Dec 2025 Economie Les députés adoptent l'amendement du gouvernement qui relève à 3% l'objectif de dépenses d'assurances maladie Dans le cadre des débats en deuxième lecture du budget de la Sécu pour 2026, les députés ont adopté un des derniers amendements ajoutés récemment par BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Une Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : les députés adoptent l'article phare du texte Les députés ont adopté ce lundi soir l'article phare de la proposition de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans. Il prévoit q TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Réforme du scrutin municipal à Lyon : les députés adoptent l'article phare LyonCapitale.fr
Sciences et médecine Gaz hilarant : Les députés adoptent l'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers 20 Minutes
16 Feb Economie "La frontière a bougé, leurs compétences, elles, n'ont pas changé": les députés adoptent à l'unanimité une proposition de loi pour réhabiliter des médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit Les députés de l'Assemblée nationale ont adopté à l'unanimité, ce lundi 16 février, une proposition de loi défendue par le macroniste Vincent Caure, q BFMTV
Politique Municipales à Marseille : les députés divisés adoptent l'article phare de la réforme du scrutin dont l'examen se poursuit ce mercredi La Provence
Politique Loi PLM: les députés divisés adoptent l'article phare de la réforme du scrutin municipal à Paris, Lyon et Marseille BFMTV
International Les députés divisés adoptent l'article phare de la réforme du scrutin municipal à Paris, Lyon et Marseille La Provence
Divers - Actualité générale Consultation, droit de prescription, nouvelles missions... Les députés adoptent à l'unanimité la réforme du métier d'infirmier, ce qui va changer dès septembre L'Indépendant
Politique "Taxe Zucman" : les députés français adoptent l'impôt plancher sur le patrimoine des "ultra-riches" La Provence
05 May Divers - Actualité générale Les députés adoptent une nouvelle loi sécuritaire allongeant (encore) la rétention administrative Du centre à l'extrême droite, une large majorité a voté en faveur d'une proposition de loi Renaissance visant à « renforcer la sécurité, la rétention L'humanité
27 Apr International En France, les députés adoptent le rapport sur l'audiovisuel public de Charles Alloncle Après des mois de travaux sous haute tension, les parlementaires de la commission d'enquête sur l'audiovisuel public ont adopté, ce lundi 27 avril, pa Courrier International
27 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Commission d'enquête sur l'audiovisuel public : les députés adoptent de peu le rapport final de Charles Alloncle Après cinq mois de travaux sous haute tension, le rapport sur l'audiovisuel public sera finalement publié la semaine prochaine suite au vote des déput Midi Libre
08 Apr Une L'Alsace bientôt hors de la région Grand Est ? Une première étape vient d'être franchie L'Assemblée nationale a adopté, mercredi 8 avril, en première lecture une version remaniée de la proposition de loi visant à sortir l'Alsace de la rég TF1 News
07 Apr Economie Le gouvernement espère réaliser 1,5 milliard d'euros d'économies: les députés adoptent le projet de loi renforçant la lutte contre les fraudes sociales et fiscales Après des débats houleux et entrecoupés par les élections municipales, les députés ont adopté le projet de loi de lutte contre les fraudes sociales et BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Une Euthanasie : les députés adoptent une nouvelle fois le texte sur «l'aide à mourir» L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture ce mercredi après-midi la proposition de loi ouvrant une « aide à mourir », ainsi que celle visant Le JDD
25 Feb Une Fin de vie : Les députés adoptent le droit à l'aide à mourir L'Assemblée nationale a adopté la création d'un droit à l'aide à mourir ce mercredi. Le texte doit maintenant repartir au Sénat 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Les députés adoptent définitivement le budget de la Sécu pour 2026: âge de la retraite, CSG, mutuelles, arrêts de travail... Voilà ce qui devrait changer Après deux mois de débats parlementaires particulièrement houleux, les députés ont adopté, définitivement et de justesse le budget de la Sécu pour 202 BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Les députés adoptent le renouvellement automatique des titres de séjour longue durée pour mettre un terme à une « injustice criante » Malgré l'opposition du gouvernement, les députés ont adopté, jeudi 11 décembre, une proposition de loi PS visant à simplifier le processus de renouvel L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu 2026 : les députés adoptent le volet des dépenses, le vote sur l'ensemble du texte est imminent Ce mardi 9 décembre au soir, les députés ont voté le volet dépenses du budget de la Sécurité sociale. Le suspens reste encore à son comble pour le vot Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Sans surprise, les députés adoptent à une large majorité la suspension de la réforme des retraites mais on ne sait pas encore comment elle sera financée Les députés de l'Assemblée nationale ont adopté vendredi soir la suspension de la réforme des retraites prévue à l'article 45 bis du projet de loi de BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget de la Sécurité sociale : les députés adoptent la partie « recettes », les débats se poursuivent à l'Assemblée La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Budget de la Sécurité sociale : les députés adoptent la partie recettes, à quelques voix près L'Assemblée nationale a adopté de peu vendredi la partie "recettes" du projet de budget de la Sécu. Les débats se poursuivent cet après-midi. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Les députés adoptent le volet recettes du budget de la Sécu pour 2026 et vont examiner la suspension de la réforme des retraites Après les mains-tendues du gouvernement, notamment sur les franchises médicales et la CSG, l'Assemblée nationale a adopté en seconde lecture le volet BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Les députés adoptent de justesse le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 Le texte a été adopté d'une très courte majorité, puisque 217 députés ont voté pour, et 213 contre. L'abstention des socialistes et des écologistes a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Budget de la Sécurité sociale 2026 : les députés adoptent la partie "recettes" du texte La partie "recettes" du budget de la Sécurité sociale a été adoptée, ce samedi 9 novembre, par les députés avec 176 voix "pour" et 161 "contre". L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 France Mayotte: les députés adoptent le projet de loi pour «refonder» l'archipel Sept mois après le passage du cyclone Chido, le Parlement a définitivement adopté jeudi 10 juillet le projet de loi pour « refonder » Mayotte, départe RFI
Politique Aide à mourir: les députés adoptent largement la proposition de loi en première lecture BFMTV
Divers - Actualité générale Loi Duplomb : les députés adoptent une motion de rejet pour court-circuiter l'examen à l'Assemblée... La nouvelle combine des macronistes pour éviter le débat agricole L'Indépendant
Politique Lutte contre les déserts médicaux: les députés adoptent la proposition de loi pour réguler l'installation des médecins BFMTV
Politique Fin de vie: les députés adoptent en commission un texte créant une "aide à mourir" sous conditions BFMTV
Régions - Centre - Eure-et-Loir Les députés adoptent en commission un texte créant une "aide à mourir" L'écho Républicain
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Divers - Actualité générale Première étape pour la loi "PLM" : Les députés adoptent en commission la réforme du scrutin municipal pour Paris, Lyon et Marseille L'Indépendant
Politique Les députés adoptent une résolution de soutien à l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes La Provence
France France: les députés adoptent une résolution de soutien à l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes RFI
Politique Guerre en Ukraine: les députés adoptent une résolution de soutien à Kiev, appelant à saisir les avoirs russes BFMTV
Une Assemblée nationale : les députés adoptent une résolution de soutien à l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes TF1 News
Lés députés adoptent un texte pour faciliter l'installation des bistrots et cafés en zone rurale France Bleu
Economie Démarchage téléphonique: les députés adoptent la proposition de loi pour tenter de l'enrayer BFMTV
Une Taxe Zucman : contre « l'injustice fiscale », les députés adoptent un impôt plancher sur le patrimoine des « ultra-riches » Le Télégramme
Divers - Actualité générale "Nous tenons la promesse qui a été faite après les émeutes de 2023" : les députés adoptent une proposition de loi durcissant la justice des mineurs L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon En Ukraine, les députés adoptent un texte permettant la mobilisation de prisonniers dans l'armée Midi Libre
International Ukraine : les députés adoptent un texte permettant la mobilisation de détenus dans l'armée Europe 1
International Guerre en Ukraine : les députés adoptent un texte permettant la mobilisation de détenus dans l'armée RTBF
Sport Paris 2024 : les députés adoptent une résolution pour promouvoir l'usage du français pendant les Jeux olympiques et paralympiques Francetv info
International Géorgie : à Tbilissi, les députés adoptent finalement la loi controversée sur "l'influence étrangère" RTBF
Régions - Centre - Eure-et-Loir Massacre du 17 octobre 1961 : les députés adoptent une résolution proposant une journée de commémoration L'écho Républicain
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Bouches-du-Rhône - Marseille Les députés adoptent une proposition de loi réprimant les discriminations fondées sur l'accent Metronews
