa journée réservée, le texte sans valeur contraignante demande à l'exécutif de constituer une mi La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une L'Assemblée nationale adopte à la quasi-unanimité une résolution contre l'accord UE-Mercosur Cette nouvelle résolution intervient quelques jours avant des votes clés européens Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
International L'Assemblée générale de l'ONU adopte une résolution appelant à "l'intensification" de la coopération internationale contre le COVID-19 Xinhua
Une Ukraine : l'Assemblée adopte une résolution de soutien appelant à saisir les avoirs russes gelés L'Express
Une Réforme des retraites : l'Assemblée nationale adopte une résolution (symbolique) d'abrogation Le JDD
International - Viêt Nam ONU : l'Assemblée générale adopte une résolution présentée par le Vietnam sur la Journée internationale du jeu Vietnam+
Sep 2025 International Gaza: l'Assemblée générale de l'ONU adopte une résolution pour un futur État palestinien excluant le Hamas Réunie vendredi 12 septembre, l'Assemblée générale de l'ONU a adopté une résolution soutenant la "déclaration de New York", préparée par la France et BFMTV
France Les frappes israéliennes se poursuivent à Gaza et au Liban, l'Assemblée générale de l'ONU adopte une résolution exigeant un cessez-le-feu , nouvel espoir d'un accord de trêve France Soir
Nov 2025 Economie L'Assemblée nationale adopte à la quasi unanimité une résolution invitant le gouvernement à s'opposer à l'accord UE-Mercosur Une résolution non-contraignante appelant le gouvernement à s'opposer à l'accord commercial UE-Mercosur a été largement adoptée par les députés. Porté BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
International - Mali Situation sécuritaire et sociopolitique : L'Assemblée nationale adopte une résolution MaliWeb.net
International - Viêt Nam L'Assemblée nationale adopte une résolution concernant l'EVIPA Vietnam+
Une Résolution de soutien à l'Ukraine à l'Assemblée nationale : Le texte adopté malgré les divisions France 24
13 May France Violences sexuelles : l'Assemblée adopte une proposition de loi obligeant à alerter les victimes lorsque leur agresseur est libéré L’Assemblée a adopté mardi 12 mai à l’unanimité une proposition de loi visant à ce que les victimes de violences sexuelles soient systématiquement ale La Montagne
13 May Régions - Bourgogne Violences sexuelles : l'Assemblée adopte une proposition de loi obligeant à alerter les victimes lorsque leur agresseur est libéré L'Assemblée a adopté mardi 12 mai à l'unanimité une proposition de loi visant à ce que les victimes de violences sexuelles soient systématiquement ale Le Journal du Centre
13 May Régions - Centre - Eure-et-Loir Violences sexuelles : l'Assemblée adopte une proposition de loi obligeant à alerter les victimes lorsque leur agresseur est libéré L'Assemblée a adopté mardi 12 mai à l'unanimité une proposition de loi visant à ce que les victimes de violences sexuelles soient systématiquement ale L'écho Républicain
13 May Politique Violences sexuelles: l'Assemblée adopte une proposition de loi garantissant aux victimes d'être systématiquement informées de la libération de leur agresseur Les députés ont voté à l'unanimité ce mercredi 13 mai pour que les victimes de violences sexuelles soient systématiquement informées, dans un délai d' BFMTV
05 Feb Sciences et médecine L'Assemblée adopte une loi pour préparer l'avenir des barrages hydroélectriques Les députés ont approuvé jeudi une proposition de loi visant à relancer l'investissement dans les barrages français, en purgeant un litige avec la Com Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Une L'Assemblée adopte une loi pour une protection d'urgence des enfants victimes de violences L'Assemblée nationale a voté en faveur d'une meilleure protection des enfants victimes de violences, avec des contrôles renforcés et une nouvelle ordo Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Divers - Actualité générale « Réparer ne signifie pas tourner la page » : l'Assemblée adopte une loi de réparation pour les « mineurs de la Réunion transplantés » dans l'Hexagone L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, dans la soirée du mercredi 28 janvier, une proposition de loi portée par la députée GDR Karine Lebon vis L'humanité
29 Jan France La Réunion : l'Assemblée adopte une proposition de loi de réparation pour les "enfants de la Creuse" L'Assemblée nationale a adopté mercredi 28 janvier soir à l'unanimité une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les préjudices subis par La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Bourgogne La Réunion : l'Assemblée adopte une proposition de loi de réparation pour les "enfants de la Creuse" L'Assemblée nationale a adopté mercredi 28 janvier soir à l'unanimité une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les préjudices subis par Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir La Réunion : l'Assemblée adopte une proposition de loi de réparation pour les "enfants de la Creuse" L'Assemblée nationale a adopté mercredi 28 janvier soir à l'unanimité une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les préjudices subis par L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France France: l'Assemblée adopte une proposition de loi visant à mieux protéger les mineurs non accompagnés En France, l'Assemblée nationale a adopté jeudi 11 décembre en première lecture le texte de protection des mineurs non accompagnés. La proposition de RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Un texte pour leur dire qu'ils ne sont "pas seuls": l'Assemblée adopte une proposition de loi pour garantir un avocat aux enfants placés ou protégés L'Assemblée nationale a adopté jeudi 11 décembre à l'unanimité une proposition de loi visant à garantir un avocat à chaque enfant placé ou suivi dans L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International L'Assemblée adopte une proposition de loi pour garantir un avocat aux enfants placés ou protégés Le texte examiné en première lecture, et qui devra maintenant être inscrit à l'ordre du jour du Sénat, a été adopté avec les voix de 269 députés (aucu La Provence
Dec 2025 Une Budget de la Sécu : l'Assemblée adopte une hausse de la CSG sur le capital remaniée par l'exécutif Après une journée d’intenses tractations, les députés doivent voter ce vendredi sur la partie recettes du budget de la Sécu. Pour éviter un rejet, le L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget : l'Assemblée adopte une limitation de la durée des arrêts de travail, reprise des débats ce mercredi Ce dimanche, lors de l'examen du volet dépenses du budget de la sécurité sociale, les députés ont adopté une limitation de la durée des arrêts de trav Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie L'Assemblée adopte une taxe sur les boissons énergisantes alcoolisées La mesure, adoptée dans le cadre des débats sur le budget de la Sécurité sociale, cible l'apparition de nouveaux produits qui mélangent alcool fort, e BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique Budget: l'Assemblée adopte une taxe sur les boissons énergisantes alcoolisées Ce vendredi soir, l'Assemblée a adopté une taxe sur les boissons énergisantes alcoolisées, dans l'objectif est de lutter contre ce qui a été décrit da BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget de la Sécu : l'Assemblée adopte une hausse de la CSG sur les revenus du capital Cette hausse était l’une des propositions phares du Parti socialiste, destinée à financer la suspension de la réforme des retraites."/ script type="ap L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Budget de la Sécu : l'Assemblée adopte une hausse de CSG sur les revenus du capital, pour dégager des recettes L'Assemblée nationale a voté une hausse de la CSG ciblant les revenus du capital, une mesure soutenue par la gauche pour financer la Sécurité sociale Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
International - Afrique Burkina Faso: l'assemblée adopte une loi d'amnistie pour les auteurs du putsch de 2015 RFI
Une Titres-restaurant pour les courses alimentaires : l'Assemblée adopte une prolongation jusqu'à fin 2026 Sud Ouest
Une Titres restaurant pour les courses alimentaires : l'Assemblée adopte une prolongation jusqu'à fin 2026 Le Télégramme
Opinions et humeurs Polluants éternels: sous la pression des industriels, l'Assemblée adopte une loi moins-disante Mediapart
Une Condamnations pour homosexualité entre 1942 et 1982 : l'Assemblée adopte une loi de réhabilitation Sud Ouest
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Condamnations pour homosexualité entre 1942 et 1982: l'Assemblée adopte une loi de réhabilitation Var-Matin
Divers - Dernière minute Condamnations pour homosexualité entre 1942 et 1982: l'Assemblée adopte une loi de réhabilitation Nice-Matin
Politique "Un immense pas en avant": l'Assemblée adopte une loi pour réhabiliter les condamnés pour homosexualité BFMTV
Une Retraites. L'Assemblée adopte une « règle d'or » pour un équilibre financier du système Ouest-France
Divers - Ethique L'Assemblée adopte une proposition de loi pour promouvoir les langues régionales La Croix
Une Handicap. L'Assemblée adopte une proposition de loi contre l'avis du gouvernement Ouest-France
France L'Assemblée adopte une proposition de loi sur le handicap contre l'avis du gouvernement Le Monde
Une L'Assemblée adopte une loi pour donner un cadre juridique aux enfants "influenceurs" sur Internet France Inter
