17 Mar Environnement La justice annule la d?rogation pr?fectorale au d?bit minimal biologique du fleuve T Par un jugement du 10/mars/2026, le tribunal administratif de Montpellier a annul? la d?rogation pr?fectorale au d?bit minimum biologique du fleuve T? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
12 Mar Culture La Cour de Justice de l'Union européenne torpillera-t-elle le prix unique du livre ? La Cour suprême autrichienne a sollicité la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) afin d'obtenir son avis sur plusieurs dispositions encadrant Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Environnement D?rogation esp?ces prot?g?es et parc ?olien?: la pr?sence de la cigogne noire n'?tait pas av?r Par une d?cision du 19 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Lyon a donn? son feu vert au?projet de parc ?olien de la soci?t? B?on ?nergie s Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Environnement La phrase du jour : "L'industrie europ?enne a besoin de la pr?visibilit? d'un syst?me d'?change de quotas d'?missions de l'UE robuste." C'est le message adress? par plus de 100?entreprises dans une lettre ouverte aux dirigeants de l'UE avant la r?union du Conseil europ?en des 19 et 20 Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb La pr?paration du baccalaur?at et du brevet des coll?ges Pour cette derni?re ?mission du mois du f?vrier, nous nous int?ressons ? la pr?paration du baccalaur?at et du brevet des coll?ges pour plusieurs milli France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Environnement Directive Oiseaux/: la Cour de justice de l'Union europ?enne pr?cise la notion de perturbation intentionnelle Par un arr?t du 26 f?vrier/2026, la Cour de justice de l'Union europ?enne a pr?cis? la notion de perturbation intentionnelle issue de la directive Ois Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Environnement Infrastructures?: le projet de loi Transport pr?voit de reconna?tre la RIIPM plus t?t Reconna?tre la raison imp?rative d'int?r?t public majeur (RIIPM) plus t?t dans la vie des grands projets d'infrastructures afin de r?duire le risque q Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb La cour de cassation rejette le pourvoi du couple qui avait recueilli les sangliers Mimi et Pumba à La Ferté-Saint-Aubin Est-ce la fin du feuilleton judiciaire "Mimi et Pumba" ? Ces deux marcassins avaient été recueillis par deux habitants La Ferté-Saint-Aubin en 2022. F France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 Feb Sciences et médecine Unicancer salue la nomination du Pr. Norbert Vey à la Présidence de MATWIN Unicancer a annoncé la nomination du Pr. Norbert VEY, Directeur Général de l'Institut Paoli-Calmettes de Marseille, en tant que Président The post Uni MyPharma Editions • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Environnement La Cour de cassation italienne ?rige la comp?tence du juge civil dans les contentieux climatiques horizontaux Par une ordonnance sp?ciale en date du 21 juillet 2025, la Cour de cassation italienne a reconnu la comp?tence du juge civil ? conna?tre d'une action Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Environnement Le Conseil d'?tat pr?cise la notion de projet d'int?r?t national majeur Par une d?cision du 6?f?vrier 2026, la Haute Juridiction administrative pr?cise dans quelle mesure un projet industriel peut ?tre qualifi? par d?cret Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation prononce un non-lieu définitif en faveur des gendarmes du Val d'Oise accusés des violences ayant entraîné son décès L'avocat de la famille a annoncé dans la foulée qu'il allait saisir la Cour européenne des droits de l'homme pour "faire condamner la France". Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Divers - Actualité générale Mort d'Adama Traoré : la Cour de cassation doit décider du sort de l'enquête La Cour de cassation doit décider, mercredi 11 février, si l'enquête sur la mort d'Adama Traoré, décédé à 24 ans après son interpellation par des gend L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb International Mort d'Adama Traoré: la Cour de cassation décide du sort de l'enquête Près de dix ans après la mort d'Adama Traoré dans une gendarmerie du Val-d'Oise, sa famille a saisi la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire da La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Menaces de mort contre une juge d'instruction du Vaucluse : quatre ans ferme, la Cour de Cassation a tranché et rejette le pourvoi, le jugement est définitif Un homme demeurant dans le Vaucluse avait été condamné par la cour d'appel de Nîmes à quatre ans de prison ferme pour avoir menacé une juge d'instruct Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Christophe Barratier, le r?alisteur des Choristes vient nous pr?senter son nouveau film "Les enfants de la resistance" Rencontre avec le r?alisateur Christophe Baratier. Son nouveau film "Les enfants de la r?sistance" sortira en f?vrier 2026. Nous avons parl? avec lui France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Environnement En Charente-Maritime, Monique Barbut pr?cise ses actions en faveur de la biodiversit ??La nature dispara?t silencieusement sous nos yeux. Face ? cela, nous devons agir??, a d?clar? Monique Barbut, ministre de la Transition ?cologique, Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan L'invit?(e) de Nicolas Crozel?: Ludovic Bonnet, vice-pr?sident de la FCPE 44 en charge du primaire ? l'occasion des ?lections municipales, ICI poursuit sa consultation citoyenne avec un volet consacr? ce mercredi matin ? l'?ducation. Plusieurs ensei France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Depuis 107 ans, la famille de Julien tient le Lion d'or de Saint-Ly?-la-For?t?: "Ici, on est pas pr?t de partir" Julien Lesueur, 48 ans, perp?tue l'h?ritage familial avec passion au Lion d'Or?: un bar-tabac o? l'on boit des bi?res, o? les enfants courent entre le France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Divers - Actualité générale DIRECT. Procès du RN : Louis Aliot obtiendra-t-il un renvoi après les municipales ? La cour d'appel tranche ce jeudi, première journée décisive pour le maire de Perpignan Louis Aliot sera-t-il finalement renvoyé ? Marine Le Pen signera-t-elle une (très symbolique) victoire procédurale ? Ce jeudi 15 janvier, la cour d'ap L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Multimédia Droit du travail : votre employeur n'a plus le droit de vous évaluer sur ces critères d'après la Cour de cassation Une décision récente de la Cour de cassation vient poser des limites aux employeurs. Certains critères ne peuvent faire l'objet d'une évaluation. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Un troisième procès pour le drame de Millas ? La Cour de cassation rendra sa décision au cours du premier semestre 2026 Parmi les décisions judiciaires les plus attendues, ou les plus redoutées, en cette année 2026 dans le département des Pyrénées-Orientales figure cell L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan L'invit? de la r?daction, ICI RCFM?: Christian Croquelois, pr?sident du syndicat des buralistes corses Avec la derni?re augmentation du prix du tabac, au 1er janvier, le diff?rentiel entre Corse et continent n'existe plus. Une r?alit? qui a conduit les France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Environnement Refus d'une demande de suppression d'?oliennes?: pr?cision sur la cour administrative d'appel comp?tente Par une d?cision du 22 d?cembre 2025, le Conseil d'?tat pr?cise la cour administrative d'appel (CAA) comp?tente dans le cas du refus d'une demande de Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jan Environnement Metaleurop?: le tribunal administratif de Lille rejette les demandes de r?paration du pr?judice ?cologique Par deux jugements du 30 d?cembre 2025, le tribunal administratif de Lille a rejet? les requ?tes de l'Association pour l'int?r?t g?n?ral des Evinois e Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Un patron avait contacté le médecin de son salarié pour obtenir des informations et motiver son licenciement: la Cour de cassation l'annule pour violation du respect de la vie privée Dans sa décision, la cour rappelle qu'un employeur n'a pas à contacter le médecin d'un de ses salariés, peu importe l'objet de l'échange. S'il considè BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Attentats du 13 novembre 2015 : la décision de non indemniser une voisine du Bataclan cassée par la Cour de cassation La Cour de cassation a rendu vendredi des arrêts très attendus précisant qui peut prétendre au statut de « victimes d'actes de terrorisme », une défin L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Une ?tude d'envergure confirme la pr?sence de pesticides r?manents dans les logements La?deuxi?me campagne nationale sur la qualit? de l'air dans les logements (CNL2) n'a pas encore livr? tous ses secrets. R?alis?e entre novembre 2020 e Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Fran?ois Rieu, pr?sident du SISARC, revient sur la coul?e de boue ? Fr?terive Fran?ois Rieu, pr?sident du syndicat mixte de l'Is?re et de l'Arc en Combe de Savoie (S.I.S.A.R.C) est l'invit? d'ICI Pays de Savoie ce mercredi. Il r France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement [INFOGRAPHIE] Les Fran?ais sont-ils pr?ts pour une ?conomie de la sobri?t??? Le dernier barom?tre de l'Ademe sur l'avis des Fran?ais au sujet de la sobri?t? est ?clairant?: 83?% des r?pondants pensent que l'on consomme trop en Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Bygmalion : la Cour de cassation confirme la condamnation de Nicolas Sarkozy, comment va-t-il purger sa peine ? Ce mercredi 26 novembre 2025, la Cour de cassation confirme la condamnation de Nicolas Sarkozy dans le cadre de l'affaire Bygmalion. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Quinzaine du Japon en Occitanie : le Pr Watanabe invité à la faculté de Médecine de Montpellier pour l'un des derniers rendez-vous À la veille de la clôture de la Quinzaine du Japon en Occitanie, une conférence s'est tenue mercredi à la faculté de Médecine de Montpellier. Le profe Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Sanctuarisez les budgets de la recherche et de l'éducation ! : l'appel aux parlementaires du Pr Alain Fischer Coupes dans les financements, menaces sur l'expérimentation animale... Face à ces attaques, la communauté scientifique va devoir à nouveau se faire en L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Multimédia Il travaille 12 jours de suite et dénonce une violation du Code du travail, la Cour de cassation donne raison à son employeur Ce salarié estimait que le temps de repos hebdomadaire n'était pas respecté. La Cour de cassation a donné une autre interprétation de la loi. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement N?onicotino?des?: la justice valide l'action en r?paration du pr?judice ?cologique caus? ? la biodiversit Par un arr?t du 13 novembre 2025, la Cour de cassation a valid? l'action en r?partition du pr?judice ?cologique caus? ? la biodiversit?, notamment aux Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Amiante ? Jussieu?: la Cour de cassation confirme l'abandon des poursuites ? l'encontre des universit Les ?tablissements publics issus de la fusion des universit?s Paris-VI et Paris-VII ne verront pas leur responsabilit? p?nale engag?e du fait des domm Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Amiante sur le campus parisien de Jussieu: la Cour de cassation valide définitivement le non-lieu La plus haute juridiction judiciaire a considéré que dans ce dossier déclenché par des plaintes en 1996, la responsabilité pénale des établissements p La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Sciences et médecine Amiante sur le campus parisien de Jussieu: la Cour de cassation valide définitivement le non-lieu La chambre criminelle de la Cour de cassation a définitivement validé mercredi le non-lieu dans le dossier de l'amiante sur le campus parisien de Juss Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Mois sans tabac : le Pr Faredj Cherikh du CHU de Nice, invité de la matinale ICI Azur Ce lundi 3 novembre, en direct dans la matinale ICI Azur, le Pr Faredj Cherikh, chef du service d'addictologie du CHU de Nice, explique comment mettre France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Mois sans tabac : la nicotine, "l'un des produits les plus addictogènes", selon le Pr Faredj Cherikh du CHU de Nice Ce lundi 3 novembre, en direct dans la matinale ICI Azur, le Pr Faredj Cherikh, chef du service d'addictologie du CHU de Nice, explique comment mettre France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 R?forme des retraites?: "Suspension n'est pas abrogation", pr?vient la ministre de l'Agriculture Annie Genevard sur ICI La ministre de l'Agriculture Annie Genevard est l'invit?e d'ICI Besan?on, au lendemain sur discours de politique g?n?rale du Premier ministre. S?basti France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement ?vry pr?sente la transformation de son r?seau de chaleur De 2019 ? 2023, le r?seau de chaleur historique d'Evry (Essonne) a op?r? sa mue pour passer ? 77?% d'approvisionnement en ?nergies renouvelables. Un o Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International - Amériques États-Unis: la Cour suprême va-t-elle continuer à pencher du côté de Donald Trump? La Cour suprême américaine reprend du service. La plus haute juridiction du pays, dominée par les conservateurs, est de nouveau en session depuis ce 6 RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 L'invit? de la r?daction?: Beno?t Chaudron, vice-pr?sident de l'UMIH Est-ce la fin du tourisme saisonnier en Corse?? Pour en parler ce matin, Beno?t Chaudron, vice-pr?sident de l'UMIH, l'Union des M?tiers et des Industr France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Un guide sur le r?le de l'avocat dans la pr?servation de l'environnement Le Conseil national des barreaux (CNB) a adopt? lors de son assembl?e g?n?rale du 12?septembre un guide consacr? au r?le de l'avocat dans la pr?servat Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Dieselgate?: la Cour de cassation fonde la r?solution de la vente sur la Charte de l'environnement Par une d?cision rendue ce mercredi 24?septembre, la premi?re chambre civile de la Cour de cassation s'est prononc?e sur le manquement du vendeur d'un Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 "Rester sous les 28?C dans les habitations", la moiti? des habitants de Dordogne pr?t ? faire des travaux d'isolation . France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Hydro?lectricit??: la pr?somption irr?fragable de RIIPM met fin au r?gime de sauvegarde des esp?ces prot?g?es La loi Aper a introduit une pr?somption irr?fragable de RIIPM pour certaines centrales hydro?lectriques. Si l'on pouvait penser qu'il s'agirait de ??c Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 "La consommation du vin est appel?e ? ?voluer" selon Jo?l Boueilh pr?sident de l'interprofession des vins du sud-ouest Ici Occitanie a visit? en avant-premi?re dans le Gers un centre de d?salcoolisation du vin ? Vic-Fezensac. Une des solutions face ? la baisse de la co France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Actualité générale Droit du travail : la Cour de cassation accorde enfin aux salariés malades le droit de reporter des congés payés En cas de maladie pendant leurs vacances, les salariés ne perdront plus leurs congés payés, mais pourront désormais les reporter à plus tard. La Cour L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Incendies de for?t?: le minist?re de la Transition ?cologique se mobilise pour s?curiser et pr?parer l'avenir Le ph?nom?ne d'incendie risque de s'aggraver avec le r?chauffement climatique, accentuant les risques pour les infrastructures, les ?cosyst?mes et la Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement ?tudes de dangers des ICPE?: un arr?t? pr?cise la cartographie des risques significatifs Pr?ciser la cartographie des risques significatifs dans les ?tudes de dangers. Tel est l'objet de l'arr?t? du 4 septembre 2025 qui modifie l'arr?t? du Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Prix de l'eau?: la redevance pr?l?vement pourrait soutenir la sobri?t?, selon le CGDD Pour le CGDD, la redevance pr?l?vement pourrait jouer un r?le dans la sobri?t?, mais ? condition de la renforcer en mettant en place des trajectoires Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 La pr?paration, l'une des clefs du succ?s au Stade Rochelais?? Steph Du Toit r?pond Le pr?parateur physique du Stade Rochelais, Steph Du Toit, nous explique la strat?gie du staff maritime pour la nouvelle saison. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement R?novation ?nerg?tique?: la Commission europ?enne vise davantage de pr?ts La directive europ?enne du 24 avril 2024 sur la performance ?nerg?tique des b?timents (article 17)?encourage les ?tablissements financiers ??augmenter Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement Pr?servation et gestion de la for?t guyanaise?: le constat alarmant de la Cour des comptes Gigantesque, fragile et mal connue, la for?t guyanaise n'est pas bien g?r?e, estime la Cour des comptes. Ses rapporteurs appellent ? clarifier ses dif Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Fra?cheur, circuit court et plats signatures?: la recette estivale du chef Steve Renaudat de l'Instant Pr?sent ? Beaumont-les-Valence, Steve Renaudat r?gale avec une cuisine fra?che, locale et inventive ? "L'Instant Pr?sent", une table gourmande qui change de m France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement La phrase du jour : "Ce drame humain est le visage concret du d?r?glement climatique. (...) La pr?vention et l'anticipation seront nos meilleurs boucliers." Lors d'une cellule de crise organis?e mercredi 6 ao?t sur les incendies en cours dans le d?partement de l'Aude, la ministre de la Transition ?cologiqu Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Environnement Mines d'or de Salsigne?: l'?tat doit r?parer le pr?judice ?cologique li? ? la pollution aux m?taux lourds Par une d?cision du 22?juillet?2025, le tribunal administratif de Montpellier a condamn? l'?tat ? r?parer le pr?judice ?cologique issu de la pollution Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une La Cour de cassation va-t-elle maintenir le mandat d'arrêt visant Bachar al-Assad ? Réponse ce vendredi C'est une décision lourde d'enjeux, qui sera scrutée en France et à l'international : ce vendredi, la Cour de cassation va dire si elle maintient ou a Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
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