Toute l'actualité sur Loi - page 13
Le tram de la Côte déraille trois fois en 24 heures: La loi de Murphy a dû jouer un rôle
En moins de 24 heures, le Tram de la Côte a déraillé trois fois: d'abord à Blankenberge ce dimanche, puis ce lundi sur la Kustlaan à Zeebrugge et sur ...Actualités similaires
L'état du Mississippi privé de Bluesky à cause d'une loi sur la vérification d'âge
Les utilisateurs du Mississippi ne peuvent désormais plus accéder à Bluesky, le réseau social décentralisé, en raison d'une nouvelle loi locale sur la ...Actualités similaires
Criminalité en Afrique du Sud : une loi permettant d'avoir accès aux caméras privées est contestée
En Afrique du Sud, la ville de Johannesburg mise depuis plusieurs années sur la vidéosurveillance pour lutter contre la criminalité. Mais une nouvelle loi ...Actualités similaires
Loi Duplomb partiellement censurée : la FDSEA 45 envisage de mener des actions cette semaine
Un mois après la censure partielle de la loi Duplomb par le Conseil Constitutionnel, les agriculteurs ne décolèrent pas. Dans le Loiret, la FDSEA envisage ...Actualités similaires
Cambodge: l'adoption d'une loi facilitant la déchéance de nationalité inquiète les ONG
Les députés cambodgiens ont adopté, lundi 25 août, une loi permettant de retirer la nationalité cambodgienne aux personnes accusées de collusion avec ...Actualités similaires
Un policier tente de s'arranger avec la loi : il fait sauter son PV, ce petit tour va lui coûter très cher
Un policier municipal suisse a essayé de faire sauter une contravention dressée contre son véhicule. L'affaire a été découverte.Actualités similaires
Cambodge: l'Assemblée vote une loi autorisant la déchéance de nationalité
Les ONG accusent depuis longtemps le gouvernement cambodgien d'utiliser des lois draconiennes pour étouffer l'opposition et le débat politique.Les 120 ...Actualités similaires
LFI déposera bientôt une proposition de loi pour abroger la loi Duplomb
Mathilde Panot, cheffe des députés LFI, a annoncé, dimanche, que le groupe déposera une proposition de loi destinée à abroger la loi Duplomb lors de sa ...Actualités similaires
Loi Duplomb : LFI va déposer une proposition de loi pour abroger le texte à l'automne
Mathilde Panot a annoncé que la France insoumise va déposer "une loi d'abrogation totale de la loi Duplomb", lors de sa "niche" parlementaire fin novembre. ...Actualités similaires
Loi Duplomb : LFI veut aller plus loin que le Conseil constitutionnel et abroger entièrement la loi
La cheffe des députés insoumis, Mathilde Panot, a annoncé dimanche que son groupe déposerait une proposition de loi pour abroger entièrement la loi Duplomb ...Actualités similaires
"Choisir entre les intérêts de l'argent et la survie humaine": LFI déposera une proposition de loi pour abroger la loi Duplomb
Le parti politique de gauche a annoncé ce dimanche 24 août en clôture de son université d'été son intention de déposer une proposition de loi pour ...Actualités similaires
Loi Duplomb : LFI va déposer une proposition de loi pour abroger le texte
Mathilde Panot annonce une loi d'abrogation totale de la loi Duplomb, après la censure partielle de sa disposition sur un pesticide, saluant une « première ...Actualités similaires
LFI à la manoeuvre pour abroger la loi Duplomb
Le groupe insoumis déposera le 27 novembre une proposition de loi visant à supprimer l'ensemble du texte sur l'agriculture, malgré la censure partielle du ...Actualités similaires
Loi Duplomb : La France Insoumise va déposer une proposition de loi pour abroger le texte
La France insoumise déposera dans sa prochaine "niche" parlementaire à l'Assemblée nationale une proposition de loi pour abroger l'ensemble de la loi Duplomb ...Actualités similaires
Corée du Sud : Un mandat d'arrêt lancé contre l'ancien Premier ministre pour son rôle dans la loi martiale
Un tribunal doit examiner dans les prochains jours la validité de ce mandat qui vise à placer en détention l'ancien...Actualités similaires
La Cour pénale internationale confrontée à la loi du plus fort
Créée en 1998 par le Statut de Rome, la CPI est visée par de plus en plus d'attaques, rapporte le journal allemand Süddeutsche Zeitung . À La Haye, ...Actualités similaires
Lyon impose sa loi à Metz et vire en tête
De relégué administrativement à leader de Ligue 1 real quick.Actualités similaires
Plus de 300 pyromanes arrêtés en Grèce, une nouvelle loi durcit les sanctions à leur égard
Depuis le début de l'année, quelque 45.000 hectares de forêts, de buissons et de terres agricoles sont partis en fumée...Actualités similaires
"Près du kebab dans le Vieux, vous trouverez": après 22h, la loi s'évapore, l'alcool coule encore dans le Vieux-Nice
Du vin aux spiritueux, acheter de l'alcool à emporter devient mission impossible après 22h dans de nombreux quartiers. Immersion dans le Vieux-Nice, où ...Actualités similaires
Loi Duplomb, transition énergétique... et si les citoyens reprenaient la main ? Leçons du succès de la campagne « Décarbonons la France »
En résonance avec la récente mobilisation citoyenne contre la loi Duplomb, la campagne de financement participatif « Décarbonons la France » révèle une ...Actualités similaires
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